Politique environnementale Consulter la - Institut Paoli
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2015 Déclaration environnementale - version 2015 1 INSTITUT PAOLI-CALMETTES MARSEILLE Création : 20/02/2004 Diffusion: Mise à jour : 04/09/2015 Version 13 Déclaration Environnementale Ref : communication 1225/2004 REDACTION Diffusion externe : site internet de l’IPC Diffusion interne : site intranet de l’IPC VERIFICATION APPROBATION Didier PETIT Responsable Hôtelier Responsable du management environnemental (RME) Martine BOUYSSIE RAQ Hervé NARDIAS Secrétaire général adjoint Date : 04/09/15 Visa : Date : 04/09/15 Visa : Date : 04/09/15 Visa : HISTORIQUE DES MODIFICATIONS Date de mise à jour Version Objet de modifications 09/04/04 22/04/05 22/06/06 25/05/07 01/08/08 17/09/09 20/08/10 22/08/11 24/08/12 19/08/13 15/10/14 04/09/15 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 Remise en page et mise à jour intégrale du document Mise à jour Mise à jour Mise à jour Mise à jour Mise à jour Mise à jour Mise à jour Mise à jour Mise à jour Mise à jour Mise à jour Organisme vérificateur : Ecocert Environnement SAS – 36, boulevard de la Bastille – F-75012 Paris T + 33 (0) 1 53 44 74 44 – F + 33 (0) 1 73 01 79 34 [email protected] – www.ecocert.com Déclaration Environnementale vérifiée le : Didier PETIT : Déclaration environnementale - version 2015 2 Vérificateur : Monsieur François Rémy ECOCERT ENVIRONNEMENT (accréditation COFRAC n°4-0011 rév 18-V-0010) Pour le Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie. Informations réglementaires Numéro d’enregistrement : FR-000047 Référentiel : Règlement EMAS (CE) n° 1221/2009 du 25 novembre 2009 Domaine d’application : Institut Paoli-Calmettes (Marseille) Établissement privé code NACE : 8610Z Date de validation de la déclaration : Déclaration environnementale - version 2015 3 Table des matières Présentation – Structures p5 Présentation de l’Institut Paoli-Calmettes Implantation des bâtiments Plan du bâtiment principal Organigramme de l’Institut Paoli-Calmettes p6 p7 p8 p9 Politique et organisation environnementales p 15 Politique environnementale Reconnaissance externe Organigramme environnemental Structure d’organisation et responsabilité du SMEA Description du SMEA p 16 p 17 p 18 p 19 p 22 Aspects environnementaux significatifs – Objectifs p 23 Evaluation des aspects environnementaux Tableau de bord environnemental : a) Description des Aspects Environnementaux ayant une Incidence Significative b) Evaluation des AEIS c) Programme environnemental 2013 d) Programme de management environnemental 2013 Liste des Installations classées pour la protection de l'environnement à l'IPC p 24 p 24 p 24 p 27 p 30 p 31 p 32 Résultats – Performances p 34 1. Données environnementales 1.1 Données opérationnelles 1.1.1 Consommation eau, énergie, produits chimiques 1.1.2 Production de déchets 1.2 Données de management 1.2.1 Actions du Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN) 1.2.2 Le Comité de Prévention du Tabagisme (CPT) 1.2.3 Formations hygiène, sécurité, environnement 2. Résultats et performances 2.1 Principaux travaux d’amélioration environnementale 2.2 Département de biologie 2.3 Elimination des déchets 2.4 Circuit des déchets radioactifs de médecine nucléaire 2.5 Indicateurs de performance environnementale 2.6 Bilan d’émission de gaz à effet de serre réglementaire (BEGESR) 3. L’IPC en chiffres p 35 p 35 p 35 p 36 p 41 p 41 p 42 p 43 p 44 p 44 p 46 p 48 p 52 p 54 p 55 p 57 Déclaration environnementale - version 2015 4 Présentation structures Déclaration environnementale - version 2015 5 Présentation de l’Institut Paoli-Calmettes Établissement de santé privé d’intérêt collectif (ESPIC), régi par les articles L6162-1 à 13 du code de la santé publique, l’Institut Paoli-Calmettes assure la prise en charge globale de l’ensemble des pathologies cancéreuses (tumeurs solides et hématologiques), pour la région Paca-Ouest et la Corse. L'IPC est le 3ème centre de lutte contre le cancer en France en termes de volume d'activités, et le premier en PACA. Les missions de l’Institut recouvrent la prévention – le dépistage – la recherche –fondamentale et clinique – les soins médicaux et de support, l’enseignement et la formation. Les chercheurs et personnels médicaux et non médicaux de l’IPC proposent une prise en charge globale des pathologies cancéreuses : prévention, diagnostic, ciblage des traitements, transfert à la clinique des innovations issues de la recherche et prise en charge individualisée des patients. Au-delà des actes médicaux, l’Institut prend en compte les aspects sociaux, professionnels et émotionnels, proposant aux patients des services personnalisés. La prise en charge à l’IPC s’effectue exclusivement sur la base des tarifs de la sécurité sociale, et ni les dépassements d’honoraires ni les consultations privées ne sont pas pratiqués à l’IPC. La recherche est menée en partenariat avec l’Inserm, le CNRS et Aix-Marseille université, dans le cadre du Centre de recherche en Cancérologie de Marseille (CRCM) créé en 2008 et qui rassemble 17 équipes de chercheurs. Par ailleurs, un partenariat entre l’IPC et l’APHM, labellisé Site de Recherche Intégrée en Cancérologie fin 2012 par l’institut National du Cancer (INCa), vise à identifier de nouveaux marqueurs pour un diagnostic plus précis et plus précoce et mettre en œuvre des stratégies thérapeutiques personnalisées pour chaque patient et chaque type de tumeur. L’IPC est affilié à la Fédération Unicancer, qui compte 18 centres en France partageant les mêmes missions, valeurs et statuts, une affiliation qui favorise la mutualisation des ressources et des compétences, au profit d’une prise en charge des patients toujours plus qualitative. Par ailleurs, l’IPC apporte son soutien et son expertise en cancérologie à un réseau d’établissements de santé, de la région Paca et de Corse. Engagé dans une politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, l’Institut Paoli-Calmettes a été certifié par la Haute Autorité en Santé (HAS) sans recommandation ni réserve. L’Institut est dirigé par un Conseil d’administration présidé par le Préfet de région. La direction générale est assurée par un médecin oncologue, le Professeur Patrice Viens. L’IPC lutte contre le cancer depuis 1923 La création du centre de lutte contre le cancer de Marseille remonte à 1923, quand un décret gouvernemental autorise un institut pour l’étude du cancer et du radium. Un service, fonctionnant en partie à l’Hôtel Dieu et en partie à l’hôpital de la Conception, est ouvert en 1925. En 1927, l’activité est regroupée sur le site de l’hôpital de Sainte-Marguerite avec 37 lits d’hospitalisation. En 1969 s’ouvre l’actuel bâtiment principal de l’Institut avec 186 lits. Déclaration environnementale - version 2015 6 Présentation-Structures Implantations des bâtiments Bâtiments IPC I: A-B-C-D-E-F-G-H-M-L Centrale Energie: K IPC II: P Villas: V Comité d’Entreprise: W Crèche: X Pluridisciplinaire : Y INSERM : Z INSERM Recherches : R IPC III : T Tour Pompier : Déclaration environnementale - version 2015 TP 7 Présentation-Structures Plan du bâtiment principal Déclaration environnementale - version 2015 8 Présentation-Structures Organigramme de l’Institut Paoli-Calmettes Organigramme de direction Direction Financière S. MOUNIER D.S.I.O. S. FLUZIN DIRECTION GENERALE Directeur Général P. VIENS Sous directeurs JL. BLACHE JP. BORG Dép. Ressources Humaines H. NARDIAS Secrétaire Général P. MICHARD Sec. Général adjoint H. NARDIAS Affaires Générales V. ALDIAS Direction Logistique Eco. & Biomédical J. LARDILLON Responsable Qualité M. BOUYSSIE Direction Technique E. BRUGGER Contrôle de Gestion C. NAIT-AKLI Gestion des Patients G. CASTELLANI Gestion des Comptes B. DOMINGUES Infrastructure et Projets techniques E. MAUGE Architecture et Projets fonctionnels O. MERY Gestion des Personnels E. NAUDET Formation Professionnelle V. GOUBKINE Médecine du Travail Dr C. FOURTEAU Service Social du Personnel AL. LAINE Secrétaires et Archives Médicales E. RUSSO Service Hôtelier/Diététique D. PETIT – B. BRENNING Achats E. SAISON Ingénierie Biomédical J. LARDILLON Approvisionnements JP. BIANCHI Travaux M. CAPDEVIOLLE – X. MONON A DARY Maintenance L. TRENGA Direction des Soins M. ISNARDI Direction de la Communication Et Collecte de fonds A. FOUCHARD Collecte de fonds C. PASCAL Mis à jour le 27 /08/2015 par le service hôtelier Déclaration environnementale - version 2015 9 Présentation-Structures Organigramme de l’Institut Paoli-Calmettes Organigramme infirmier Adjoint DSI / Hospitalisation D LOMBARD Hématologie Hémato I : L. CAYMARIS Hémato II / ETOH : L. CAYMARIS U2T : L. CAYMARIS Oncologie Médicale Onco Méd I : C. OLIVIERI Onco Méd II : C. OLIVIERI Onco Méd III : C. OLIVIERI Chirurgie Chirurgie I : S. SAVELLI Chirurgie II : S. SAVELLI UEMCO S. SAVELLI Hôpital de Jour Médical F. BATROSSE Hôpital de Jour Chirurgical A. MAYEUX Directeur des soins infirmiers (DS) M. ISNARDI Adjoint DS / Plateaux techniques B. GUIGOU Service Social Hospitalier AL. LAINE Cadre Supérieur Département de Biologie du Cancer P. PARC Autres secteurs Bloc Opératoire C. CEA Unité des Admissions Imprévues I. SDIRI UTSI/ SSPI N. COCONI Imagerie / Radiothérapie Médecine nucléaire M. KARCHER Pharmacie Cadres de Nuit D. LAVERGNE - M REGIS S. HABET – K. SESTIER Laboratoires (clinique et transfert) S. PORTELLI Coordination des Pathologies Consultations Externes/ HAD A. BENICHOU Missions Transversales/ Accueil et RDV IPC3 I. BARBIER CLIN C. PAZZANO (IDE Hygiéniste) Crèche F. CHAPPE Mis à jour le 27/08/2015 par le service hôtelier Déclaration environnementale - version 2015 10 Présentation-Structures Organigramme de l’Institut Paoli-Calmettes Organigramme des fonctions médicalisées DEPARTEMENT D’ONCOLOGIE CHIRURGICALE 1 Chirurgie 1 Pr JR. DELPERO Unité de Chirurgie Oncologique 1 DEPARTEMENT D’ONCOLOGIE CHIRURGICALE 2 Chirurgie 2 Pr G. HOUVENAEGHEL Unité de Chirurgie Oncologique 2 DEPARTEMENT D’ANESTHESIE REANIMATION ET BLOC OPERATOIRE Réanimation Surveillance continue Dr D. MOKART Anesthésie Dr D. FRANCON Bloc opératoire Dr JL. BLACHE Anesthésie et réanimation Dr JL. BLACHE DEPARTEMENT D’ONCO HEMATOLOGIE Hématologie 1 Dr D. COSO Hématologie 2 / ETOH Pr N. VEY U2T Dr S. FURST Hématologie Pr D. BLAISE DEPARTEMENT D’ONCOLOGIE MEDICALE Oncologie 1 Pr JL. RAOUL Oncologie 2 Dr A. MADROSZYK Oncologie 3 Dr F. ROUSSEAU Oncologie Pr P. VIENS DEPARTEMENT D’EXPLORATION MEDICO-CHIRURGICALE ONCOLOGIQUE Département d’exploration Médico-chirurgicale Oncologique Dr M. GIOVANNINI UEMCO Dr E. BORIES DEPARTEMENT AMBULATOIRE Département ambulatoire Dr J. CAMERLO Hôpital de Jour Médical Dr G. GRAVIS Hôpital de Jour d'Investigation et de Chirurgie Ambulatoire Drs M. GIOVANNINI / JL. BLACHE Hospitalisation à Domicile Dr M. CAPPIELLO / M. VITTOT Soins Palliatifs et de Support Dr G. CAPODANO Coordination / Réseaux Dr J. CAMERLO Unité des Admissions Imprévues Dr M. CAPPIELLO Déclaration environnementale - version 2015 11 Présentation-Structures Organigramme de l’Institut Paoli-Calmettes Suite - Organigramme