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AFPS Brochure : Catalogue des Formations
L’agence Française de Prévention et Secourisme a pour but de contribuer
activement, avec des formateurs spécialisés, au développement de la prévention,
de la sécurité et du secourisme
Association Loi 1901
Déclarée auprès de la Préfecture du Val d’Oise N° : W953004199
Président de l’association : Martial MAURY
N° SIRET : 751 645 748 000 11 Code APE : 8559A
Organisme de formation exonéré de la TVA pour ses prestations
Déclaration d’activité enregistrée sous le numéro 11 95 05278 95
Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’Etat
Ne pas jeter sur la voie publique | Copyright AFPS
Adresse du siège social : 14 rue du Maréchal Foch, 95640 MARINES
Courriel : [email protected]
Téléphones : 06-24-25-05-32 / 06-35-52-79-16
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AFPS Sommaire
 Formation Equipier de Première Intervention
 Entrainement Equipier Première Intervention
 Formation Premier Témoin Incendie
 Entrainement Premier Témoin Incendie
 Formation Evacuation Incendie
 Formation Sauveteur Secouriste du Travail
 Maintien-Actualisation des Compétences
Sauveteur Secouriste du Travail
 Formation Prévention et Secours Civiques N°1
 Formation Défibrillateur Automatisé Externe
 Formation Gestes et Postures (manutention)
 Formation Gestes et Postures (bureautique)
 Formation Tronc Commun habilitation électrique
 Formation H0 B0 H0V
 Formation BS
 Formation BE Manœuvre
 La réglementation en détail
AFPS Formation Equipier de Première Intervention
Objectif
Etre capable d’intervenir immédiatement et efficacement avec les moyens de secours incendie mis à
votre disposition, faire évacuer le personnel en respectant les règles de sécurité et pouvoir alerter les
secours adaptés
Organisation
Formation d’une durée de 7 heures pour un groupe de 4 à 10 salariés sur site ou externalisée
Utilisation de bac à feu écologique
Pré requis : aucun
Programme

L’incendie (définition, le triangle du feu, les classes de feux, le repérage des signes)

L’alerte des services de secours

Les modes de propagation d’un incendie

Les conséquences d’un incendie

La lutte contre l’incendie (procédés d’extinction, les agents extincteurs)

Les extincteurs (description et utilisation)

Le rôle des guides et serre-files

Les éléments techniques

Le déroulé de l’évacuation

Les conduites à tenir particulières
La réglementation en vigueur (détail des textes en fin de catalogue)
Art. R.4227-28 du Code du Travail
Ne pas jeter sur la voie publique | Copyright AFPS
Art. R4227-39 du Code du Travail
Règle R6 de l’Association Plénière des Sociétés d'Assurance Dommages sur l'organisation d'un service de
sécurité incendie
Retrouvez nous sur www.afpsecourisme.fr et
Pour tout devis/renseignement contacter nos commerciaux soit :
Par téléphone au 06-24-25-05-32 ou 06-35-52-79-16
Par courriel à [email protected]
En partenariat avec l’établissement TABART
(spécialiste en maintenance des extincteurs, certifié APSAD NF SERVICE, N° d’agrément 531/08/04-285)
AFPS Entrainement Equipier Première Intervention
Objectif
Etre capable d’intervenir immédiatement et efficacement avec les moyens de secours incendie mis à
votre disposition, faire évacuer le personnel en respectant les règles de sécurité et pouvoir alerter les
secours adaptés
Organisation
Formation d’une durée de 4 heures pour un groupe de 4 à 10 salariés sur site ou externalisée
Utilisation de bac à feu écologique
Pré requis : être titulaire de la formation Equipier de Première Intervention
Programme

Rappel de la procédure d’alerte des services de secours

Rappel sur la lutte contre l’incendie (procédés d’extinction, les agents extincteurs)

