livret d`encadrement pour les etudiants en soins infirmiers

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18, rue Victor Hugo
72015 LE MANS Cedex 2
LIVRET D’ENCADREMENT
POUR LES ETUDIANTS EN
SOINS INFIRMIERS
GRH doc 352
Réactualisation : avril 2011
PLAN DU LIVRET.
Page
1. Message de bienvenue ........................................................... 2
2. Charte d’encadrement............................................................. 3
3. Plan de masse .........................................................................5
4. Organigramme ........................................................................6
5. Présentation de la Clinique Victor Hugo...................................7
6. Présentation du Centre Jean Bernard ......................................9
7. Le stage ..................................................................................10
8. Les pathologies prévalentes ...................................................15
9. Les activités de soins ..............................................................16
10. Situations prévalentes ...........................................................17
11. Textes législatifs de référence ...............................................22
12. Infos pratiques .......................................................................23
13. Charte du patient hospitalisé ........................................................24
1.MESSAGE DE BIENVENUE A LA CLINIQUE
VICTOR HUGO.
Ce livret a été élaboré par l’équipe infirmière de la Clinique
Victor Hugo.
Nous vous souhaitons la bienvenue dans l’établissement.
Destiné aux étudiant(e)s infirmier(e)s, il est un guide qui a
pour but de :
- faciliter votre intégration au sein de l’équipe,
- susciter votre curiosité intellectuelle,
- vous aider à progresser dans vos apprentissages et
optimiser votre stage de façon active et responsable.
Vous êtes autonome dans la gestion de ce livret et également
acteur de votre formation durant votre stage.
Le livret d’accueil a été élaboré en partenariat avec les équipes
pédagogiques des Instituts de Formation en Soins Infirmiers :
-
de l’Hôpital du Mans,
du Centre Hospitalier Spécialisé d’Allonnes,
de la Croix-Rouge du Mans,
du Pôle Santé Sarthe et Loir.
2
2. CHARTE D’ENCADREMENT DE L’ETUDIANT
INFIRMIER EN STAGE
Cette charte établie entre les Instituts de Formation en Soins
Infirmiers (IFSI) de la Sarthe et la Clinique Victor Hugo, formalise les
engagements des deux parties à l’égard de la formation clinique des
étudiants.
Ce document de référence énumère les fondements à respecter
par les acteurs de la formation. Il est porté à la connaissance et
appliqué par l’ensemble des professionnels ainsi que par les étudiants.
Il s’inscrit dans la politique d’encadrement des étudiants et dans le
projet pédagogique des IFSI.
Tous les partenaires de cette charte garantissent le respect et la
sécurité de la personne soignée ainsi que la confidentialité tout au long
de l’encadrement.
1/ L’étudiant bénéficie, dès son arrivée, d’un dispositif d’accueil
personnalisé au moment duquel un livret d’accueil spécifique à
l’établissement lui est remis. Ce dernier est aussi consultable à l’IFSI.
2/ L’étudiant est placé sous la responsabilité d’un maître de stage (le
cadre infirmier), d’un tuteur de stage et, au quotidien, de
professionnels de proximité. Ils organisent conjointement un
accompagnement individualisé et peuvent être sollicités à tout
moment par l’étudiant. Les missions de chaque intervenant sont
explicitées dans le livret d’accueil.
3/ L’étudiant connaît le tuteur ainsi que le ou les formateur(s)
référent(s) désigné(s) de son stage.
4/ La clinique définit et propose des situations d’apprentissage
générales et spécifiques adaptées au niveau de formation. Celles-ci
apparaissent dans le livret d’accueil. L’IFSI s’engage à répondre à
toute demande d’aide émanant des services, concernant la formation
des étudiants.
3
5/ Le formateur référent peut se déplacer au sein de la clinique afin
d’encadrer l’étudiant, à sa demande, à celle de son tuteur ou de son
maître de stage.
6/ Au cours du stage et selon ses objectifs, l’étudiant pourra rencontrer
les différents professionnels intervenant auprès du patient (soins de
support, oncologue), découvrir le service ambulatoire et celui de
radiothérapie. Ces modalités sont définies dans le livret d’accueil.
7/ Des analyses de pratique professionnelle, avec un ou plusieurs
étudiants, peuvent être organisées dans la clinique ou à l’IFSI, par le
tuteur, les formateurs référents de stage ou les professionnels.