des fonctions médicalisées DEPARTEMENT DE BIOLOGIE DU CANCER Bio Pathologie Pr L. XERRI / Dr D. BIRNBAUM Thérapie Cellulaire et Centre de Ressources Biologiques Pr C. CHABANNON Immunologie des Tumeurs Pr D. OLIVE Pharmacologie Moléculaire Pr JP. BORG Oncogénétique Moléculaire Pr H. SOBOL Département de Biologie du Cancer Pr JP. BORG DEPARTEMENT DE RADIOTHERAPIE Radiothérapie Dr N. SALEM Curiethérapie Dr N. SALEM Radiothérapie Dr M. RESBEUT DEPARTEMENT DE PHYSIQUE Unité de Physique P. FAU DEPARTEMENT D’IMAGERIE MEDICALE Radiologie Dr A.SARRAN Médecine Nucléaire Dr I. BRENOT-ROSSI Radiologie Générale Dr A.SARRAN Imagerie de la Femme Dr A JALAGUIER Imagerie Interventionnelle Dr G. PIANA Imagerie Métabolique Dr I. BRENOT-ROSSI Radiothérapie Métabolique Dr I. BRENOT-ROSSI SERVICES MEDICAUX TRANSVERSAUX Département d’Information Médicale Dr A. PIEYRE-CAYOL Psychologie Clinique Dr P. BEN SOUSSAN Pharmacie E. FOUGEREAU Département de Physique Médicale et Radioprotection P. FAU Département d’Anticipation et de Suivi du Cancer (DASC) F. EISINGER Département de la Recherche Clinique et de l’Innovation (DRCI) D. GENRE Développement et Valorisation JF. SAUNIERE Mis àà jour jour le le 27/08/2015 27/08/2015 par par le le service service hôtelier hôtelier Mis Déclaration environnementale - version 2015 12 Présentation-Structures Organigramme de l’Institut Paoli-Calmettes Organigramme fonctionnel de la qualité, de la gestion des risques et des vigilances réglementaires VIGILANCES Hémovigilance P. LADAIQUE COORDINATION DES RISQUES Pharmacovigilance S. DURAN JL. BLACHE P. MICHARD Matériovigilance E. FOUGEREAU (DMS) J. LARDILLON (Equipement) Comité Opérationnel des Risques et de coordination des vigilances Sécurité des Soins ------------------------------------- Infectiovigilance P. BERGER Biovigilance C. CHABANNON Comité Stratégique de la Qualité et des Risques Réactovigilance A. MURATI Cosmétovigilance A. HELVIG Système de Management de la Qualité Identitovigilance G. BENDAHAN M. BOUYSSIE Autres RMM/ CREX JL. BLACHE M. BOUYSSIE Mis à jour le 27/08/2015 par le service hôtelier Déclaration environnementale - version 2015 13 Suite - Organigramme fonctionnel de la qualité, de la gestion des risques et des vigilances réglementaires Infrastructures Techniques E. BRUGGER Incendie E. BRUGGER N. GARBO COORDINATION DES RISQUES (Suite) Radioprotection F. DURAND JL. BLACHE P. MICHARD Système informatique A. PECCHI Comité Opérationnel des Risques et de coordination des vigilances ------------------------------------- Médias A. FOUCHARD Autres Risques Financier S. MOUNIER Comité Stratégique de la Qualité et des Risques RH H. NARDIAS Juridique V. ALDIAS Système de Management de la Qualité Logistiques / Economiques J. LARDILLON M. BOUYSSIE Environnement D. PETIT Mis à jour le 27/08/2015 par le service hôtelier Déclaration environnementale - version 2015 14 Politique et organisation environnementales Déclaration environnementale - version 2015 15 Politique et organisation environnementales Politique environnementale : l’Institut s’engage Défendre l’environnement, préserver la vie Face à la maladie, la mission de l’Institut Paoli-Calmettes est claire et exigeante : vous faire bénéficier de la meilleure qualité de vie le plus longtemps possible. Cette mission s’exprime naturellement et très directement, à tous les niveaux de la structure, dans les activités de soins prodigués aux patients. Mais la prise en compte de la santé et de l’environnement doit aussi trouver son prolongement dans la maîtrise des activités ou des processus qui ont une incidence sur l’environnement interne ou externe de l’Hôpital. L’incidence du fonctionnement de l’hôpital n’est pas neutre sur son environnement ; consommateur de matières premières, producteur de multiples déchets, utilisateur de marchandises dangereuses, l’Hôpital est générateur de risques environnementaux. Ces impacts environnementaux ont également un coût économique non négligeable et les réduire engage notre établissement dans la recherche d’une utilisation raisonnée et efficiente des ressources. Soucieux de répondre aux exigences légales applicables, aux attentes du public et aux enjeux sociétaux du développement durable, l’Institut entend se mobiliser et œuvrer pour améliorer la qualité environnementale au sens le plus large. Cet engagement doit se traduire par la prise en compte, dans nos stratégies de développement, d’une nouvelle dimension environnementale, pleinement intégrée dans notre système de management de la qualité. Une politique ambitieuse et concrète Notre engagement se traduira par des axes forts : - assurer une totale conformité aux lois et réglementations environnementales - maîtriser les processus à risques pour les patients, les visiteurs, les personnels et le voisinage - sensibiliser et responsabiliser les patients et les autres acteurs internes et externes - s’inscrire dans une dynamique d’amélioration continue de la qualité environnementale et déployer un système de management environnemental et d’audit (SMEA) conforme à la norme internationale ISO 14001 (2004) et à la réglementation EMAS. Le programme environnemental de l’Institut s’organise autour de quelques projets emblématiques : - Un Hôpital sûr et accueillant - Un Hôpital garant de l’hygiène - Un Hôpital qui maîtrise ses énergies et ses matières premières - Un Hôpital qui limite, trie et recycle ses déchets - Un Hôpital sans tabac - Un hôpital qui met en œuvre des actions d’amélioration de la qualité de vie au travail de ses salariés. Les priorités étant l’identification des aspects environnementaux significatifs, la sensibilisation de tous les acteurs de l’hôpital et la mise en œuvre d’un système de management environnemental. L’affaire de tous, chaque jour L’Institut Paoli-Calmettes est un lieu ouvert. Les projets environnementaux, portés quotidiennement par les 1 800 employés travaillant sur le site doivent aussi être partagés par le public fréquentant notre institution. Ne pas fumer, économiser l’eau et l’énergie, contribuer à la propreté, préserver le confort visuel et sonore, signaler les risques... autant d’attitudes par lesquelles chacun contribue à préserver la santé et l’environnement de tous. Améliorer l’environnement : l’Institut s’y engage, pour vous et avec vous. Pr Patrice VIENS Directeur Général de l’Institut Paoli-Calmettes Pour toute information, suggestion, signalement, Didier Petit, responsable du management environnemental et d’audit (poste 34 58) est à votre service. Déclaration environnementale - version 2015 16 Politique et organisation environnementales Autres reconnaissances externes Haute autorité de santé (HAS) La Haute Autorité de Santé (HAS) mentionne dans le rapport de certification de l’Institut Paoli-Calmettes d’avril 2006, au paragraphe « Liste des actions exemplaires » : “Un système de management environnemental certifié partagé par l’ensemble des professionnels. Ce dispositif de certification approuve le développement d’un système de management de l’environnement .Il consiste pour l’établissement à promouvoir l’amélioration continuelle des résultats obtenus en matière d’environnement (déchets, eau, air, bruit...).Chaque année une évaluation des résultats obtenus est effectuée. Cette certification EMAS acquise en 2004 a été renouvelée. Les experts-visiteurs ont pu constater l’adhésion des personnels à cette démarche notamment dans la gestion des déchets. Elle s’intègre dans les principes du développement durable”. Une visite de certification a été conduite par l’HAS en janvier 2010 ; le rapport précise que l’ensemble des huit critères concernant la thématique du développement durable a obtenu un score maximal de 100% : - 1. b / Engagement dans le DD - 3. d / Qualité de vie au travail - 6. f / Achats éco-responsables et approvisionnements - 7. a / Gestion de l’eau - 7. b / Gestion de l’air - 7. c / Gestion de l’énergie - 7. d / Hygiène des locaux - 7. e / Gestion des déchets Communauté européenne Nomination de l’Institut Paoli-Calmettes pour les trophées européen EMAS 2010 à Bruxelles. « Congratulation on the nomination of your organisation to the 2010 edition of the European EMAS Awards. This year, 42 organisations representing 15 EU member states have been nominated for this prestigious award. The European Commission will honour your organisation as one of the EMAS organisations, which have excelled in communicating about the Eco-Management and Audit Scheme and its benefits for the environment and especially in the field of resource efficiency.” Déclaration environnementale - version 2015 17 Politique et organisation environnementales Organigramme des fonctions environnementales Déclaration environnementale - version 2015 18 Politique et organisation environnementales Structure d’organisation et responsabilité du SMEA Les missions, responsabilités, autorisations et compétences pour la mise en œuvre du Système de Management Environnemental (S.M.E.A) sont définies comme suit. Le salarié Dans son activité professionnelle, chaque salarié effectue des tâches importantes pour l’environnement et de ce fait, participe à la mise en œuvre de la politique environnementale définie au sein de l’Institut Paoli-Calmettes. Le représentant de la direction C’est le Responsable Environnement (RE), il est responsable de la stratégie environnementale. Il a ainsi le pouvoir de direction sur toutes les fonctions du management environnemental. Il est responsable des opérations relevant de l’organisation environnementale et s’assure que les moyens et ressources nécessaires sont disponibles. Le responsable du management environnemental et d’audit (RMEA) Il est nommé par le représentant de la Direction. Il est responsable du déploiement de la politique environnementale et du fonctionnement du système de management environnemental. Les fonctions environnementales L’intégration dans la hiérarchie des différentes fonctions environnementales est présentée dans l’organigramme environnemental. Les personnes suivantes, de par leurs fonctions ont un rôle dans la protection de l’environnement au sein de l’Institut Paoli-Calmettes : Activités Personnes compétentes Fonctions Production des déchets Responsable Hôtelier Gestionnaire des déchets Circuit déchets Responsable Hôtelier Gestionnaire des déchets Radiations ionisantes Responsable Unité de physique (PCR) Radioprotection Correspondant du risque ionisant Chimiques Cadre supérieur responsable des laboratoires Gestion du risque chimique Correspondant du risque chimique Matières dangereuses Ingénieur des Services Techniques Sécurité et gestion du risque chimique Sécurité au poste de travail Ingénieur des Services Techniques Sécurité et gestion du risque professionnel Incendie - Ingénieur des Services Techniques - Chef du service sécurité incendie Réseaux d’eau Ingénieur des Services Techniques Sécurité et protection de l’environnement Hygiène EOH - CLIN Gestion du risque infectieux Consommation d’énergie Ingénieur des Services Techniques Gestion des ressources Risques psycho-sociaux Psychologue du personnel Correspondant