histoire juridique de la mediterranee droit romain, droit musulman

HISTOIRE JURIDIQUE DE
LA MEDITERRANEE
DROIT ROMAIN, DROIT
MUSULMAN
JEANNE LADJILI-MOUCHETTE
TABLE DES MATIERES
AVANT-PROPOS 11
INTRODUCTION 15
I. - LA PRESENTATION DU SUJET : MEDITEERRANEE - HISTOIRE JURIDIQUE, DROIT ROMAIN
DROIT MUSULMAN 17
§ 1. - ESPACE MEDITERRANEEN 17
1. Méditerranée, lieu de rencontre de civilisations durables 17
2. La civilisation romano-chrétienne et la civilisation arabo-mulmane 20
3. Occultation du concept unitaire de Méditerranée 20
4. Méditerranée, support d'une histoire juridique 22
§. 2. - HISTOIRE JURIDIQUE 22
5. Droit romain, droit musulman. Deux systèmes de droit en Méditerranée, leur permanence 23
6. Importance du phénomène religieux en Méditerranée; influence sur le droit 24
7. Objet de recherche: la source du droit, les acteurs du droit 24
II. - LES MOYENS DE LA CONNAISSANCE, TEXTES ET EFFORT DE COMMUNICATION 25
§ 1. - LES TEXTES DOCUMENTAIRES 25
8. La Méditerranée ancienne est une civilisation du texte écrit et de l'exégèse 25
9. Jurisconsultes romains, jurisconsultes musulmans, et théologiens 26
10. Notre méthode: la présentation du texte documentaire 28
§ 2. - L'EFFORT DE COMMUNICATION 28
11. L'échange d'idées: creuset de la création juridique romaine et musulmane 28
12. Dimension de l'échange d'idées: faire dialoguer ceux qui lisent Cicéron et Gaïus avec ceux
qui lisent Shâfi'i 30
PREMIER DOSSIER
LES MOMENTS REMARQUABLES DE L'HISTOIRE
DE LA MEDITERRANEE 8- SIECLE A.C.

DE LA MEDITERRANEE 8- SIECLE A.C.
SIECLE P.C. - 2e-3e H.
CHAPITRE PREMIER. - LES CITES MEDITERRANEENNES 38
Section 1. - Carthage - 8ème. siècle - 9ème. siècle A.C 39
§ 1. - TYRFONDE CARTHAGE CHEZ LES BERBERES EN MEDITERRANEE 39
13. Les Berbères 39
14. Les Phéniciens de Tyr 40
a) Leur installation à Carthage fondée 40
15. b) Les institutions politiques de la cité 42
§ 2. - UNE PUISSANCE MEDITERRANEENNE EST NEE 43
16. A. - La phase des traités 44
17. B. - La phase des guerres 46
Section 2. - Athènes – 5ème. siècle A.C 48
§ 1. - LA CITE DANS LE MONDE GREC 48
18. 1) 2000 - 1000 A.C 48
2) 7° - S' siècle A.C 49
19. La création de la cité d'Athènes, naissance des états-cités 49
20. Le concept de polis, cité. La loi et la science politique 50
§ 2. - L'EXPANSION GRECQUE: LA FONDATION DES COLONIES S7
21. La création des colonies 57
22. La notion de 57
§ 3. - L'EXPANSION GRECQUE: L'EMPIRE HELLENISTIQUE: FIN 4ème SIECLE A.C 58
23. Notion de ligue, sa direction et l'hellénisme 58
CHAPITRE II. - L'EMPIRE ROMAIN DE TOUTE LA MEDITERRANEE 62
Section 1. - Rome 63
§ 1. - L'HISTOIRE GENERALE DE ROME: REPERES CHRONOLOGIQUES 63
I. - L'époque ancienne de Rome: la cité romaine 754 - 2° siècle A. C 64
24. Urbs, Roma, la Ville, Rome 64
1) cadre géographique et humain 64
2) fondation de la ville de Rome 64
25. La royauté, magistrature viagère dans une « monarchie mixte » 65
26. La république en 509 A.C. Le peuple, gens et citoyens 66
II. - L'époque classique de Rome: 2< siècle A.C. - 3° siècle P.C. (284 P.c.) 68
27. Republica confrontée aux réalités des crises 68
28. L'établissement de l'empire en 27 A.C 69
29. a) Le princeps, premier des citoyens 69
b) L'administration de l'empire 70
1) Les organes de l'administration de la république se maintiennent sous l'empire 70