8/ L’étudiant est acteur et responsable de sa formation. Avec l’aide
des professionnels de proximité et son tuteur, il formalise la
progression de ses acquisitions à l’aide des supports qui lui sont
fournis (feuilles de suivi de stage, portfolio, livret d’accueil…)
9/ L’étudiant profite d’entretiens individuels avec son tuteur au cours
et à la fin du stage (quatre minimum au total) afin de valider ses
acquisitions.
4
3. PLAN DE MASSE
LEGENDE
Clinique Victor Hugo: Hospitalisation conventionnelle
et hospitalisation à temps partiel
Consultations d’oncologie médicale et hématologie
et service de curiethérapie
Consultations de radiothérapie et services annexes
Services administratifs - comptabilité
5
4. ORGANIGRAMME
CLINIQUE VICTOR HUGO
Direction administrative
3 Médecins généralistes en lien
avec les radiothérapeutes et/ou
oncologues du centre Jean
Bernard
1 Cadre de santé
2 Pharmaciens
Infirmiers
5 Préparateurs
en pharmacie
Secrétaire d’hospitalisation
Secrétariat d’hôpital de jour
Accueil clinique Victor Hugo
PMSI
Technicienne de surface
Aide soignants
Soins de support :
2 Psychologues
1 assistant social
1 socio-esthéticienne
1 sophrologue
1 diététicienne
Des animateurs sportifs
Des bénévoles
Agents de services
hospitaliers
6
5. PRESENTATION DE LA CLINIQUE VICTOR
HUGO.
La clinique est un établissement de santé de court séjour, qui
prodigue des soins auprès de patients atteints de pathologies
cancéreuses et hématologiques. Ces soins ont un but
diagnostic, curatif ou palliatif.
On y associe également les soins de supports qui regroupent
les consultations infirmières post annonce et les consultations
de manipulateurs en radiothérapie post annonce ainsi que
d’autres professionnels tels que les psychologues, la
sophrologue, la diététicienne, la socio-esthéticienne, l’assistant
social.
1- Description de la structure
- Le service d’hospitalisation
Il est composé de 33 lits de médecine répartis sur 3 étages. On
y trouve 19 chambres seules et 7 chambres doubles. 14 lits de
soins palliatifs sont répartis sur l’ensemble de la clinique.
- Le service hôpital de jour
Il est ouvert de 7h45 à 19H45, du lundi au vendredi. Il
comprend 19 places et reçoit en moyenne 50 à 70 patients par
jour.
Il accueille des patients venant pour recevoir leur
chimiothérapie, pour être transfusés, pour avoir un examen ou
un bilan.
- La maison du patient
Les locaux appartiennent à l’association AASM (Association
d'
aide et de soutien aux Malades). On y propose des soins de
support tels que de la sophrologie, des consultations
diététiques, des ateliers d’écriture, du sport adapté.
7
2- Le personnel
- L’équipe médicale
Elle est composée de médecins oncologues-radiothérapeutes,
de médecins hématologues et de médecins généralistes.
- L’équipe soignante
Elle comprend le cadre infirmier, les infirmiers, les aidessoignants et les agents de service hospitaliers.
3- Les intervenants extérieurs
- Les représentants de différentes religions (catholiques,
musulmans…) peuvent rencontrer les personnes
soignées à leur demande.
- Les bénévoles de la Ligue contre le Cancer, de la
Maison du Patient et de JALMALV (Jusqu'
A La Mort
Accompagner La Vie) sont présents plusieurs jours
dans la semaine.
- La Clinique Victor Hugo travaille en collaboration
avec tous les établissements de santé de la Sarthe,
publics et privés : l’Hôpital du Mans, la Clinique du
Pré, le Pôle santé Sud, les centres médicaux de
Parigné-L’Evêque, Le Grand-Lucé, de Rougemont,
Delagenière…et avec les établissements des
départements limitrophes.
8
6 . PRESENTATION DU CENTRE JEAN BERNARD.
Le Centre Jean Bernard et la Clinique Victor Hugo sont deux
structures qui travaillent en partenariat.
Au sein du Centre Jean Bernard on retrouve le plateau
technique :
- Le service de radiothérapie avec 4 accélérateurs :
- 1 MD2,
- 3 Clinac
- 1 scanner de dosimétrie.