risques psycho-sociaux Déclaration environnementale - version 2015 Protection incendie 19 Politique et organisation environnementales Suite - Structure d’organisation et responsabilité du SMEA Le comité environnemental Le comité environnemental est directement subordonné à la Direction. d’un groupe pluridisciplinaire est acteur dans la démarche environnementale. Ce comité composé Management/ administration Hervé NARDIAS Didier PETIT Représentant la Direction Responsable du Management Environnemental et d’audit Multiplicateurs environnementaux Les multiplicateurs sont issus de tous les services de l’Institut. Ils sont nommés par la direction sur une base de volontariat. Céline PAZZANO Barbara BRENNING Bernard GUIGOU Patricia PARC IDE hygiéniste / EOH Adjointe Service Hôtelier Adjoint à la Directrice des soins, (Plateaux techniques) Cadre supérieur, Biologie Médicale Personnes ressources Eric BRUGGER Sylvain FLUZIN Jérôme LARDILLON Sandrine MOUNIER Anne FOUCHARD Michèle ISNARDI Martine BOUYSSIE Valérie GOUBKINE Fabien DURAND Christel MERCADAL Kim GOUT Claude CONSTANT Eric SAISON Ingénieur Directeur Technique Directeur des Services Informatiques Directeur logistique, Economique et Biomédical Directeur financier Directrice de Communication Directrice des soins infirmiers Responsable Qualité / Méthodes et Evaluation Responsable Enseignement-Formation Personne Radio Compétente Manipulatrice principale Médecine Nucléaire Manipulatrice principale Imagerie Médicale Technicien supérieur Radiothérapie Responsable des Achats Déclaration environnementale - version 2015 20 Politique et organisation environnementales Suite - Structure d’organisation et responsabilité du SMEA Les missions des membres du Comité Environnemental sont les suivantes : Le Représentant de la Direction - Révision du management environnemental. - Définition, vérification et ajustement de la politique environnementale. - Décision sur les objectifs environnementaux et le programme environnemental. - Vérification et évaluation de l’atteinte des objectifs. - Validation des actions correctives à mettre en œuvre. - Décision du plan annuel d’audits. - Evaluation des résultats d’audits. - Validation du plan de formation / environnement. - Validation des procédures de management environnemental. Le Responsable du Management Environnemental - Coordination des groupes de travail environnementaux et du comité environnemental. - Vérification du respect de la politique environnementale et de sa mise en œuvre. - Identification des exigences légales environnementales et veille réglementaire. - Suivi des objectifs environnementaux. - Surveillance et actualisation du programme environnemental. - Participation à la mise en œuvre des mesures, le cas échéant à l’élaboration d’actions correctives. - Soutien de la Direction lors de la mise en œuvre et le développement du SMEA. - Suivi de la documentation concernant les aspects environnementaux. - Elaboration de procédures ou adaptation des procédures existantes. - Actualisation de l'organigramme environnemental. - Demande de formations du personnel en matière de protection de l'environnement. - Planification des audits internes et externes. Les 4 multiplicateurs environnementaux - Conseil et soutien des directions de services lors de la mise en œuvre et le maintien du système de management environnemental. - Interlocuteur pour l'ensemble du personnel de leurs services concernant les questions liées à l'environnement. - Diffusion de thèmes et de décisions liés à l'environnement dans leurs services. - Soutien du responsable du management environnemental. - Participation aux réunions du comité environnemental. Les 13 Personnes ressources Les personnes ressources sont des experts dans leur domaine, ils conseillent et donnent leur avis en tant qu’experts. Selon le thème de travail ils peuvent être sollicités par le chef de projet et participer aux réunions du comité environnemental. Déclaration environnementale - version 2015 21 Politique et organisation environnementales Description du SMEA Analyse Environnementale Revue de direction Politique environnementale - Banque de données juridique - Tableau de bord environnemental - Procédures - Eco-audits + évaluation des fiches de suivi d’action - Auto-évaluation HAS (haute autorité de santé) - Diagnostic DD (développement durable) Objectifs/ Programme environnemental Mise en œuvre Fonctionnement : - Structure/ Responsabilités - Formation/ Sensibilisation - Communication - Documentation - Maîtrise documentaire - Maîtrise opérationnelle - Prévention des situations d’urgence Déclaration environnementale Audit externe du SMEA Mesures correctives Déclaration environnementale - version 2015 22 Aspects environnementaux significatifs - Objectifs Déclaration environnementale - version 2015 23 Aspects environnementaux significatifs - Objectifs Evaluation des aspects environnementaux L’Institut Paoli-Calmettes a établi une procédure décrivant les étapes nécessaires pour identifier et évaluer les aspects environnementaux de ses activités qui peuvent avoir des incidences significatives. Un tableau de bord environnemental en trois parties a été élaboré. a/ Description des aspects environnementaux ayant une incidence significative sur l’environnement (AEIS). L’identification de ces aspects résulte de la connaissance des exigences réglementaires, de la conduite d’éco-audits et d’enquêtes auprès du personnel ainsi que du suivi des données environnementales. b/ Evaluation des aspects environnementaux ayant une incidence significative. L’évaluation du caractère significatif des aspects environnementaux est déterminée après analyse de l’incidence sur le milieu, de la sensibilité de l’environnement, de leur fréquence et de l’importance pour les milieux intéressés. c/ Programme environnemental. Des incidences significatives découlent des objectifs environnementaux suivis par les chefs de services sur des fiches précisant les mesures à prendre, les responsabilités et les moyens engagés. Tableau de bord environnemental (TBE) a/ Description des aspects environnementaux pouvant avoir une incidence significative (AEIS) Aspect environnemental Référent(s) Incidences potentielles Aspects environnementaux directs Emissions dans l'atmosphère (6.2.a) Oxyde et dioxyde de carbone E. Brugger Vapeur d'eau E. Brugger Rejets dans l'eau (6.2.b) Effluents d'imagerie médicale B. Guigou Effluents de chambre de thérapie métabolique B. Guigou Effluents de nettoyage Epuisement des ressources naturelles, pollution de l'air, réchauffement de la planète Epuisement des ressources naturelles, pollution de l'air, réchauffement de la planète D. Petit Consommation de produits chimiques, pollution des eaux usées Utilisation d'éléments radioactifs, pollution des eaux usées Utilisation de détergeant/désinfectants, pollution des eaux usées Déchets dangereux DASRI Plomb Solvants (6.2.c) D. Petit D. Petit D. Petit Production de déchets à risque infectieux Production de déchets dangereux Production de déchets dangereux Déchets non dangereux DIB Graisses de cuisine et évacuation Piles et toners DEEE (6.2.c) D. Petit Production de déchets D. Petit Production de déchets D. Petit D. Petit Production de déchets Production de déchets Production de déchets, consommation de papier, épuisement des ressources naturelles Production de déchets Production de déchets Production de déchets Papier Carton Déchets ménagers Déchets de construction D. Petit E. Saison / D .Petit D. Petit E. Brugger Déclaration environnementale - version 2015 24 Aspects environnementaux significatifs-Objectifs Tableau de bord environnemental (TBE) Suite - a/ Description des aspects environnementaux pouvant avoir une incidence significative (AEIS) Aspect environnemental Référent(s) Incidences potentielles Aspects environnementaux directs Pollution du sol Parkings voitures Aires de livraison (6.2.d) E. Brugger E. Brugger, E. Saison Consommation de ressources naturelles Eau (6.2.e) E. Brugger Consommation d'énergie Electricité Gaz de ville E. Brugger E. Brugger Fuel E. Brugger Nuisances locales Pollution du sol des aires de livraison Consommation des ressources naturelles Consommation des ressources naturelles Consommation des ressources naturelles Consommation de matières premières, d'énergie, émission de polluants dans l'air. (6.2.f) Bruit E. Brugger, D. Petit Odeur E. Brugger, D. Petit Poussières P. Berger, E. Brugger, D. Petit Aspect visuel E. Brugger, D. Petit Transport Pollution du sol des parkings Nuisances environnementales, bien-être des acteurs Nuisances environnementales, bien-être des acteurs Nuisances environnementales, bien-être des acteurs Nuisances environnementales, bien-être des acteurs (6.2.g) E. Brugger, Personnel H. Nardias Patients E. Brugger, D. Petit Visiteurs E. Brugger, D. Petit Fournisseurs E. Brugger Nuisances environnementales, émissions de polluants dans l'air Nuisances environnementales, émissions de polluants dans l'air Nuisances environnementales, émissions de polluants dans l'air Nuisances environnementales, émissions de polluants dans l'air Risques d'accident Incendie N. Garbo Explosion E. Brugger Sécurité des personnes, émissions de polluants dans l'air Sécurité des personnes, émissions de polluants dans l'air (1) Chlorofluorocarbure) E. Brugger Sécurité des personnes, émissions de polluants dans l'air Ammoniac E. Brugger Exposition à la radioactivité B. Guigou, Infections nosocomiales C. Pazzano, P. Berger CFC (1) Sécurité des personnes, émissions de polluants dans l'air Sécurité des personnes, exposition à la radioactivité Sécurité des personnes, contamination infectieuse Déclaration environnementale - version 2015 25 Aspects environnementaux significatifs-Objectifs Tableau de bord environnemental (TBE) Suite - a/ Description des aspects environnementaux pouvant avoir une incidence significative (AEIS) Aspect environnemental Référent(s) Incidences potentielles Aspects environnementaux directs Utilisation de produits Peintures et solvants Gaz médicaux Produits chimiques E. Brugger E. Brugger P. Parc, E. Brugger Désinfectants E. Saison, C. Pazzano Produits de nettoyage E. Saison, C. Pazzano Sécurité des personnes, contamination chimique Sécurité des personnes Sécurité des personnes, contamination chimique Sécurité des personnes, pollution des eaux usées Sécurité des personnes, pollution des eaux usées Aspects environnementaux indirects Performance environnementale fournisseurs Fournisseurs travaux E. Brugger Risques d'accidents, production de déchets Fournisseurs service achats E. Saison Prestataires extérieurs E. Saison, D. Petit Consommation de matières premières, production de déchets Surconsommation d'énergie, production de déchets H. Nardias D. Petit E. Brugger, D. Petit Nuisances environnementales, sécurité des personnes Surconsommation d'énergie Performance environnementale acteurs Tabagisme Utilisation locaux Déclaration environnementale - version 2015 26 Aspects environnementaux significatifs-Objectifs Tableau de bord environnemental (TBE) b/ Evaluation des aspects environnementaux pouvant