Livre 1.indb

AVERTISSEMENT
Certaines informations autres qu’historiques contenues dans le présent Document de Référence sont susceptibles de constituer des objectifs,
des données à caractère prévisionnel ou des prévisions fi nancières non auditées. Ces indications sont parfois identifi ées par l’utilisation du
futur, du conditionnel et des termes tels que «s’attendre à», «pouvoir», «estimer», «avoir l’intention de», «envisager de», «anticiper», ainsi
que d’autres termes similaires. Ces données sont sujettes à des risques et des aléas pouvant se traduire, ultérieurement, par des données
réelles substantiellement différentes. Par nature, ces objectifs pourraient ne pas être réalisés, et les éléments prospectifs sur lesquels ils sont
fondés pourraient s’avérer erronés en tout ou partie.

Cegedim - Document de Référence 2010 1
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2010
RAPPORT FINANCIER ANNUEL INCLUS
Le présent Document de Référence a été déposé auprès de l’Autorité des Marchés Financiers le 21 avril 2011, conformément aux
dispositions de l’article 212-13 de son règlement général.
Le présent document a été établi par l’émetteur et engage la responsabilité de ses signataires.
Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération fi nancière s’il est complété par une note d’opération visée par l’Autorité des Marchés
Financiers.
Des exemplaires du Document de Référence sont disponibles gratuitement auprès de Cegedim S.A. au
127 à 137, rue d’Aguesseau, 92100 Boulogne-Billancourt,
et sur le site Internet : www.cegedim.fr/fi nance

Cegedim - Document de Référence 20102
SOMMAIRE
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GROUPE CEGEDIM
Personnes responsables 15
1.1 Nom etfonction duresponsable
duDocumentdeRéférence 16
1.2 Attestation duresponsable
duDocumentdeRéférence 16
Contrôleurs légaux des comptes pour
la période couverte par les informations
fi nancières historiques 17
2.1 Commissaires aux Comptes titulaires 18
2.2 Commissaires aux Comptes suppléants 18
Informations fi nancières sélectionnées 19
Données consolidées 20
Facteurs de risque 21
4.1 Risques de marché 22
4.2 Risques juridiques 26
4.3 Risques industriels etenvironnementaux 27
4.4 Procédures judiciaires etd’arbitrages 30
4.5 Assurances 30
Informations concernant l’émetteur 31
5.1 Histoire et Évolution de la Société 32
5.2 Investissements 34
Aperçu des activités 37
6.1 Secteur 1 «CRM et données stratégiques» 39
6.2 Secteur 2 «Professionnels de santé» 46
6.3 Secteur 3 «Assurances etservices» 54
6.4 Évènements exceptionnels 59
6.5 Degré de dépendance 59
6.6 Éléments surlesquels est fondée
toutedéclaration del’émetteur concernant
saposition concurrentielle 59
Organigramme 60
7.1 Groupe Cegedim et place de Cegedim au sein
du Groupe 61
7.2 Liste des fi liales de Cegedim 61
COMMENTAIRES SUR RÉSULTATS
Commentaires sur résultats Propriétés
immobilières, usines et équipements 65
8.1 Immobilisations corporelles importantes,
existantes ouplanifi ées, ycompris
lespropriétés immobilières louées
ettoutecharge majeure pesant dessus 66
8.2 Utilisation desimmobilisations corporelles
auregard del’environnement 66
Examen de la situation fi nancière
etdurésultat 67
9.1 Description etévolution delasituation
fi nancière deCegedim 68
9.2 Résultat d’exploitation 68
Trésorerie et capitaux 69
10.1 Capitaux de Cegedim 70
10.2 Conditions d’emprunt etstructure
defi nancement deCegedim 70
10.3 Source etmontant desfl ux detrésorerie
deCegedim etdescription decesfl ux 70
10.4 Restriction àl’utilisation descapitaux 72
10.5 Sources de fi nancement attendues et
nécessaires pourhonorer lesengagements
d’investissement (visés auxpoints5.2.3 et 8.1) 72
Recherche et développement, brevets
etlicences 73
Information sur les tendances 75
Produits d’exploitation etpolitiquedeprix 76
Charges d’exploitation 76
Stocks etproduction 76
Prévisions ou estimations du bénéfi ce 77
Message du Président 4
Panorama fi nancier 6

Cegedim - Document de Référence 2010 3
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GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE
Organes d’administration et de direction 79
14.1 Nom, adresse professionnelle et fonctions
desmandataires sociaux 80
14.2 Confl its d’intérêts auniveau desorganes
d’administration etdedirection 83
14.3 Gouvernement d’entreprise 83
Rémunérations et avantages 87
15.1 Montant desrémunérations totales
etavantages detoute nature versés durant
l’exercice, demanière directe ouindirecte,
nominativement àchaquemandataire social,
parCegedim etpartoutesociété duGroupe 88
15.2 Montant total dessommes provisionnées
ouconstatées parl’émetteur ousesfi liales
auxfi ns duversement depensions,
deretraites oud’autres avantages 89
15.3 Attribution d’actions gratuites 89
Fonctionnement des organes
d’administration et de direction 91
16.1 Date d’expiration du mandat actuel
desAdministrateurs de CegedimSA
etpériode durant laquelle ils sont restés
enfonction 92
16.2 Informations surlescontrats deservice
liant lesmembres desorganes
d’administration etdedirection àl’émetteur
ouàl’unedesesfi liales etprévoyant l’octroi
d’avantages auterme d’untelcontrat 92
16.3 Informations concernant leComité d’audit
etleComité derémunération 92
16.4 Conformité aurégime degouvernement
d’entreprise envigueur enFrance 93
Salariés 95
17.1 Effectifs duGroupe Cegedim àlaclôture 96
17.2 Participation desdirigeants danslecapital
etstock-options 96
17.3 Accord prévoyant uneparticipation
dessalariés danslecapital deCegedim 96
Principaux actionnaires 97
18.1 Composition del’actionnariat 98
18.2 Droits devotes particuliers 99
18.3 Contrôle deCegedim 99
18.4 Accord dontlamise enœuvre pourrait,
àunedate ultérieure, entraîner unchangement
decontrôle 99
Opérations avec des apparentés 101
INFORMATIONS FINANCIÈRES
Informations fi nancières concernant
lepatrimoine, la situation fi nancière
etlesrésultats de l’émetteur 103
20.1 Informations fi nancières historiques –
Comptes sociaux 104
20.2 Informations fi nancières historiques –
Comptes consolidés 134
20.3 Vérifi cation des informations fi nancières
historiques annuelles 191
20.4 Date des dernieres informations fi nancières 191
20.5 Informations fi nancières intermédiaires 192
20.6 Politique de distribution dedividendes 192
20.7 Procédures judiciaires etd’arbitrage 192
20.8 Changement signifi catif delasituation
fi nancière oucommerciale 192
Informations complémentaires 193
21.1 Capital social 194
21.2 Acte constitutif et statuts 196
Contrats importants 199
Informations provenant de tiers,
déclarations d’experts et déclarations
d’intérêts 201
Documents accessibles au public 203
Informations sur les participations 205
RAPPORT
DE GESTION
Rapport de Gestion 207
26.1 Rapport deGestion surlesopérations
del’exercice clos le 31décembre2010 208
26.2 Annexes auRapport deGestion 221
26.3 Rapports desCommissaires auxComptes 236
26.4 Texte desrésolutions proposées
àl’Assemblée Générale Ordinaire Annuelle 245
Glossaire 249
Contacts 250
Agenda financier 250