VILLE DE ROYAN
SERVICE JURIDIQUE
Correspondance à adresser impersonnellement à Monsieur le Maire
HÔTEL DE VILLE – 80 Avenue de Pontaillac – BP 218 C – 17205 ROYAN CEDEX – : 05.46.39.56.56 – : 05.46.39.56.57
Internet : www.mairie-royan.fr
ACCORD – CADRE
(Procédure adaptée)
FOURNITURE D’ORCHIDEES
Cahier des clauses techniques particulières
ARTICLE 1 : OBJET
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d’orchidées d’exposition de qualité pour les
besoins des collections communales du parc « Jardins du Monde ».
Il est dévolu en application des articles 28, 40, 76 et 77 du code des marchés publics.
ARTICLE 2 : CONDITIONS D’EXECUTION DES COMMANDES ET LIEU DE
LIVRAISON
Les bons de commande d’orchidées, l’ensemble des actes oraux et/ou écrits relatifs à ces
commandes devront impérativement être traités en langue française.
Les conditions de transport devront garantir le bon état des orchidées notamment sur le plan
de la température de transport et de l’emballage des végétaux.
Les livraisons s’effectueront sur le site des « Jardins du Monde », sis 5 rue des Fleurs de la
Paix à Royan (17200).
ARTICLE 3 : QUALITE ET ETAT SANITAIRE DES VEGETAUX
L’état sanitaire, la présentation et l’esthétique des orchidées devront être irréprochables, et
répondre impérativement aux critères suivants :
- Absence de parasites, champignons, maladies, pourritures
- Plante stable et droite
- Substrat adapté
- Racines vivantes et développées
- Feuillage bien vert
- Feuilles ni molles ni déshydratées
- Pas de brûlures
- Boutons sains sans présence d’avortement
- Fleurs non abîmées
- Tuteurage correct
- Respect des exigences des stades de floraisons qui seront précisés à chaque commande
et qui différeront par espèces et par commande (tout en bouton ; 1 à 2 fleurs ouvertes
reste en bouton ; 3 à 4 fleurs ouvertes reste en bouton)
Toute livraison non conforme à ces critères qualitatifs conduira au refus de la marchandise,
qui devra être remplacée dans un délai de 72 heures.