avoir une incidence significative (AEIS) Aspect environnemental Référent(s) Conformité aux obligations légales Elevé : 10 Moyen : 5 Elevé : 10 Moyen : 5 Bas : 1 Bas : 1 Constant : 15 Souvent : 10 Parfois : 5 Rare : 1 Etendue, Incidence Sensibilité sur le du fréquence (3) milieux (1) milieux (2) Importance pour les acteurs (4) Score (5) Aspects environnementaux directs Emissions dans l'atmosphère (6.2.a) Oxyde et dioxyde de carbone E. Brugger Oui 1 10 10 Non 100 Vapeur d'eau E. Brugger Oui 1 1 10 Non 10 Effluents d'imagerie médicale B. Guigou Oui 10 10 1 Oui 100 Effluents de chambre de thérapie métabolique B. Guigou Oui 10 10 1 Oui 100 Effluents de nettoyage D. Petit Oui 1 5 15 Non 75 DASRI D. Petit Oui 10 5 15 Oui 750 Plomb D. Petit Oui 10 5 5 Oui 250 Solvants P. Parc Oui 10 5 1 Oui 50 Rejet dans l'eau (6.2.b) Déchets dangereux (6.2.c) Déchets non dangereux (6.2.c) D.I.B D. Petit Oui 5 10 10 Oui 500 Graisses de cuisine et évacuation D. Petit Oui 5 5 10 Non 250 Piles et toners D. Petit Oui 10 10 1 Non 100 DEEE D. Petit Oui 10 10 1 Oui 100 Papier D. Petit Oui 10 5 1 Oui 50 Carton E. Saison D. Petit Oui 10 5 1 Oui 50 Déchets ménagers D. Petit Oui 10 5 15 Oui 750 Déchets de construction E. Brugger Oui 5 5 5 Non 125 Parking voitures E. Brugger Oui 1 5 10 Non 50 Aires de livraison E. Brugger E. Saison Oui 5 5 15 Non 375 Oui 5 5 15 Non 375 Pollution du sol (6.2.d) Consommation des ressources naturelles (6.2.e) Eau E. Brugger Déclaration environnementale - version 2015 27 Aspects environnementaux significatifs/objectifs Tableau de bord environnemental (TBE) Suite - b/ Evaluation des aspects environnementaux pouvant avoir une incidence significative (AEIS) Aspect environnemental Référent(s) Conformité aux obligations légales Elevé : 10 Moyen : 5 Elevé : 10 Moyen : 5 Bas : 1 Bas : 1 Incidence sur le milieux (1) Sensibilité du milieux (2) Constant : 15 Souvent : 10 Parfois : 5 Rare : 1 Etendue, fréquence (3) Importance pour les acteurs (4) Score (5) Aspects environnementaux directs Consommation d'énergie Electricité E. Brugger Oui 1 1 15 Oui 15 Gaz de ville E. Brugger Oui 1 1 10 Oui 10 Fuel (30 000 Litres) E. Brugger Oui 5 10 1 Oui 50 Oui 1 5 5 Oui 25 Oui 1 1 1 Oui 1 Oui 1 5 5 Oui 25 Oui 5 5 15 Oui 375 Oui 10 5 15 Oui 750 Oui 5 5 15 Oui 375 Oui 5 5 15 Oui 375 Oui 5 5 15 Oui 375 Nuisances locales (6.2.f) Bruit Odeur Poussières Aspect visuel E. Brugger D. Petit E. Brugger D. Petit P. Berger, E. Brugger D. Petit E. Brugger D. Petit Transport (6.2.g) Personnel Patients Visiteurs Fournisseurs E. Brugger H. Nardias E. Brugger D. Petit E. Brugger D. Petit E. Brugger Déclaration environnementale - version 2015 28 Aspects environnementaux significatifs/objectifs Tableau de bord environnemental (TBE) Suite - b/ Evaluation des aspects environnementaux pouvant avoir une incidence significative (AEIS) Aspect environnemental Référent(s) Conformité aux obligations légales Elevé : 10 Moyen : 5 Elevé : 10 Moyen : 5 Bas : 1 Bas : 1 Incidence sur le milieux (1) Constant : 15 Souvent : 10 Parfois : 5 Rare : 1 Etendue, Sensibilité Importance du pour les fréquence (3) milieux (2) acteurs (4) Score (5) Aspects environnementaux directs Risques d'accident Incendie E. Brugger Oui 5 5 1 Oui 25 Explosion E. Brugger Oui 5 5 1 Oui 25 CFC (Chlorofluoro carbure) E. Brugger Oui 1 1 1 Oui 1 Ammoniac E. Brugger Oui 1 1 1 Oui 1 Oui 10 10 1 Oui 100 Oui 10 5 5 Oui 250 E. Brugger Oui 1 5 5 Oui 0 E. Brugger Oui 1 10 1 Oui 10 Oui 10 10 10 Oui 1000 Oui 5 5 10 Oui 250 Oui 1 5 5 Oui 25 Exposition à la radioactivité Infections nosocomiales B. Guigou F. Duran P. Berger C. Pazzano Utilisation de produits Peintures et solvants Gaz médicaux Produits chimiques Désinfectants Produits de nettoyage E. Brugger P. Parc E. Saison C. Pazzano E. Saison C. Pazzano Aspects environnementaux indirects Performance environnementale fournisseurs Fournisseurs travaux E. Brugger Oui 5 1 5 Oui 25 Fournisseurs service achats E. Saison Oui 5 1 5 Oui 25 Préstataires extérieurs D. Petit E. Saison Oui 5 1 5 Oui 25 Oui 5 5 15 Oui 375 Oui 1 5 15 Oui 75 Performance environnementale Clients Tabagisme Utilisation locaux H. Nardias D. Petit E. Brugger D. Petit (1) Incidence sur le milieu : incidence d’une pollution sur l’environnement naturel (2) Sensibilité du milieu : nuisance que les acteurs ressentent dans leur activité (3) Etendue, fréquence : étendue ou fréquence d’une pollution ou d’une nuisance (4) Importance pour les acteurs : notation de l’importance que donnent les acteurs à une incidence environnementale sur le milieu (critère plus subjectif) (5) Score : score supérieur ou égal à 500 : incidence significative nécessitant un programme d’action. Déclaration environnementale - version 2015 29 Aspects environnementaux significatifs-Objectifs Tableau de bord environnemental (TBE) c/ Programme environnemental PE 2015 Ref du dossier associé 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 Titre et objet EFFLUENTS DE STERILISATION Consommation d'acide peracétique EFFLUENTS DE CURIETHERAPIE Contrôle trimestriel des effluents à l'émissaire EFFLUENTS DE NETTOYAGE Suivi consommation des produits de nettoyage DECHETS Tri dans les Unités de soins et Plateaux médico-techniques Sécurisation + hygiène de l'aire extérieure de stockage DASRI Désengorgement les locaux déchets des Unités de soins Filières des déchets biodégradables de restauration NUISANCES SONORES Réduction des sources de bruit par nature PREVENTION DES PATHOLOGIES D'ORIGINE PROFESSIONNELLE PAPRIPACT/Document unique Etude compte pénibilité ? INFECTION NOSOCOMIALE Plan d'action EOH-CLIN Contrôles qualité de l'eau et de l'air ACHATS, SOUS-TRAITANTS, FOURNISSEURS Exigences environnementales vis-à-vis des fournisseurs Maîtrise du coût d'élimination des déchets Origine de la fiche Description de l'action Responsables Statistique consommation V. Garbo Contrôle à l'émissaire F. Durand Statistique consommation B. Brenning, Prest. de nettoyage Amélioration du tri avec des contrôles permanents Prise en considération des remarques de l'ANSM Etude décartonnage Etude sur l'élimination des déchets biodégradables D. Petit, B. Brenning, A. Gasull D. Petit J. Lardillon D. Petit, Sodexo Sensibilisation du personnel et signalement des nuisances M. Isnardi, E. Brugger Diffusion des documents H. Nardias Diffusion des documents Réalisation des contrôles P. Berger, Mention des exigences env. dans les contrats. Etude du programme PHARE J. Lardillon, E. Saison Déclaration environnementale - version 2015 P. Berger, E. Brugger J. Lardillon, D. Petit 30 Aspects environnementaux significatifs-Objectifs Tableau de bord environnemental (TBE) d/ Programme de management environnemental 2015 Ref du dossier associé 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 BM 237/2015 Titre et objet Origine de la fiche POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE - ORGANISATION Revue de direction Cercle de performance ANAP sur DD Critères HQE Groupement de commande des déchets des BdR Politique environnementale Sodexo/Elior/Relais H EVALUATION Diagnostic DD Détermination de plans d'actions découlant du diagnostic DD Plan de déplacement entreprise (PDE) Indicateur de performance environnementale BEGESR Audit énergétique COMMUNICATION Actions de communication environnementale Communication de la politique environnementale Communication sur l'item "QVT" Lutte contre le tabagisme FORMATION Intégration les formations environnementales dans le plan 2014 Sensibilisation les personnels sur les aspects environnementaux FSA audits/contrôles/dysfonctionnements Suivi sur BlueMedi Désignation d'un conseiller à la sécurité Amélioration des performances énergétiques Tri DASRI/DAOM Contrôle périodique des extincteurs Signalétique combustibles à la pharmacie Mise à disposition fiches de données sécurité Bacs de rétention Signalétique benne cartons Signalétique matériels réformés Indicateurs utilisation des matières et des émissions Inclure sous-traitants dans analyse environnementale Révisions des scores déterminant les impacts significatifs Audit énergétique Délai d'examen d'un texte applicable Plannification des audits internes Remarques audit déchets imagerie médicale Ecocert 2014 Description de l'action Responsables Réalisation des revues de direction Participation aux travaux Communication sur les résultats pour IPC3. Projet IPC4. Participation aux travaux (appels d'offre DASRI …) Suivi et validation des plans d'actions H. Nardias, D. Petit Actualisation Préparation du document Regroupement des actions dans une architecture unique Actualisation du tableau pour la déclaration env. Réalisation du bilan et transmission à la DREAL Préparation de l'audit énergetique 2015 D. Petit, H. Nardias Utilisation des supports IPC + interventions externes Mise à jour de la DE 2015 Rédaction des articles sur les supports d'info IPC Participation au Comité de prévention du tabagisme A. Fouchard, D. Petit Communication du plan de formation 2015 Réalisation de sessions de formation V. Goubkine D. Petit E. Brugger D. Petit D. Petit HN, EB, JL, MBY, DP D. Petit, H. Nardias D. Petit D. Petit E. Brugger D. Petit, A. Gasull H. Nardias, A. Fouchard, D. Petit Dr M. Vittot, D. Petit V. Goubkine, D. Petit Ecocert 2014 Ecocert 2014 Ecocert 2014 Ecocert 2014 Ecocert 2014 Ecocert 2014 Ecocert 2014 Ecocert 2014 Ecocert 2014 Ecocert 2014 Ecocert 2014 Ecocert 2014 Ecocert 2014 Ecocert 2014 Audit interne 2/2/2015 La clôture des fiches de suivi d'action (FSA) est validée en revue de direction environnem entale ou en réunion du com ité environnem ental. AEIS : Aspect environnem ental ayant une incidence significative ANAP : Agence nationale d'appui à la perform ance ANSM : Agence nationale de sécurité du m édicam ent. BEGESR : Bilan des émissions de gaz à effet de serre réglementaire BM : BlueMedi DASRI : Déchets d'activité de soins à risque infectieux DE : Déclaration nevironnem entale DD : Développement durable DREAL : Direction régionale de l'environnement, de l'am énagem ent et du logem ent EOH : Equipe opérationnelle d'hygiène EPP : Evaluation des pratiques professionnelles FSA : fiche de suivi d'action HAS : Haute autorité de santé HQE : Haute qualité environnem entale IPE : Indicateur de perform ance environnem entale PAPRIPACT : Program me annuel de prévention des risques et d'amélioration des conditions de travail PE : program m e environnem ental PHARE : Perform ance hospitalière pour des achats durables PME : program m e de m anagem ent environnemental Déclaration environnementale - version 2015 31 Liste des Installations classées pour la protection de l'environnement à l'Institut Paoli Calmettes L’INSTITUT PAOLI CALMETTES exploite une Centrale d’énergie et diverses installations qui relèvent des Installations classées pour la Protection de l’environnement. Le classement des installations de site de l’IPC, présentées dans le tableau ci-après, tient compte des dernières modifications des Installations Classées pour la protection de l’Environnement. Localisation ICPE Rez-de-chaussée Centrale d'Energie: installation de combustion Rubrique du classement 