Document de Référence 2010

Des alliages,
des minerais
et des hommes
DOCUMENT
DE RÉFÉRENCE
2010

Document de Référence 2010 - ERAMET
2
1Présentation du Groupe
1.1. Profi l du Groupe 6
1.2. Chiffres clés / Commentaires sur l’exercice 7
1.3. Historique et évolution de la Société 13
2Activités
2.1. Structure du Groupe 16
2.2. La branche Nickel 16
2.3. La branche Manganèse 26
2.4. La branche Alliages 36
2.5. Organisation ERAMET / ERAMET Holding 45
2.6. L’activité des Branches en 2010 46
2.7. Usines et équipements 48
2.8. Recherche et développement / Réserves
et ressources 49
3Facteurs de risques
3.1. Risques sur matières premières 62
3.2. Relations spécifi ques avec les partenaires
du Groupe 62
3.3. Risques miniers et industriels 64
3.4. Risques juridiques et fi scaux / Litiges 68
3.5. Risques de liquidité, de marché
et de contrepartie 70
3.6. Assurance / Couverture des risques
éventuels susceptibles d’être encourus
par l’émetteur 71
4Gouvernement d’entreprise
4.1. Présentation des organes de direction
et d’administration de la Société et du Groupe 74
4.2. Liste des autres mandats des membres du
Conseil d’administration et de la Direction
générale 85
4.3. Titres détenus par les membres du Conseil
d’administration et de la Direction générale 90
4.4. Rémunération des mandataires sociaux 91
4.5. Rapport spécial sur les options
de souscription et d’achat d’actions 98
4.6. Rapport spécial sur les attributions
gratuites d’actions 99
5Développement durable
5.1. Introduction 102
5.2. Politique développement durable 103
5.3. Charte de l’environnement 106
5.4. Certifi cation ISO 14001 des sites industriels 106
5.5. Données environnementales 107
5.6. Économies d’énergies 1 1 3
5.7. Contribution à la politique de réduction
des gaz à effet de serre 113
5.8. Bilan carbone Groupe 115
5.9. Grands projets 115
5.10. Responsabilité en matière de produits
chimiques 117
5.11. Intégration à la communauté 119
5.12. Une attention toute particulière
à la Biodiversité 124
5.13. Hygiène, Sécurité, Santé 127
5.14. Ressources humaines 132
6États fi nanciers
6.1. Comptes consolidés de l’exercice 2010 142
6.2. Comptes sociaux de l’exercice 2010 219
6.3. Comptes consolidés des exercices 2009
et 2008 246
6.4. Politique de distribution des dividendes 246
6.5. Honoraires des Commissaires aux comptes 247
7Informations sur la Société
et son capital
7.1. Marché des titres de la Société 250
7.2. Capital social 254
7.3. Renseignements concernant la Société 261
7.4. Pactes d’actionnaires 265
8Assemblée Générale – Texte
des projets de résolutions
8.1. De la compétence de l’Assemblée Générale
Ordinaire 268
8.2. De la compétence de l’Assemblée Générale
Extraordinaire 272
8.3. Rapports des Commissaires aux
comptes sur les résolutions présentées
à l’Assemblée générale 279
9Informations complémentaires
9.1. Personne responsable du Document
de référence 284
9.2. Commissaires aux comptes 285
9.3. Information fi nancière 285
9.4. Liste des rapports – Exercice clos
le 31 décembre 2010 287
9.5. Tableau de réconciliation avec le rapport
fi nancier annuel 288
9.6. Table de concordance avec le règlement
européen 809-2004 289
9.7. Lexique 29 1
9.8. Adresses des fi liales consolidées 292
SOMMAIRE

ERAMET - Document de Référence 2010 3
Société anonyme au capital
de 80 866 071,30 euros
Siège social : Tour Maine-Montparnasse
33, avenue du Maine – 75015 Paris
Immatriculée au registre du commerce
et des sociétés de Paris sous le numéro
632 045 381
Le présent Document de référence a été déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers
le 5 avril 2011, conformément à l’article 212-13 de son règlement général. Il pourra être utilisé
à l’appui d’une opération financière s’il est complété par une note d’opération visée par l’AMF.
Ce Document a été établi par l’émetteur et engage la responsabilité de ses signataires.
Le présent Document, établi sur la base des comptes de l’exercice 2010, incorpore
les informations signifi catives postérieures à l’arrêté des comptes à la date de son dépôt.
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2010

Document de Référence 2010 - ERAMET
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ERAMET - Document de Référence 2010 5
1.1. Profi l du Groupe .............................................................................4
1.2. Chiffres clés / Commentaires sur l’exercice ............................. 5
1.2.1. Chiffres clés de l’activité .......................................................................................... 5
1.2.2. Information sur les capitaux propres du groupe ERAMET ......................... 7
1.2.3. Financement et ressources de liquidités ........................................................... 7
1.2.4. Investissements ............................................................................................................ 8
1.2.5. Évolution récente et perspectives ...................................................................... 10
1.3. Historique et évolution de la Société ........................................11
Présentation
du Groupe