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RÉGION ILE-DE-FRANCE ET1 - Exigences techniques de câblage
III – Distribution électrique associée 91/124 10-12-2007
L’entreprise doit apporter dans la réalisation des travaux, la plus grande diligence et suivre
leur échelonnement et leur exécution dans le délai prescrit et le déroulement indiqué.
III.2.3. ORGANISATION
L’entreprise doit maintenir, en tout temps, un nombre suffisant d’exécutants sous sa
conduite personnelle ou celle de son représentant. Elle est tenue également par rapport à
l’ensemble de son personnel présent sur le site de respecter la législation du travail et
notamment les règles de sécurité afférentes.
L’entreprise doit toujours avoir le matériel, l’approvisionnement, l’outillage, les engins et
les moyens de toutes sortes suffisants de manière à assurer le déroulement régulier des
travaux et leur achèvement dans le délai prescrit.
L’entreprise doit respecter les contraintes dues à la nature de l’établissement dans lequel
ont lieu les travaux (contraintes de sécurité, contraintes horaires, accessibilité, etc...).
Toutes les personnes travaillant sur le site auront l’obligation formelle de se plier aux
règles d’hygiène et de sécurité imposées par le Maître d’ouvrage.
Il se peut que l’exécution de la prestation se déroule en parallèle avec d’autres travaux.
Dans ce cas, l’entreprise travaillera en parfaite collaboration avec les différents corps
d’état opérant en même temps.
Les entreprises doivent s’entendre pour qu’il n’y ait pas d’arrêt dans l’exécution des
travaux et pour diffuser le cas échéant aux lots concernés et à la maîtrise d’œuvre, tout
renseignement nécessaire, notamment les plans de passages, de réseaux et
d’implantations.
L'entreprise gère, par l’intermédiaire de son représentant responsable de chantier présent
pendant la durée de l'opération :
- les livraisons et approvisionnement en quantité suffisante,
- la main d’œuvre, le stockage des matériels,
- les relations professionnelles internes et externes à l’établissement.
III.2.4. CARACTERISTIQUES GENERALES DES INSTALLATIONS
L'entreprise doit livrer des installations complètement terminées et en parfait état de
fonctionnement. Les installations sont mises à disposition, après avoir été contrôlées par
un organisme agréé.
Les installations seront rationnelles et simples, de manière à ce qu'un opérateur puisse
effectuer sans risque d'erreur, toutes les manœuvres susceptibles d'être exécutées pour
les besoins de l'exploitation ou pour pallier les conséquences d'un incident quelconque.