2910 A 2 Niveau semi- enterré Centrale d'Energie: Installation de réfrigération 4735.2.b Rez-de-chaussée Centrale d'Energie: Installation de réfrigération 2921.b Désignation des activités de la nomenclature Classement Combustion - gaz en mélange Puissance thermique maximale supérieure à 0,1 MW Emploi d'Ammoniac (emploi ou stockage) La quantité susceptible d'être présente dans l'installation étant supérieure à 150 kg mais inférieure à 1,5 tonne Installation de refroidissement par dispersion d'eau dans un flux d'air Installation du type "circuit fermé" Déclaration environnementale - version 2015 DC Caractéristiques des ICPE de l'Institut Paoli Calmettes Installations existantes: 1 chaudière de 1740 KW (avec une chaudière en secours de la même puissance; ces deux chaudières ne peuvent fonctionner simultanément, donc non compté dans le classement) installation en projet : 700kW Puissance thermique totale 2440 kW DC Quantité totale d'ammoniac: 160 kg D 3 tours aéroréfrigérentes, Puissance thermique totale évacuée: 1700 kW 32 Liste des Installations classées pour la protection de l'environnement à l'Institut Paoli Calmettes Localisation ICPE Rubrique du classement Extérieur, Sud Bâtiment F 4725.2 Désignation des activités de la nomenclature Classement Caractéristiques des ICPE de l'Institut Paoli Calmettes D Quantité d'Oxygène: 7,38 tonnes NC Puissance absorbée des groupes froids fonctionnant à l'amoniac: 3x436 kW= 1308 kW NC Etablissement de santé (et non industriel et commercial) Oxygène (emploi ou stockage) La quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation étant supérieure ou égale à 2 tonnes mais inférieure à 200 tonnes, Centrale d'Energie 2921.b Installation de compression fonctionnant à des pressions effectives supérieures à 10^5 Pa, et comprimant ou utilisant des fluides inflammables ou toxiques, la puissance absorbée étant supérieure à 10 MW Bâtiment de Soins 1 700 Substances radioactives NC: Non Classée; D: Déclaration; DC: Déclaration soumise aux contrôles périodiques; E: Enregistrement ; A: Autorisation ; AS: Autorisation avec servitudes. Données : Services Techniques Déclaration environnementale - version 2015 33 Résultats-Performances Déclaration environnementale - version 2015 34 Résultats-Performances 1. Données environnementales 1.1 Données opérationnelles 1.1.1 Consommation eau, énergie, produits chimiques en € Référent Consom m ation : énergie BRUGGER 1-Electricité (Kw h) BRUGGER 2-Gaz (Kw h) 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 8 187 711 8 225 860 8 711 973 8 804 598 9 378 185 8 984 667 9 420 957 9 777 974 10 054 613 483 630 491 631 536 918 573 110 666 747 701 630 785 060 856 579 925 277 3 517 289 3 110 716 3 346 770 3 577 673 3 375 655 3 325 116 3 301 478 2 870 118 2 940 158 128 149 118 240 144 922 154 072 145 730 166 643 185 378 170 811 146 189 Commentaires : Pour le chauffage du bâtiment L, le gaz a été remplacé par l'électricité. L'augmentation de la consommation s'explique également par l'augmentation d'activité. Référent Consom m ation: eau BRUGGER 3-Eau du service des eaux (m3) GUIGOU 4-Eau développeur IM (m3) 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 50 143 53 634 43 949 48 181 51 823 48 992 48 614 46 959 44 928 114 054 132 937 109 105 124 777 151 943 144 017 147 129 134 931 127 562 3,00 2,20 2,20 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Commentaires : Les recherches de fuite et l'amélioration des réseaux entrainent une baisse de la consommation de l'eau d'arrosage. Référent Rejet dans l'eau 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 BRUGGER 5-Eaux usées (m3) 30 537 37 811 28 017 31 712 36 968 36 571 36 035 36 617 31 450 Commentaires : Les eaux usées représentent 90% de l'eau sanitaire, déduction faite de l'eau d'arrosage. Référent Produits chim iques 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 PORTELLI 6-Formol (L) 1 300 2 790 1 760 3 700 3 480 4 620 4 510 4 800 7 050 PORTELLI 7-Acetonitrile (L) 206 127 247 246 270 130 0 0 0 GUIGOU 8-Fixateur (L) 600 880 880 240 0 0 0 0 0 GUIGOU 9-Révélateur (L) 840 1 000 600 280 0 0 0 0 0 GUIGOU 10-Traitement humide film radio(m2) 644 1 012 783 0 0 0 0 0 0 V. GARBO 11-Acide péracétique (L) 2 415 2 960 3 188 3 214 2 999 3 118 3 342 3 200 3 255 Les données opérationnelles concernant l'électricité, le gaz, l'eau du service des eaux, et les eaux usées ont été retenues pour élaborer des IPE (indicateurs de performances environnementales). Voir p. 54 Déclaration environnementale - version 2015 Une campagne de sensibilisation aux économies d’énergie a été mise en place depuis 2005 au travers d’autocollants rappelant les gestes simples 35 Résultats-Performances Données environnementales Suite - 1.1 Données opérationnelles 1.1.2. Production de déchets en € Référent Production de déchets 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 GUIGOU 09 01 03 * Bains révélateur (t) 0,84 1,00 0,60 0,28 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 GUIGOU 09 01 04 - 09 01 05 * Bains f ixateur (t) 0,60 0,88 0,88 0,24 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 GUIGOU 09 01 07 Films radiographiques (kg) 180 500 480 145 0 0 130 (5) 105 0 164 434 425 132 0 0 127 104 0 PETIT 15 01 01 Carton (t) 50 53 52 60 73 71 70 71 68 13 681 14 049 12 887 16 506 19 701 19 671 19 295 19 715 19 837 PETIT 18 01 00 DASRI (t) 411 403 397 387 376 381 384 374 398 289 970 287 721 288 168 295 313 249 296 251 582 224 461 227 321 224 489 PORTELLI 18 01 06 * Chimiques (t) 10 11 11 9 14 13 15 12 17 8 596 15 936 20 558 15 200 28 276 23 014 32 511 30 687 28 358 PETIT 20 01 01 Papier (t) 61 63 60 62 60 61 31 (4) 35 31 50 460 51 858 52 774 54 404 53 412 54 388 28 704 27 908 28 813 PETIT 20 03 01 DIB (t) 45 43 35 42 58 51 (2) 51 49 47 11 872 12 725 10 794 12 906 18 057 15 347 15 776 15 287 15 921 PETIT 20 01 35 * D3E (t) 2,6 8,4 4,7 6,8 4,0 13 (2) 8,0 3,0 2,2 1 608 3 869 1 621 1 837 2 495 5 322 2 151 1 684 1 552 PETIT 20 03 01 OM (t) 115 216 275 361 515 488 (3) 473 535 531 11 758 13 365 25 806 34 560 45 034 21 539 (1) 41 538 47 654 49 970 PETIT 08 03 18 Toner (unités) 399 391 600 230 kg 240kg 416kg 552 kg 250 kg 100 gratuit gratuit gratuit gratuit gratuit gratuit gratuit gratuit gratuit PETIT 16 06 01 * Piles (kg) 410 280 230 697 200 0 147 176 0 2 135 1 502 1 239 3 834 963 0 872 1 063 0 GUIGOU 20 01 40 Plomb (kg) 0 20 37 80 1 290 0 0 0 0 0 17 37 69 0 0 0 0 0 (1) Abandon de facture de la Com m unauté urbaine MPM suite à dysfonctionnem ents. (2) (3) (4) (5) Activation d'une im portante filière de dons de m atériels HS (DIB et D3E) à des associations, pour réem ploi. DAOM collectés par Véolia depuis le 1/7/11 avec facturation au conteneur enlevé (précédemm ent : forfait de la Com m unauté urbaine). Nouveau prestataire de collecte. Facturation forfaitaire Récupération des vieux stocks (retours patients, m édecins). Les données opérationnelles concernant le carton, le papier, les DASRI et les DAOM, ont été retenues pour élaborer des IPE ( indicateurs de performances environnementales). Voir p. 54 Déclaration environnementale - version 2015 36 Résultats-Performances Données environnementales Suite - 1.1 Données opérationnelles 1.1.2. Production de déchets Principaux déchets produits par l'Institut en 2014 (en tonnes) DASRI 398 36,38% DAOM 531 48,54% Papier 31 2,83% Carton 68 6,21% DIB 47 4,30% Chimiques 17 1,55% D3E 2 0,19% 2014 Déclaration environnementale - version 2015 37 Résultats-Performances Données environnementales Suite - 1.1 Données opérationnelles 1.1.2. Production de déchets Evolution de la production de DASRI et DAOM en tonnes, comparée à l’indice d’évolution de l’activité. Depuis plusieurs années, l’Institut s’est fixé un objectif de diminution de la production de DASRI. Alors que par le passé, tous les déchets issus des plateaux médico-techniques et des unités de soins étaient éliminés en DASRI, depuis 2005 un tri a été progressivement mis en place jusque dans les chambres des patients. Malgré l’évolution de l’activité de l’établissement, le tonnage de DASRI se stabilise, ainsi celui de DAOM après avoir augmenté de 2006 à 2010. L’incidence économique est à souligner. 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 DASRI (t) 397 387 376 381 384 374 398 DAOM (t) 275 361 515 488 473 535 531 Indice activité IPC (M€) 129 137 144 150 156 158 164 Sources : données Service Hôtelier Déclaration environnementale - version 2015 38 Résultats-Performances Données environnementales Suite - 1.1 Données opérationnelles 1.1.2. Production de déchets Synthèse d’une gestion des déchets radioactifs en 2014 L’ensemble du plan de gestion des déchets radioactifs a été revu en 2014, et intégré dans la Gestion documentaire (GED). Retours aux fournisseurs en 2014 : • Générateurs Molybdène / Technétium (56 générateurs IBA et 21 générateurs Covidien en 2014) + 29 générateurs GE. Reprise des sources scellées par les fournisseurs en 2014 Gestion des déchets radioactifs • Iridium 192. Curiethérapie haut débit de dose / Fournisseur ELEKTA: Sources 2014 : janvier, avril, juillet, octobre. • Iode 125 bas débit curiethérapie prostatique/ fournisseur BEBIG France reprise de 340 grains en 2014. • Germanium 68 sources scellées TEP en médecine nucléaire/ fournisseur CERCA LEA 3 sources reprises, Cobalt 57 fournisseur CERCA LEA 1 sources reprises. Gestion en décroissance Répartie sur 4 locaux normalisés, cette technique permet de gérer les résidus actifs selon les modes opératoires du plan de gestion des déchets. Les déchets liquides, solides, ou mixtes engendrés par l’activité du département sont ainsi traités pour ne rejeter que des déchets banalisés : déchets ménagers, DASRI, effluents, déchets revalorisés... Contrôle technique annuel externe de radioprotection est assuré par la société DEKRA qui rédige un rapport. Ce dernier doit être présenté aux organismes de contrôles tels que l’ASN (Autorité de Sûreté Nucléaire) lors d’inspections. Source : Unité de physique, Médecine nucléaire, août 2015 Déclaration environnementale - version 2015 39 Résultats-Performances Données environnementales Suite - 1.1 Données opérationnelles 1.1.2. Production de déchets Synthèse d’une gestion des déchets radioactifs en 2014 (Suite) Quelques chiffres sur les volumes gérés en décroissance dans ces locaux : - Local déchets n°1 Médecine Nucléaire : 2 gammathèques de 100 L déchets mixtes, 5 fûts de 100 L déchets solides, 4 conteneurs OAR de 30 L, rangements en étagères pour 10 sacs de 50 L, stock de générateurs en attente de reprise, gestion de matériel contaminé, • rejet moyen hebdomadaire 100 L de déchets solides ou mixtes • rejet annuel suite à la gestion simultanée des conteneurs de plomb : aucune évacuation en 2009 • reprise des conteneurs F18 = 192 Kg de plomb par jour. - Local cuves Médecine Nucléaire (2*3 000L) • Rejet tous les 6 mois d’une cuve de 3 000 L - Local fosse septique (3 000 L) • 1 vidange annuelle • Rejet quotidien estimé à 500 L d’eau de transit fosse septique - Local déchets thérapie métabolique et CUVES (3*3 000 L) • Rejet tous les ans de une à deux cuves de 3 000 L d’effluents • Rejet