Manipulation des différents extincteurs sur bac à feu écologique

Rappel du rôle des guides et serre-files

Rappel des conduites à tenir particulières

Exercice d’évacuation en temps réel
Session d'entrainement du personnel
Périodicité au moins tous les 6 mois pour l’évacuation et une fois par an au moins pour la manipulation
des extincteurs
La réglementation en vigueur (détail des textes en fin de catalogue)
Art. R.4227-28 du Code du Travail
Ne pas jeter sur la voie publique | Copyright AFPS
Art. R4227-39 du Code du Travail
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sécurité incendie
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AFPS Formation Premier Témoin Incendie
Objectif
Etre capable de manipuler différents extincteurs sur feu réel (bac à feu écologique)
Organisation
Formation d’une durée de 4 heures pour un groupe de 4 à 10 salariés sur site ou externalisée
Pré requis : aucun
Programme

L’incendie (définition, le triangle du feu, les classes de feux, le repérage des signes)

L’alerte des services de secours

Les modes de propagation d’un incendie

Les conséquences d’un incendie

La lutte contre l’incendie (procédés d’extinction, les agents extincteurs)

Les extincteurs (description et utilisation)
La réglementation en vigueur (détail des textes en fin de catalogue)
Art. R.4227-28 du Code du Travail
Art. R4227-39 du Code du Travail
Les règles techniques contractuelles des assureurs (APSAD : Association Plénière des Sociétés d'Assurance
Ne pas jeter sur la voie publique | Copyright AFPS
Dommages), plus particulièrement la règle R4 sur les installations d'extincteurs mobiles
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AFPS Entrainement Premier Témoin Incendie
Objectif
Etre capable de manipuler différents extincteurs sur feu réel (bac à feu écologique)
Organisation
Formation d’une durée d' 1 heure environ pour un groupe de 4 à 10 salariés sur site ou externalisée
Pré requis : être titulaire de la formation premier témoin incendie
Programme

Manipulation des extincteurs sur feu réel (bac à feu écologique)
Session d'entrainement du personnel
Périodicité au moins une fois par an
La réglementation en vigueur (détail des textes en fin de catalogue)
Art. R.4227-28 du Code du Travail
Art. R4227-39 du Code du Travail
Les règles techniques contractuelles des assureurs (APSAD : Association Plénière des Sociétés d'Assurance
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AFPS Formation Evacuation Incendie
Objectif
Etre capable d'évacuer le personnel en respectant les règles de sécurité et pouvoir alerter les secours
adaptés
Organisation
Formation d’une durée de 4 heures pour un groupe de 4 à 10 salariés sur site ou externalisée
Pré requis : aucun
Programme

La réglementation liée à l’évacuation incendie

L’identification d’un incendie

L’alerte des services de secours

Les moyens d’aide à l’évacuation (alarme, consignes, plans d’évacuation, signalisation, éclairage
de secours, points de rassemblements, etc...), visite des locaux afin d’identifier les
cheminements vers les issues de secours, etc...

Le personnel chargé de l’évacuation (le responsable évacuation, les guides et serre-files)

La procédure d’évacuation

Les notions de secourisme : (le dégagement d’urgence et la conduite à tenir face à une personne
brûlée ou intoxiquée par les fumées)

Exercice d’évacuation
Session d'entrainement du personnel
Périodicité au moins tous les 6 mois en réalisant un exercice d’évacuation en temps réel
La réglementation en vigueur (détail des textes en fin de catalogue)
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Art. R4227-38 du Code du Travail
Art. R4227-39 du Code du Travail
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AFPS Sauveteur Secouriste du Travail
Objectif
Etre capable d’intervenir immédiatement et efficacement après tout accident, rendre le secouriste du
travail plus conscient des conséquences de l’accident, plus motivé à adopter un comportement préventif
et faire ainsi progresser la prévention dans son entreprise
Organisation
Formation d’une durée minimale de 12 heures pour 4 à 10 participants, auxquelles il convient d’ajouter
en tant que besoin le temps pour traiter les conduites à tenir particulières liées aux risques spécifiques
de l’entreprise
Pré requis : aucun
Programme

