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Déclaration environnementale - version 2015
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2015

Déclaration environnementale - version 2015
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Déclaration Environnementale vérifiée le :
Didier PETIT :
INSTITUT PAOLI-CALMETTES MARSEILLE
Déclaration
Environnementale
Ref : communication 1225/2004
Création : 20/02/2004
Diffusion:
Mise à jour : 04/09/2015
Version 13
Diffusion externe :
site internet de l’IPC
Diffusion interne :
site intranet de l’IPC
REDACTION
VERIFICATION
APPROBATION
Didier PETIT
Responsable Hôtelier
Responsable du management
environnemental (RME)
Martine BOUYSSIE
RAQ
Hervé NARDIAS
Secrétaire général adjoint
Date : 04/09/15
Visa :
Date : 04/09/15
Visa :
Date : 04/09/15
Visa :
HISTORIQUE DES MODIFICATIONS
Date de mise à jour
Version
Objet de modifications
09/04/04
22/04/05
22/06/06
25/05/07
01/08/08
17/09/09
20/08/10
22/08/11
24/08/12
19/08/13
15/10/14
04/09/15
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Remise en page et mise à jour intégrale du document
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Organisme vérificateur :
Ecocert Environnement SAS – 36, boulevard de la Bastille – F-75012 Paris
T + 33 (0) 1 53 44 74 44 – F + 33 (0) 1 73 01 79 34
Lea.ma[email protected] – www.ecocert.com

Déclaration environnementale - version 2015
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Vérificateur : Monsieur François Rémy
ECOCERT ENVIRONNEMENT
(accréditation COFRAC n°4-0011 rév 18-V-0010)
Pour le Ministère de l’Ecologie, du Développement
Durable et de l’Energie.
Informations réglementaires
Numéro d’enregistrement : FR-000047
Référentiel :
Règlement EMAS (CE) n° 1221/2009 du 25 novembre 2009
Domaine d’application :
Institut Paoli-Calmettes (Marseille)
Établissement privé code NACE : 8610Z
Date de validation de la déclaration :

Déclaration environnementale - version 2015
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Table des matières
Présentation – Structures p 5
Présentation de l’Institut Paoli-Calmettes p 6
Implantation des bâtiments p 7
Plan du bâtiment principal p 8
Organigramme de l’Institut Paoli-Calmettes p 9
Politique et organisation environnementales p 15
Politique environnementale p 16
Reconnaissance externe p 17
Organigramme environnemental p 18
Structure d’organisation et responsabilité du SMEA p 19
Description du SMEA p 22
Aspects environnementaux significatifs – Objectifs p 23
Evaluation des aspects environnementaux p 24
Tableau de bord environnemental : p 24
a) Description des Aspects Environnementaux ayant une Incidence Significative p 24
b) Evaluation des AEIS p 27
c) Programme environnemental 2013 p 30
d) Programme de management environnemental 2013 p 31
Liste des Installations classées pour la protection de l'environnement à l'IPC p 32
Résultats – Performances p 34
1. Données environnementales p 35
1.1 Données opérationnelles p 35
1.1.1 Consommation eau, énergie, produits chimiques p 35
1.1.2 Production de déchets p 36
1.2 Données de management p 41
1.2.1 Actions du Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN) p 41
1.2.2 Le Comité de Prévention du Tabagisme (CPT) p 42
1.2.3 Formations hygiène, sécurité, environnement p 43
2. Résultats et performances p 44
2.1 Principaux travaux d’amélioration environnementale p 44
2.2 Département de biologie p 46
2.3 Elimination des déchets p 48
2.4 Circuit des déchets radioactifs de médecine nucléaire p 52
2.5 Indicateurs de performance environnementale p 54
2.6 Bilan d’émission de gaz à effet de serre réglementaire (BEGESR) p 55
3. L’IPC en chiffres p 57

Déclaration environnementale - version 2015
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Présentation structures