à fréquence mensuelle d’un sac de 100 L : • déchets au quotidien : DASRI = 250 L/jour DAOM = 250 L/jour La Médecine Nucléaire a enregistré en 2014 : 3729 TEP SCAN 3951 actes de Médecine Nucléaire 73 traitements de thérapie métabolique. Déclaration environnementale - version 2015 40 Résultats-Performances Données environnementales 1.2. Données de Management 1.2.1. Actions du Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN) La lutte contre les évènements infectieux associés aux soins est historiquement assurée par le Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales [CLIN], désormais en tant que sous-commission spécifique de la Commission Médicale d’Etablissement [CME]. La CME et le CLIN prépare le programme annuel d'action en matière de lutte contre les infections nosocomiales [LIN]. Sa mise en œuvre et le terrain sont assurés par l'Equipe Opérationnelle d’Hygiène [EOH] qui assiste le CLIN et la CME dans la proposition des actions de LIN et dans l'élaboration des indicateurs de suivi de la mise en œuvre de ces mesures. L'EOH s'appuie sur divers groupes de travail qui ont en charge de débattre sur les questions posées lors de la définition du programme annuel ainsi que sur les problématiques contemporaines. Ces groupes sont également chargés de soumettre en permanence des propositions qui font l'objet de validation par l'EOH-CLIN. Les problématiques environnementales sont au cœur des priorités de l’EOH-CLIN puisqu’un groupe « ENVIRONNEMENT » pluridisciplinaire est en place depuis plusieurs années. Il fait appel aux personnalités suivantes : personnels soignants, service hôtelier, services techniques, microbiologistes et techniciens bio-hygiénistes, prestataires extérieurs. Les thèmes principaux abordés sont les suivants : prévention des risques liés à l'eau et à l'air, Bio nettoyage, Gestion des travaux, Audits environnementaux, Procédures, Evaluation des Pratiques Professionnelles, Alertes, incidence de l’aspergillose. Dans ce contexte notamment, l’EOH et les Services techniques se réunissent mensuellement pour prévenir tous les risques environnementaux liés à la qualité de l’eau (risque de légionellose, d’exposition à Pseudomonas aeruginosa…) ou à la qualité de l’air (enceintes protégées multiples, risque aspergillaire, préventions en situations de travaux…). L’amélioration de la qualité environnementale est permanente et en lien avec l’Infectiovigilance, puisque les professionnels de l‘Institut sont investis dans une EPP (Evaluation des Pratiques professionnelles) environnementale qui vise à minimiser l’impact des chantiers sur l’acquisition d’infections aéroportées telles que l’aspergillose ou à éradiquer la présence de microorganismes délétères dans l’eau du réseau hospitalier. Cette approche constructive nous permet désormais d’être dans l’anticipation des risques comme, par exemple, dans la prévention du risque d’arbovirose, qui repose sur une forte interaction EOH-Services Techniques-Service Hôtelier. Plus précisément, le tandem EOH-CLIN après information du représentant légal de l'établissement, donne son avis sur les projets d'aménagement de locaux, d'étude des circuits et d'acquisition d'équipement dans le cas où ces projets peuvent avoir des conséquences dans le domaine de l'hygiène. Déclaration environnementale - version 2015 41 Résultats-Performances Données environnementales 1.2. Données de Management 1.2.2 Le Comité de Prévention du Tabagisme (CPT) Le Comité de Prévention du Tabagisme (CPT) est animé par le Docteur Martine Vittot et se réunit à périodicité mensuelle. Il valide les mesures d’aide au sevrage tabagique consignées dans un « référentiel tabac ». La mise à disposition de substituts nicotiniques auprès des patients fumeurs hospitalisés à l’institut Paoli-Calmettes est à l’ordre du jour depuis janvier 2002. Elle est indispensable depuis que l’Institut a adhéré au Réseau Européen Hôpital sans Tabac, le 1er Janvier 2004. La prescription de substituts nicotiniques a trois indications essentielles : - Patient atteint de cancer et désirant entreprendre un sevrage tabagique. Tous les autres sujets fumeurs chez qui il convient d’obtenir qu’ils respectent la réglementation, c’est à dire l’interdiction de fumer au sein de l’hôpital. Obtention nécessaire d’un sevrage tabagique, avant une intervention chirurgicale. Ce référentiel prendra en compte également le premier contact avec les patients fumeurs que ce soit en hospitalisation ou en première consultation, ainsi que l’aide au sevrage tabagique pour l’entourage des patients et le personnel. Il organise une journée d’informations au sein de l’Institut dans le cadre de la Journée mondiale sans tabac initiée par l’OMS. La Journée mondiale sans tabac vise à mettre l'accent sur le rôle décisif joué par les professionnels de la santé dans la lutte antitabac. Ces derniers sont en effet en contact avec un pourcentage élevé de la population cible et ils ont l'occasion d'aider les fumeurs à modifier leur comportement. Ils peuvent aussi donner des conseils et des réponses aux questions relatives aux conséquences du tabagisme et donner l'exemple en s'abstenant de fumer. Déclaration environnementale - version 2015 42 Résultats-Performances 1.2. Données de Management 1.2.3. Formations, sensibilisations et informations en hygiène, sécurité, environnement 2014 ASPECTS ENVIRONNEMENTAUX FORMATIONS NBRE DE STAGIAIRES RISQUES D'ACCIDENT SENSIBILISATION AUX RISQUES ELECTRIQUES PREVENTION ET SECURITE INCENDIE PREVENTION ET SECURITE INCENDIE - REACTUALISATION (EN E LEARNING) PREVENTION ET SECURITE INCENDIE - SENSIBILISATION Incendie / Sécurité SSIAP 1 + HOBO + SST SSIAP 2 + HOBO + SST RECYCLAGE SSIAP 1 Total Incendie CONSIGNES DE SECURITE EN CAS D'URGENCE EN CURIETHERAPIE RENCONTRE DES PERSONNES COMPETENTES EN RADIOPROTECTION Exposition à la radioprotection RADIOPROTECTION DU PERSONNEL Total Exposition à la radioprotection HYGIENE DES MAINS HYGIENE EN ENDOSCOPIE BASES EN MICROBIOLOGIE PREVENTION ET PRISE EN CHARGE DES BACTERIES HAUTEMENT RESISTANTES JOURNEES NATIONALES D'INFECTIOLOGIE LES ISOLEMENTS A L'IPC SEMINAIRE : ACTUALITES DANS LA PRISE EN CHARGE INFECTIEUSE DES PATIENTS ATTEINTS DU CANCER SEMINAIRE : ACTUALITES SUR LES BACTERIES HAUTEMENT RESISTANTES Infections nosocomiales CONGRES NATIONAL DE LA SOCIETE FRANCAISE D HYGIENE HOSPITALIER JOURNEE ANNUELLE SUD EST DPC - PRISE EN CHARGE INFECT. LIEE AUX SOINS AUTOUR DES PICC BIONETTOYAGE : SENSIBILISATION INFECTIOLOGIE NEUTROPENIE FEBRILE PREVENTION DES INFECTIONS LIEES AUX VVC DU REANIMATION DES MALADES IMMUNODEPRIMES IMMUNODEPRESSION ET NEUTROPENIE Total Infections nosocomiales AES - RISQUE D'ACCIDENT PAR PIQURE AES - RISQUE D'ACCIDENT PAR PIQURE - REACTUALISATION Autres PREVENTION DES RISQUES BIOLOGIQUES PREVENTION DU RISQUE CHIMIQUE Total Autres 3 98 77 77 3 1 1 260 1 1 103 105 33 2 8 68 1 9 21 24 3 1 10 3 24 16 16 1 25 265 507 39 12 18 576 UTILISATION DE PRODUITS Gaz médicaux OXYGENE MEDICINAL : ECONOMIE/FIABILITE/SECURITE (EN E LEARNING) RISQUES LIES A L'AZOTE LIQUIDE Total Gaz Médicaux 9 1 10 ACCUEIL DES NOUVEAUX EMBAUCHES GESTION DU TRI DES DECHETS A L IPC PRESENTATION DU SYSTÈME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL Total Management environnemental 29 90 5 124 MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL TOTAL GENERAL Déclaration environnementale - version 2015 1340 43 Résultats-Performances 2. Résultats et performances 2.1. Principaux travaux d’amélioration environnementale 2.1.1. Ouverture du bâtiment IPC3 en février 2015 Priorités et proposition de hiérarchisation de l’approche HQE Conformément aux principaux objectifs affichés par le Maître d’ouvrage, nous avons privilégié les aspects énergétiques (cible 4), gestion de déchets d’activité (cible 6) et maintenance-pérennité des performances environnementales (cible7) à travers le choix de filières et d’équipements économes, une conception globale de l’enveloppe et le choix de revêtements intérieurs facilitant l’entretien et la maintenance. Nous les avons classés à un niveau très performant. Sur un niveau de performance important, le bien être des patients, considéré comme une contribution à part entière à la thérapie, a été mis en avant au travers de cibles confort acoustique (cible 9), confort visuel (cible10), confort olfactif (cible 11), qualité sanitaire de l’air (cible13) et qualité sanitaire de l’eau (cible 14). En privilégiant d’abord les cibles liées à la santé, le choix des matériaux de construction veille à limiter les diffusions de COV (composants organiques volatils) et de fibres, et la prolifération bactérienne, avant toutes autres considérations environnementales. 2.1.2. Construction du nouveau bâtiment IPC4 à partir de septembre 2015 Contexte Soucieux à la fois de répondre aux nouvelles contraintes légales et aux attentes du public, L’Institut Paoli-Calmettes se mobilise et œuvre pour améliorer la qualité environnementale au sens le plus large. Cet engagement se traduit dans le choix d’un projet ambitieux pour l’IPC4. En effet, l’Institut souhaite que ce nouveau bâtiment reflète l’ensemble de sa politique environnementale et c’est dans ce sens que les différents objectifs suivants ont été définis. Profil Environnemental Le Maitre d’Ouvrage pour le projet IPC4 souhaite suivre la démarche Haute Qualité Environnementale, décrite dans le référentiel « Etablissement de santé » en date du 1er Juillet 2008. Le profil environnemental est schématisé ci-dessous. Le programme ci-contre décrit l’ensemble des préoccupations que le groupement doit prendre en compte, en références aux exigences décrites dans le cadre du référentiel, pour le profil retenu. Très performant Performant Base CIBLES 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 Déclaration environnementale - version 2015 13 14 44 Management Environnemental Le Maître d’Ouvrage pour le projet IPC4, souhaite mettre en place pour son opération un système de management environnemental. Il désignera dans l’équipe de maitrise d’ouvrage et ses assistants un correspondant sur ce sujet. Il attend que le groupement retenu en fasse de même pour qu’un dialogue s’installe du début de l’opération jusqu’à sa réception et à la fin des opérations de GPA. Dans leurs propositions, les groupements préciseront leurs motivations, leurs démarches et leurs expériences dans ce domaine ; ils préciseront leur organisation interne en lien avec ces préoccupations et les missions confiées à ce correspondant pour le suivi de la qualité environnementale, tout au long du déroulement de l’opération. L’évaluation de la qualité environnementale se fera à chaque stade de l’opération : - D’abord à l’issue de la consultation de conception construction sur la base de l’analyse de la démarche du groupement et de la notice environnementale fournie par chaque candidat. - Pendant la phase conception, cette évaluation sera actualisée aux stades AP, PRO et EXE. - Enfin, un bilan environnemental du chantier et de l’opération sera effectué à la réception. Déclaration environnementale - version 2015 45 Résultats-Performances Résultats et