
 
Sommaire    
 
Chapitre 1   1  Chapitre 5  197 
Présentation du groupe  Renseignements à caractère général concernant la société  
Présentation de Sequana    Renseignements concernant la société   
Bourse et actionnariat     Renseignements concernant le capital social   
Présentation des activités   
 
Chapitre 2  45  Chapitre 6  213 
Gouvernement d’entreprise  Responsabilité sociale et environnementale  
Conseil d’administration    Gouvernance d’entreprise   
Comité exécutif     Droits de l’homme   
Rémunérations    Relations et conditions de travail   
Conformité au code AFEP-MEDEF    Environnement   
Conventions réglementées    Loyauté des pratiques   
Organes de contrôle    Questions relatives aux consommateurs   
    Communautés et développement local   
Chapitre 3   79  Note méthodologique sur le reporting des données sociales et 
Gestion des risques  environnementales  
Risques liés à l’activité du groupe     Table de concordance des informations liées à la loi Grenelle II   
Risques financiers    Rapport de l’organisme tiers indépendant sur les informations  
Risques industriels et environnementaux    sociales, environnementales et sociétales consolidées figurant  
Risques juridiques    dans le rapport de gestion 
Assurances – couverture des risques éventuels      
Procédures de contrôle interne et gestion des risques    Chapitre 7  239 
  Responsabilité du document de référence 
Chapitre 4 99  Responsable du document de référence 
Situation financière - Résultats   Attestation du responsable du document de référence 
Résumé de la situation financière au 31 décembre 2014    et du rapport financier annuel   
Comptes consolidés de l’exercice 2014    Responsable du contrôle des comptes   
Comptes sociaux de l’exercice 2014    Table de concordance   
Proposition d’affectation de résultat 
   
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Le présent document de référence intègre (i) tous les éléments du rapport financier annuel mentionné à l’article L. 451-1-2 § I du code monétaire et financier ainsi qu’à l’article 
222-3 du règlement général de l’AMF et (ii) toutes les mentions obligatoires du rapport de gestion du conseil d’administration à l’assemblée générale de juin 2015 (y compris 
celles mentionnées à l’article L. 225-211 al. 2) prévu aux articles L. 225-100 et suivants du code de commerce. 
Des tables de concordance situées à la fin du présent document permettent d’identifier les éléments d’information afférents à ces deux rapports. 
Le rapport du Président du conseil d’administration sur les conditions de préparation et d’organisation des travaux du conseil d’administration et sur les procédures de contrôle 
interne pour 2014, établi en application de l’article L. 225-37 du code de commerce, est intégré dans le présent document de référence conformément à l’article 222-9 du 
règlement général de l’AMF. Ce rapport comprend une première partie relative aux conditions de préparation et d’organisation et à la teneur des travaux du conseil dont les 
termes sont repris dans le chapitre 2 - Gouvernement d’entreprise, une deuxième partie relative aux modalités d’accès à l’assemblée générale des actionnaires et aux 
éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique dont les termes sont repris dans le chapitre 5 – Renseignements à caractère général concernant la société 
et une troisième partie sur les procédures de contrôle interne figurant au chapitre 3 – Gestion des risques. Ce rapport, élaboré à la demande du Président du conseil 
d’administration avec l’appui des filiales opérationnelles du groupe et des directions concernées, a été communiqué au comité des comptes et a été approuvé par le conseil 
d’administration le 28 avril 2015. Il fait l’objet d’un rapport des commissaires aux comptes reproduit à la fin du chapitre 3 – Gestion des risques. 
Les informations contenues dans ce document de référence peuvent constituer des indications sur les objectifs du groupe Sequana ou des informations de nature prospective, 
notamment dans la section « Événements récents et perspectives », dans la description des perspectives des filiales et de leurs activités et dans celle relative à la politique de 
distribution de dividendes. 
Ces informations ne sont pas des données historiques et ne doivent pas être interprétées comme des garanties que les faits et données énoncés se produiront ou que les 
objectifs seront atteints. Par nature, ces objectifs pourraient ne pas être réalisés et les hypothèses sur lesquelles ils sont fondés pourraient s’avérer erronées. 
L’attention du lecteur est tout particulièrement attirée sur le fait que les événements et résultats réels pourraient différer sensiblement des objectifs formulés ou des résultats 
induits par les informations prospectives contenues dans ce document de référence. 
La société atteste que les informations provenant de tiers contenues dans le présent document de référence, en particulier dans le paragraphe « Bourse et Actionnariat » du 
chapitre 1 (Présentation du groupe) ainsi que dans le chapitre 5 « Renseignements concernant la société » ont été à sa connaissance fidèlement reproduites.