Les principaux indicateurs de santé au travail dans l’établissement ou dans la profession
- Le rôle de Sauveteur secouriste du travail
- Le cadre juridique de l’intervention du SST
- Présentation du programme

Protéger

De protéger à prévenir

Examiner

Faire alerter

De faire alerter à informer

Secourir
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La réglementation en vigueur (détail des textes en fin de catalogue)
Art. R4224-15 du Code du Travail
Art. R4224-16 du Code du Travail
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AFPS Maintien-Actualisation des Compétences
Sauveteur Secouriste du Travail
Objectif
Maintenir et actualiser les connaissances acquises en SST
Organisation
Formation d’une durée de 7 heures pour un groupe de 4 à 10 salariés sur site ou externalisée
Pré requis : être titulaire de la formation Sauveteur Secouriste du Travail datant de moins de 24 mois
Programme

Evaluations à partir d’accidents du travail simulé

Révision des gestes d’urgence

Actualisation de la formation, aux risques de l’entreprise ou de l’établissement et aux
modifications de programme.
Maintien- Actualisation des Compétences
Périodicité 7 heures tous les 24 mois
La réglementation en vigueur (détail des textes en fin de catalogue)
Art. R4224-15 du Code du Travail
Ne pas jeter sur la voie publique | Copyright AFPS
Art. R4224-16 du Code du Travail
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AFPS Formation Prévention et Secours Civiques N°1
Objectif
Etre capable d’exécuter correctement les gestes de premiers secours destinés à protéger la victime et les
témoins, d’alerter les secours d’urgence et d’empêcher l’aggravation de l’état de la victime et préserver son
intégrité physique en attendant l’arrivée des secours
Organisation
Formation d’une durée minimale de 7 heures pour un groupe de 10 personnes. Age requis 10 ans au
minimum sur site ou externalisée. En partenariat avec un organisme de formation disposant d’une
habilitation de sécurité civile pour les formations de premiers secours
Pré requis : aucun
Programme

Protection

Alerte

Le malaise

Les atteintes des os et des articulations

Les brûlures

Les plaies

Hémorragies externes

Obstruction des voies aériennes par un corps étranger

Perte de connaissance

Arrêt cardiaque
Nota
Il n’est pas obligatoire de suivre une formation continue pour cette formation, il est conseillé de suivre
tout au long de la vie du citoyen de sécurité civile une actualisation de ses compétences
La réglementation en vigueur (détail des textes en fin de catalogue)
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Arrêté du 16 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2007 modifié fixant le référentiel national de
compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « prévention et secours civiques de
niveau 1 »
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AFPS Formation Défibrillateur Automatisé Externe
Objectif
Etre capable d’identifier les signes permettant de reconnaître un arrêt cardiaque, de réaliser, auprès
d’une victime d’un arrêt cardiaque, les gestes permettant d’augmenter les chances de survie.
Organisation
Formation d’une durée minimale d’1 heure pour un groupe de 12 personnes. Sur site ou externalisée
Pré requis : aucun
Programme



Les mécanismes physiopathologiques de l’arrêt cardiaque : rappel bref
La reconnaissance d’un arrêt cardiaque : théorie et pratique
La conduite à tenir devant un arrêt cardiaque (appeler ― masser ― défibriller)
La réglementation en vigueur (détail des textes en fin de catalogue)
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Arrêté du 6 novembre 2009 relatif à l’initiation des personnes non médecins à l’utilisation des défibrillateurs
automatisés externes
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AFPS Formation Gestes et Postures (manutention)
Objectif
Etre capable de manipuler des charges en préservant son intégrité physique, aménager son poste de
travail
Organisation
Formation d’une durée de 4 heures pour un groupe de 10 salariés sur site ou externalisée
Pré requis : aucun
Programme

