PROSPECTUS SIMPLIFIE DU FCP « CORTAL

PROSPECTUS SIMPLIFIE DU FCP « CORTAL CONSORS OPEN TRIMESTRIEL »
OPCVM conforme aux normes européennes
PARTIE A STATUTAIRE
I - PRESENTATION SUCCINCTE
DENOMINATION : CORTAL CONSORS OPEN TRIMESTRIEL
FORME JURIDIQUE : FCP de droit français
SOCIETE DE GESTION: CAMGESTION
DELEGATAIRE DE LA GESTION ADMINISTRATIVE : BNP PARIBAS ASSET MANAGEMENT
DELEGATAIRE DE LA GESTION COMPTABLE : BNP PARIBAS FUND SERVICES FRANCE
DEPOSITAIRE : BNP PARIBAS SECURITIES SERVICES
COMMISSAIRE AUX COMPTES : MAZARS
COMMERCIALISATEUR : CORTAL CONSORS
Le Fonds étant admis en Euroclear France, ses parts peuvent être souscrites ou rachetées auprès
d’intermédiaires financiers ou commercialisateurs qui ne sont pas connus de la société de gestion.
PROMOTEUR : CORTAL CONSORS
II - INFORMATIONS CONCERNANT LES PLACEMENTS ET LA GESTION
CLASSIFICATION : OPCVM « Obligations et autres titres de créance libellés en euro ».
OPCVM D’OPCVM : Non
OBJECTIF DE GESTION :
L’objectif de gestion est d’obtenir, sur la durée minimale de placement recommandée, une
performance qui reflète principalement l’évolution du marché obligataire des pays de la zone euro sur
la même période.
INDICATEUR DE REFERENCE :
La performance du fonds, avant frais de gestion, pourra être rapprochée a posteriori de celle de
l’indicateur de comparaison EURO MTS 3-5 ans.
L’indice EURO MTS 3-5 ans est constitué des emprunts d'Etat les plus représentatifs et les plus
liquides de la zone euro dont la maturité est comprise entre 3 et 5 ans. Les informations sur cet indice
sont notamment disponibles sur le site Internet www.euromtsindex.com/.
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STRATEGIE D'INVESTISSEMENT :
Pour parvenir à l’objectif de gestion, le gestionnaire investit sur des instruments du marché monétaire
ou des titres de créance libellés en euro émis par des organismes privés ou publics sur un marché de la
zone euro.
La notation minimale des titres de créances en portefeuille est : Baa3 / BBB- (Moody’s et Standard &
Poor’s). Ces titres ne représenteront pas plus de 20% de l’actif net de l’OPCVM.
La notation minimale des instruments du marché monétaire en portefeuille est : P2/A2.
Afin de parvenir à optimiser la gestion du FCP, le gérant effectuera une gestion active de son
portefeuille en modulant le niveau de sensibilité de celui-ci, la répartition des titres sur l’ensemble de
la courbe des taux ainsi que la sélection des émetteurs composant le FCP.
La sensibilité est la variation exprimée en pourcentage du prix d’une obligation pour une variation de
taux de 1%. L’OPCVM est géré dans une fourchette de sensibilité aux taux d’intérêt comprise entre 0
et 5.
Les stratégies d’investissement mises en oeuvre sont articulées en fonction de l’analyse, au cours
d’une réunion hebdomadaire, des données macro–économiques de la zone Euro, visant à anticiper les
tendances d’évolution des marchés financiers. Cette approche est complétée par une analyse micro–
économique des émetteurs et par une analyse des différents éléments techniques du marché, visant à
surveiller les multiples sources de valeur ajoutée des marchés de taux afin de les intégrer dans la prise
de décision du gestionnaire.
Le fonds pourra utiliser les instruments financiers à terme négociés sur des marchés à terme
réglementés ou de gré à gré, français ou étrangers, aussi bien pour des besoins de couverture du risque
de taux, devises, change que pour des besoins d’exposition. L’utilisation de ces produits se fera dans la
limite d’engagement d’une fois l’actif.
L’exposition au risque de change doit rester accessoire.
