Document de référence

TRANSFORMER
BIEN PLUS
QUE DU MINERAI
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2012

1 Présentation du Groupe 5
1.1. Profi l du Groupe 6
1.2. Chiffres clés / Commentaires sur l’exercice 7
1.3. Historique et évolution de la société 13
2 Activités 15
2.1. Structure du Groupe 16
2.2. ERAMET Nickel 16
2.3. ERAMET Manganèse 26
2.4. ERAMET Alliages 40
2.5. Organisation ERAMET/ERAMET Holding 49
2.6. L’activité des Branches en 2012 49
2.7. Usines et équipements 52
2.8. Recherche et développement / Réserves
et ressources 53
3 Facteurs de risques 67
3.1. Risques sur matières premières 68
3.2. Relations spécifi ques avec les partenaires
du Groupe 68
3.3. Risques miniers et industriels 70
3.4. Risques juridiques et fi scaux/Litiges 73
3.5. Risques de liquidités, de marché
et de contrepartie 76
3.6. Assurance/Couverture des risques
éventuels susceptibles d’être encourus
par l’émetteur 77
4 Gouvernement d’entreprise 79
4.1. Présentation des organes de Direction et
d’administration de la Société et du Groupe 80
4.2. Rapport du Président
du Conseil d’administration 81
4.3. Tableau de synthèse des différences
constatées entre la gouvernance
de la Société et les recommandations
du code Afep/Medef 91
4.4. Rapport des Commissaires aux comptes,
établi en application de l’article L. 225-235
du Code de commerce sur le rapport du
Président du Conseil d’administration
de la société ERAMET 92
4.5. Rémunération des mandataires sociaux 93
4.6. Liste des autres mandats des membres
du Conseil d’administration
et de la Direction générale 100
4.7. Titres détenus par les membres du Conseil
d’administration et de la Direction générale 105
4.8. Rapport spécial sur les options
de souscription et d’achat d’actions 106
4.9. Rapport spécial sur les attributions
gratuites d’actions 107
5 Développement durable 109
5.1. Introduction 110
5.2. Politique Développement Durable 111
5.3. Informations environnementales 114
5.4. Indicateurs environnementaux 117
5.5. Informations relatives aux engagements
sociétaux en faveur du développement
durable 131
5.6. Grands projets 136
5.7. Responsabilité en matière de produits
chimiques 139
5.8. Sécurité, Hygiène et Santé 143
5.9. Ressources humaines 149
5.10. Attestation de présence et rapport
d’assurance modérée de l’un des
Commissaires aux comptes portant
sur une sélection d’informations sociales
et environnementales 160
6 États fi nanciers 163
6.1. Comptes consolidés de l’exercice 2012 164
6.2. Comptes sociaux de l’exercice 2012 244
6.3. Comptes consolidés des exercices 2011
et 2010 273
6.4. Politique de distribution des dividendes 273
6.5. Honoraires des Commissaires aux comptes 274
7 Informations sur la Société
et son capital 275
7.1. Marché des titres de la Société 276
7.2. Capital social 280
7.3. Renseignements concernant la Société 287
7.4. Pactes d’actionnaires 291
8 Assemblée Générale – Texte
des projets de résolutions 295
8.1. Exposé des motifs 296
8.2. Texte des projets de résolutions –
De la compétence de l’Assemblée Générale
Ordinaire 298
8.3. Texte des projets de résolution –
De la compétence de l’Assemblée Générale
Extraordinaire 301
8.4. Rapports des Commissaires aux
comptes sur les résolutions présentées
à l’Assemblée Générale 308
9 Informations
complémentaires 313
9.1. Personnes responsables
du Document de référence 314
9.2. Commissaires aux comptes 315
9.3. Information fi nancière 315
9.4. Liste des rapports 317
9.5. Tableau de réconciliation avec le rapport
fi nancier annuel 318
9.6. Table de concordance avec le règlement
européen 809-2004 319
9.7. Lexique 322
9.8. Adresses des fi liales consolidées 323
SOMMAIRE

Société anonyme au capital de
80883303,80euros.
Siège social: Tour Maine-Montparnasse
33, avenue du Maine – 75015 Paris.
Immatriculée au Registre du commerce
et des sociétés de Paris sous le numéro
632045381.
Le présent Document de référence a été déposé auprès de l’Autorité des marchés fi nanciers
le27mars2013, conformément à l’article212-13 de son règlement général. Il pourra être utilisé
à l’appui d’une opération fi nancière s’il est complété par une note d’opération visée par l’AMF.
CeDocument a été établi par l’émetteur et engage la responsabilité de ses signataires.
Le présent Document, établi sur la base des comptes de l’exercice 2012, incorpore
les informations signifi catives postérieures à l’arrêté des comptes à la date de son dépôt.
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
2012

ERAMET | DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 20124

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2012 | ERAMET 5
1
PRÉSENTATION DU GROUPE
1.1. Profi l du Groupe ..................................................................................................... 6
1.2. Chiffres clés/Commentaires surl’exercice .......................................................... 7
1.2.1. Chiffres clés de l’activité ....................................................................................................... 7
1.2.2. Trésorerie nette consolidée ................................................................................................... 9
1.2.3. Financement et ressources de liquidités .............................................................................. 9
1.2.4. Investissements .................................................................................................................... 9
1.2.5. Évolution récente etperspectives ....................................................................................... 12
1.3. Historique et évolution de la société .................................................................. 13