Document de référence 2009 - 02 et rapport financier

Document
de référence 2009 - 02
et rapport fi nancier
annuel 2009
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Sommaire
1
PRÉSENTATION DU GROUPE BPCE 3
1.1 Message des présidents 4
1.2 Chiffres clés 2009 6
1.3 Historique 8
1.4 Organigramme fi nancier
du GroupeBPCE 9
1.5 Organisation du Groupe BPCE 10
1.6 Les métiers du groupe 23
2
GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 35
Introduction 36
2.1 Conseil de surveillance 36
2.2 Directoire 64
2.3 Organes de direction générale 70
2.4 Principaux comités 72
2.5 Synthèse du gouvernement
d’entreprise de la Banque Fédérale
des Banques Populaires (BFBP) et
de la Caisse Nationale des Caisses
d’Epargne (CNCE) entre les 1erjanvier
et 31juillet 2009 72
2.6 Rapport du président sur les
travaux du conseil de surveillance
et les procédures decontrôle
interne et de gestion des risques
pour l’exercice 2009 106
Rapport des commissaires aux
comptes sur le rapport du président
du conseil de surveillance 137
3
GESTION DES RISQUES 139
3.1 PilierIII 140
3.2 Risques juridiques 172
3.3 Recommandations du forum
destabilité fi nancière en matière
detransparence fi nancière 177
3.4 Risques liés à la garantie de BPCE
en faveur de Natixis concernant
une partie de la GAPC 190
3.5 Risques liés à la gestion
del’activité pourcompte
propre de la CaisseNationale
desCaissesd’Epargne (CNCE) 192
3.6 Risques techniques d’assurance 193
3.7 Risques liés à l’évolution
despolitiques réglementaires
etéconomiques 197
4
RAPPORT DE GESTION GROUPE 199
4.1 Préambule 200
4.2 Faits majeurs de l’année 2009 201
4.3 Données fi nancières du Groupe BPCE 203
4.4 Données fi nancières du groupe
BPCE SA 217
4.5 Évolutions récentes et perspectives 220
5
RAPPORT FINANCIER 221
5.1 Comptes consolidés IFRS du
Groupe BPCE au 31décembre 2009 222
Rapport des commissaires aux
comptes sur comptes consolidés 314
5.2 Comptes consolidés
IFRS du groupe BPCE SA
au31décembre2009 316
Rapport des commissaires aux
comptes sur comptes consolidés 389
5.3 Comptes individuels annuels BPCE 391
Rapport des commissaires aux
comptes sur comptes annuels 436
6
INFORMATIONS SOCIALES
ETENVIRONNEMENTALES 439
6.1 L’engagement du groupe 440
6.2 La politique de ressources
humaines duGroupeBPCE 447
6.3 Annexes NRE – Informations sociales 450
6.4 Annexes NRE – Informations
environnementales 458
7
INFORMATIONS GÉNÉRALES 477
7.1 Renseignements généraux 478
7.2 Capital social 481
7.3 Contrats importants 486
7.4 Investissements 487
7.5 Tendances 487
7.6 Situation de dépendance 487
7.7 Changements signifi catifs 487
7.8 Rapport spécial des commissaires
aux comptes sur lesconventions
et engagements réglementés 488
7.9 Apports temporaires de fonds
propres parl’État 501
7.10 Responsables du contrôle
descomptes 502
7.11 Responsable de l’information 504
7.12 Documents accessibles au public 504
7.13 Agenda 504
8
RESPONSABLE DU DOCUMENT
DE RÉFÉRENCE ET DU
RAPPORT FINANCIER ANNUEL 50 5
9
TABLE DE CONCORDANCE 507
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1
Document de référence 2009-02
Document de référence 2009-02
Le présent Document de référence a été enregistré auprès de l’AMF (Autorité des marchés financiers),
le 10  mai  2010 sous le numéro de visa R.10-035, conformément à l’article 212-13 du règlement général de l’AMF.
Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération financière s’il est complété par une note d’opération visée
par l’AMF.
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2Document de référence 2009-02
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3
Document de référence 2009-02
1.1 Message des présidents 4
Message de Philippe Dupont, président du conseil
desurveillance de BPCE 4
Message de François Pérol, président du directoire
de BPCE 5
1.2 Chiffres clés 2009 6
Le Groupe BPCE 6
Le groupe BPCE SA 7
1.3 Historique 8
1.4 Organigramme fi nancier du Groupe BPCE 9
1.5 Organisation du Groupe BPCE 10
1.5.1 Les deux réseaux de banque commerciale
etassurance 10
1.5.2 L’organe central du Groupe BPCE: BPCE 17
1.6 Les métiers du groupe 23
1.6.1 La banque commerciale et l’assurance 23
1.6.2 La b anque de fi nancement
et d’investissement, é pargne,
s ervicesfi nanciers spécialisés 31
1.6.3. Les participations fi nancières 33
PRÉSENTATION DU GROUPE BPCE
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