Dans le cadre de sa gestion de trésorerie, l’OPCVM se réserve la possibilité d’effectuer des dépôts,
d’emprunter des espèces et de procéder à des opérations d’acquisition ou de cessions temporaires de
titres, pour faire face à des souscriptions/rachats.
A titre de diversification, le Gérant pourra investir à hauteur de 10 % maximum de l’actif net dans des
OPCVM français et/ou européens gérés ou non par la société de gestion et les sociétés de gestion du
groupe BNP Paribas.
Il convient de se reporter au paragraphe « Stratégie d’investissement » de la Note Détaillée du fonds
pour une description précise des catégories d’actifs et de leur utilisation par l’OPCVM.
PROFIL DE RISQUE :
Votre argent sera principalement investi dans des instruments financiers sélectionnés par la société de
gestion. Ces instruments connaîtront les évolutions et aléas des marchés.
Le fonds, classé « Obligations et autres titres de créance libellés en euro », comporte principalement
des risques liés à son exposition aux marchés de taux.
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De ce fait, l’investisseur est notamment exposé aux risques directs et indirects suivants :
-
A titre principal :
•
un risque de perte en capital. L’investisseur est averti que la performance de l’OPCVM peut ne
pas être conforme à ses objectifs et que son capital investi (déduction faite des commissions de
souscription) peut ne pas lui être totalement restitué.
un risque lié à la gestion discrétionnaire : Le style de gestion discrétionnaire repose sur
l'anticipation de l'évolution des différents marchés de l'univers d'investissement. Il existe donc un
risque que l'OPCVM ne soit pas investi à tout moment sur le marché ou les secteurs les plus
performants.
un risque de taux : le risque de taux correspond au risque lié à une remontée des taux des
marchés obligataires qui provoque une baisse des cours des obligations et, par conséquent, une
baisse de la valeur liquidative de l’OPCVM.
un risque de crédit : en cas de défaillance ou de dégradation de la qualité des émetteurs privés,
par exemple de la baisse de leur notation par les agences de notation financière, la valeur des
obligations dans lesquelles est investie le FCP baissera entraînant une baisse de la valeur
liquidative.
•
•
•
- A titre accessoire :
• risque de change ;
• risque de contrepartie.
Le détail des risques mentionnés dans cette rubrique se trouve dans la note détaillée.
GARANTIE OU PROTECTION : Néant.
SOUSCRIPTEURS CONCERNES ET PROFIL DE L'INVESTISSEUR TYPE :
Tous souscripteurs.
Ce fonds s’adresse aux investisseurs qui souhaitent investir dans un OPCVM obligataire offrant un
risque réparti entre différentes classes d’actifs.
Le montant qu’il est raisonnable d’investir dans cet OPCVM dépend de la situation personnelle de
l’investisseur. Pour le déterminer, il doit tenir compte de son patrimoine personnel, de ses besoins
actuels et de la durée recommandée de placement mais également de son souhait de prendre des
risques ou au contraire de privilégier un investissement prudent. Il est également recommandé de
diversifier suffisamment ses investissements afin de ne pas les exposer uniquement aux risques de cet
OPCVM.
Durée minimale de placement recommandée : minimum 3 ans.
III- INFORMATIONS SUR LES COMMISSIONS, FRAIS ET LA FISCALITE
COMMISSIONS ET FRAIS :
Commissions de souscription et de rachat :
Les commissions de souscription et de rachat viennent augmenter le prix de souscription payé par
l’investisseur ou diminuer le prix de remboursement. Les commissions acquises à l’OPCVM servent à
compenser les frais supportés par l’OPCVM pour investir ou désinvestir les avoirs confiés. Les
commissions non acquises reviennent à la société de gestion, au commercialisateur, etc.
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FRAIS A LA CHARGE DE
L'INVESTISSEUR, PRELEVES LORS
DES SOUSCRIPTIONS ET DES
RACHATS
ASSIETTE
TAUX
BAREME
COMMISSION DE SOUSCRIPTION
MAXIMUM NON ACQUISE
A L'OPCVM
Valeur liquidative X
nombre de parts
Parts C : 1,95 % maximum
Parts D : 1,95 % maximum
COMMISSION DE SOUSCRIPTION
ACQUISE A L'OPCVM
-
COMMISSION DE RACHAT
MAXIMUM NON ACQUISE
A L'OPCVM
-
COMMISSION DE RACHAT
ACQUISE A L'OPCVM
-
Néant
Néant
Néant
Echange des parts C, D ou CD : exonération des commissions de souscription et de rachat.