performances 2.2. Département de Biologie Produits chimiques Les actions concernant les risques chimiques sont concentrées sur trois thématiques : • L’organisation et le pilotage de la prévention des risques chimiques • La formation • La sécurité 2.2.1 - L’organisation et le pilotage de la prévention des risques chimiques a - Mise en place d’un groupe de Référents "risques chimiques" dans chaque unité fonctionnelle qui a pour mission de : • Veiller à l’application et au respect des procédures mises en place concernant la prévention des risques chimiques. • Assurer l’information concernant les risques chimiques à tous les nouveaux agents et étudiants • Faire appliquer les consignes sécurité • Elaborer les fiches de poste pour toutes les substances chimiques Ce groupe, composé de 8 personnes, se réunit une fois par mois en moyenne afin de suivre et mettre en place la stratégie d’action. b - Rédaction des procédures Une procédure "gestion des produits chimiques" est intégrée dans la Gestion documentaire (GED) ainsi que trois modes opératoires qui s’intitulent : • Evaluation et prévention du risque chimique • Stockage et déstockage des substances chimiques • Gestion des déchets chimiques L’ensemble de ces documents permet d’organiser la prise en charge de toutes substances chimiques, depuis l’identification du besoin jusqu’à l‘élimination de la substance dans le respect de la réglementation, des règles de sécurité. c - Suivi des déchets chimiques • Mise en place d’un cahier de suivi des déchets stockés au blockhaus afin de connaître en temps réel la nature et le volume des substances entreposées. • Simplification du système d’identification (étiquetage) des substances stockées. • Réévaluation de la dangerosité des déchets, ce qui a permis de diminuer de façon non négligeable le volume de substance éliminé par la filière SPUR environnement. d - Conformité à la réglementation Les réglementations : SGH (Système général harmonisé), du 20/01/2009, REACH (Obligation d’enregistrement, évaluation et autorisation, restriction des produits chimiques) du 01/06/2007 et CLP (Classification, labelling, packaging) du 31/12/2008, impactent sur l’accès à l’information pour optimiser la stratégie de prévention. Déclaration environnementale - version 2015 46 Changements - changement de classification qui up grade les risques notamment pour les agents chimiques dangereux (ACD) et les cancérogènes, mutagènes, reprotoxiques (CMR), - changement de pictogramme, des phrases de risques, mentions supplémentaires et additionnelles, - changement des conseils de prudence, - prise en compte de l’écotoxicité, - obligation d’évaluer le risque pour les mélanges et les déchets, - exigences supplémentaires sur les fiches individuelles d’exposition. Améliorations apportées - formation du personnel : l’objectif sera d’intégrer les nouvelles données et acquérir une autonomie suffisante pour comprendre le risque et mieux le prévenir - réactualisation de l’ensemble des fiches de données sécurité (~600 fiches) et mise à disposition à chaque poste de travail, informatiquement si possible, - analyse des risques par poste de travail (évaluation du danger en tenant compte de la nouvelle classification, de l’exposition), - réactualisation de l’ensemble des fiches individuelles d’exposition (FIE), - mise en place des contrôles obligatoires pour tous les CMR sans exception et les ACD lorsqu’on ne peut pas prouver qu’il n’y a pas de risque Actions réalisées en Aout 2011 : - formation à la nouvelle règlementation pour l’ensemble des personnels des laboratoires - mise à jour des fiches de données sécurité (FDS) après application du principe de substitution - analyse des risques au poste de travail, création d’un nouveau modèle de FIE qui prend en compte cette évaluation - mise en place d’APR (appareil de protection respiratoire) et formation des personnels à leur utilisation. 2.2.2 - La formation • Mise en place d’une formation systématique de tous les nouveaux personnels, étudiants et stagiaires dès leur arrivée. • En 2007 et 2010 le personnel a suivi une formation sur la prévention des risques chimiques. • Ces formations sont enregistrées sur un fichier commun géré par le service formation. Formation des personnels concernés au port des APR Formation pratique du personnel à la conduite à tenir en cas d’accident par renversement (labo, imagerie). 2.2.3 - La sécurité Mise en place de mallettes sécurité pour les personnels qui transportent des produits chimiques (service achat, aide de laboratoire, service hôtelier). Ces mallettes permettent de protéger les agents en cas de renversement accidentel. Elles contiennent : un rince œil, des gants en nitrile, des lunettes de sécurité, du papier absorbant, un APR (appareil de protection respiratoire), Réf : ABEKP3. Mise en place de mallette de transport contenant un tampon (Réf : Fan Pad) assurant l’absorption des vapeurs et liquide chimique. Achat de pots de prélèvement étanches et incassables. Mise en place de bac de rétention sur les plans de travail dans tous les secteurs ou des fixateurs formolés sont utilisés. Ces bacs sont recouverts de tapis (Réf : D-formalizer) qui ont le même rôle que les tampons (Réf : Fan Pad, moins coûteux). Changement des châssis clos au profit de châssis ouvrant en imagerie et à l’hôpital de jour chirurgical dans les salles ou le formol est utilisé. Mise en place d’une armoire ventilée en imagerie médicale. Déclaration environnementale - version 2015 47 Aménagement du blockhaus pour répondre aux remarques faites par les experts visiteurs lors de la demande de certification EMAS. Cet aménagement a consisté à changer les étagères afin de mettre en place des bacs de rétention. Mise en place de poste sécurité à l’intérieur du blockhaus (locaux de stockage) pour la partie produits chimiques et la partie déchets chimiques, (blouse, eau propre), afin de faire face à un renversement accidentel. 2.3. Elimination des déchets 1969 L’établissement est équipé d’un incinérateur fonctionnant au gasoil. Sont incinérés : DASRI, pièces anatomiques, papier, toner, piles. Les résidus du four sont déposés dans la benne DIB. Les produits liquides issus des labos sont évacués à l'égout (toluène, formol, alcool…). Tri des films, revendus à une société pour récupérer le bromure d'argent. Tri du plomb qui est repris par le fournisseur (MCP) et traité en Grande Bretagne. Tri des DIB. Les cartons sont cassés et transportés par le service désinfection à la cartonnerie de la Pointe Rouge. Les déchets de restauration sont éliminés en OM. Certains encombrants (matelas) sont transportés par le service désinfection à la zone de triage des déchets de la Ville. Les pièces anatomiques reconnaissables sont transportées au dépositoire de La Timone puis incinérées au crématorium du cimetière St Pierre. Contrat avec TEP (Transport Entretien Phocéen) pour élimination du toluène usagé. Les produits chimiques périmés issus des labos sont soit éliminés par TEP, soit transférés au lycée pour réutilisation par les élèves. Les effluents issus de l'imagerie sont éliminés à l'égout. 1979 Contrat avec la société Farina pour la vidange des bacs à graisse. 1980 Tri du verre, organisé avec la Ligue contre le Cancer. Abandon de cette opération en 1990 (forte diminution de l’utilisation du verre). 1985 Les films ne contiennent plus de bromure d'argent mais le tri existe toujours. 1987 Nouvelle gestion des déchets radioactifs. 1990 Incinérateur supprimé. 1990 Mise en place d'une benne à déchets munie d'un compacteur et d'un élévateur pour DASRI, papier, cartons. 1992 Création du CLIN à l’Institut Paoli-Calmettes qui valide toutes les procédures déchets. 1993 Création du poste de Responsable des services intérieurs en charge de l'élimination des déchets. 1993 Acquisition de 2 compacteurs pour DASRI. Les DASRI sont compactés dans des cartons et évacués par un prestataire extérieur. Déclaration environnementale - version 2015 48 1995 Tri du carton (collecte mensuelle : 4 t). 1995 Adhésion au groupement de commandes des déchets des BdR pour le transport et l'incinération des DASRI à Toulon. 1995 Mise en place du principe de substitution : remplacement des produits reconnus toxiques par d'autres moins toxiques (toluène par histolemon). 1995 Contrat avec Solamat pour l’élimination des effluents aqueux et des eaux + solvants de laboratoire. 1996 Tri du papier après test aux consultations externes. Collecte mensuelle de 0,75 t. 1997 Création d’un groupe de travail sur le tri sélectif (GTTS). 1997 Tri des piles. 1997/99 Tri des cannettes aluminium : opération Kroc'Can. Elimination par Plastic Omnium. 1999 Création des procédures de tri et d'élimination de tous les déchets, et la destruction sur site résolvant les problèmes de confidentialité. Convention avec la ville de Marseille pour l’incinération des pièces anatomiques reconnaissables L’ensemble des bureaux est équipé de deux corbeilles 1/ papier 2/ déchets domestiques (sac noir). Collecte mensuelle du papier 1,8 t. 2000 Création d'un poste de responsable du service hôtelier en charge de la gestion des déchets. Audit gestion du cycle des déchets. Contrat avec Solamat pour l’élimination des résidus d'analyse HPLC (acétonitrile). Contrat avec Service Action Santé pour l’élimination du plomb, des piles, films et amalgames dentaires. Contrat avec l'association Handiterre pour l’élimination des déchets d'encre. Affichage tri et circuit de l'élimination des déchets. Finalisation des procédures DASRI 13 catégories de déchets sont déterminées. 2001 Visite d’accréditation : le rapport des experts souligne page 42, 1/ dans les point forts : « la gestion rigoureuse de l’élimination des déchets ». 2/ une proposition de l’Institut Paoli-Calmettes retenue : la mise en conformité de l’élimination des déchets de l’imagerie médicale. 2002 L’Institut Paoli-Calmettes a acquis en 2002 un scanner équipé de connexions pour le branchement d’un Repro-laser à sec. L’utilisation de cet équipement a permis une diminution de la consommation de films, révélateurs et fixateurs, qui en terme de déchets représentent une baisse de volume de 69 % pour les films, de 28 % pour les révélateurs et de 60 % pour les fixateurs Déclaration environnementale - version 2015 49 Résultats-Performances Résultats et performances Suite - 2.3. Elimination des déchets 2003 Tri du matériel informatique et de téléphonie. Mise en place d’un système de tri du papier permettant le recyclage et la destruction sur site résolvant les problèmes de confidentialité. 2004 Aménagement d'une nouvelle plate-forme de départ des déchets. Expérimentation d'une généralisation du tri des déchets issus des unités de soins et des plateaux médico-techniques avec deux filières (DASRI et OM). 