Crises de la dette : prévention et résolution

Crises de la dette :
prévention et résolution
Rapport
Daniel Cohen
et Richard Portes
Commentaires
Olivier Davanne
Sylviane Guillaumont-Jeanneney
Compléments
Michel Aglietta, Pierre Jacquet, Vincent Marcus,
Dominique Plihon, Helmut Reisen et Charles Wyplosz
BW pages 1 et dern.p65 01/08/2003, 12:361

© La Documentation française, Paris 2003 - ISBN 2-11-005454-9
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Sommaire
Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5
Christian de Boissieu
RAPPORT
Crise souveraine : entre prévention et résolution . . . . . . . 7
Daniel Cohen et Richard Portes
Introduction. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7
1. Crises de la dette : théorie et pratique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13
1.1. Principes généraux. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13
1.2. Les crises financières des années quatre-vingt-dix
étaient-elles différentes ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15
1.3. Comment prévenir les crises de confiance . . . . . . . . . . . . . 20
2. Solutions ex post : renflouer et impliquer . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25
2.1. Principes généraux. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25
2.2. La proposition Krueger (FMI) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27
2.3. Limites des propositions du FMI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28
2.4. Autres obstacles à un tribunal de faillite international . . . . 29
2.5. Nouveau cadre institutionnel . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 30
2.6. Les CAC . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31
2.7. Moratoires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35
2.8. Opinions des marchés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36
2.9. Quelle attitude adopter ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39
2.10.Le point de vue de l’Union européenne. . . . . . . . . . . . . . . . 39
2.11.Un code de bonne conduite . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40
2.12.Conclusion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 43
COMMENTAIRES
Olivier Davanne
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 51
Sylviane Guillaumont-Jeanneney . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 59
CRISES DE LA DETTE : PRÉVENTION ET RÉSOLUTION
3

COMPLÉMENTS
A. Le prêteur en dernier ressort international
et la réforme du FMI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 67
Michel Aglietta
B. Un prêteur en dernier ressort mondial ? . . . . . . . . . . . . . 83
Charles Wyplosz
C. Normes et codes de l’architecture financière
mondiale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 93
Helmut Reisen
D. Crises des paiements :
une perspective historique, 1980-2002 . . . . . . . . . . . . . . . . . 103
Vincent Marcus
E. Pour une réforme profonde des institutions
financières de Bretton Woods . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 121
Dominique Plihon
F. Prêts ou dons, quel financement public
du développement ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 137
Pierre Jacquet
RÉSUMÉ
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 153
SUMMARY . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 161
CONSEIL D'ANALYSE ÉCONOMIQUE
4

Introduction
Face aux crises financières à répétition, face à leurs effets souvent dévas-
tateurs sur la croissance, l’emploi et la cohésion sociale, que faire ?
La première étape consiste, on s’en doute, à identifier le phénomène,
préalable indispensable à toute thérapeutique. C’est pourquoi le clivage
entre plusieurs types et plusieurs générations de crises financières, tel qu’il a
été approfondi depuis cinq-six ans, tient une place centrale dans le rapport
de Daniel Cohen et Richard Portes, comme dans les commentaires et les
compléments qui l’accompagnent.
Force est de reconnaître que les progrès théoriques et empiriques sur le
diagnostic n’ont pas vraiment, jusqu’à présent du moins, amélioré le pro-
nostic des crises. Les travaux menés au FMI, depuis les années
quatre-vingt-dix, sur les indicateurs avancés des crises financières (spécia-
lement des crises de change) sont importants ; ils n’ont pas permis de virer à
l’optimisme sur le thème général de la prévisibilité des crises. Sous cet
angle, la crise financière ressemble à une maladie : dès que l’on commence à
en décortiquer et saisir les ressorts, d’autres formes de crises apparaissent,
compliquant sérieusement la tâche des autorités.
À défaut de les prévoir correctement, comment répartir l’effort entre la
prévention des crises financières et la gestion de celles qui n’ont pu être évi-
tées ? L’exercice en cours pour améliorer le ratio de solvabilité des banques
(Bâle 2) relève clairement de la phase préventive ; il va structurer l’évolu-
tion de nos systèmes bancaires et financiers pour une période longue.
Lorsque la crise est là, se pose généralement la question de l’intervention du
« prêteur en dernier ressort », avec la certitude que son exercice dans le
cadre international soulève d’autres défis que l’intervention du PDR dans
l’ordre domestique. Mais, dans les débats récents, la gestion de la crise
financière ne se limite certainement pas à la question du PDR. Elle touche
aussi à l’évaluation de la proposition Krueger (2001), visant à appliquer aux
États défaillants (par surendettement, etc.) la procédure de faillite conçue
pour les entreprises (exemple du chapitre 11 de la loi sur la faillite aux
États-Unis). Il s’agit du mécanisme de restructuration de la dette souveraine
(MRDS).
CRISES DE LA DETTE : PRÉVENTION ET RÉSOLUTION
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