Sommaire
Chapitre 1 1 Chapitre 5 197
Présentation du groupe Renseignements à caractère général concernant la société
Présentation de Sequana Renseignements concernant la société
Bourse et actionnariat Renseignements concernant le capital social
Présentation des activités
Chapitre 2 45 Chapitre 6 213
Gouvernement d’entreprise Responsabilité sociale et environnementale
Conseil d’administration Gouvernance d’entreprise
Comité exécutif Droits de l’homme
Rémunérations Relations et conditions de travail
Conformité au code AFEP-MEDEF Environnement
Conventions réglementées Loyauté des pratiques
Organes de contrôle Questions relatives aux consommateurs
Communautés et développement local
Chapitre 3 79 Note méthodologique sur le reporting des données sociales et
Gestion des risques environnementales
Risques liés à l’activité du groupe Table de concordance des informations liées à la loi Grenelle II
Risques financiers Rapport de l’organisme tiers indépendant sur les informations
Risques industriels et environnementaux sociales, environnementales et sociétales consolidées figurant
Risques juridiques dans le rapport de gestion
Assurances – couverture des risques éventuels
Procédures de contrôle interne et gestion des risques Chapitre 7 239
Responsabilité du document de référence
Chapitre 4 99 Responsable du document de référence
Situation financière - Résultats Attestation du responsable du document de référence
Résumé de la situation financière au 31 décembre 2014 et du rapport financier annuel
Comptes consolidés de l’exercice 2014 Responsable du contrôle des comptes
Comptes sociaux de l’exercice 2014 Table de concordance
Proposition d’affectation de résultat
Le présent document de référence intègre (i) tous les éléments du rapport financier annuel mentionné à l’article L. 451-1-2 § I du code monétaire et financier ainsi qu’à l’article 222-3
du règlement général de l’AMF et (ii) toutes les mentions obligatoires du rapport de gestion du conseil d’administration à l’assemblée générale de juin 2015 (y compris celles
mentionnées à l’article L. 225-211 al. 2) prévu aux articles L. 225-100 et suivants du code de commerce.
Des tables de concordance situées à la fin du présent document permettent d’identifier les éléments d’information afférents à ces deux rapports.
Le rapport du Président du conseil d’administration sur les conditions de préparation et d’organisation des travaux du conseil d’administration et sur les procédures de contrôle
interne pour 2014, établi en application de l’article L. 225-37 du code de commerce, est intégré dans le présent document de référence conformément à l’article 222-9 du règlement
général de l’AMF. Ce rapport comprend une première partie relative aux conditions de préparation et d’organisation et à la teneur des travaux du conseil dont les termes sont repris
dans le chapitre 2 - Gouvernement d’entreprise, une deuxième partie relative aux modalités d’accès à l’assemblée générale des actionnaires et aux éléments susceptibles d’avoir
une incidence en cas d’offre publique dont les termes sont repris dans le chapitre 5 – Renseignements à caractère général concernant la société et une troisième partie sur les
procédures de contrôle interne figurant au chapitre 3 – Gestion des risques. Ce rapport, élaboré à la demande du Président du conseil d’administration avec l’appui des filiales
opérationnelles du groupe et des directions concernées, a été communiqué au comité des comptes et a été approuvé par le conseil d’administration le 28 avril 2015. Il fait l’objet d’un
rapport des commissaires aux comptes reproduit à la fin du chapitre 3 – Gestion des risques.
Les informations contenues dans ce document de référence peuvent constituer des indications sur les objectifs du groupe Sequana ou des informations de nature prospective,
notamment dans la section « Événements récents et perspectives », dans la description des perspectives des filiales et de leurs activités et dans celle relative à la politique de
distribution de dividendes.
Ces informations ne sont pas des données historiques et ne doivent pas être interprétées comme des garanties que les faits et données énoncés se produiront ou que les objectifs
seront atteints. Par nature, ces objectifs pourraient ne pas être réalisés et les hypothèses sur lesquelles ils sont fondés pourraient s’avérer erronées.
L’attention du lecteur est tout particulièrement attirée sur le fait que les événements et résultats réels pourraient différer sensiblement des objectifs formulés ou des résultats induits
par les informations prospectives contenues dans ce document de référence.
La société atteste que les informations provenant de tiers contenues dans le présent document de référence, en particulier dans le paragraphe « Bourse et Actionnariat » du
chapitre 1 (Présentation du groupe) ainsi que dans le chapitre 5 « Renseignements concernant la société » ont été à sa connaissance fidèlement reproduites.