Prévention du risque

Place de l’activité physique dans l’activité de travail

Les principaux éléments de l’appareil locomoteur

Les différentes atteintes de l’appareil locomoteur

Amélioration des conditions de travail

Les aides technique à la manutention

Principes de sécurité physique et d’économie d’effort

Exercice pratique

Exemple de renforcement / étirement musculaire
La réglementation en vigueur (détail des textes en fin de catalogue)
Art. R4541-8 du Code du Travail
Ne pas jeter sur la voie publique | Copyright AFPS
Art. R4541-5 et -6 du Code du Travail
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AFPS Formation Gestes et Postures (bureautique)
Objectif
Acquérir une compétence gestuelle maximale en vue d’adopter les postures les moins contraignantes,
observer un poste de travail et suggérer des améliorations
Organisation
Formation d’une durée de 4 heures pour un groupe de 10 salariés sur site ou externalisée
Pré requis : aucun
Programme

Prévention du risque

Place de l’activité physique dans l’activité de travail

Les principaux éléments de l’appareil locomoteur

Les différentes atteintes de l’appareil locomoteur

Amélioration des conditions de travail / réglage de son poste de travail (écran, chaise ...)

Les aides technique à la manutention

Principes de sécurité physique et d’économie d’effort

Exercice pratique

Exemple de renforcement / étirement musculaire
La réglementation en vigueur (détail des textes en fin de catalogue)
Art. R4541-8 du Code du Travail
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AFPS Formation Tronc Commun Habilitation Electrique
pour non électricien (UTE C18 510)
Objectif
Connaître les dangers de l’électricité et être capable d’analyser le risque électrique dans son activité.
Connaître les prescriptions et procédés de prévention du risque électrique et savoir les mettre en œuvre.
Savoir intégrer la prévention dans la préparation du travail.
Organisation
Formation d’une durée de 6 heures pour un groupe de 10 salariés sur site ou externalisée.
Aucune connaissance en électricité n’est demandée mais les personnes doivent être capables de
comprendre les instructions de sécurité.
Travailleurs concernés : tout salarié de l’entreprise
Pré requis : aucun.
Programme du tronc commun

Distribuer les grandeurs électriques, telles que courant, tension, résistance, puissance, alternatif
et continu, etc…

Enoncer les effets du courant électrique sur le corps humain (mécanismes d’électrisation,
d’électrocution et de brûlure, etc.)

Donner les noms et les limites des différents domaines de tension

Citer les zones d’environnement et donner leurs limites

Décrire le principe d’une habilitation

Donner la définition des symboles d’habilitation

Lister les prescriptions associées aux zones de travail

Citer les équipements de protection collective et leur fonction

Enoncer les risques liés à l’utilisation et à la manipulation des matériels et outillages utilisés
dans l’environnement

Décrire la conduite à tenir en cas d'accident corporel

Décrire la conduite à tenir en cas d’incendie dans un environnement électrique
Session d'entrainement du personnel
Périodicité recommandée tous les 3 ans, à définir avec l’employeur
Ne pas jeter sur la voie publique | Copyright AFPS
La réglementation en vigueur (détail des textes en fin de catalogue)
Art. R. 4544-5 du Code du Travail, Art. R. 4544-6 du Code du Travail, Art. R. 4226-9 du Code du Travail
Art. R. 4544-7 du Code du Travail, Art. R. 4544-8 du Code du Travail, Art. R. 4544-9 du Code du Travail
Art. R. 4544-10 du Code du Travail, Art. R. 4544-11 du Code du Travail
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AFPS Formation H0 B0 H0V (UTE C18 510)
Objectif
Connaître les dangers de l’électricité et être capable d’analyser le risque électrique dans son activité.
Connaître les prescriptions et procédés de prévention du risque électrique et savoir les mettre en œuvre.
Savoir intégrer la prévention dans la préparation du travail.
Organisation
Formation d’une durée de 2 à 4 heures suivant le module pour un groupe de 10 salariés sur site ou
externalisée
Travailleurs concernés : tout salarié en présence d’un risque électrique dans un local (aucune
intervention
sur
une
installation
électrique
n’est
possible
pour
ces
personnels)
A l’issue de la formation un avis est donné à l’employeur, qui lui seul peut habiliter son personnel.
L'employeur doit remettre à chaque personnel habilité, un titre d'habilitation (UTE) accompagné d'un
recueil de prescriptions de sécurité électrique (UTE C18-531).
Pré requis : être titulaire de la formation tronc commun
Programme

