RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R75-2016-123 PUBLIÉ LE 27 DÉCEMBRE 2016

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PRÉFET
DE LA RÉGION
NOUVELLE-
AQUITAINE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°R75-2016-123
PUBLIÉ LE 27 DÉCEMBRE 2016
Sommaire
ARS - ALPC
R75-2016-12-14-003 - décision 2016-100 du 14 décembre 2016 relative à l'approbation de
l'avenant n°2 à la convention constitutive du GCS "SIH47" (3 pages) Page 3
R75-2016-11-29-004 - Arrêté du 29 novembre 2016 fixant la composition du Comité
Technique régional de l'Information Médicale (COTRIM) Nouvelle-Aquitaine (7 pages) Page 7
R75-2016-12-12-006 - Avis de renouvellements tacites d'autorisations d'activités
interventionnelles sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie, actes
portant sur les autres cardiopathies de l'adulte et actes électrophysiologiques de
rythmologie et activité de médecine en hospitalisation complète et partielle pour les
départements de la Charente, Charente-Maritime et des Deux-Sèvres (2 pages) Page 15
R75-2016-12-27-001 - Décision n° 2016-80 du 27 décembre 2016 délivrée à l'Association
pour l'Utilisation du Rein Artificiel - Fermeture de l'unité d'auto dialyse de Bressuire (79)
(2 pages) Page 18
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA CHARENTE 16
R75-2016-12-21-005 - DOC271216-27122016103116 (3 pages) Page 21
Direction interrégionale de la mer Sud-Atlantique
R75-2016-12-22-002 - Arrete rendant obligatoire la délibération n°14-2016 du CRPMEM
PC fixant le nombre de licences de pêche et l'organisation de la campagne de pêche à pied
sur les gisements classés de Poitou-Charentes pour la campagne 2016-2017 (7 pages) Page 25
R75-2016-12-22-003 - Avis relatif à une cotisation professionnelle obligatoire au profit du
CRPMEM de Nouvelle-Aquitaine pour l'année 2017. (6 pages) Page 33
SGAR NOUVELLE-AQUITAINE
R75-2016-12-27-003 - annexe arrêté du 27 décembre 2016 portant approbation du SRDEII
de la région Nouvelle-Aquitaine (143 pages) Page 40
R75-2016-12-27-002 - arrêté du 27 décembre 2016 portant approbation du SRDEII (3
pages) Page 184
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ARS - ALPC
R75-2016-12-14-003
décision 2016-100 du 14 décembre 2016 relative à
l'approbation de l'avenant n°2 à la convention constitutive
du GCS "SIH47"
Approbation de l'avenant n°2 à la convention constitutive du GCS "SIH47"
ARS - ALPC - R75-2016-12-14-003 - décision 2016-100 du 14 décembre 2016 relative à l'approbation de l'avenant n°2 à la convention constitutive du GCS
"SIH47" 3
ARS - ALPC - R75-2016-12-14-003 - décision 2016-100 du 14 décembre 2016 relative à l'approbation de l'avenant n°2 à la convention constitutive du GCS
"SIH47" 4
ARS - ALPC - R75-2016-12-14-003 - décision 2016-100 du 14 décembre 2016 relative à l'approbation de l'avenant n°2 à la convention constitutive du GCS
"SIH47" 5
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