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Assainissement du régime de charriage dans le canton de Vaud GREN Biologie Appliquée
Rapport intermédiaire - partie B (potentiel écologique) Décembre 2013
1. INTRODUCTION
Importance écologique actuelle / Potentiel écologique
Selon l'OEaux, le rapport intermédiaire doit comprendre une évaluation du potentiel
écologique des tronçons de cours d'eau subissant des atteintes graves.
Selon l'art. 33a OEaux, le potentiel écologique des eaux est déterminé en fonction de :
a) l’importance écologique qu’elles revêtent dans leur état actuel (s’il s’agit d’un
cours d’eau proche de l’état naturel);
b) l’importance écologique qu’elles pourraient revêtir après réparation des atteintes
nuisibles causées par l’homme, dans une mesure impliquant des coûts
proportionnés (dans le cas d’un cours d’eau subissant déjà des atteintes).
L'évaluation du potentiel écologique se base sur toute une série de critères: inventaires
fédéraux, autres zones et habitats protégés, morphologie et paysage, autres. Les critères
indiquant un fort potentiel écologique et une grande importance pour le paysage sont
énumérés dans le tableau 2 du module de l'aide à l'exécution Renaturation des eaux1.
Concernant la présence d’espèces prioritaires ou d’espèces menacées, on se référera aux
données les plus actuelles des centres suisses répertoriant des données sur la faune, la flore,
les mousses, les champignons et les lichens. On tiendra également compte des plans d’action
de l’OFEV en faveur d’espèces prioritaires, ceci pour autant qu’ils soient existants.
Les critères énumérés au tableau 2 de fort potentiel écologique et de grande importance pour
le paysage, décrivent avant tout l’importance écologique actuelle d'un cours d’eau. Quant à
la possible importance future d’un tronçon de cours d’eau, on peut la déterminer soit sur la
base de l’état d’un tronçon de référence (s’il en existe un), soit en se fondant sur les
premières informations disponibles concernant l’état prévisible ou un objectif probable de
développement.
Le potentiel écologique et l'importance pour le paysage d'un tronçon de cours d'eau sont
classés selon trois catégories: faible - moyen - important/élevé.
Concernant le potentiel écologique, le bureau BG Ingénieurs Conseil SA propose de
concrétiser la démarche à l'aide de trois critères:
· La valeur intrinsèque (ou locale)
· La valeur liée au contexte
· Le coût de la mesure d'assainissement
1 Revitalisation des cours d'eau Planification stratégique - un module de l'aide à l'exécution
renaturation des eaux. L'Environnement pratique. Protection des eaux. Office fédéral de
l'environnement OFEV, Berne, 2012.