- La médecine nucléaire.
- La radiologie et le scanner (gestion indépendante)
- Le laboratoire
indépendante).
d’analyses
médicales
(gestion
On trouve également dans cette structure :
- Les consultations d'
oncologues, hématologues et
radiothérapeutes.
- Le cabinet libéral du masseur-kinésithérapeute qui
intervient auprès des patients hospitalisés (gestion
indépendante).
- La direction générale et le service de comptabilité
communs au Centre Jean Bernard et à la Clinique Victor
Hugo.
- Le cabinet des psychologues.
9
7.
LE STAGE
Votre accueil
Le premier jour, vous serez accueilli par votre tuteur, le cadre
de santé ou un membre du service du personnel à 9H00, à
l’accueil de la clinique, situé rue Victor Hugo.
La personne qui vous accueillera vous fera visiter les locaux,
vous présentera l’équipe soignante et vous remettra votre
planning. Un vestiaire vous sera attribué, munissez vous d’un
cadenas pour pouvoir le fermer.
Les horaires.
-> en service d’hospitalisation :
- matin : 6 H 30 – 14 H 15 (1/2 H de repas)
- soir :
13 H 15 – 21 H 00
-continu : 9 H 00 – 16 H 45 (1/2 H de repas)
- nuit :
20 H 45 – 6 H 45
-> en hôpital de jour :
- continu : 9 H 00 – 16 H 45 (1/2 H de repas),
Un roulement type, sans week-end, sera établi par le cadre
infirmier. L’alternance soirs, matins et continus vous donne
droit à des heures récupérables. En revanche les heures
supplémentaires effectuées au cours du stage ne seront pas
récupérables.
10
Votre suivi.
Dès le premier jour de stage, votre PortFolio vous sera
demandé. Dans celui-ci doit figurer votre parcours de
formation (stages réalisés, UE dispensées…) ainsi que vos
objectifs personnels de stage formalisés par écrit. Ces objectifs
devront être consultables par les professionnels de proximité
qui vous encadreront et pourront faire l’objet d’un
réajustement de notre part.
Afin de faciliter les temps d’évaluation (4 minimum ) avec
votre tuteur et de mesurer votre progression durant le stage,
vous devrez quotidiennement renseigner par écrit un document
de suivi de stage qui comprend les actes professionnels ou les
situations de soins, votre auto-évaluation et les commentaires
des professionnels de proximité identifiés par leurs initiales.
Ce document peut être intitulé différemment selon votre IFSI
d'
appartenance, si vous ne le possédez pas, vous devrez
impérativement en créer un.
Il vous revient l’entière responsabilité de le renseigner et de
solliciter les professionnels de proximité afin qu'
ils vous
fassent part de leur évaluation. Vous devrez aussi apposer les
initiales des professionnels avec qui vous travaillerez
quotidiennement sur votre planning.
La prise en charge du patient
Vous demanderez à l’équipe soignante de vous attribuer la
prise en charge de patients à partir du 3ème jour de stage. Leur
nombre sera à définir avec votre tuteur.
La prise en charge de personnes soignées suppose leur
consentement, que vous notifierez dans le dossier de soin du
patient. Dès que vous aurez des patients en charge, vous
réaliserez la planification de la prise en charge globale, le
projet de soin et les transmissions écrites et orales.
11
Vous préciserez votre nom en toutes lettres et votre statut
d’étudiant au niveau des transmissions ciblées. Vos initiales
seront légendées au niveau du diagramme de soins.
Vous avez obligation de respecter les droits du patient (voir
Charte du patient hospitalisé, page 20) ainsi que le secret
professionnel que votre statut vous impose de respecter.
Découverte des autres soins proposés au patient
Votre stage se déroule dans un service d’hospitalisation. Une
journée de découverte du service ambulatoire et de son
fonctionnement sera prévue et des temps définis seront
planifiés pour rencontrer les professionnels ayant une
expertise (douleur, toucher détente, hygiène, plaies et
cicatrisation...)
Au cours de vos 10 semaines de stage, une information sur la
radiothérapie vous sera présentée et vous aurez la possibilité
d’accompagner des patients en radiothérapie.
Les bilans de stage.
