Télécharger Document_de_Reference_2011.pdf 1.39 MB nouvelle fenêtre

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
et rapport nancier annuel 2011
1
2
3
4
5
Sommaire
PRÉSENTATION DECNPASSURANCES 3
1.1.
Pro l 4
1.2.
Historique – assureur depuis plus de150ans 5
1.3.
Présentation des métiers etdelastratégie 6
1.4.
Composition des organes sociaux 10
1.5.
Informations nancières et extra- nancières sélectionnées 11
GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE ET CONTRÔLE INTERNE 15
2.1.
Rapport du président du conseil d’administration deCNPAssurances 16
2.2.
Gouvernance 28
2.3
Organes d’administration etdedirection 32
2.4.
Rémunérations 47
2.5.
Contrôle interne et risques 57
2.6.
Rapport des commissaires aux comptes sur le rapport duprésident du conseil d’administration 68
2.7.
Rapport spécial des commissaires aux comptes sur lesconventions etengagements réglementés 70
ACTIVITÉS ET RÉSULTATS 2011 77
3.1.
Faits marquants 78
3.2.
Activité 81
3.3.
Analyse des comptes 87
3.4.
Valeur intrinsèque 92
3.5.
Informations sociales, sociétales etenvironnementales 106
3.6.
Rapport d’examen de l’un descommissaires aux comptes surunesélection d’indicateurs
environnementaux et sociaux 132
ÉTATS FINANCIERS 135
4.1.
Comptes consolidés 136
4.2
Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés 237
4.3.
Comptes sociaux 239
4.4.
Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels 290
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LA SOCIÉTÉ ET LE CAPITAL 293
5.1.
Renseignements de caractère général - Informations sur la Société 294
5.2.
Renseignements de caractère général - Informations sur le capital 297
5.3.
Document d’information annuel 311
5.4.
Rapport du conseil d’administration sur les plans d’attribution gratuite d’actions 313
5.5.
Tableau récapitulatif des délégations données parl’assemblée générale desactionnaires
auconseil d’administration 314
5.6.
Bilan des opérations réalisées en2011 dans le cadre du programme de rachat d’actions 315
5.7.
Responsables de l’information etducontrôle des comptes 317
5.8.
Honoraires des commissaires auxcomptes 319
Table de concordance dudocumentderéférence 320
Informations relatives au rapportdegestion de CNP Assurances 322
Table thématique durapportfinancierannuel 323
1
I DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2011 - CNP ASSURANCES I
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2011
Le présent document a été déposé auprès de l’Autorité des Marchés Financiers le 12 avril 2012,
conformément aux articles 211-1 à 211-42 du r èglement général de l’Autorité des Marchés
Financiers. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération  nancière s’il est complété par une note
d’opération visée par l’Autorité des Marchés Financiers.
Des exemplaires du d ocument de référence sont disponibles sans frais au siège social de la
Société. Le d ocument de référence peut également être consulté sur le site Internet de l’Autorité
des Marchés Financiers et sur le site Internet de CNP Assurances (www.cnp- nances.fr).
Le présent d ocument de référence
estégalementconstitutif:
du rapport fi nancier annuel devant être établi et publié par toute société cotée dans les
quatre mois de la clôture de chaque exercice, conformément à l’articleL.451-1-2 du c ode
monétaire et fi nancier et à l’article222-3 du r èglement général de l’AMF, et
du rapport de gestion annuel du c onseil d’administration de CNPAssurances devant être
présenté à l’a ssemblée générale des actionnaires approuvant les comptes de chaque exercice
clos, conformément aux articlesL.225-100 et suivants du c ode de commerce.
Une table de concordance ci-après permet d’identifi er les éléments d’information afférents à
ces deux rapports.
2I DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2011 - CNP ASSURANCES I
1
3
I DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2011 - CNP ASSURANCES I
PRÉSENTATION
DECNPASSURANCES
1
1.1. PROFIL 4
1.2. HISTORIQUE – ASSUREUR DEPUIS PLUS DE150ANS 5
1.3. PRÉSENTATION DES MÉTIERS ETDELASTRATÉGIE 6
1.4. COMPOSITION DES ORGANES SOCIAUX 10
1.5. INFORMATIONS FINANCIÈRES ET EXTRA-FINANCIÈRES SÉLECTIONNÉES 11
1 / 328 100%
La catégorie de ce document est-elle correcte?
Merci pour votre participation!

Faire une suggestion

Avez-vous trouvé des erreurs dans l'interface ou les textes ? Ou savez-vous comment améliorer l'interface utilisateur de StudyLib ? N'hésitez pas à envoyer vos suggestions. C'est très important pour nous!