fnance islamique et immobilier en france livre blanc

Finance Islamique
et Immobilier en France
Livre Blanc
Cabinet d’avocats d’affaires international
&
Comprendre
pour agir

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Remerciements
DTZ Asset Management et Norton Rose LLP remercient chaleureusement les participants aux ateliers,
dont la liste figure ci-dessous.
Les représentants des entreprises :
AGF Vie Naoël Kelaoui
Banque Al Baraka Algérie Nassar Hideur
Groupe BPCE Davor Simac
Crédit Foncier de France Patrice Haubois
Depfa Bank Julien Touzot
Deutsche Bank Laurent Tissot
Ernst &Young Damien Aubert
Groupama Asset Mgt Malika Kourati
Jeantet & Associés Benoit Teston
Kuwait Finance House Lilian Le Fahleur
Monassier & Associés SCP Christophe Wantz
Natixis François Favret et Sébastien Clerc
Novethic Anne-Catherine Husson
Pascault, La Haye St Hilaire Aicha Niaye et Eric de la Haye Saint Hilaire
Qatar Islamic Bank Farid Masmoudi et Jean-Marc Riegel
Qinvest Bernard Barbour
Société Générale Eric Ferguson et Gilles Laurent
Total Jonathan Marsh
Les représentants des sociétés de conseils :
Agence SOPI Jean-Christophe Despres
IFAAS Boubkeur Ajdir
Cabinet de conseil Olivier Stintzy
Norton rose LLP Erwan Héricotte
Les représentants des organisations :
Agence ARD Romain Guizard
AIDIMM Jean-François Daures
Banque de France François Guéranger
Commission Finance AN Mohamed Tabit
EM Strasbourg Ibrahim Cekici
EPAD Alexandre Housssard

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Les membres des Conseils de conformité éthique :
ACERFI Sheikh Zakaria Seddiki et Mohammed Patel
COFFIS Sheikh Ahmad Jaballah et Mohamad Nourri
Qatar Islamic Bank Sébastien Clément
La rédaction du Livre Blanc de la Finance Islamique a été réalisée par :
Comité rédactionel :
Anass Patel (DTZ Asset Management)
Joa Scetbon (DTZ Research)
Laurence Toxé (Norton Rose Paris)
Anne-Sylvie Vassenaix-Paxton (Norton Rose Paris)
Assisté de :
Aurélie Chaney (Norton Rose Paris)
Solène Genre (DTZ Asset Management)
Allen Merhej (Norton Rose Londres)
Bouchra Nouhi (DTZ Asset Management)
Reda Senoussi (DTZ Asset Management)

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Préface
Développer l’attractivité de la Place financière de Paris suppose, en matière d’accueil des capitaux
étrangers, de mettre en place un cadre permettant aux capitaux islamiques de s’investir dans
l’économie.
L’objectif est de faciliter l’investissement en France des capitaux détenus par les investisseurs
internationaux, que ceux-ci souhaitent investir de manière conventionnelle ou qu’ils recherchent pour
leurs opérations un cadre spécifique, comme c’est le cas pour les capitaux islamiques. Cet objectif
général répond au souci de favoriser le financement des projets de nos entreprises et collectivités locales,
en particulier dans le domaine de l’immobilier, et par là l’activité économique du pays.
Le travail engagé à ma demande, au sein de la Commission « Finance Islamique » de Paris Europlace,
à laquelle participent activement parmi d’autres cabinets, banques et intervenants financiers,
Norton Rose LLP et DTZ Asset Management, a permis de préciser le cadre juridique et fiscal approprié
devant permettre aux institutions financières françaises et étrangères, d’offrir demain à leurs clients des
financements et des produits de placement conformes aux préceptes recherchés par les investisseurs
islamiques, au même titre que des produits financiers conventionnels. A cet égard, un premier jeu
d’instructions fiscales relatives aux produits de la finance islamique sera prochainement publié. Ce travail
important, pour lequel je souhaite du reste vivement remercier tous ceux qui y contribuent, constituera
une étape décisive pour le développement effectif de la finance islamique en France.
Le présent livre blanc s’inscrit dans l’effort collectif entrepris par la place de Paris et visant d’une part
à mieux faire comprendre les principes de la finance islamique en général, ainsi que son application
à l’immobilier en particulier ; d’autre part à proposer des solutions concrètes, dans le cadre juridique
français en vigueur, pour développer l’attractivité de la France dans ce domaine.
Les travaux de ce livre blanc s’appuient en partie sur une analyse fiscale qui n’a pas encore été validée
par l’administration. Si je ne puis me prononcer ici sur l’ensemble des propositions faites, je souhaite
néanmoins saluer hautement cette initiative. Celle-ci, s’ajoutant aux efforts de beaucoup, vient utilement
relayer les travaux de la Place et ceux engagés par mes services.
J’espère que ce livre blanc achèvera de convaincre un large public des opportunités offertes par la
finance islamique.

1 DTZ est le groupe DTZ Holdings plc, cotée à la bourse de Londres (10 000 personnes présentent dans 43 pays et 148 villes).
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Avant-propos de DTZ Asset Management
DTZ Asset Management, spécialiste de la gestion d’actifs immobiliers pour compte de tiers, conseille des
clients nationaux et internationaux dans leurs stratégies d’investissement. A ce titre, nous sommes les
témoins privilégiés de l’émergence de nouvelles préférences en matière d’investissement.
En 2008, les réformes imposées par le Grenelle Environnement et l’intérêt croissant des entreprises
pour les enjeux de développement durable avaient ainsi incité DTZ1 à engager un dialogue avec les
directions immobilières des grandes entreprises : souhaitant jouer pleinement son rôle de conseil, DTZ
s’était fixé pour tâche d’aider les utilisateurs à expliciter leurs interrogations et leurs attentes en matière
de développement durable appliqué à l’immobilier. Ces échanges nous avaient permis de formuler des
propositions sur le sujet, et l’ensemble de cette réflexion avait fait l’objet d’une publication, Le livre blanc
de l’immobilier durable.
Sur ce modèle, DTZ AM souhaite aujourd’hui contribuer à la réflexion sur la finance islamique appliquée à
l’immobilier. En effet, la présence de DTZ au Moyen-Orient depuis 1975 nous a conduit à nous familiariser
très tôt avec cette finance éthique ; et à un moment où le gouvernement français, conscient de l’intérêt de
cette finance, cherche à développer le marché de la finance islamique en France, nous avons souhaité jouer
une nouvelle fois notre rôle de facilitateur en rendant compte des attentes et des contraintes de ces acteurs
dont la spécificité est de mettre la préférence religieuse au cœur de leur stratégie d’investissement. Les
différents ateliers organisés avec des représentants d’entreprises, de sociétés de conseils, d’organismes
publics et de responsables religieux nous ont, une nouvelle fois, amené à formuler des propositions pour
répondre aux besoins des acteurs de ce marché.
Une réflexion sur le développement du marché français de la finance islamique appliquée à l’immobilier
nécessitait, bien entendu, de s’interroger sur d’éventuelles adaptations du cadre juridique et fiscal français.
Pour cette raison, DTZ AM s’est associé avec le cabinet d’affaires international Norton Rose LLP dont
l’expertise en finance islamique est avérée.
C’est donc avec fierté que nous vous présentons ce livre blanc, Finance islamique et immobilier en
France, Comprendre pour agir, qui permettra de clarifier les préoccupations des acteurs de ce marché
tout en apportant quelques propositions pratiques pour faciliter le développement de la finance islamique
en France.
Patrice Genre Anass Patel
Directeur Général Directeur Investissement et Stratégie