Rapport et annexes Volume I

Actes
de la Conférence des Nations Unies
sur le
commerce et le développement
CINQUIEME SESSION
Manille, 7 mai-3 juin 1979
Volume I
Rapport et annexes
NATIONS UNIES
New York, 1980

NOTE
Les cotes des documents de l'Organisation des Nations Unies se composent de lettres
majuscules et de chiffres. La simple mention d'une cote dans un texte signifie qu'il s'agit
d'un document de l'Organisation.
Les appellations employées dans cette publication et la présentation des données qui
y figurent n'impliquent de la part du Secrétariat de l'Organisation des Nations Unies
aucune prise de position quant au statut juridique des pays, territoires, villes ou zones, ou
de leurs autorités, ni quant au tracé de leurs frontières ou limites.
*
* *
Pour le texte des recommandations, résolutions, déclarations et décisions adoptées
par la Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement, voir :
Première session. — Actes de la Conférence des Nations Unies sur le commerce et le
développement, vol I, Acte final et rapport (publication des Nations Unies, numéro de
vente : 64.II.B.ll),p. 19 à 75.
Deuxième session. — Actes de la Conférence des Nations Unies sur le commerce et le
développement, deuxième session, vol. I et Corr.l et 5 et Add.l et 2, Rapport et annexes
(publication des Nations Unies, numéro de vente : F.68.H.D.14), annexe LA, p. 29 à 63.
Troisième session. — Actes de la Conférence des Nations Unies sur le commerce et le
développement, troisième session, vol. I, Rapport et annexes (publication des Nations
Unies, numéro de vente : F.73.II.D.4), annexe LA, p. 57 à 125.
Quatrième session. — Actes de la Conférence des Nations Unies sur le commerce et le
développement, quatrième session, vol. I, Rapport et annexes (publication des Nations
Unies, numéro de vente : F.76.II.D.10), première partie, section A.l, p. 6 à 45.
TD/269 (vol. I)
PUBLICATION DES NATIONS UNIES
Numéro de vente : F.79.II.D.14
Prix : 15 dollars des Etats-Unis

TABLE DES MATIÈRES Pages
Abréviations et sigles vii
Rapport de la Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement
sur sa cinquième session
Préface 3
Première partie. — Décisions de la Conférence 5
A. Résolutions, recommandations et décisions adoptées par la Conférence 6
1. Résolutions, recommandations et décisions 6
2. Autres décisions 52
B. Index des observations et réserves formulées par des délégations ou groupes de délégations
au sujet des résolutions, recommandations et décisions adoptées par la Conférence et
consignées dans le résumé des débats 54
C. Liste des résolutions, recommandations et décisions adoptées par la Conférence 57
Paragraphes
Deuxième partie. — Résumé des débats 1-328 61
I. Débat général (point 7 de l'ordre du jour) 3 61
II. Evaluation de la situation commerciale et économique dans le monde et examen des
problèmes, des politiques et des mesures appropriées pour faciliter des transformations de
structure dans l'économie internationale, compte tenu de l'interdépendance des pro-
blèmes concernant le commerce, le développement et les questions monétaires et
financières, en vue d'arriver à instaurer un nouvel ordre économique international et eu
égard à l'évolution qui pourrait encore être nécessaire dans les règles et principes régissant
les relations économiques internationales et à la contribution que la CNUCED doit
apporter à une nouvelle stratégie internationale du développement pour la troisième
Décennie des Nations Unies pour le développement (point 8 de l'ordre du jour) 4-12 61
III. Faits nouveaux dans le commerce international (point 9 de l'ordre du jour) 13-32 63
IV. Produits de base (point 10 de l'ordre du jour) 33-89 68
V. Articles manufacturés et semi-finis (point 11 de l'ordre du jour) 90-109 73
VI. Problèmes monétaires et financiers (point 12 de l'ordre du jour) 110-152 75
VII. Technologie (point 13 de l'ordre du jour) 153-185 80
VIII. Transports maritimes (point 14 de l'ordre du jour) 186-206 84
IX. Pays en développement les moins avancés (point 15 de l'ordre du jour) 207-223 87
X. Pays en développement sans littoral et pays en développement insulaires (point 16 de
l'ordre du jour) 224-235 89
XI. Les relations commerciales entre pays à systèmes économiques et sociaux différents et
tous les courants commerciaux qui en découlent (point 17 de l'ordre du jour) 236-241 90
XII. Coopération économique entre pays en développement (point 18 de l'ordre du jour) ... 242-250 90
XIII. Problèmes institutionnels (point 19 de l'ordre du jour) 251-262 91
XIV. Questions diverses (point 20 de l'ordre du jour) 263-312 92
XV. Déclarations faites à la séance de clôture de la session 313-328 98
Troisième partie. — Questions d'organisation et de procédure 1-39 103
A. Ouverture de la Conférence (point 1 de l'ordre du jour) 1 103
B. Election du président (point 2 de l'ordre du jour) 2 103
C. Rapport de la Réunion préalable 3 103
iii