2) Les organes spécifiques de l'empire: les fonctionnaires 71
III. - Le Bas-Empire en 284 P. C 72
32. La crise de l'empire: poids de la bureaucratie et invasions 72
33. La division opérationnelle ou tétrarchie 73
34. L'empereur du Bas-Empire: le dominus 74
§ 2. - LA ROMANITE OU LA COINCIDENCE ENTRE ROME ET LA MEDITERRANEE 75
A- Le territoire de la romanité 75
35. L'extension de Rome: du village de Rome à la conquête de l'espace romain (tableau) 75
36. L'organisation du territoire romain, un tableau synoptique 77
37. L'administration d'une province romaine: l'Africa 78
B - La paix romaine: 1er, 2ème siècle P. C. et le concept de romanité. Points de vue divergents 83
I. Discours différents 83
38. 1) Première série de discours pour la justifier 83
a) La guerre juste et le don de la paix romaine 83
39. b) Les modalités de la romanisation - la séduction d'une culture 84
40. c) La romanité globale 85
41. d) L'éloge de Rome par les chrétiens 86
42. 2) Deuxième série de discours: la romanité est une violence engendrant une résistance: 86
à Rome même, chez les Juifs et ailleurs
43. Paix romaine et guerres africaines (tableau des soulèvements) 89
44. II) Le concept de romanité 90

44. II) Le concept de romanité 90
45. 1) La civilisation africaine et romaine dans la province d'Afrique 90
46. 2) La communis patria dans le concept de romanité 92
Section 2. - Constantinople, nouvelle Rome, 5ème, 6ème siècles P.C. jusqu'au 15ème siècle 95
47. L'empire romain continué: partes orientis (les régions de l’orient) 95
§ 1. - LA PERMANENCE DE ROME DANS LA ROMANITE GRECQUE 98
48. 1) Les forces de l'empire 98
a) L’empire d’un état centra 6ème, 9ème siècles P C 98
49. 1) Le gouvernement central 98
50. 2) L'administration des provinces 100
51. b) L'Eglise chrétienne 101
II. - Géographie et chronologie 104
52. a) L'étendue de l'empire varie 104
53 Les invasions 104
54. La composition de l'empire 105
55 b) Eléments de chronologie - liste chronologique des empereurs romains (tableau) 106
§ 2. - CONSTANTINOPLE AU CŒUR DE L'ORIENT ET DEL'OCCIDENT ORGANISE
LA CONVIVANCE EN MEDITERRANEE 111
56. Les relations de Constantinople avec l'occident 111
57. Les relations de Constantinoples avec l'orient. a) avec les Slaves 112
58. b) avec les Arabes 113
CHAPITRE III. - LA MEDITERRANEE PARTAGEE: ROMAINE GERMANIQUE ET SLAVE, ARABO- MUSULMANE 116
Section 1. - La civilisation germanique et chrétienne en Méditerranée, 5ème, 9ème siècles P.C 117
59. Présentation de l'évènement à partir du cas de la Gaule 117
§ 1. - LES ETAPES DU PEUPLEMENT DE LA GAULE 117
60. I) La Gaule celte 117
61. II) La Gaule romaine 119
62. a) Les circonstances de la conquête 119
63. b) La Gaule province romaine, 50 A.C 120
1) son organisation 120
2) son destin 120
64. III) La Gaule franque 121
1) le peuplement germanique 121
2) la conquête de la Gaule par les Francs 122
§ 2. - LA MEDITERRANEE ET LES PEUPLES GERMANIQUES : LA RECEPTION ROMANO-
CHRETIENNE DANS LA CIVILlSAION GERMANIQUE, EN GAULE FRANQUE, EN AFRICA
VANDALE 122
65. L'impact germanique en Méditerranée 122
66. Le legs romano-chrétien 122
Section 2. - La civilisation arabo-musulmane en Méditerranée 7ème - 9ème siècles P.C., 1er2ème H 126
67. Les Arabes et la Méditerranée 126
§ 1. - LES REPERES HISTORIQUES 126
