Actes de la Conférence des Nations Unies sur le

Actes
de la Conférence des Nations Unies
sur le
commerce et le développement
SIXIÈME SESSION
Belgrade, 6 juin-2 juillet 1983
Volume I
Rapport et annexes
m
NATIONS UNIES
New York, 1984

NOTE
Les cotes des documents de l'Organisation des Nations Unies se composent de
lettres majuscules et de chiffres. La simple mention d'une cote dans un texte signifie
qu'il s'agit d'un document de l'Organisation.
Les appellations employées dans cette publication et la présentation des don-
nées qui y figurent n'impliquent de la part du Secrétariat de l'Organisation des
Nations Unies aucune prise de position quant au statut juridique des pays, terri-
toires, villes ou zones, ou de leurs autorités, ni quant au tracé de leurs frontières ou
limites.
* *
Pour le texte des recommandations, résolutions, déclarations et décisions adop-
tées par la Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement,
voir :
Première session. — Actes de la Conférence des Nations Unies sur le commerce
et le développement, vol. I, Acte final et rapport (publication des Nations Unies,
numéro de vente : 64.H.B.11), p. 19 à 75.
Deuxième session. — Actes de la Conférence des Nations Unies sur le com-
merce et le développement, deuxième session, vol. I et Corr.l et 5 et Add.l et 2,
Rapport et annexes (publication des Nations Unies, numéro de vente :
F.68.II.D.14), annexe LA, p. 29 à 63.
Troisième session. — Actes de la Conférence des Nations Unies sur le com-
merce et le développement, troisième session, vol. I, Rapport et annexes (publication
des Nations Unies, numéro de vente : F.73.H.D.4), annexe LA, p. 57 à 125.
Quatrième session. — Actes de la Conférence des Nations Unies sur le com-
merce et le développement, quatrième session, vol. I, Rapport et annexes (publica-
tion des Nations Unies, numéro de vente : F.76.II.D.10), première partie, sect. A,
p. 6 à 45.
Cinquième session. — Actes de la Conférence des Nations Unies sur le com-
merce et le développement, cinquième session, vol. I, Rapport et annexes (publica-
tion des Nations Unies, numéro de vente : F.79.II.D.14), première partie, sect. A,
p. 5 à 54.
TD/326 (Vol. I)
PUBLICATION DES NATIONS UNIES
Numéro de vente : F.83.II.D.6
01750P

TABLE DES MATIÈRES
Pages
Abréviations et sigles vii
Notes explicatives vii
Rapport de la Conférence des Nations Unies
sur le commerce et le développement sur sa sixième session
Préface 3
Première partie. — Décisions de la Conférence 7
A. Déclaration, résolutions et décisions adoptées par la Conférence 8
1. Déclaration, résolutions et décisions 8
2. Autres décisions 44
B. Index des observations et réserves qu'ont formulées des délégations ou groupes de délé-
gations au sujet de la déclaration, des résolutions et des décisions adoptées par la Confé-
rence et qui sont consignées dans le résumé des débats 45
C. Répertoire des déclaration, résolutions et décisions adoptées par la Conférence 48
Paragraphes
Deuxième partie. — Résumé des débats 1-402 51
I. Débat général (point 7 de l'ordre du jour) 4-6 51
II. La situation économique mondiale, plus particulièrement du point de vue
du développement : modes d'approche, face à la crise économique mon-
diale actuelle, et perspectives pour les années 80, y compris les questions,
les politiques et les mesures se rapportant à la mise en place d'un nouvel
ordre économique international (point 8 de l'ordre du j our) 7-23 52
III. Problèmes relatifs aux produits de base. Examen de la situation dans le
domaine des produits de base. L'application du Programme intégré pour
les produits de base en ce qui concerne : a) La stabilisation et le renforce-
ment des marchés de produits; b) La commercialisation, la transforma-
tion et la distribution, y compris le transport; et c) Le financement com-
pensatoire des déficits de recettes d'exportation; en vue de l'adoption de
politiques visant à promouvoir le commerce et la valorisation des produits
de base (point 9 de l'ordre du jour) 24-79 54
IV. Problèmes dans le domaine du commerce international de biens et de ser-
vices : protectionnisme et aménagements de structure; examen de l'inci-
dence des principes, des politiques et des pratiques dans les relations com-
merciales internationales compte tenu de l'évolution récente, y compris de
l'évolution dans d'autres instances internationales; politiques visant à
intensifier le commerce et à promouvoir le développement, en particulier
dans le cas des pays en développement (point 10 de l'ordre du jour) 80-102 59
V. Problèmes financiers et monétaires : évolution des questions monétaires
et financières en rapport avec le commerce et le développement, plus spé-
cialement des pays en développement; politiques visant à promouvoir
l'expansion de tous les apports de ressources publiques et privées et, en
particulier, à accroître l'apport net de ressources et à améliorer les condi-
tions du transfert de ressources aux pays en développement et à faciliter
l'ajustement des balances des paiements (point 11 de l'ordre du jour) 103-140 60
VI. Progrès réalisés dans l'application du Nouveau programme substantiel
d'action pour les années 80 en faveur des pays les moins avancés (point 12
de l'ordre du jour) 141-160 64
m

