Annexe I RÉUNION DE LA COMMISSION DES NORMES SANITAIRES DE L’OIE

15
Commission des normes sanitaires de l’OIE pour les animaux terrestres / Septembre 2013
Annexe I
RÉUNION DE LA COMMISSION DES NORMES SANITAIRES DE L’OIE
POUR LES ANIMAUX TERRESTRES
Paris, 17 - 26 septembre 2013
__________
Liste des participants
MEMBRES DE LA COMMISSION DU CODE
Dr Alejandro Thiermann
Président
OIE
12, rue de Prony
75017 Paris
FRANCE
Tél. : [phone]
[email protected]
Dr Etienne Bonbon
Vice-président
Conseiller auprès du Directeur général
[email protected]
Dr Jorge Caetano
General Coordination of the Brazilian
Official Plant and Livestock Lab Net
Ministerio da Agricultura, Pecuaria e
Abastecimento
Espl. dos Ministerios
Bloco D Anexo B4 -ANDAR
70.043-900 Brasilia DF
BRÉSIL
Tél. : [phone]
[email protected]
Dr Salah Hammami
Professeur Directeur Général
Centre National de Veille
Zoosanitaire
38, avenue de Charles Nicolle
Cité El Mahrajène
Belvédère 1082
TUNISIE
Tél. :[phone]
[email protected]
[email protected]
Prof. Stuart MacDiarmid
Vice-président
Principal Adviser
Risk Analysis and
Adjunct Professor in Veterinary
Biosecurity (Massey University)
Ministry for Primary Industries
Pastoral House
25 The Terrace
P.O. Box 2526, Wellington
NOUVELLE-ZÉLANDE
Tél. : [phone]
Fax : [phone]
[email protected]
Dr Toshiyuki Tsutsui
Senior Researcher
Epidemiological Research Team
National Institute of Animal Health
5-1-3 Kannondai Tsujuba-shi Ibaraki Pref
JAPON
Tél. : [phone]
[email protected]
SIÈGE DE L’OIE
Dr Bernard Vallat
Directeur général
12, rue de Prony
75017 Paris
FRANCE
Tél. : [phone]
Fax : [phone]
[email protected]
Dr Derek Belton
Chef
Service du commerce international
Tél. : [phone]
[email protected]
Dre Gillian Mylrea
Adjointe
Service du commerce international
[email protected]
Dr Masatsugu Okita
Chargé de mission
Service du commerce international
[email protected]
Dr François Diaz
Chargé de mission
Service scientifique et technique
[email protected]
Dr Thomasz Grudnik
Chargé de mission
Service du commerce international
[email protected]

17
Commission des normes sanitaires de l’OIE pour les animaux terrestres / Septembre 2013
Annexe II
RÉUNION DE LA COMMISSION DES NORMES SANITAIRES
POUR LES ANIMAUX TERRESTRES DE L’OIE
Paris, 17 - 26 septembre 2013
__________
Ordre du jour adopté
A. ENTRETIEN AVEC LE DIRECTEUR GÉNÉRAL
Mot de bienvenue – Directeur général
B. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
C. RAPPORT DE LA RÉUNION CONJOINTE DU PRÉSIDENT DE LA COMMISSION DU CODE ET DE
LA COMMISSION SCIENTIFIQUE (5 septembre)
D. EXAMEN DES COMMENTAIRES SOUMIS PAR LES PAYS MEMBRES
ET DES TRAVAUX DES GROUPES D’EXPERTS COMPÉTENTS
Point 1 Commentaires généraux soumis par des Pays Membres de l’OIE
Point 2 Questions horizontales
a) Guide de l’utilisateur
Point 3 Glossaire
Point 4 Notification des maladies, infections et infestations et des informations épidémiologiques (chapitre 1.1.)
a) Notification des maladies, infections et infestation et des informations épidémiologiques (chapitre
1.1.)
b) Notification des « maladies émergentes »
Point 5 Critères applicables à l’inscription des maladies, infections et infestations sur la liste de l’OIE (chapitre 1.2.)
Point 6 Surveillance de la santé animale (chapitre 1.4.)
Point 7 Analyse des risques à l’importation (chapitre 2.1.)
Point 8 Appui aux Services vétérinaires
a) Législation vétérinaire (chapitre 3.4.)
b) Rapport du Groupe ad hoc sur la législation vétérinaire
Point 9 Collecte et manipulation des embryons du bétail et d’équidés collectés in vivo (chapitre 4.7.)
Point 10 Principes généraux applicables au contrôle des maladies animales (projet de chapitre 4.X.)