Frais de fonctionnement et de gestion :
Ces frais recouvrent tous les frais facturés directement à l’OPCVM, à l’exception des frais de
transactions. Les frais de transaction incluent les frais d’intermédiation (courtage, impôts de bourse,
etc..) et la commission de mouvement, le cas échéant, qui peut être perçue notamment par le
dépositaire et la société de gestion.
Une partie des frais de fonctionnement et de gestion peut également être destinée à rémunérer le(s)
distributeur(s) de l’OPCVM au titre de son (leur) activité de conseil et de placement (entre 18 % et 65
% selon le(s) distributeur(s) et le type de parts).
Aux frais de fonctionnement et de gestion peuvent s’ajouter :
- des commissions de surperformance. Celles-ci rémunèrent la société de gestion dès lors que
l’OPCVM a dépassé ses objectifs. Elles sont facturées à l’OPCVM ;
- des commissions de mouvement facturées à l’OPCVM ;
- une part du revenu des opérations d’acquisition et cession temporaires de titres.
Pour plus de précision sur les frais effectivement facturés à l’OPCVM, se reporter à la partie B du
prospectus simplifié.
FRAIS FACTURES A L’OPCVM :
ASSIETTE
TAUX
BAREME (TTC)
FRAIS DE FONCTIONNEMENT ET
DE GESTION MAXIMUM (TTC)
Actif net par an OPCVM inclus
Parts C : 1,50%
Parts D : 1, 50%
COMMISSION DE
SURPERFORMANCE (TTC)
-
Néant
Obligations
COMMISSIONS DE MOUVEMENTS
MAXIMUM (TTC)
Montant brut en
contre-valeur Euro
0.239%
Prime
Options françaises : 1%.
Par option
Options étrangères : 10 euros
Options
Contrats à
Terme
Par contrat
10 euros
Ces frais seront directement imputés au compte de résultat.
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PRESTATAIRES HABILITES A PERCEVOIR DES COMMISSIONS DE MOUVEMENT ET CLE DE
REPARTITION :
NEANT
REGIME FISCAL :
Selon votre régime fiscal, les plus-values et revenus éventuels liés à la détention de parts de l’OPCVM
peuvent être soumis à taxation. Cet OPCVM est soumis aux obligations qui découlent de l’application
de la directive « épargne » du 3 juin 2003. Nous vous conseillons de vous renseigner à ce sujet auprès
du commercialisateur de l’OPCVM.
IV - INFORMATIONS D’ORDRE COMMERCIAL
CONDITIONS DE SOUSCRIPTION ET DE RACHAT :
- Organisme désigné pour recevoir les souscriptions et les rachats : BNP PARIBAS SECURITIES
SERVICES – 3, rue d’Antin – 75002 Paris.
- Le montant minimum des souscriptions initiales est d’1 (une) part ou fraction de part. Le montant
minimum des souscriptions ultérieures est d’1 (une) part ou fraction de part. Ces montants
pourront être revus ultérieurement.
- Les demandes de souscription et de rachat parvenant au dépositaire sont centralisées chaque jour
ouvré à 13 heures. Les demandes parvenues avant 13 heures le jour J sont exécutées le jour J + 1
sur la base de la valeur liquidative datée du jour J.
Toutefois, les demandes de souscription et de rachat parvenant avant 13 heures la veille d'une
période chômée et/ou fériée sont exécutées sur la base de la valeur liquidative datée du dernier
jour ouvré chômé et/ou férié de la période.
Afin d’être en mesure de respecter l’heure limite de centralisation fixée ci-dessus, votre
interlocuteur (s’il est différent du dépositaire centralisateur) peut recevoir vos ordres de
souscriptions et de rachats jusqu’à une heure limite avancée par rapport à celle indiquée ci-dessus.
Il convient de vous renseigner auprès de votre interlocuteur qui communiquera lui-même l'heure
limite qu'il applique.