Module Exécutant travaux d’ordre non électrique (B0, H0, H0V)
-Nommer les acteurs concernés par les travaux
-Nommer les limites de l’habilitation « 0 »

Module Chargé de chantier (B0, H0, H0V)
-Nommer les documents et les acteurs concernés par les travaux
-Nommer les limites de l’habilitation « 0 »
L'évaluation comprend une partie théorique et pratique
Session d'entrainement du personnel
Recommandée tous les 3 ans, à définir avec l’employeur
Ne pas jeter sur la voie publique | Copyright AFPS
La réglementation en vigueur (détail des textes en fin de catalogue)
Art. R. 4544-5 du Code du Travail, Art. R. 4544-6 du Code du Travail, Art. R. 4226-9 du Code du Travail
Art. R. 4544-7 du Code du Travail, Art. R. 4544-8 du Code du Travail, Art. R. 4544-9 du Code du Travail
Art. R. 4544-10 du Code du Travail, Art. R. 4544-11 du Code du Travail
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AFPS Formation BS (UTE C18 510)
Objectif
Connaître les dangers de l’électricité et être capable d’analyser le risque électrique dans son activité.
Effectuer une opération de type remplacement en toute sécurité.
Réaliser une manœuvre en respect des instructions.
Organisation
Formation d’une durée de 8 heures pour un groupe de 10 salariés sur site ou externalisée
Travailleurs concernés : tout salarié devant intervenir sur une installation électrique (basse tension 32A
maximum), et devant effectuer par exemple, une intervention sur un plafonnier, une prise de courant, un
interrupteur, un ballon d’eau chaude, etc…
A l’issue de la formation un avis est donné à l’employeur, qui lui seul peut habiliter son personnel.
L'employeur doit remettre à chaque personnel habilité, un titre d'habilitation (UTE) accompagné d'un
recueil de prescriptions de sécurité électrique (UTE C18-531).
Pré requis : être titulaire de la formation tronc commun
Programme

Citer les limites de l’habilitation BS

Nommer les informations à échanger ou transmettre au chargé d’exploitation électrique

Enoncer les fonctions des matériels électriques des domaines de tension BT et TBT

Citer les moyens de protection individuelle et leurs limites d’utilisation

Décrire les mesures de prévention à observer lors d’une intervention

Lister les mesures de prévention à observer lors d’une intervention

Lister et connaître le contenu des documents applicables dans le cadre des interventions de
remplacement et de raccordement

Enoncer la procédure de remplacement

Enoncer la procédure de raccordement
L'évaluation comprend une partie théorique et pratique
Session d'entrainement du personnel
Recommandée tous les 3 ans, à définir avec l’employeur
La réglementation en vigueur (détail des textes en fin de catalogue)
Art. R. 4544-5 du Code du Travail, Art. R. 4544-6 du Code du Travail, Art. R. 4226-9 du Code du Travail
Art. R. 4544-7 du Code du Travail, Art. R. 4544-8 du Code du Travail, Art. R. 4544-9 du Code du Travail
Art. R. 4544-10 du Code du Travail, Art. R. 4544-11 du Code du Travail
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AFPS Formation BE Manœuvre (UTE C18 510)
Objectif
Connaître les dangers de l’électricité et être capable d’analyser le risque électrique dans son activité.
Réaliser une manœuvre en respect des instructions.
Organisation
Formation d’une durée de 8 heures pour un groupe de 10 salariés sur site ou externalisée
Module intervention basse tension de remplacement et raccordement, de manœuvre et de consignation.
Travailleurs concernés : Personnel non électricien qui opère dans des zones où existent des pièces nues sous
tension en Basse et/ou Haute tension.
Personnes exécutant des manœuvres d'exploitation et d'urgence, de mise hors service d'un équipement
(moteur, machine ...), de manœuvre de consignation pour son propre compte.
A l’issue de la formation un avis est donné à l’employeur, qui lui seul peut habiliter son personnel. L'employeur
doit remettre à chaque personnel habilité, un titre d'habilitation (UTE) accompagné d'un recueil de
prescriptions de sécurité électrique (UTE C18-531).
Pré requis : être titulaire de la formation tronc commun
Programme

