Le sursaut Vers une nouvelle croissance pour la France

Rapport officiel
Le sursaut
Vers une nouvelle croissance
pour la France
Groupe de travail présidé par
Michel Camdessus

Rapport officiel
Groupe de travail présidé par
Michel Camdessus
La documentation Française
En application de la loi
du 11 mars 1957
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ISBN : 2-11-005779-3
DF : 5-7636-0
ww.ladocumentationfrancaise.fr
Paris, 2004

Table des matières
Lettre de mission ..................... 9
Liste des membres du groupe ......... 11
Avant-propos ......................... 13
Introduction .......................... 15
Première partie
Éléments pour une stratégie ........... 19
Chapitre I
L’état des lieux : des changements
nécessaires ........................... 21
Un mélange paradoxal de traits enviables
et prometteurs... .......................... 22
... et d’échecs inacceptables : chômage, inégalité,
pauvreté ............................... 23
Un décrochage de la croissance... ............. 24
Le décrochage s’opère sous anesthésie ......... 26
Les raisons mêmes à l’origine de nos maux
les plus inacceptables accentuent ce décrochage . . 27
Le triple choc de ce début de siècle appelle
un renversement de nos choix ................ 30
Vers une nouvelle croissance................. 36
Chapitre II
D’autres l’ont fait ...................... 43
Finlande : le choix de l’économie de la connaissance 43
Suède : réforme de l’État et maintien de la qualité
du service public ......................... 44
Danemark : un marché du travail associant flexibilité
et sécurité collective....................... 45
Royaume-Uni : stimulation de la croissance
et augmentation de la quantité de travail......... 46
3
Table des matières

Canada : consolidation budgétaire et croissance
soutenue ............................... 47
Chapitre III
Où aller et comment faire ? .............. 49
Vers un nouveau modèle de croissance ......... 50
Les méthodes de la réforme ................. 53
Disposer d’une perspective stratégique à suffisamment
long terme ............................... 53
Corriger nos carences en matière de débat social ......... 54
Avoir plus systématiquement recours à des méthodes
qui ont démontré ailleurs leur efficacité ............... 54
Deuxième partie
Priorités ............................. 57
Chapitre IV
Vers une économie de la connaissance .... 59
Former pour le XXIesiècle ................... 59
L’école, l’apprentissage et l’enseignement secondaire ....... 60
Les tensions du système d’enseignement supérieur
et de recherche ............................ 62
La formation continue ......................... 69
Favoriser le développement d’une économie
innovante .............................. 71
Une politique de soutien pour les PME ............... 71
Favoriser les PME innovantes ..................... 74
Poursuivre l’effort d’allègement des contraintes administratives
sur les PME .............................. 76
Financer les initiatives ......................... 80
Chapitre V
Travail, économie, société :
préférer l’emploi à l’assistance ........... 85
Travailler plus : qu’est-ce à dire ? ............. 85
Permettre aux
seniors de travailler plus longtemps . . 86
Agir sur les mentalités......................... 86
Améliorer la gestion des ressources humaines ........... 87
Encourager l’offre de travail des plus âgés ............. 88
Permettre une meilleure intégration des jeunes..... 88
Une situation préoccupante pour les jeunes les moins qualifiés .. 89
Tout faire pour permettre un premier emploi « qualifiant » ..... 89
Vers plus d’autonomie ......................... 90
4Table des matières

Une protection des salariés plus juste
et plus efficace .......................... 91
Réunifier le monde du travail : pour un contrat unique ....... 91
Protéger les personnes, non les emplois existants ......... 92
Mieux protéger les salariés ...................... 94
Rendre les coûts de licenciement plus prévisibles
pour les entreprises .......................... 98
Coût du travail et création d’emploi : concilier
évolution des niveaux de vie et coûts salariaux
des entreprises .......................... 100
Le niveau du SMIC et les allègements de charges ......... 100
La lutte contre les trappes à inactivité : la PPE ........... 102
L’aménagement de la durée hebdomadaire du travail ....... 104
Le travail dans l’entreprise et la société ......... 105
Réaffirmer la place centrale du travail ................ 105
Repenser le contenu du travail .................... 106
Élaborer les bases d’une nouvelle forme de participation sociale .106
Élargir la vie économique à la dimension de la gratuité ...... 108
Chapitre VI
Assurer l’efficacité des marchés des biens
et services ............................ 109
Supprimer les réglementations qui visent
essentiellement à protéger des situations acquises . . 110
Faire le tri parmi les réglementations ................ 110
Quelques réglementations à faire évoluer en prenant davantage
en compte l’intérêt de tous les citoyens ............... 111
Hâter la transposition des directives européennes ......... 112
Le marché des services : un enjeu fondamental
pour l’emploi et la compétitivité ............... 113
La priorité : introduire ou développer trois libertés
dans le commerce ........................... 113
Une orientation d’avenir : l’accroissement des services
aux particuliers et aux personnes .................. 115
Éliminer les distorsions sur les marchés bancaires
et financiers............................. 118
Mettre fin au « ni ni » ......................... 119
Éviter les distorsions de concurrence sur la fiscalité
sur l’épargne .............................. 120
Orienter les interventions économiques et financières de l’État
vers l’économie de la connaissance ................. 120
Chapitre VII
Agiliser l’État.......................... 123
Maîtriser la dépense publique ................ 124
Resserrer les structures gouvernementales ............. 125
Décrue progressive des effectifs ................... 127
5
Table des matières