Le passage d’une catégorie de parts à une autre est assimilé à un rachat suivi d’une souscription et
est fiscalement soumis au régime d’imposition sur les plus-values.
Conditions d’échange des parts C, D : Les demandes de souscriptions et de rachats sont
centralisées et sont exécutées selon les modalités décrites plus haut. Les éventuels rompus sont
soit réglés en espèces, soit complétés pour la souscription d’un titre supplémentaire.
DATE DE CLOTURE DE L’EXERCICE : dernier jour de Bourse de Paris du mois de décembre.
1er exercice : dernier jour de Bourse du mois de décembre 2009.
AFFECTATION DES RESULTATS :
Parts C : Les parts de capitalisation (C) verront leur valeur augmenter d’un montant équivalent aux
revenus distribuables.
Parts D : Les parts de distribution (D) donneront droit à la perception d’un dividende trimestriel.
FREQUENCE DE DISTRIBUTION :
Parts C : néant
Parts D : trimestrielle
VALEUR LIQUIDATIVE D'ORIGINE :
Parts C : VL de la catégorie d’action C de la SICAV EURO RENDEMENT au jour de la fusion le 22
décembre 2008.
Parts D : VL de la catégorie d’action D de la SICAV EURO RENDEMENT au jour de la fusion le 22
décembre 2008.
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DATE ET PERIODICITE DE CALCUL DE LA VALEUR LIQUIDATIVE : Quotidienne, à l'exception des
samedis, dimanches, des jours fériés légaux en France et des jours de fermeture des marchés français
(calendrier officiel d'Euronext).
La valeur liquidative précédant une période non ouvrée (week-end et jours fériés) tient compte des
intérêts courus de cette période. Elle est datée du dernier jour de la période non ouvrée.
LIEU ET MODALITES DE PUBLICATION OU DE COMMUNICATION DE LA VALEUR LIQUIDATIVE :
o Communication dans les bureaux de la société de gestion et disponible auprès de
CORTAL CONSORS
o La valeur liquidative peut être consultée sur le site Internet « www.cortalconsors.fr ».
DEVISE DE LIBELLE DES PARTS : Euro
TABLEAU RECAPITULATIF DES PRINCIPALES CARACTERISTIQUES DES PARTS
Caractéristiques
« CORTAL
CONSORS OPEN
TRIMESTRIEL»
Code ISIN
Affectation
des résultats
Devise
de
libellé
Souscripteurs Fractionnement
concernés
des parts
Montant
minimum de
souscription
Parts C du FCP
FR0010682690 capitalisation EURO
Tous
souscripteurs
oui
en millième
de part
une part ou une
fraction de part
Parts D du FCP
FR0010688077 distribution
Tous
souscripteurs
oui
en millième
de part
une part ou une
fraction de part
EURO
DATE D’AGREMENT ET DE CREATION :
Cet OPCVM a été agréé par l’Autorité des marchés financiers le 24/10/2008.
Il a été créé le 22 décembre 2008 (date d’attestation du dépôt des fonds).
V- INFORMATIONS SUPPLEMENTAIRES
Le prospectus complet de l’OPCVM et les derniers documents annuel et périodiques sont adressés
dans un délai d’une semaine sur simple demande écrite du porteur auprès de :
CAMGESTION - TSA 47000– 75318 PARIS Cedex 09.
Ou auprès de Cortal Consors - Service Marketing - 22-24, rue des deux gares – 92850 Rueil
Malmaison
Des explications supplémentaires peuvent être obtenues si nécessaire auprès de CAMGESTION secrétariat au : 01.58.97.60.00.
Date de publication du prospectus : 18 mars 2011
Le site de l’AMF (www.amf-france.org) contient des informations complémentaires sur la liste des
documents réglementaires et l’ensemble des dispositions relatives à la protection des investisseurs.
Le présent prospectus simplifié doit être remis aux souscripteurs préalablement à la souscription.
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PARTIE B STATISTIQUE
Parts C et D
Pour les catégories de parts « C » et de parts « D », la partie B reprend l’historique des données de
performances et de frais de la SICAV EURO RENDEMENT, suite à l’absorption des catégories
d’actions « C » et actions « D » de la SICAV par les catégories de parts « C » et de parts « D » du
FCP.