Au nombre minimal de quatre, ils seront programmés avec
votre planning et se dérouleront entre vous et votre tuteur (+/votre formateur référent ) tout au long du stage. C’est à vous
de les préparer à l’avance en vous munissant du document de
suivi de stage.
Les critères qui seront pris en compte pour votre
évaluation sont :
- les objectifs de stage,
- la prise en charge globale des patients,
- l’adaptation au sein de l’équipe,
- la prise d’initiative,
- l’auto-évaluation,
12
- la curiosité intellectuelle,
- la progression depuis le début du stage.
L’équipe vous précisera les points à améliorer au niveau de
vos apprentissages afin de profiter au mieux de votre stage.
Le bilan d’évaluation
compétences.
finale
avec
l’acquisition
des
Il sera effectué en votre présence, en fin de stage, par votre
tuteur qui aura préalablement pris l’avis des professionnels de
proximité.
Le tuteur tiendra compte :
- de la qualité de la prise en charge des patients,
- de l’atteinte des objectifs de stage personnels et
institutionnels,
- de l’atteinte des objectifs spécifiques à l’établissement,
- de votre implication dans le stage et de votre curiosité,
- du degré d’adaptation dont vous aurez fait preuve au
sein de l’équipe de soins,
- de votre participation aux soins et à l’activité du
service,
- de votre capacité à mesurer vos acquisitions dans
chacune des compétences.
- des réajustements mis en place après les bilans.
L’écoute.
Vous pourrez, durant votre stage, être confronté à des
situations difficiles telles que l’accompagnement de personnes
en fin de vie, des patients anxieux ou en grande souffrance
morale ou physique.
13
L’équipe soignante, le cadre IDE et les médecins se tiennent à
votre disposition et à votre écoute en cas de besoin.
La liste des ressources.
• Votre tuteur, le maître de stage et les professionnels de
proximité, votre formateur référent de stage.
•
-
Les médecins :
Dr Zinger (DU soins palliatifs, DU + capacité douleur)
Dr Emmanuel (DU soins palliatifs, DU douleur)
Dr Chantepie-Lhopiteau (DU soins palliatifs).
• Les différents comités et groupes de travail :
- CLUD : comité de lutte contre la douleur
- CLIN : comité de lutte contre les infections
nosocomiales
- CLAN : comité de liaison pour l’alimentation et la
nutrition
- Groupe soins palliatifs
- Référente pansement
- Groupe encadrement
- Groupe médicaments
- CRU comité de relation avec les usagers
• L’ensemble du personnel
• Les protocoles internes à l’établissement
• Le livret thérapeutique
• La bibliothèque : s’adresser au cadre de santé, Mme
Christine Nublat.
14
8. LES PATHOLOGIES PREVALENTES :
Les pathologies cancéreuses les plus fréquemment rencontrées
sont :
- cancer ORL (sinus, oesophage...)
- cancer digestif (estomac, colon, rectum...)
- cancer gynécologiques (sein, ovaire, utérus)
- cancer du poumon
- cancer de prostate
- cancer de la vessie
- tumeurs cérébrales
- maladies
hématologiques :
leucémies,
myélome, lymphomes,…..
15
9. ACTIVITES DE SOINS
10.
XX
Entretien d’accueil
X
Soins d’hygiène et de confort
X
Entretien d’aide
X
Réalisation d’une toilette mortuaire
X
Examen clinique d’un patient dont mesure des paramètres vitaux
X
Prélèvements veineux
X
Prélèvements capillaires
X
Préparation pour des examens radiologiques, fonctionnels biologiques et bactériologiques
X
Injections parentérales avec calcul de dosage
X
Perfusions périphériques avec calcul de dosage
X
Perfusions par voie centrale sur chambre implantable avec calcul de dosage
X
Pansements simples
x
Pansements complexes
X
Pose d’oxygénothérapie
X
Pose d’aérosols
X
Administration de thérapeutiques médicamenteuses
X
Techniques d’apaisement
X
Préparation de la sortie d’un patient
X
Utilisation de seringues auto-pulsées, pompe à perfusion
X
Pose et surveillance de sonde gastrique
X
Pose et surveillance de sonde urinaire
X
Soins de trachéotomie, aspiration bronchique
X
Pose et surveillance de transfusion
X
Injections dans des chambres implantables
X
Utilisation de pompe à nutrition parentérale
X
Prélèvements veineux spécifiques
X
Mise en place des isolements protecteurs ou septique
X
Soins sur poche de colostomie et d’urétérostomie.