Paragraphes Pages
VII. Activités de la CNUCED dans les domaines suivants : a) Technologie;
6) Transports maritimes; c) Pays en développement sans littoral et pays
en développement insulaires; d) Les relations commerciales entre pays à
systèmes économiques et sociaux différents et tous les courants commer-
ciaux qui en découlent; e) Coopération économique entre pays en déve-
loppement; J) Assistance aux mouvements de libération nationale recon-
nus par des organisations intergouvernementales régionales; g) Questions
institutionnelles (point 13 de l'ordre du jour) 161-316 66
A. Technologie 162-179 66
B. Transports maritimes 180-202 67
C. Pays en développement sans littoral et pays en développement insu-
laires 203-223 70
D. Les relations commerciales entre pays à systèmes économiques et
sociaux différents et tous les courants commerciaux qui en découlent 224-239 71
E. Coopération économique entre pays en développement 240-248 72
F. Assistance aux mouvements de libération nationale reconnus par des
organisations intergouvernementales régionales 249-303 73
G. Questions institutionnelles 304-316 78
VIII. Questions diverses : assistance aux pays et régions victimes de catastro-
phes naturelles; mesures économiques coercitives (point 14 de l'ordre du
jour) 317-368 79
A. Assistance au Liban 317-329 79
B. Assistance au Yémen 330-333 80
C. Aide à la région soudano-sahélienne 334-337 80
D. Mesures économiques coercitives 338-368 81
IX. Déclarations faites à la séance de clôture de la session 369-402 84
Troisième partie. — Questions d'organisation et de procédure 1 -60 89
A. Ouverture de la Conférence (point 1 de l'ordre du jour) 1 89
B. Election du président (point 2 de l'ordre du jour) 2 89
C. Rapport de la Réunion préalable 3 89
D. Election des vice-présidents et du rapporteur (point 4 de l'ordre du jour) 4-6 89
E. Adoption de l'ordre du jour (point 6 de l'ordre du jour) 7-8 89
F. Pouvoirs des représentants à la Conférence (point 5 de l'ordre du jour) 9-12 89
G. Constitution d'organes de session (point 3 de l'ordre du jour) 13-28 90
H. Bureau de la Conférence 29-30 91
I. Désignation de collaborateurs du Rapporteur 31 91
J. Constitution d'un groupe de contact de haut niveau du Président de la Con-
férence 32-33 91
K. Composition et participation 34-42 91
L. Questions diverses (point 14 de l'ordre du jour) 43-55 92
1. Examen périodique par la Conférence des listes d'Etats figurant dans
l'annexe à la résolution 1995 (XIX) de l'Assemblée générale 43-44 92
2. Désignation d'organismes intergouvernementaux aux fins de l'article 80
du règlement intérieur de la Conférence et de l'article 78 du règlement
intérieur du Conseil du commerce et du développement 45 93
3. Modification du règlement intérieur de la Conférence 46-47 93
4. Résolutions 35/10 A, 36/117 A et 37/14 C de l'Assemblée générale et
décision 1983/101 du Conseil économique et social 48-52 93
5. Examen du calendrier des réunions 53-54 93
6. Remerciements au gouvernement et aux peuples du pays hôte 55 93
M. Rapports du Conseil du commerce et du développement 56 93

Paragraphes Pages
Incidences administratives et financières des décisions de la Conférence 57-58 93
Adoption du rapport de la Conférence à l'Assemblée générale (point 15 de
l'ordre du jour) 59 94
Clôture de la sixième session de la Conférence 60 94
ANNEXES
I. Ordre du jour de la sixième session de la Conférence des Nations Unies sur le com-
merce et le développement 97
II. Textes renvoyés au Conseil du commerce et du développement pour plus ample
examen 99
III. Liste des chefs d'Etat ou de gouvernement, des chefs de secrétariat d'organismes
intergouvernementaux et des autres représentants et observateurs qui ont fait des
déclarations à la Conférence au cours du débat général 102
IV. Allocutions prononcées à la cérémonie inaugurale, le 6 juin 1983 107
A. Allocution de bienvenue de M. Lazar Mojsov, secrétaire fédéral aux affaires
étrangères de la République federative socialiste de Yougoslavie 107
B. Allocution inaugurale de M. Mika Spiljak, président du Conseil présidentiel de
la République federative socialiste de Yougoslavie 108
V. Messages adressés à la Conférence 111
A. Messages de chefs d'Etat ou de gouvernement 111
Sa Sainteté le pape Jean-Paul II 111
M. Fernando Belaunde Terry, président de la République du Pérou 112
M. J. Batmunh, président du Conseil des ministres de la République populaire
mongole 112
M. Fidel Castro Ruz, président du Conseil d'Etat et du Gouvernement de la
République de Cuba 113
M. Zhao Ziyang, premier ministre du Conseil d'Etat de la République populaire
de Chine 114
Général Mohamed Siad Barre, président de la République démocratique Somalie 114
Conseil des ministres de l'Union des Républiques socialistes soviétiques 114
M. Erich Honecker, secrétaire général du Comité central du Parti socialiste uni-
fié d'Allemagne et président du Conseil d'Etat de la République démocrati-
que allemande 115
M. Chadli Bendjedid, président de la République algérienne démocratique et
populaire 115
M. Belisario Betancur, président de la République de Colombie 116
M. Daniel T. Arap Moi, président de la République du Kenya, en sa qualité de
président sortant de l'Organisation de l'unité africaine 117
M. Daniel Ortega Saavedra, coordonnateur de la Junte de Gouvernement de
reconstruction nationale du Nicaragua et membre de la Direction nationale
du Front sandiniste de libération nationale..... 117
M. Maumoon Abdul Gayoom, président de la République des Maldives 117
M. Ahmed Sekou Touré, président de la République populaire révolutionnaire
de Guinée 118
B. Autres messages 118
M. Francis Blanchard, directeur général de l'Organisation internationale du
Travail 118
M. Raûl Sierra Franco, secrétaire général du Secrétariat permanent du Traité
général d'intégration économique d'Amérique centrale 120
M. Amadou Mahtar M'Bow, directeur général de l'Organisation des Nations
Unies pour l'éducation, la science et la culture 120
M. Edgard Pisani, commissaire aux Communautés européennes 120
V