Document de référence 2007

Neovia Electronics Document de référence 2006 - Projet Page 1
Document de référence
2007
En application de son règlement général, notamment de l’article 212-13, l’Autorité des marchés financiers a enregistré le présent document de
référence le 9 mars 2007 sous le numéro R07-016. Ce document ne peut être utilisé à l’appui d’une opération financière que s’il est complété par
une note d’opération visée par l’Autorité des marchés financiers (« AMF »). Il a été établi par l’émetteur et engage la responsabilité de ses
signataires. L’enregistrement, conformément aux dispositions de l’article L 621-18-1-I du Code monétaire et financier, a été effectué après que
l’AMF a vérifié « si le document est complet et compréhensible, et si les informations qu’il contient sont cohérentes ». Il n’implique pas
l’authentification par l’AMF des éléments comptables et financiers présentés.
Des exemplaires du document sont disponibles au siège social de NEOVIA – 19, avenue James de Rothschild à FERRIERES-EN-BRIE (77164).
Les informations suivantes sont incluses dans le présent document :
Relatives à l'exercice en cours 2006/2007 :
- Le rapport semestriel d’activité,
- Les comptes semestriels au 30 septembre 2006,
- Le rapport d’examen limité des Commissaires aux Comptes sur les comptes intermédiaires.
Relatives aux exercices clos au 31 mars 2005 et 2006 :
- Les comptes annuels.
- Les rapports des Commissaires aux Comptes sur l’examen des comptes précités.
Les informations suivantes sont disponibles dans le document de base n°I04-0130 du 29 juin 2004 :
- Les comptes sociaux clos au 31 mars 2004.
- Les rapports du Commissaire aux Comptes sur l’examen des comptes précités.
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Neovia Electronics Document de référence 2006 - Projet Page 2
Sommaire
Attestation du Responsable du document de référence ...........................................................................4
Attestation des Responsables du contrôle des comptes...........................................................................5
Informations de caractère général concernant NEOVIA ELECTRONICS....................................................6
Historique synthétique et contexte..........................................................................................................9
Activité de NEOVIA ELECTRONICS : évolution récente, perspectives d’avenir et facteurs de risques.....14
Rôle des sociétés TROJAN, TROJAN INVESTMENT, MEDALION et SIGMACOM vis-à-vis de NEOVIA
ELECTRONICS........................................................................................................................................33
Renseignements sur le capital social de NEOVIA ELECTRONICS ............................................................35
Administration de la société ..................................................................................................................38
Comptes annuels au 31 mars 2005........................................................................................................41
Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels clos au 31 mars 2005.....................63
Comptes annuels au 31 mars 2006........................................................................................................67
Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels clos au 31 mars 2006.....................88
Situation semestrielle au 30 septembre 2006.......................................................................................91
Rapport semestriel d’activité (du 1er Avril au 30 Septembre 2006) ....................................................112
Rapport des commissaires aux comptes sur l'information financière semestrielle 2006 .....................115
Gouvernement d’entreprise et contrôle interne...................................................................................116
Rapport des commissaires aux comptes sur le rapport du Président sur le contrôle interne ...............125
Jugement du 2 juin 2006 arrêtant le plan de redressement par continuation proposé par la société
NEOVIA ELECTRONICS.........................................................................................................................126
Tableau de concordance ......................................................................................................................132
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.Responsable de l’information financière et contrôleurs légaux des comptes
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Responsable de l’information financière
Monsieur Thierry CASSAGNAUD – Directeur Général
NEOVIA ELECTRONICS
19 avenue James de Rothschild
77164 FERRIERES EN BRIE
Tel : [phone]
Contrôleurs légaux des comptes
Commissaires aux Comptes titulaires
ERNST & YOUNG AUDIT
Représenté par Mesdames Any ANTOLA et Francine BOBET
TOUR ERNST & YOUNG
11 allée de l’Arche
92037 La DEFENSE Cedex
ALFA CONSULTANT
Représenté par Monsieur Fabrice ALBRECHT
34 rue Caffarelli
06000 NICE
Commissaires aux Comptes suppléants
Madame Béatrice DELAUNAY
TOUR ERNST & YOUNG
11 allée de l’Arche
92037 LA DEFENSE CEDEX
AUDITEURS MEDITERRANEENS ASSOCIES
213 promenade des Anglais
06200 NICE
Mandats des Commissaires aux Comptes titulaires
ERNST & YOUNG AUDIT ALFA CONSULTANT
Date de première nomination 18 juin 2004 30 septembre 2003
Durée du Mandat jusqu’à l’assemblée générale
Ordinaire appelée à statuer sur les
comptes de l’exercice clos le 31
mars 2010.
jusqu’à l’assemblée générale
Ordinaire appelée à statuer sur les
comptes de l’exercice clos le 31
mars 2009.
Mandats des Commissaires aux Comptes suppléants
AUDITEURS MEDITERRANEENS
ASSOCIES
MADAME BEATRICE DELAUNAY
Date de première nomination 30 septembre 2003 18 juin 2004
Durée du Mandat jusqu’à l’assemblée générale
Ordinaire appelée à statuer sur les
comptes de l’exercice clos le 31
mars 2009.
jusqu’à l’assemblée générale
Ordinaire appelée à statuer sur les
comptes de l’exercice clos le 31
mars 2010.
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.Attestation du Responsable du document de référence
Neovia Electronics Document de référence 2006 - Projet Page 4
Attestation du Responsable du document de référence
J’atteste, après avoir pris toute mesure raisonnable à cet effet, que les informations contenues dans le présent document de
référence, sont, à ma connaissance, conformes à la réalité et ne comportent pas d’omission de nature à en altérer la portée.
J’ai obtenu des contrôleurs légaux des comptes une lettre de fin de travaux, dans laquelle ils indiquent avoir procédé à la
vérification des informations portant sur la situation financière et les comptes données dans le présent document de référence
ainsi qu’à la lecture d’ensemble du document de référence.
Les informations financières historiques présentées dans le document de référence ont fait l’objet de rapports des contrôleurs
légaux figurant en page 63, page 88 et page 115 dudit document qui contiennent des observations des commissaires aux
comptes au 31/03/05 et des observations et réserves des commissaires aux comptes aux 31/03/06 et 30/09/06.
Fait à FERRIERES EN BRIE, le 9 mars 2006
Thierry CASSAGNAUD
Directeur Général
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.Attestation des Responsables du contrôle des comptes
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Attestation des Responsables du contrôle des comptes
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