X
Vous pourrez observer toutes ces activités et les pratiquer avec
l'
encadrement
d'
un
professionnel.
16
10. SITUATIONS PREVALENTES
SITUATIONS PREVALENTES
COMPETENCE MOBILISEE
C1
Accueil d'
un patient venant pour bilan à visée diagnostique en lien avec
une pathologie cancéreuse ou hématologique
Evaluer une situation clinique et établir un
diagnostic dans le domaine infirmier.
Accueil d'
un patient venant pour un traitement curatif ou palliatif
(chimiothérapie et/ou radiothérapie) en lien avec une pathologie cancéreuse ou hématologique.
Evaluer une situation clinique et établir un
diagnostic dans le domaine infirmier.
C1
C1
Accueil d'
un patient douloureux pour réajustement de son traitement antalgique
Evaluer une situation clinique et établir un
diagnostic dans le domaine infirmier.
Accueil d'
un patient pour altération de l'
état général en situation palliative (+/-terminale)
Evaluer une situation clinique et établir un
diagnostic dans le domaine infirmier.
C1
Surveillance clinique d’un patient présentant un état de choc infectieux
Surveillance clinique d’un patient présentant une douleur aiguë,
Surveillance clinique d’un patient présentant une dyspnée aiguë,
C1
Evaluer une situation clinique et établir un
diagnostic dans le domaine infirmier.
Surveillance clinique d’un patient présentant une aplasie,
Surveillance clinique d’un patient présentant un surdosage morphinique
C2
Élaboration de projets de soins auprès de patients ayant une pathologie cancéreuse.
Concevoir et conduire un projet de soins
Réalisation de transmissions écrites et orales pour les différents acteurs du service
C2
17
infirmiers
Concevoir et conduire un projet de soins
infirmiers
Accompagnement d’un patient dans la réalisation de ses soins quotidiens
C3
Accompagner une personne dans la
réalisation de ses soins quotidiens
Application d'
une prescription médicale de traitement antalgique,
Application d'
une prescription médicale de transfusion,
Application d'
une prescription médicale de chimiothérapie,
C4
Mettre en œuvre des actions à visée
diagnostique ou thérapeutique
Application d'
une prescription médicale d'
antibiothérapie,
Application d'
une prescription médicale d'
alimentation entérale ou parentérale,
Application d'
une prescription médicale de corticothérapie
Mise en œuvre de soins concernant la réalisation d’examens (biopsie ostéo-médullaire,
myélogramme, ponction lombaire, ponction pleurale, ponction d'
ascite, ponction ganglionnaire
à visée diagnostique) à visée diagnostique et thérapeutique.
Mise en œuvre de thérapeutiques à visée antalgique par opiacées dans le cadre du protocole
18
C4
Mettre en œuvre des actions à visée
diagnostique ou thérapeutique
C4
Mettre en œuvre des actions à visée
diagnostique ou thérapeutique
Mise en œuvre des soins éducatifs (alimentation entérale) auprès d’un patient traité par Association
Radiothérapie Chimiothérapie Concomitante dans un contexte de cancer ORL.
Mise en œuvre de soins préventifs auprès d’un patient ayant reçu son traitement de chimiothérapie
C5
Initier et mettre en œuvre des soins
éducatifs et préventifs
C5
Initier et mettre en œuvre des soins
éducatifs et préventifs
C6
Accompagnement psychologique d’un patient de la phase diagnostique à la phase palliative.
Communiquer et conduire une
relation dans un contexte de soin
Accompagnement psychologique d’une famille de la phase diagnostique à la phase palliative
Communiquer et conduire une
relation dans un contexte de soin
Vérification des protocoles de traçabilité des traitements spécifiques (par immunoglobulines
chimiothérapie, transfusion ...) avant leur mise en œuvre.
C7
Analyse et rédaction de la déclaration d'
un évènement critique.
Analyse de sa pratique professionnelle en regard des règles professionnelles (confidentialité, secret
professionnel) et des valeurs professionnelles.