68. 1) L'Arabie pré-islamique 126
1) sa présentation 126
69. 2) sa relation avec ses voisins 127
70. II) L'expansion des Arabes en Méditerranée au milieu du 7ème siècle 129
71. Tableau de la conquête arabe 131
§ 2. - « DAR AL-ISLAM », LA MAISON DE L'ISLAM 134
72. 1) L'organisation de l'empire 134
73. L'organisation du pouvoir central 134
74. Sommaire des différents « pouvoirs» (tableau) 135
75. 1) Les quatre premiers califes 135
76. 2) La période umayyade, 660-750 136
77. 3) La période abbasside 750 137
78. 4) Le pouvoir central et les provinces méditerranéennes d'Afrique et d'Espagne
a) Egypte b) Tunisie c) Espagne 138
79. B) L'organisation des pays conquis 141

79. B) L'organisation des pays conquis 141
80. II) Dar al-Islam et résistances 142
81. Les causes internes aux Arabes: sens et moyens de la conquête 143
1) le sens de la conquête, futûhât 143
2) le moyen de la conquête, l"assabiyya 143
82. L'attitude des peuples conquis: acceptation et résistance 145
83. 1) Une résistance à la conquête armée (les soulèvements berbères lors de la conquête arabe au
7ème siècle) 146
84. 2) Une résistance à l'islamisation 147
85. Conclusion dossier 1 150
DEUXIEME DOSSIER
ELEMENTS D'HISTOIRE DES RELIGIONS:
PRESENTATION DES RELIGIONS DANS LA MEDITERRANEE
RELATION PRIVILEGIEE ET SIGNIFICATIVE
DE LA RELIGION ET DU DROIT
86. Méditerranée et religion 153
87. Droit et religion 154
88. Sources religieuses et vérité historique 155
Etude 1. - La religion romaine antique 156
89 La théologie de la religion romaine 156
90. 1) L'idée de Dieu 156
91. 2) Le souci de la volonté divine à laquelle les hommes sentent leur destin lié 160
92. Le lieux de culte et les cérémonies 161
93. Les sacerdoces 163
94. La religion et l'administration de la cité 167
Etude 2. - Le judaïsme 171
95. Eléments de chronologie (tableau des mouvements spatiaux de la communauté juive) 171
96. Les croyances fondamentales 173
1) unicité de Dieu 173
2) communauté élue 173
97. Les institutions fondamentales 175
1) L'existence d'un clergé 175
98. 2) Le Temple de Jérusalem 177
99. Les mouvements des idées 179
100. 1) Le prophétisme 179
101. 2) Les écoles religieuses 179
102. 3) Apocalypse et Messie 181
103. 4) La recherche des textes, et le droit mosaïque 181
Histoire des sources; les Ecritures judaÏques (tableau) 182
104. La diaspora 183
105. a) La synagogue 183
106. b) Les communautés juives, minorités religieuses 184
107. Influence des institutions juives 184
Etude 3. - Le christianisme 186
108. 1) Jésus 186
a) Sa vie 186
109. b) Son message 187
110. 2) la fondation d'une nouvelle communauté religieuse. a) sa naissance et son expansion 190
111. Ses rites 194
112. 3) La naissance de l'Eglise - institution. a) L'organisation administrative 196
113. b) Les personnes: clercs et laïcs 197
114. c) La hiérarchie des fonctions d'autorité - évêques et patriarches, le pape 199
115. «Le droit canonique» 203
Etude 4. - L'islam 206
116. 1) Le sacré et l'Arabie avant l'islam 206
117. 2) Le Prophète Muhammad, messager de l'islam 207
118. 3) L'Hégire 209
119. 4) La religion musulmane, le Coran, les croyances 209
120. Le culte 211
121. La communauté musulmane et le droit 214
TROISIEME DOSSIER
FONS LEGUM ET IUR/S,
LA SOURCE DES LOIS ET DU DROIT USUL AL-FIQH,
LES RACINES DE LA SCIENCE DU DROIT