Paragraphes Pages
D. Election des vice-présidents et du rapporteur (point 4 de l'ordre du jour) 4.5 103
E. Adoption de l'ordre du jour (point 6 de l'ordre du jour) 6.7 103
F. Pouvoirs des représentants à la Conférence (point 5 de de l'ordre du jour) 8-9 104
G. Constitution de groupes de négociation (point 3 de l'ordre du jour) 10-11 104
H. Bureau de la Conférence . 12-13 105
I. Désignation des collaborateurs du Rapporteur 14 105
J. Constitution d'un groupe de contact du Président de la Conférence 15 105
K. Composition et participation 16-27 105
L. Questions diverses (point 20 de l'ordre du jour) 28-33 106
M. Rapports du Conseil du commerce et du développement 34 107
N. Incidences financières des décisions de la Conférence 35-37 107
O. Adoption du rapport de la Conférence à l'Assemblée générale (point 21 de l'ordre
du jour) 38 107
P. Clôture de la cinquième session de la Conférence 39 107
Annexes
I. Textes renvoyés pour plus ample examen au mécanisme permanent de la CNUCED 111
A. Projets de résolution renvoyés au Conseil du commerce et du développement pour
examen à sa dix-neuvième session 111
B. Projet de proposition renvoyé au Conseil du commerce et du développement pour
examen 115
C. Projets de résolution renvoyés au mécanisme permanent de la CNUCED en relation avec
le renvoi des points 12 d et 12 e de l'ordre du jour 115
D. Projets de résolution renvoyés au mécanisme permanent de la CNUCED 118
H. Liste des chefs de délégation, des chefs de secrétariat d'organismes intergouvernementaux et des
autres représentants et observateurs qui ont fait des déclarations au cours de la discussion
générale 119
III. Allocutions prononcées à la cérémonie inaugurale, le 7 mai 1979 124
A. Allocution de bienvenue de S. E. Mme Imelda Romualdez Marcos, première dame et
ministre des établissements humains de la République des Philippines, gouverneur du
Grand Manille 124
B. Allocution inaugurale de S. E. M. Ferdinand E. Marcos, président et premier ministre de
la République des Philippines 125
IV. Discours de clôture prononcé par le Président de la Conférence 128
V. Messages adressés à la Conférence 130
A. Messages de chefs d'Etat ou de gouvernement 130
M. Hua Guofeng, président du Conseil d'Etat de la République populaire de Chine .... 130
M. Fidel Castro Ruz, président du Conseil d'Etat et du Gouvernement de la République
de Cuba 130
M. Jimmy Carter, président des Etats-Unis d'Amérique 130
M. William R. Tolbert, président de la République du Libéria 131
M. E. Honecker, secrétaire général du Comité central du parti socialiste unifié
d'Allemagne et président du Conseil d'Etat de la République démocratique
allemande 131
M. Nicolae Ceausescu, président de la République socialiste de Roumanie 131
Sa Sainteté le pape Jean-Paul II 133
M. A. N. Kossyguine, président du Conseil des ministres de l'Union des Républiques
socialistes soviétiques 134
iv

Annexes
B. Autres messages 135
Ministres des affaires étrangères des Etats signataires de l'Accord de Carthagène 135
Dixième Conférence islamique des ministres des affaires étrangères 135
M. Edem Kodjo, secrétaire général de l'Organisation de l'unité africaine 135
Secrétaire général de l'Organisation des Etats américains 136
Organisation latino-américaine de l'énergie 136
VI. Programme d'Arusha pour l'autonomie collective et cadre de négociations adoptés par la
quatrième Réunion ministérielle du Groupe des Soixante-Dix-Sept, tenue à Arusha (Répu-
blique-Unie de Tanzanie) du 6 au 16 février 1979 _ 137
VII. Documents présentés à la Conférence par certains groupes de pays 191
A. Evaluation de la situation commerciale et économique dans le monde et examen des
problèmes, des politiques et des mesures appropriées pour faciliter des transformations de
structure dans l'économie internationale, compte tenu de l'interdépendance des pro-
blèmes concernant le commerce, le développement et les questions monétaires et
financières, en vue d'arriver à instaurer un nouvel ordre économique international et eu
égard à l'évolution qui pourrait encore être nécessaire dans les règles et principes régissant
les relations économiques internationales et à la contribution que la CNUCED doit
apporter à une nouvelle stratégie internationale du développement pour la troisième
Décennie des Nations Unies pour le développement
Document présenté par la République de Cuba, la République démocratique
allemande, la République populaire de Bulgarie, la République populaire hongroise,
la République populaire mongole, la République populaire de Pologne, la
République socialiste soviétique de Biélorussie, la République socialiste soviétique
d'Ukraine, la République socialiste tchécoslovaque, la République socialiste du Viet
Nam et l'Union des Républiques socialistes soviétiques 191
B. Protectionnisme : tendances, ainsi que politiques et actions à court terme et à long terme
nécessaires pour traiter les problèmes
Document présenté par la République démocratique allemande, la République
populaire de Bulgarie, la République populaire hongroise, la République populaire
mongole, la République populaire de Pologne, la République socialiste soviétique de
Biélorussie, la République socialiste soviétique d'Ukraine, la République socialiste
tchécoslovaque et l'Union des Républiques socialistes soviétiques 196
C. Produits de base
Considérations des pays socialistes sur la mise en œuvre du programme intégré pour les
produits de base
Document présenté par la République démocratique allemande, la République
populaire de Bulgarie, la République populaire hongroise, la République populaire
mongole, la République populaire de Pologne, la République socialiste soviétique de
Biélorussie, la République socialiste soviétique d'Ukraine, la République socialiste
tchécoslovaque et l'Union des Républiques socialistes soviétiques 198
Le rôle des sociétés transnationales dans le commerce des produits de base des pays en
développement
Document présenté par la République démocratique allemande, la République
populaire de Bulgarie, la République populaire hongroise, la République populaire
mongole, la République populaire de Pologne, la République socialiste soviétique de
Biélorussie, la République socialiste soviétique d'Ukraine, la République socialiste
tchécoslovaque et l'Union des Républiques socialistes soviétiques 200
D. Examen et évaluation du système généralisé de préférences
Déclaration commune de la République populaire de Bulgarie, de la République
populaire hongroise, de la République populaire de Pologne, de la République
socialiste tchécoslovaque et de l'Union des Républiques socialistes soviétiques sur la
question de l'harmonisation des règles d'origine applicables aux produits des pays
en développement 202