projet de renouvellement et d `extension de la carrière de la société

Responsable Projet
Jean-Yves Kernel
+ 33 (0)467 186 536
[email protected]
22, boulevard Maréchal-Foch
PROJET DE RENOUVELLEMENT ET D’EXTENSION DE LA
CARRIÈRE DE LA SOCIÉTÉ SABLIÈRE
CALENZANA BALAGNE (2B)
DOSSIER DE DEMANDE DE DÉROGATION AU TITRE DE
L’ARTICLE L411-2 DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT
Contrat n° 2012614
Mai 2013
Société Sablière
Calenzana Balagne

Responsable Projet
Loïc ARDIET
+ 33 (0)4 95 38 05 01
[email protected]
PROJET DE RENOUVELLEMENT ET D’EXTENSION
DE LA CARRIÈRE DE LA SOCIÉTÉ SABLIÈRE
CALENZANA BALAGNE (2B)
DOSSIER DE DEMANDE DE DÉROGATION AU TITRE
DE L’ARTICLE L411-2 DU CODE DE
L’ENVIRONNEMENT
Contrat n° 2012614
Mai 2013
Société Sablière
Calenzana Balagne

RÉSUMÉ
LIBELLÉ DE LA MISSION
Dossier de demande de dérogation au titre de l’Article L411-2 du Code de l’Environnement :
Projet de renouvellement et d’extension de la carrière de la Société Sablière Calenzana Balagne (2b)
MAÎTRE D’OUVRAGE Société Sablière Calenzana Balagne
VOLET MILIEUX NATURELS/FAUNE/FLORE
DE L’ETUDE D’IMPACT
BIOTOPE – Agence Corse
Résidence LM - Appt 1
Lotissement U Magnificu
20290 BORGO
Tel : [phone]
e-mail : [email protected]
Site Internet : www.biotope.fr
Contact : Loic ARDIET, William BERNARD
Chef de Projet
AUTEUR DU RAPPORT William BERNARD – [email protected]
CONTRÔLE QUALITÉ DE L’ÉTUDE BIOTOPE – Agence Corse
Contact : Loïc ARDIET – [email protected]
DATE DE RENDU Mai 2013
3
Dossier de demande de dérogation au titre de l’Article L411-2 du Code de l’Environnement : Projet de renouvellement et
d’extension de la carrière de la Société Sablière Calenzana Balagne
Biotope, 06 mai 2013 – document de travail

Sommaire
Sommaire 4
Liste des cartes 6
Carte 1 : Localisation du projet 10 6
Carte 2 : Plan de phasage : état actuel (T0) 12 6
Carte 3 : Plan de phasage : état à T0+1an 14 6
Carte 4 : Plan de phasage : état à T0+5ans 16 6
Carte 5 : Aires d'étude du projet 30 6
Carte 6 : Habitats naturels et semi-naturels sur l'aire d'étude
35 6
Carte 7 : Flore remarquable observée sur l'aire d'étude 40.....6
Carte 8 : Hiérarchisation de la qualité des habitats pour les
Isoètes 43 6
Carte 9 : Hiérarchisation de la qualité des habitats pour la
Linaire 44 6
Carte 10 : Secteurs choisis pour la mise en place de mesures
compensatoires 73 6
Avant-propos 7
I. Objet de la demande de dérogation 9
II. Demandeur 9
III. Présentation du projet de renouvellement et d’extension de Carrière
9
4
Dossier de demande de dérogation au titre de l’Article L411-2 du Code de l’Environnement : Projet de renouvellement et
d’extension de la carrière de la Société Sablière Calenzana Balagne
Biotope, 06 mai 2013 – document de travail

IV. Justification du projet au titre de l’article L.411-2 18
Partie 2 : Aspect réglementaire 22
IV.3 Réglementation des espèces protégées de flore 23
V. Précisions sur les conditions de dérogation 24
Partie 3 : Enjeux faune flore de l’aire d’étude et
quantification des impacts du projet 26
V.1 Méthodologie générale 27
V.3 Etat initial et enjeux 32
V.6 Impacts et mesures 45
V.7 Réevaluation des impacts après mesures 50
Partie 4 : Présentation des espèces concernées par la
demande de dérogation 57
57
V.8 La Linaire à vrille (Kickxia cirrhosa (L.) Fritsch, 1897), Plantaginaceae
58
V.9 Isoète de Durieu (Isoetes duriei Bory, 1844), Isoetaceae61
V.10 Isoète épineux (Isoetes histrix Bory, 1844), Isoetaceae65
Partie 5 : Mesures compensatoires et d’accompagnement....68
68
VI. Mesures compensatoires 69
VII. Mesures d’accompagnement 75
Conclusion 77
Bibliographie 78
Annexes 79
5
Dossier de demande de dérogation au titre de l’Article L411-2 du Code de l’Environnement : Projet de renouvellement et
d’extension de la carrière de la Société Sablière Calenzana Balagne
Biotope, 06 mai 2013 – document de travail