cnp assurances - Info financière

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
et Rapport financier annuel 2010

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Sommaire
PRÉSENTATION DECNPASSURANCES 3
1.1. Profi l 4
1.2. Historique–Assureur depuisplusde150ans 5
1.3. Présentation des métiers etdelastratégie 6
1.4. Gouvernance 9
1.5. Informations fi nancières etextra-fi nancières sélectionnées 10
GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE ET CONTRÔLE INTERNE 13
2.1. Rapport du Président du Conseil d’administration deCNPAssurances 14
2.2. Gouvernance 27
2.3. Organes d’administration etdeDirection 31
2.4. Rémunérations 45
2.5. Contrôle interne et risques 54
2.6. Rapport des Commissaires aux comptessur le rapport du Président du Conseil d’administration
(articleL.225-235 du Code de Commerce) 64
2.7. Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions etengagements réglementés 66
ACTIVITÉS ET RÉSULTATS 2010 73
3.1. Faits marquants 74
3.2. Activité 77
3.3. Analyse des comptes 83
3.4. Valeur intrinsèque 88
3.5. Informations sociales etenvironnementales 99
ÉTATS FINANCIERS 107
4.1. Comptes consolidés 108
4.2. Annexes aux comptes consolidés 119
4.3. Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés 222
4.4. Comptes sociaux au 31décembre 2010 224
4.5. Annexes aux comptes sociaux 231
4.6. Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes sociaux 274
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SURLASOCIÉTÉ ET LE CAPITAL 277
5.1 Assemblée générale des actionnaires du 6mai 2011 278
5.2. Renseignements de caractère général – Informations sur la Société 286
5.3. Renseignements de caractère général – Informations sur le capital 289
5.4. Document d’information annuel 302
5.5. Rapport du Conseil d’administration à l’Assemblée générale annuelle 2011
surlesplansd’attribution gratuite d’actions CNPAssurances 304
5.6. Tableau récapitulatif des délégations données parl’Assembléegénérale desactionnaires
auConseil d’administration deCNPAssurances 305
5.7. Bilan des opérations réalisées en 2010 dans le cadre du programme de rachat d’actions 306
5.8. Responsables de l’information etducontrôle des comptes 308
5.9. Honoraires des Commissaires auxcomptes 310
Table de concordance duDocumentderéférence 311
Informations relatives au rapportdegestion deCNPAssurances 313
Table thématique duRapportfinancierannuel 314

1I DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2010 - CNP ASSURANCES I
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2010
Le présent document a été déposé auprès de l’Autorité des Marchés Financiers le 13 avril 2011,
conformément aux articles 211-1 à 211-42 du Règlement général de l’Autorité des Marchés
Financiers. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération fi nancière s’il est complété par une note
d’opération visée par l’Autorité des Marchés Financiers.
Des exemplaires du Document de référence sont disponibles sans frais au siège social de la
Société. Le Document de référence peut également être consulté sur le site Internet de l’Autorité
des Marchés Financiers et sur le site Internet de CNP Assurances (www.cnp-fi nances.fr).
Le présent Document de référence
estégalementconstitutif:
• du rapport fi nancier annuel devant être établi et publié par toute société cotée dans les
quatre mois de la clôture de chaque exercice, conformément à l’articleL.451-1-2 du Code
monétaire et fi nancier et à l’article222-3 du Règlement général de l’AMF, et
• du rapport de gestion annuel du Conseil d’administration de CNPAssurances devant être
présenté à l’Assemblée générale des actionnaires approuvant les comptes de chaque exercice
clos, conformément aux articlesL.225-100 et suivants du Code de commerce.
Une table de concordance ci-après permet d’identifi er les éléments d’information afférents à
ces deux rapports.

2I DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2010 - CNP ASSURANCES I

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3I DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2010 - CNP ASSURANCES I
1PRÉSENTATION DECNPASSURANCES
1.1. PROFIL 4
1.2. HISTORIQUE-ASSUREUR DEPUISPLUSDE150ANS 5
1.3. PRÉSENTATION DES MÉTIERS ETDELASTRATÉGIE 6
1.4. GOUVERNANCE 9
1.5. INFORMATIONS FINANCIÈRES ETEXTRA-FINANCIÈRES SÉLECTIONNÉES 10