Reconnaître les matériels électriques des domaines de tension BT et TBT dans leur environnement

Les moyens de protection individuelle et leurs limites d'utilisation

Les limites de l'habilitation BE Manœuvre

Les documents et information à échanger ou à transmettre au chargé d'exploitation électrique ou de
consignation

Les instructions de sécurité spécifiques aux manœuvres
L'évaluation comprend une partie théorique et pratique
Session d'entrainement du personnel
Recommandée tous les 3 ans, à définir avec l’employeur
La réglementation en vigueur (détail des textes en fin de catalogue)
Art. R. 4544-5 du Code du Travail, Art. R. 4544-6 du Code du Travail, Art. R. 4226-9 du Code du Travail
Art. R. 4544-7 du Code du Travail, Art. R. 4544-8 du Code du Travail, Art. R. 4544-9 du Code du Travail
Art. R. 4544-10 du Code du Travail, Art. R. 4544-11 du Code du Travail
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AFPS La réglementation en détail
Incendie
Art. R.4227-28 du Code du Travail
« L'employeur prend les mesures nécessaires pour que tout commencement d'incendie puisse être rapidement
et efficacement combattu dans l'intérêt du sauvetage des travailleurs. »
Art. R4227-39 du Code du Travail
« La consigne de sécurité incendie prévoit des essais et visites périodiques du matériel et des exercices au
cours desquels les travailleurs apprennent à reconnaître les caractéristiques du signal sonore d'alarme
générale, à se servir des moyens de premier secours et à exécuter les diverses manœuvres nécessaires. Ces
exercices et essais périodiques ont lieu au moins tous les six mois.
Leur date et les observations auxquelles ils peuvent avoir donné lieu sont consignées sur un registre tenu à la
disposition de l'inspection du travail. »
Règle R6 de l’Association Plénière des Sociétés d'Assurance Dommages) sur l'organisation d'un service de
sécurité incendie :
« Les équipiers de première intervention (EPI) et les équipes de deuxième intervention (ESI) doivent recevoir
une formation particulière, à la fois théorique et pratique, sur la prévention et la lutte contre l'incendie. […]
Les séances d'entraînement ont lieu au moins une fois par an pour les (EPI) et tous les 6 mois pour les ESI. Elles
doivent comprendre : des exercices d'extinction sur feux réels avec les différents types d'appareils des
manœuvres d'intervention à l'intérieur de l'entreprise. »
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Les règles techniques contractuelles des assureurs (APSAD : Association Plénière des Sociétés d'Assurance
Dommages)
Règle R4 sur les installations d'extincteurs mobiles :
« Il doit être procédé à un entraînement du personnel dans des conditions telles que chacun des membres de
l'équipe de sécurité fasse fonctionner, une fois par an au moins, un extincteur de chacun des types utilisés dans
l'établissement. Il est en outre souhaitable que l'ensemble du personnel soit entraîné à la manœuvre des
extincteurs. »
Art. R4227-38 du Code du Travail
« La consigne de sécurité incendie indique :
1° Le matériel d'extinction et de secours qui se trouve dans le local ou à ses abords ;
2° Les personnes chargées de mettre ce matériel en action ;
3° Pour chaque local, les personnes chargées de diriger l'évacuation des travailleurs et éventuellement du
public ;
4° Les mesures spécifiques liées, le cas échéant, à la présence de handicapés ;
5° Les moyens d'alerte ;
6° Les personnes chargées d'aviser les sapeurs-pompiers dès le début d'un incendie ;
7° L'adresse et le numéro d'appel téléphonique du service de secours de premier appel, en caractères
apparents ;
8° Le devoir, pour toute personne apercevant un début d'incendie, de donner l'alarme et de mettre en œuvre
les moyens de premier secours, sans attendre l'arrivée des travailleurs spécialement désignés. »
AFPS La réglementation en détail
Secourisme
Art. R4224-15 du Code du Travail
« Un membre du personnel reçoit la formation de secouriste nécessaire pour donner les premiers secours en
cas d'urgence dans :
- 1° Chaque atelier où sont accomplis des travaux dangereux ;