18
Commission des normes sanitaires de l’OIE pour les animaux terrestres / Septembre 2013
Annexe II (suite)
Point 11 Antibiorésistance
a) Introduction aux recommandations visant à prévenir les antibiorésistances (chapitre 6.6.)
b) Harmonisation des programmes nationaux de suivi et de surveillance de l’antibiorésistance aux agents
antimicrobiens (chapitre 6.7.)
c) Utilisation responsable et prudente des agents antimicrobiens en médecine vétérinaire (chapitre 6.9.)
d) L’appréciation des risques d’antibiorésistance secondaires présentés par l’utilisation des agents
antimicrobiens chez les animaux (chapitre 6.10.)
Point 12 Bien-être animal
a) Projet de nouveau chapitre sur le bien-être animal et les systèmes de production de bovins laitiers
(chapitre 7.X.)
b) Restructuration des chapitres 7.5. et 7.6.
c) Commentaires soumis par les Pays Membres sur les chapitres existants (chapitres 7.8. et 7.10.)
d) Gestion des catastrophes et capacité de réaction : proposition du siège relative à la gestion des
catastrophes (chapitres 3.1. - 3.3.)
e) Rapport de la réunion du Groupe de travail sur le bien-être animal
Point 13 Maladies transmises par les vecteurs
a) Infection par le virus de la peste équine (chapitre 12.1.)
b) Infection par le virus de la fièvre catarrhale du mouton (chapitre 8.3.)
c) Harmonisation des trois maladies transmises par des vecteurs (fièvre catarrhale du mouton, maladie
hémorragique épizootique et peste équine)
Point 14 Parasites zoonotiques
a) Infection à Echinococcus granulosus (chapitre 8.4.)
b) Infection à Trichinella spp. (chapitre 8.14.)
c) Collaboration avec la Commission du Codex Alimentarius
Point 15 Fièvre aphteuse (chapitres 8.6. et 1.6.)
Point 16 Fièvre de la vallée du Rift (chapitre 8.12.)
Point 17 Infection à Brucella abortus, B. melitensis et B. suis (chapitre 8.X.)
Point 18 Infection par les virus de l’influenza aviaire (chapitre 10.4.)
Point 19 Infection à Mycoplasma mycoides subsp. mycoides SC (péripneumonie contagieuse bovine)
(chapitres 11.8. et 1.6.)

19
Commission des normes sanitaires de l’OIE pour les animaux terrestres / Septembre 2013
Annexe II (suite)
Point 20 Maladies des équidés
a) Infection par le virus de l'artérite équine (chapitre 12.9.)
b) La sous-population des chevaux à statut sanitaire élevé (projet de chapitre 4.X.)
c) Infection par les herpèsvirus équins de type 1 (rhinopneumonie équine) (chapitre 12.8.)
Point 21 Infection à Chlamydophila abortus (avortement enzootique des brebis ou chlamydiose ovine) (chapitre 14.5.)
Point 22 Infection par le virus de la peste des petits ruminants (chapitre 14.8.)
Point 23 Peste porcine classique (chapitre 15.2.)
E. AUTRES QUESTIONS
Point 24 Mise à jour du programme de travail de la Commission du Code
Point 25 Examen de demandes de reconnaissance comme centre collaborateur de l’OIE
a) Centre collaborateur conjoint pour la sécurité sanitaire des aliments (Singapour / Japon)
Point 26 Dates proposées pour les réunions de 2014
_______________