document de référence 2009

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2009

RENAULT ETLEGROUPE 5
1.1 Présentation de Renault etduGroupe 6
1.2 L’a lliance Renault-Nissan 28
LE RAPPORT DEGESTION 45
2.1 Le rapport d’activité 46
2.2 La recherche et développement 64
2.3 La gestion des risques 75
2.4 Les rémunérations desdirigeants
etdesmandataires sociaux 88
LE DÉVELOPPEMENT DURABLE 97
Renault, entreprise responsable
pourundéveloppement durable 98
3.1 L’engagement de responsabilité
soci[ét]ale del’entreprise (RSE) 100
3.2 Performances sociales 113
3.3 Performances environnementales 130
3.4 Notations et indices extra-financiers 145
3.5 Tableaux des objectifs sociétaux, sociaux
etenvironnementaux 147
LE RAPPORT DUPRÉSIDENT 153
4.1 Les conditions de préparation et
d’organisation des travaux du Conseil 154
4.2 Principes et règles arrêtés parleConseil
d’administration surlesrémunérations
desdirigeants etdesmandataires sociaux 163
4.3 Les procédures de contrôle interne
etdemanagement desrisques 164
4.4 Rapport des Commissaires auxcomptes
surleRapport duPrésident 172
4.5 Annexe: leRèglement intérieur
duConseild’administration 173
RENAULT ET SES ACTIONNAIRES 181
5.1 Renseignements àcaractèregénéral 182
5.2 Renseignements concernant lecapital 184
5.3 Marché des titres de Renault 189
5.4 Politique d’information 193
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
MIXTE DU 30AVRIL 2010
PRÉSENTATION DESRÉSOLUTIONS 197
Le Conseil propose, en premierlieu, l’adoption
de six résolutions parl’Assemblée générale ordinaire 198
Deux résolutions relèvent ensuite
delacompétence de l’Assemblée générale
extraordinaire 200
Dix résolutions relèvent à nouveau
delacompétence de l’Assemblée générale ordinaire 201
LES COMPTES 205
7.1 Rapport des Commissaires auxcomptes
surlescomptes consolidés 206
7.2 Comptes consolidés 208
7.3 Les rapports des Commissaires auxcomptes 273
7.4 Les comptes sociaux 277
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 295
8.1 Attestation du responsable duDocument 296
8.2 Informations historiques surlesexercices
2007 et 2008 297
8.3 Annexes sur l’environnement 298
8.4 Tables de concordance 306
6.
7.
1.
2.
3.
4. 8.
SOMMAIRE
5.

Le présent document de référence a été déposé auprès de l’Autorité des marchés fi nanciers le 25 mars 2010, conformément à l’article 212-13
de son règlement général. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération fi nancière s’il est complété par une note d’opération visée par l’AMF.
Cedocument a été établi par l’émetteur et engage la responsabilité de ses signataires.
Ce D ocument de référence est en ligne sur le site Internet de Renault www.renault.com
DOCUMENT
DE RÉFÉRENCE 2009
INCLUANT LE RAPPORT DE GESTION APPROUVÉ PAR LE CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 10FÉVRIER 2010

Document de référence Renault 2009
4
1

Document de référence Renault 2009 5
1
1.1 PRÉSENTATION DE RENAULT
ETDUGROUPE 6
1.1.1 Chiffres clés 6
1.1.2 Historique et faits marquants 7
1.1.3 Principales activités du Groupe 9
1.1.4 Les organes de direction au1ermars 2010 20
1.1.5 Renseignements sur les principales filiales
etorganigrammedétaillé du Groupe 23
1.2 L’ALLIANCE RENAULT-NISSAN 28
1.2.1 Objectifs de l’Alliance 28
1.2.2 Structure opérationnelle de l’Alliance 32
1.2.3 Les synergies 35
1.2.4 Stratégie et résultats de Nissan en 2009 40
1.2.5 Performance commerciale globale et indicateurs
financiers del’Alliance 41
RENAULT
ETLEGROUPE