2005 Mise en service d'un portique de contrôle de détection de résidus actifs sur les déchets l'incinérateur. en partance pour 2006 Généralisation de la collecte des DEEE Généralisation du tri des déchets issus des unités de soins et des plateaux médicaux-techniques en 2 filières : DASRI & DAOM. 2007 Baisse du tonnage de DASRI collectés. Augmentation du tonnage de DAOM ; nouveau contrat de collecte avec la communauté urbaine Etude d’implantation de “banaliseurs” de DASRI Création de nouvelles filières d’élimination : médicaments anticancéreux, palettes bois. 2008 Baisse du tonnage de DASRI et augmentation du tonnage de DAOM collectés. Phase de démarrage du tri DASRI/DAOM dans les chambres des patients. Participation au groupe de travail inter-hôpitaux sur le projet « Banalisation des DASRI ». Création d’une filière spécifique : déchet d’acide péracétique. 2009 Baisse du tonnage de DASRI et augmentation du tonnage de DAOM collectés. Généralisation du tri DASRI/DAOM dans les chambres des patients. Participation au groupe de travail inter-hôpitaux sur le projet « Banalisation des DASRI ». Création de deux nouvelles filières d’élimination des déchets : ampoules usagées, aérosols. 2010 Baisse du tonnage de DASRI et augmentation du tonnage de DAOM collectés Inversion du ratio (tonnage DAOM supérieur au tonnage DASRI). Participation au groupe de travail inter-hôpitaux sur le projet « Banalisation des DASRI » et groupement de commande des déchets hospitaliers des Bouches du Rhône. Création d’un indicateur de performance sur les déchets. Prise en charge du transport des DASRI par Véolia. Réemploi : réactivation de la filière « associations » pour la collecte des DIB et D3E. Déclaration environnementale - version 2015 50 2011 Stabilisation du tonnage de DASRI malgré l’augmentation d’activité. Participation au groupe de travail inter-hôpitaux Prise en charge du transport des DAOM par Véolia en remplacement de la Communauté urbaine à/c du 1/7/2011. Création d’une filière de collecte de bouchons en plastique au profit d’une association d’aide aux handicapés. 2012 Stabilisation du tonnage de DASRI et DAOM malgré l’augmentation d’activité. Elaboration d’un registre des déchets sortants. Prise en charge de l’élimination des DASRI par SITA (transport et incinération). 2013 Finalisation de l’AO collecte des DASRI avec le Groupement d’achat inter-hôpitaux PACA. Organisation de la reprise des toners usagés par les fournisseurs. Mise en place du tractage électrique des conteneurs déchets. Etude de mise en place d’une filière bio déchets. Activation d’une filière de réemploi avant élimination en benne DIB. 2014 Validation et mise en œuvre progressive d’un contrôle d’accès des locaux déchets. Actualisation de la signalétique des portes des locaux déchets. Elaboration d’un plan d’action 2014/ 2015, suite aux audits externes sur les DASRI. Généralisation du marquage des emballages DASRI, avec la mention du service producteur. Préparation du plan d’élimination des déchets du nouveau bâtiment IPC3. 2015 Nomination d’un conseiller à la sécurité TMD (Transport des Marchandises Dangereuses). Déclaration environnementale - version 2015 51 Résultats-Performances Résultats et performances 2.4 Circuit des déchets radioactifs de médecine nucléaire DIAGNOSTIC WC Chaud lave bassin Evier Chaud Déchets solides Contrôle Contamination Cuves Décroissance C1 & C2 (Sous-sol – MN) Non Oui Fosse Septique (Sous-sol MN Bat Est) Local déchets pour décroissance Oui Mesure Contamination Effluents Oui Contrôle Contamination sortie service Non Emissaires (Sous-sol) Non Contrôle via portique Incinérateur Oui Non Incinérateur Toulon ou Vedène Contrôle trimestriel Non Local dédié vers portique Déclaration environnementale - version 2015 52 THERAPIE Chambre 210 et 211 ONCO-CHIR II 2ème étage Aile Ouest Déchet solide Contrôle Contamination WC Chaud Urine Selle Oui Cuves Décroissance à urines Cuve 1- Cuve 2- Cuve 3 (Sous-sol – Aile Ouest) Local déchets (Sous-sol Aile Ouest) Oui Déchet putrescible Congélateur Déchets solide Fût Mesure Contamination Non Oui Contrôle Contamination Via portique après décroissance Emissaires (Sous-sol) Non Mesure Contamination à l’émissaire Incinérateur Toulon ou Vedène Déclaration environnementale - version 2015 53 Résultats-Performances Résultats et performances 2.5 Indicateurs de performances environnementales Evolution des ratios (R) 2014/2008 Consommation : énergie A Electricité en € ttc B Chiffre d'affaire en €ttc R Ratio A Gaz €ttc B Chiffre d'affaire en €ttc R Ratio Consommation : eau A Eau du service des eaux en €ttc B Chiffre d'affaire en €ttc R Ratio 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 536 918 573 110 666 747 701 630 785 060 856 879 925 277 0,41589% 0,41711% 0,46206% 0,46635% 0,50324% 0,54233% 0,56419% 144 922 154 072 145 730 166 643 185 378 170 811 146 189 0,11226% 0,11213% 0,10099% 0,11076% 0,11883% 0,10811% 0,08914% 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 109 105 124 777 151 943 144 017 147 129 134 931 127 562 0,08451% 0,09081% 0,10530% 0,09572% 0,09431% 0,08540% 0,07778% 2009 2010 2011 2012 2013 2014 A Eaux usées (m3) 31 712 36 968 36 571 36 035 36 617 31 450 B Chiffre d'affaire en €ttc R Ratio B Chiffre d'affaire en €ttc R Ratio A Coût élimination papier €ttc B Chiffre d'affaire en €ttc R Ratio A Coût élimination DASRI €ttc B Chiffre d'affaire en €ttc R Ratio A Coût élimination DAOM €ttc B Chiffre d'affaire en €ttc R Ratio P. 56 -20,59% P.56 129 100 000 137 400 000 144 300 000 150 450 000 156 000 000 158 000 000 164 000 000 2008 Coût élimination carton €ttc 35,66% 129 100 000 137 400 000 144 300 000 150 450 000 156 000 000 158 000 000 164 000 000 28 017 Production de déchets Plan d'actions 2013/ 2015 129 100 000 137 400 000 144 300 000 150 450 000 156 000 000 158 000 000 164 000 000 Rejet dans l'eau A R 2014/2008 -7,96% 129 100 000 137 400 000 144 300 000 150 450 000 156 000 000 158 000 000 164 000 000 0,00022 0,00023 0,00026 0,00024 0,00023 0,00023 0,00019 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 12 887 16 506 19 701 19 671 19 295 19 715 19 837 -11,63% 129 100 000 137 400 000 144 300 000 150 450 000 156 000 000 158 000 000 164 000 000 0,00998% 0,01201% 0,01365% 0,01307% 0,01237% 0,01248% 0,01210% 52 774 54 404 53 412 54 388 28 704 27 908 28 813 21,17% P.30 129 100 000 137 400 000 144 300 000 150 450 000 156 000 000 158 000 000 164 000 000 0,04088% 0,03960% 0,03701% 0,03615% 0,01840% 0,01766% 0,01757% 288 168 295 313 249 496 251 582 224 461 227 321 224 489 -57,02% 129 100 000 137 400 000 144 300 000 150 450 000 156 000 000 158 000 000 164 000 000 0,22321% 0,21493% 0,17290% 0,16722% 0,14389% 0,14387% 0,13688% 25 806 34 560 45 034 21 539 41 538 47 654 49 970 -38,68% P.30 129 100 000 137 400 000 144 300 000 150 450 000 156 000 000 158 000 000 164 000 000 0,01999% 0,02515% 0,03121% 0,01432% 0,02663% 0,03016% 0,03047% 52,43% P.30 Conformément au règlement EMAS : le chiffre A correspond à l'apport/incidence dans le domaine concerné le chiffre B correspond à la production annuelle totale de l'organisation le chiffre R correspond au rapport A/B (ici le % du buget consommation ou production sur le buget total) Pour l'IPC, le chiffre le plus représentatif de l'évolution de l'activité est le chiffre d'affaire, sauf pour les rejets dans l'eau exprimés en m3. Les données produites sont financières. Le ratio R correspond au % du buget consommation ou production sur le buget total. Le ratio R 2014/2008 correspond à l'évolution de ce %. L'augmentation du buget de traitement des DAOM correspond à l'objectif fixé : diminuer la part des DASRI grâce à une amélioration du tri des déchets dans les unités de soins et les plateaux techniques. En 2011, abandon de plusieurs factures de la Communauté urbaine suite à dysfonctionnements. Voir tableau de l'évolution comparée des production DASRI/DAOM Sources : service hôtelier août 2015 Déclaration environnementale - version 2015 54 Résultats-Performances Résultats et performances 2.6 Bilan d’émission de gaz à effet de serre réglementaire (BEGESR) Institut Paoli-Calmettes Marseille Emissions GES (en Tonnes) 2012 année de référence (et année du premier bilan) -Créer autant de colonnes de gaz que nécessairecatégories d'émissions Postes d'émissions 1 2 3 Emissions directes 4 5 Sous total 6 Emissions indirectes 7 associées à l’énergie Sous total 8 9 10 11 12 13 14 15 16 Autres émissions 17 indirectes* 18 19 20 21 22 23 24 Sous total CO2 CH4 N2O (Tonnes) (Tonnes) (Tonnes) Gaz production ECS 5 véhicules néant Fluides frigorigènes néant 610,77 0,0428 0,0267 EDF y compris chauffage et froid Déchets Autre gaz: (Tonnes) Total (TCO2e) 2013 année du bilan suivant -Créer autant de colonnes de gaz que nécessaire- CO2 b CO2 CH4 N2O (Tonnes) (Tonnes) (Tonnes) (Tonnes) Autre gaz: (Tonnes) Total (TCO2e) différence année de référence et année du bilan (TCO2e) CO2 b (Tonnes) 3,6 2,33 -80,96 -1,27 5,25 5,00 -0,25 628,52 546,04 365,62 394,06 -82,48 28,44 365,62 394,06 28,44 608,85 600,00 -8,85 619,67 530,97 0,0372 0,0232 538,71 :Facultatif CO2 b: CO2 issu de la biomasse * Catégorie d’émissions non concernée par l’obligation réglementaire Déclaration environnementale - version 2015 55 Résultats-Performances Résultats et performances 2.6 Bilan d’émission de gaz à effet de serre réglementaire (BEGESR) Plan d’action 2013/ 2015 Catégorie d'emission 1 Gaz naturel (production ECS) Nouveau bâtiment (IPC 3) : amélioration des performances selon la RT 2005 (réglementation thermique) Préchauffage de l'ECS par récupération d'énergie sur les groupes de production frigorifiques Centrale d'énergie : récupération sur les fumées pour préchauffer l'ECS Réalisations Réalisé : 01/2015 2 Véhicules Acquisition ou LOA de véhicule électrique Réalisé : 04/2014 4 Fluides frigorigènes Rappel d'un groupe froid d'un batiment (M) ; substitution du R22 par HFC 6 Electricité production chauffage, froid et alimentation générale Nouveau bâtiment (IPC 3) : amélioration des performances selon la RT 2005 (réglementation thermique) Nouveau bâtiment (IPC4) : chauffage électrique d'accumulation de nuit Déclaration environnementale - version 2015 Devis de travaux faits. En attente de commande. Réalisation 2016. Réalisé : 01/2015 Prévu : 2018 56 Résultats-Performances 3. L’Institut Paoli-Calmettes en chiffres (2014) Hospitalisation 13 895 entrées 28 885 séances - hôpitaux de jour 84 085 consultations 2 190 journées - hospitalisation à domicile Le diagnostic en quelques chiffres 11 240 scanners 3 725 imageries par résonance magnétique (IRM) 30 465 autres actes d’imagerie 6 170 actes d’endoscopie 3 950 actes de médecine nucléaire codifiés (scintigraphie) 3 730 tomographe à émission de positons (TEP) Les soins en quelques chiffres 33 850 chimiothérapies 40 755 séances de radiothérapie externe 3 410 séjours de chirurgie 325 greffes de moelle et de cellules souches 385 prélèvements par cytaphérèse Activité de dépistage oncogénétique 2 680 consultations 6 615 tests réalisés Budget 164 Millions d’Euros exploitation 27 Millions d’Euros investissement Moyens humains 1 407 personnes salariées de l’IPC au 31 décembre 2014 Lits ouverts Hospitalisation complète : 228 lits Alternatives : - Hôpital de jour médical et chirurgical : 63 places - Hospitalisation à domicile : 20 places Les patients File active des patients hospitalisés : 9 230 patients dont 8 655 nouveaux patients Déclaration environnementale - version 2015 57
