5. Gouvernement d’entreprise ........... 185
5.1. Conseil d’administration 186
5.1.1. Composition et fonctionnement duConseil
d’administration 186
5.1.2. Fonctions et mandats des membres
du Conseil d’administration 187
5.2. Direction générale 208
5.2.1. Le Président-Directeur général 208
5.2.2. Le Comité exécutif – Comex 208
5.2.3. Rémunérations des dirigeants
et des autres mandataires sociaux 208
5.3. Contrôle des comptes 213
5.3.1. Commissaires aux comptes 213
5.3.2. Honoraires des Commissaires
auxcomptes 214
5.4. Rapport du Président 215
5.4.1. Préparation et organisation
des travaux du Conseil
d’administration 215
5.4.2. Procédures de contrôle interne
et gestion des risques 221
5.5. Rapport des Commissaires aux comptes 230
5.6. Règlement intérieur
du Conseil d’administration 231
5.6.1. Organisation et fonctionnement
du Conseil d’administration 231
5.6.2. Compétence et pouvoirs
du Conseil d’administration 233
5.6.3. Comités 235
5.6.4. Censeurs 236
5.6.5. Déontologie des membres
du Conseil d’administration 237
5.6.6. Adoption du règlement intérieur 238
6. Assemblée générale ...................... 239
6.1. Rapport du Conseil d’administration
à l’Assemblée générale extraordinaire
du 22avril 2013 240
6.2. Rapports spéciaux
des Commissaires aux comptes 244
6.3. Projets de résolutions 252
7. Informations complémentaires ....... 267
7.1. Renseignements de caractère général 268
7.2. Historique 273
7.3. Marché des titres Casino 277
7.4. Parc de magasins 278
7.5. Responsables du Document de Référence
et du rapport financier annuel 280
7.6. Table de concordance
du Document de Référence 282
7.7. Table de concordance
du rapport financier annuel 284
Chiffres clés ............................................ 2
1. Présentation du groupe Casino ..........3
1.1. Chiffres clés consolidés 4
1.2. Faits marquants 4
1.3. Activités et stratégie 5
1.4. Propriétés immobilières et investissements 13
2. Rapport de gestion
au 31décembre2012 .....................15
2.1. Rapport d’activité 16
2.2. Activité de la société mère 22
2.3. Filiales et participations 23
2.4. Événements postérieurs à la clôture 29
2.5. Perspectives et conclusion 30
2.6. Capital et actionnariat 30
2.7. Facteurs de risques et assurances 41
2.8. Responsabilité sociale et environnementale 46
2.9. Participation et intéressement du personnel 65
3. Comptes consolidés
au 31décembre 2012 .....................69
3.1. Rapport des commissaires aux comptes
sur les comptes consolidés 70
3.2. États financiers 71
3.3. Notes aux comptes consolidés 78
4. Comptes sociaux
au 31décembre 2012 ................... 155
4.1. Rapport des Commissaires aux comptes
sur les comptes annuels 156
4.2. États financiers sociaux et annexes 157
4.3. Notes aux états financiers sociaux 162
4.4. Résultat de la société au cours
des cinq derniers exercices 177
4.5. Tableau des filiales et participations 178
4.6. Rapport spécial des Commissaires
aux comptes sur les conventions
et engagements réglementés 181
SOMMAIRE