- 2° Chaque chantier employant vingt travailleurs au moins pendant plus de quinze jours où sont réalisés des
travaux dangereux. »
Art. R4224-16 du Code du Travail
« En l'absence d'infirmiers, ou lorsque leur nombre ne permet pas d'assurer une présence permanente,
l'employeur prend, après avis du médecin du travail, les mesures nécessaires pour assurer les premiers secours
aux accidentés et aux malades. Ces mesures qui sont prises en liaison notamment avec les services de secours
d'urgence extérieurs à l'entreprise sont adaptées à la nature des risques. Ces mesures sont consignées dans un
document tenu à la disposition de l'inspecteur du travail. »
Arrêté du 16 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2007 modifié fixant le référentiel national de
compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « prévention et secours civiques de niveau 1 »
« L'unité d'enseignement prévention et secours civiques de niveau 1 a pour objectif de faire acquérir à toute
personne les capacités nécessaires pour concourir par son comportement à la sécurité civile, conformément
aux dispositions des articles 4 et 5 de la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile.
Ainsi, elle doit être capable d'exécuter une action citoyenne d'assistance à personne en réalisant les gestes
élémentaires de secours »
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Arrêté du 6 novembre 2009 relatif à l’initiation des personnes non médecins à l’utilisation des défibrillateurs
automatisés externes
L’utilisation d’un défibrillateur automatisé externe par des personnes non médecins en cas d’arrêt cardiaque
repose sur des gestes simples pour lesquels une initiation courte et pratique est de nature à augmenter le taux
de survie des victimes.
Cette initiation, non obligatoire, a pour objet l’acquisition par la population des connaissances nécessaires à
identifier les signes permettant de reconnaître un arrêt cardiaque ; Réaliser, auprès d’une victime d’un arrêt
cardiaque, les gestes permettant d’augmenter les chances de survie.
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Ergonomie (Gestes et Postures)
Art. R4541-8 du Code du Travail
« L'employeur fait bénéficier pour les travailleurs dont l'activité comporte des manutentions manuelles :
1º D'une information sur les risques qu'ils encourent lorsque les activités ne sont pas exécutées d'une manière
techniquement correcte, en tenant compte des facteurs individuels de risque définis par l'arrêté prévu à
l'article R. 4541-6 du code du travail
2º D'une formation adéquate à la sécurité relative à l'exécution de ces opérations. Au cours de cette formation,
essentiellement à caractère pratique, les travailleurs sont informés sur les gestes et postures à adopter pour
accomplir en sécurité les manutentions manuelles. »
Art. R4541-5 et -6 du Code du Travail
« Lorsque la manutention manuelle ne peut pas être évitée, l'employeur :
1º Evalue les risques que font encourir les opérations de manutention pour la santé et la sécurité des
travailleurs ;
2º Organise les postes de travail de façon à éviter ou à réduire les risques, notamment dorsolombaires, en
mettant en particulier à la disposition des travailleurs des aides mécaniques ou, à défaut de pouvoir les mettre
en œuvre, les accessoires de préhension propres à rendre leur tâche plus sûre et moins pénible. »
« Pour l'évaluation des risques et l'organisation des postes de travail, l'employeur tient compte :
1° Des caractéristiques de la charge, de l'effort physique requis, des caractéristiques du milieu de travail et
des exigences de l'activité
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2° Des facteurs individuels de risque, définis par arrêté conjoint des ministres chargés du travail et de
l'agriculture. »
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Habilitation électrique pour non électricien (UTEC18510)
« Art .R. 4544-5. du Code du Travail Les travaux hors tension sont réalisés dans les conditions suivantes :