Performances du FCP au 31/12/2010
Performances annuelles
(Les calculs de performance sont réalisés coupons nets réinvestis, le cas échéant).
PERFORMANCES
ANNUALISEES
1 AN
3 ANS
5 ANS
FCP
-3,15%
1,80%
2,26%
INDICE DE
REFERENCE
1,23%
5,03%
-
AVERTISSEMENT
Les performances passées ne préjugent pas des performances futures. Elles ne sont pas constantes dans le
temps.
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2 - PRESENTATION DES FRAIS FACTURES A L’OPCVM AU COURS DU DERNIER
EXERCICE CLOS AU 31 DECEMBRE 2009
FRAIS DE FONCTIONNEMENT ET DE GESTION
COUT INDUIT PAR L’INVESTISSEMENT DANS D’AUTRES OPCVM OU FONDS
D’INVESTISSEMENT
Ce coût se détermine à partir :
- Des coûts liés à l’achat d’OPCVM et fonds d’investissement
- Déduction faite des rétrocessions négociées par la société de gestion de
l’OPCVM investisseur
AUTRES FRAIS FACTURES À L’OPCVM
Ces frais se décomposent en :
- Commission de surperformance
- Commissions de mouvement
TOTAL FACTURE À L’OPCVM AU COURS DU DERNIER EXERCICE CLOS
1,50%
0,01%
0,00%
0,01%
0,00%
0,00%
0,00%
1,51%
DEFINITION GENERALE DES FRAIS FACTURES A L’OPCVM
LES FRAIS DE FONCTIONNEMENT ET DE GESTION :
Ces frais recouvrent tous les frais facturés directement à l’OPCVM, à l’exception des frais de
transactions, et le cas échéant, de la commission de sur performance. Les frais de transaction
incluent les frais d’intermédiation (courtage, impôts de bourse,…) et la commission de mouvement
(voir ci-dessous). Les frais de fonctionnement et de gestion incluent notamment les frais de gestion
financière, les frais de gestion administrative et comptable, les frais de dépositaire, de conservation
et d’audit.
COUT INDUIT PAR L’ACHAT D’OPCVM ET/OU DE FONDS D’INVESTISSEMENT :
Certains OPCVM investissent dans d’autres OPCVM ou dans des fonds d’investissement de droit
étranger (OPCVM cibles). L’acquisition et la détention d’un OPCVM cible (ou d’un fonds
d’investissement) font supporter à l’OPCVM acheteur deux types de coûts évalués ici :
- des commissions de souscription/rachat. Toutefois la part de ces commissions acquises à
l’OPCVM cible est assimilée à des frais de transaction et n’est pas comptée ici.
- des frais facturés directement à l’OPCVM cible, qui constituent des coûts indirects pour
l’OPCVM acheteur.
Dans certains cas, l’OPCVM acheteur peut négocier des rétrocessions, c’est à dire des rabais sur
certains de ces frais. Ces rabais viennent diminuer le total des frais que l’OPCVM acheteur
supporte effectivement.
AUTRE FRAIS FACTURES A L’OPCVM :
D’autres frais peuvent être facturés à l’OPCVM. Il s’agit :
- des commissions de surperformance. Celles-ci rémunèrent la société de gestion dès lors que
l’OPCVM a dépassé ses objectifs.
- des commissions de mouvement. La commission de mouvement est une commission facturée à
l’OPCVM à chaque opération sur le portefeuille. Le prospectus complet détaille ces commissions.
La société de gestion peut en bénéficier dans les conditions prévues en partie A du prospectus
simplifié.
L’attention de l’investisseur est appelée sur le fait que ces autres frais sont susceptibles de varier
fortement d’une année à l’autre et que les chiffres présentés ici sont ceux constatés lors de
l’exercice précédent.
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3 - INFORMATION SUR LES TRANSACTIONS AU COURS DU DERNIER EXERCICE
CLOS AU 31 DECEMBRE 2009
Les transactions entre la société de gestion pour le compte des OPCVM qu’elle gère et les sociétés
liées ont représenté sur le total des transactions de cet exercice :
Classes d’actifs
Actions
Titres de créance
Transactions
0%
7,90%
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