122. Recherche préliminaire sur les métaphores, « sources» et « racines» :

122. Recherche préliminaire sur les métaphores, « sources» et « racines» :
- fons legum et iuris 217
- usûl al-fïqh 217
ETUDE 1. - DIEU REFERENCE PRIMORDIALE POUR LA LOILE SYSTEME DE
DROIT LE POUVOIR 221
CAPITRE PREMIER. - « C'EST DIEU QUI TIENT LA LOI ENTRE SES MAINS 223
§ 1. - DIEU EST LA SOURCE DE LA LOI NATURELLE: de la loi non écrite au droit naturel 225
123. 1) Nomos agraphos, loi non écrite chez les Grecs 225
124. a) La loi non écrite prend place dans le domaine des lois, elle a une spécificité 226
125. b) Une affirmation de principe, sa source se situe en dehors de la volonté de l'homme 227
126. c) Loi non écrite et justice 229
127. II) Droit naturel chez les Romains 232
128. a) Une doctrine romaine. Cicéron 232
129. b) L'application chez les jurisconsultes romains 233
130. Des classifications 234
131. Conclusion 238
§ 2. - LA REVELATION DIVINE, SOURCE DE LA LOI POSITIVE EN ISLAM 238
132. a) La Loi musulmane 239
1 33. b) La Loi révélée, loi exclusive qui épuise le concept de « loi» 243
CHAPITRE Il. - LA REFERENCE RELIGIEUSE DANS L'ELABORATIONDU SYSTEME DE DROIT
MUSULMAN PAR LES JURISTES 246
SYSTEMES DE DROIT ET REFERENCE RELIGIEUSE 246
134. Préliminaire: le droit mosaïque; le droit romain 246
135. La nature du droit musulman 249
§ 1. - LES SOURCES DU DROIT: SOURCES TECHNIQUES ETSCIENCES DES SOURCES 251
136. De la coutume au texte 251
137. Le texte et la science des sources: usûl al-fîqh 253
138. 1) Les sources scripturaires: le Coran et la Sunna 253
139. A) Le Coran,
a) le corpus du Coran et sa glose 253
140. Le commentaire du texte 254
1) les grands commentateurs 255
2) l'autorité de leurs commentaires 255
141. b) La valeur juridique du Coran 257
142. B) La sunna ou la Tradition, le corpus de la sunna 259
143. L'autorité du hadith et son contenu juridique 263
144. Il) La source doctrinale ou « le déploiement de la pensée portée» de textes, Coran et hadîth » 265
145. A) L'ijmâ ou l'accord unanime de la communauté 266
146. Le principe .scripturaire de l'autorité de l'ijmâ' 266
147. La pratique de l'ijmâ 267
148. 1) La Tradition vivante, ijmâ ijtihâdî 268
149. 2) Les Traditionnistes, ijmâ naqlî 270
150. B) Le qiyâs,
1) Quatrième source du droit 271
151. 2) Le qiyâs, notion ambivalente.
a) une valeur positive technique de raisonnement 272
152. b) Une valeur historiquement négative: limitation du raisonnement 275
§ 2. - MADHAHIB, LES ECOLES JURIDIQUES 278
153. 1) Science des sources et écoles juridiques 278
154. A - La présentation des écoles - localisation dans le temps et l'espace 280
155. L'autorité des écoles 284
156. B - La naissance d'une doctrine, source du droit 286
157. Le contenu doctrinal des traités des fondateurs d'écoles, la notion de doctrine 286
158. La classification 289
159. II) Le corpus fixé du droit: le texte écrit 291
160. Présentation des manuels du droi 292
161. L'autorité des traités 297
162. Le droit musulman - un droit que l'on enseigne 301
163. Tableau récapitulatif des sciences des textes 303
164. Les manuels du fiqh, expression concrète de la doctrine (tableau)
§ 3. - LES JURISTES DANS LA CITE MUSULMANE 306
165. Les juristes-théologiens: les mujtahids émergence des juristes, les fuqahâ 306