« 1° La partie de l'installation sur laquelle ils sont effectués doit être préalablement identifiée et consignée,
de telle façon que, pendant toute la durée des travaux, aucune tension ne subsiste, ne puisse apparaître ou
réapparaître dans cette partie d'installation ;
« 2° La tension ne doit pouvoir être rétablie dans la partie d'installation considérée qu'après que l'installation a
été déconsignée, et que si le rétablissement de la tension ne présente aucun risque.
« Art. R. 4544-6. du Code du Travail Dans le cas de travaux effectués au voisinage de parties actives nues sous
tension des domaines HTA ou HTB mentionnés aux 3° et 4° de l'article R. 4226-2, une surveillance permanente
est assurée par une personne habilitée, désignée à cet effet, qui veille à l'application des mesures de sécurité
prescrites.
« L'accès aux locaux ou emplacements à risques particuliers de choc électrique mentionnés à l'article R. 4226-9
est réservé aux personnes titulaires d'une habilitation appropriée. Toutefois, pour des opérations d'ordre non
électrique, d'autres personnes peuvent être autorisées à y pénétrer, à la condition d'avoir été informées des
instructions de sécurité à respecter vis-à-vis des risques électriques et d'être placées sous la surveillance
constante d'une personne habilitée et désignée à cet effet. »
« Art .R. 4544-7.du Code du Travail Les travaux sous tension, y compris lorsqu'ils sont confiés à une entreprise
extérieure, ne peuvent être entrepris que sur un ordre écrit du chef de l'établissement dans lequel ils sont
effectués, justifiant la nécessité de travailler sous tension.
« Art. R. 4544-8. du Code du Travail Pour la réalisation de travaux sous tension, l'employeur met en œuvre les
mesures de prévention qui comprennent, compte tenu de l'évaluation des risques :
« 1° La définition des modes opératoires appropriés ;
« 2° Le choix des équipements de travail appropriés aux conditions et caractéristiques des travaux à effectuer
ainsi que des équipements de protection individuelle et des vêtements de travail, appropriés aux risques et aux
conditions dans lesquelles les travaux sont effectués.
« Ces mesures de prévention sont conformes aux normes homologuées dont les références sont précisées par
arrêté des ministres chargés du travail et de l'agriculture.
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« Art. R. 4544-9.du Code du Travail Les opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage ne
peuvent être effectuées que par des travailleurs habilités.
« Art. R. 4544-10.du Code du Travail Un travailleur est habilité dans les limites des attributions qui lui sont
confiées. L'habilitation, délivrée par l'employeur, spécifie la nature des opérations qu'il est autorisé à
effectuer.
« Avant de délivrer l'habilitation, l'employeur s'assure que le travailleur a reçu la formation théorique et
pratique qui lui confère la connaissance des risques liés à l'électricité et des mesures à prendre pour intervenir
en sécurité lors de l'exécution des opérations qui lui sont confiées.
« L'employeur délivre, maintien ou renouvelle l'habilitation selon les modalités contenues dans les normes
mentionnées à l'article R. 4544-3.
« L'employeur remet à chaque travailleur un carnet de prescriptions établi sur la base des prescriptions
pertinentes de ces normes, complété, le cas échéant, par des instructions de sécurité particulières au travail
effectué.
« Art. R. 4544-11.du Code du Travail Les travailleurs qui effectuent des travaux sous tension sont titulaires
d'une habilitation spécifique.
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« Cette habilitation est délivrée par l'employeur après certification des travailleurs par un organisme de
certification accrédité.
« Un arrêté des ministres chargés du travail et de l'agriculture fixe :
« 1° Les compétences requises pour les travailleurs qui effectuent des travaux sous tension.
« 2° Les critères d'évaluation qui sont utilisés par l'organisme de certification.
« 3° Les normes au vu desquelles sont accrédités les organismes de certification. »