TD/B/49/15(Vol. I) CONFÉRENCE DES NATIONS UNIES SUR LE COMMERCE ET LE DÉVELOPPEMENT

TD/B/49/15(Vol. I)
CONFÉRENCE DES NATIONS UNIES
SUR LE COMMERCE ET LE DÉVELOPPEMENT
RAPPORT DU CONSEIL DU COMMERCE ET DU DÉVELOPPEMENT
SUR SA QUARANTE-NEUVIÈME SESSION
tenue au Palais des Nations, à Genève,
du 7 au 18 octobre 2002
Volume I
Rapport à l’Assemblée générale des Nations Unies
NATIONS UNIES

Distr.
GÉNÉRALE
TD/B/49/15 (Vol. I)
29 octobre 2002
FRANÇAIS
Original: ANGLAIS
RAPPORT DU CONSEIL DU COMMERCE ET DU DÉVELOPPEMENT
SUR SA QUARANTE-NEUVIÈME SESSION
tenue au Palais des Nations, à Genève,
du 7 au 18 octobre 2002

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GE.02-52312 (F) 081102 081102
TABLE DES MATIÈRES
Chapitre Page
INTRODUCTION ............................................................................................................... 4
I. DÉCISIONS DU CONSEIL DU COMMERCE ET DU DÉVELOPPEMENT
SUR LES POINTS DE FOND DE SON ORDRE DU JOUR............................ 5
A. Progrès de la mise en œuvre du Programme d’action en faveur
des pays les moins avancés pour la décennie 2001-2010 .............................. 5
Conclusions concertées 470 (XLIX).............................................................. 5
B. Contribution de la CNUCED à l’évaluation et à l’examen finals
de l’application du nouveau Programme des Nations Unies pour
le développement de l’Afrique dans les années 90: Ajustement
structurel et réduction de la pauvreté en Afrique ........................................... 7
Conclusions concertées 471 (XLIX).............................................................. 7
C. Examen des activités de coopération technique de la CNUCED .................. 9
Décision 472 (XLIX)..................................................................................... 9
D. Autres décisions adoptées sur des points de fond de l’ordre du jour ............. 10
1. Examen des activités de coopération technique de la CNUCED
(point 7 a) de l’ordre du jour) ............................................................... 10
2. Examen d’autres rapports: rapport sur l’assistance de la CNUCED
au peuple palestinien (point 7 b) de l’ordre du jour)............................ 10
3. Développement progressif du droit commercial international:
trente-cinquième rapport annuel de la Commission
des Nations Unies pour le droit commercial international
(point 8 de l’ordre du jour..................................................................... 11
4. Sessions ordinaires du Conseil (point 10 a) de l’ordre du jour)........... 11
II. RÉSUMÉ DES DÉBATS SUR LES POINTS DE FOND
DE L’ORDRE DU JOUR ..................................................................................... 11
A. Débat de haut niveau: Comment le processus de l’après-Doha
peut-il le mieux contribuer au développement?
(point 2 de l’ordre du jour)............................................................................. 11

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TABLE DES MATIÈRES (suite)
Chapitre Page
B. Interdépendance et questions économiques mondiales dans
la perspective du commerce et du développement: Les pays
en développement et le commerce mondial
(point 3 de l’ordre du jour)............................................................................. 14
C. Examen de faits nouveaux et de sujets relatifs au programme
de travail de Doha qui intéressent particulièrement les pays
en développement (point 6 de l’ordre du jour) .............................................. 16
D. Examen d’autres rapports: rapport sur l’assistance de la CNUCED
au peuple palestinien (point 7 b) de l’ordre du jour) ..................................... 16
III. QUESTIONS DE PROCÉDURE, QUESTIONS INSTITUTIONNELLES,
QUESTIONS D’ORGANISATION, QUESTIONS ADMINISTRATIVES
ET QUESTIONS CONNEXES ............................................................................ 27
A. Ouverture de la session.................................................................................. 27
B. Élection du Bureau (point 1 a) de l’ordre du jour)......................................... 27
C. Adoption de l’ordre du jour et organisation des travaux de la session
(point 1 b) de l’ordre du jour) ........................................................................ 28
D. Membres de la CNUCED et du Conseil du commerce
et du développement ...................................................................................... 28
E. Adoption du rapport sur la vérification des pouvoirs
(point 1 c) de l’ordre du jour)......................................................................... 29
F. Ordre du jour provisoire de la cinquantième session du Conseil
(point 1 d) de l’ordre du jour) ........................................................................ 29
G. Incidences administratives et financières des décisions du Conseil
(point 10 b) de l’ordre du jour) ...................................................................... 29
H. Adoption du rapport (point 12 de l’ordre du jour)......................................... 29
Annexe
I. Ordre du jour de la quarante-neuvième session du Conseil du commerce
et du développement ................................................................................................ 30

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INTRODUCTION
i) La quarante-neuvième session du Conseil du commerce et du développement a eu lieu
au Palais des Nations, à Genève, du 7 au 18 octobre 2002. Au cours de cette session, le Conseil
a tenu sept séances plénières – ses 930e à 936e séances.
ii) Le présent rapport à l’Assemblée générale des Nations Unies a été établi par le Rapporteur
sous l’autorité du Président du Conseil, conformément aux directives établies par celui-ci dans
l’annexe de sa décision 302 (XXIX), du 21 septembre 1984. Il rend compte des décisions prises
par le Conseil sur les points de fond de l’ordre du jour (sect. I), des débats sur certaines questions
inscrites à l’ordre du jour (sect. II) ainsi que des questions de procédure, questions
institutionnelles, questions d’organisation et questions administratives (sect. III).
iii) Le volume II du rapport du Conseil sur sa quarante-neuvième session – à paraître sous la
cote TD/B/49/15 (Vol. II) – rendra compte de toutes les déclarations faites au cours de la session
sur les divers points de l’ordre du jour.