C6
Analyser la qualité et améliorer sa
pratique professionnelle
C7
Analyser la qualité et améliorer sa
pratique professionnelle
C7
Analyser la qualité et améliorer sa
pratique professionnelle
C7
Capacité à identifier les critères qualités (sécurité, efficacité, hygiène, ergonomie, traçabilité..) en lien
Analyser la qualité et améliorer sa
avec les activités de soins listées dans le livret d'
accueil.
pratique professionnelle
Collaboration à la prise en charge des patients avec l'
ensemble de l'
équipe pluridisciplinaire : agents
de service, aide-soignants, brancardiers, médecins, assistant social, diététicienne, psychologues, socioesthéticienne
19
C9
Organiser et coordonner les
interventions soignantes
Mise en place des soins de support pendant l'
hospitalisation d'
un patient en soins palliatifs
Mise en place d'
une démarche d’encadrement auprès d’un étudiant infirmier (accueil,
accompagnement dans la réalisation des soins, évaluation, analyse des pratiques…).
Mise en place d'
une démarche d’encadrement auprès d’une élève aide soignante (accueil,
accompagnement dans la réalisation des soins, évaluation, analyse des pratiques…).
20
C9
Organiser et coordonner les
interventions soignantes
C10
Informer, former des
professionnels et des personnes en
formation
C10
Informer, former des
professionnels et des personnes en
formation
V. TEXTES LEGISLATIFS DE REFERENCE.
décret du 16 février 1993 n° 93-221 relatif aux règles
professionnelles des infirmiers et infirmières,
décret du 11 février 2002 n° 2002-194 relatif aux actes
professionnels et à l’exercice de la profession d’infirmier,
circulaire ministérielle du 9 décembre 1992 relative à la
formation des étudiants infirmiers,
loi du 4 mars 2004 relative aux droits du malade et au
système de santé.
Arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d’Etat
Infirmier
Articles D4311-16 à D4311-23 du Code de la santé
publique
21
INFOS PRATIQUES
La Cafétéria
La cuisine est conçue et réalisée sur
place par le service de restauration
SODEXO.
La cafétéria est ouverte du lundi au
samedi de 9h à 18h. La pause
déjeuner (30 min) doit être prise
entre 11h45 et 14h. (fermeture le
dimanche et jours fériés.)
Elle est également accessible aux patients, aux accompagnants
et aux ambulanciers. Elle n’est pas ouverte aux personnes
extérieures.
Chaque jour est proposé un plat chaud, des salades composées,
des pizzas, des sandwichs… Vous avez également la
possibilité d’amener vos repas (micro-ondes à disposition.)
Les repas sont pris en tenue de ville.
Pour pouvoir vous restaurer, pensez à vous munir d’espèces.
Vous bénéficiez du tarif préférentiel en vigueur.
Le stationnement
Le parking du Centre Jean Bernard est réservé aux patients. Le
stationnement étant limité dans le quartier, nous vous
conseillons
les
transports
en
commun.
22
CHARTE DU PATIENT HOSPITALISE
Annexe à la circulaire ministérielle n° 95-22 du 6 mai 1995 relative
aux droits des patients hospitalisés.
1. Les établissements de santé garantissent la qualité des traitements,
des soins et de l’accueil. Ils sont attentifs au soulagement de la
douleur.
2. L’information donnée au patient doit être accessible et loyale. Le
patient participe aux choix thérapeutiques qui le concernent.
3. Un acte médical ne peut être pratiqué qu’avec le consentement
libre et éclairé du patient.
4. Un consentement spécifique est prévu notamment pour les patients
participant à une recherche biomédicale, pour le don et l’utilisation
des éléments et produits du corps humain et pour les actes de
dépistage.
5. Le patient hospitalisé, peut, à tout moment, quitter l’établissement
sauf exceptions prévues par la loi, après avoir été informé des
risques éventuels qu’il encourt.
6. La personne hospitalisée est traitée avec égards. Ses croyances sont
respectées. Son intimité doit être préservée ainsi que sa tranquillité.
7. Le respect de la vie privée est garanti à tout patient hospitalisé
ainsi que la confidentialité des informations personnelles,
médicales et sociales qui le concernent.
8. Le patient a accès aux informations contenues dans son dossier
notamment d’ordre médical par l’intermédiaire d’un praticien qu’il
choisit librement.
9. Le patient hospitalisé exprime ses observations sur les soins et
l’accueil et dispose du droit de demander réparation des préjudices
qu’il estimerait avoir subis.
23
NOTES
24
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