cegedim 2014 - Bourse Direct

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2014
RAPPORT FINANCIER ANNUEL INCLUS
Le présent Document de Référence a été déposé auprès de l’Autorité des Marchés Financiers le 31 mars2015, conformément aux
dispositions de l’article212-13 de son règlement général.
Le présent document a été établi par l’émetteur et engage la responsabilité de ses signataires.
Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération financière s’il est complété par une noted’opération visée par l’Autorité des Marchés
Financiers.
Des exemplaires du Document de Référence sont disponibles gratuitement auprès de Cegedim SA
au 127, rue d’Aguesseau, 92100 Boulogne-Billancourt,
et sur le site Internet: www.cegedim.fr/finance
Cegedim - Document de Référence 2014

SOMMAIRE
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Personnes responsables 19
1.1 Nom et fonction du responsable duDocument
de Référence 20
1.2 Attestation du responsable duDocument
deRéférence RFA 20
Contrôleurs légaux des comptes pour
la période couverte par les informations
fi nancières historiques 21
2.1 Commissaires aux comptes titulaires 22
2.2 Commissaires aux comptes suppléants 22
2.3 Honoraires des commissaires auxcomptes RFA 22
Informations fi nancières sélectionnées 23
Facteurs de risques 25
4.1 Risques  nanciers 26
4.2 Risque de marché 36
4.3 Autres risques 38
4.4 Assurance 48
4.5 La cession de la division «CRM etDonnées
stratégiques» parleGroupe à la société IMS
Health est soumise, comme toutes opérations
de cession, àdes conditions préalables dites
de «closing» 48
Informations concernant l’émetteur 49
5.1 Histoire et évolution de la société 50
5.2 Investissements 52
Présentation des activités du Groupe
etdeleurs évolutions 55
6.1 L e Groupe Cegedim 56
6.2 Détail des activités 58
6.3 Le marché: tendances par division 72
6.4 Les forces 78
6.5 La stratégie 83
6.6 Concurrents 84
6.7 Événements exceptionnels 86
6.8 Éléments sur lesquels est fondée
toutedéclaration de l’émetteur concernant sa
position concurrentielle 86
Organigramme 87
7.1 Groupe Cegedim et place de Cegedim ausein
du Groupe 90
7.2 Liste des  liales de Cegedim 90
Propriétés immobilières, usines
etéquipements 91
8.1 Immobilisations corporelles importantes,
existantes ou plani ées, y compris
lespropriétés immobilières louées ettoute
charge majeure pesant dessus 91
8.2 Utilisation des immobilisations corporelles au
regard del’environnement 91
Examen de la situation fi nancière
etdurésultat 93
9.1 Cegedim SA 94
9.2 Groupe Cegedim 96
Trésorerie et capitaux 107
10.1 Cegedim SA 108
10.2 Groupe Cegedim 108
Recherche et développement,
brevetsetlicences 111
11.1 Activité en matière de recherche
etdéveloppement au niveau deCegedim SA 112
11.2 Activité en matière de recherche
etdéveloppement au niveau duGroupe
Cegedim 112
Informations sur les tendances 113
Produits d’exploitation et politique de prix 113
Charges d’exploitation 114
Stocks et production 114
Prévisions ou estimations du bénéfi ce 115
Les éléments du Rapport Financier Annuel sont clairement
identi és dans ce sommaire à l’aide du pictogramme RFA
Rapport sur les obligations en matière
sociale, environnementale et sociétale
enfaveur du développement durable 1
Signature du contrat de cession définitif
deladivision CRM et données stratégiques 2
Les valeurs de Cegedim 2
Informations sociales 3
Informations environnementales 8
Informations sociétales 11
Pour aller plus loin 13
Note méthodologique 14
PANORAMA
RSE
FINANCE
Cegedim - Document de Référence 2014

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14 Organes d’administration et de direction 117
14.1 Nom, adresse professionnelle etfonctions
des mandataires sociaux 118
14.2 Con its d’intérêts au niveau des organes
d’administration etdedirection 124
14.3 Gouvernement d’entreprise 124
Rémunérations et avantages 127
15.1 Montant des rémunérations totales
et avantages de toute nature versés durant
l’exercice, de manière directe ou indirecte,
nominativement à chaque mandataire social,
par Cegedim etpar toute société du Groupe 128
15.2 Montant total des sommes provisionnées
ou constatées par l’émetteur ou ses
 liales aux  ns du versement de pensions,
de retraites ou d’autres avantages 129
15.3 Attribution d’actions gratuites 129
15.4 Jetons de présence de Cegedim SA 129
Fonctionnement des organes
d’administration et de direction 131
16.1 Date d’expiration du mandat actuel
desAdministrateurs deCegedim SA
etpériode durant laquelle ils sont restes
enfonction 132
16.2 Informations sur les contrats de service liant
les membres des organes d’administration
etdedirection àl’émetteur oual’une de ses
 liales et prévoyant l’octroi d’avantages au
terme d’un tel contrat 132
16.3 Informations concernant le Comité d’Audit,
le Comité de rémunération, le Comité
desNominations et le Comité deStratégie 133
16.4 Conformité au régime degouvernement
d’entreprise envigueur en France 133
16.5 Rapport du Président duConseil
d’Administration surles conditions
depréparation etd’organisation
des travaux du Conseil ainsi que
sur les procédures de Contrôle interne
mises enplace par la société RFA 133
Salariés 139
17.1 Effectifs du Groupe Cegedim àlaclôture 140
17.2 Participation des dirigeants danslecapital
et stock-options 140
17.3 Accord prévoyant uneparticipation
dessalariés danslecapital de Cegedim 140
Principaux actionnaires 141
18.1 Composition de l’actionnariat 142
18.2 Droits de votes particuliers 143
18.3 Contrôle de Cegedim 143
18.4 Accord dont la mise en œuvre pourrait, a
une date ultérieure, entraîner un changement
decontrôle 143
Opérations avec des apparentés 144
Informations fi nancières concernant
lepatrimoine, la situation fi nancière
etles résultats de l’émetteur 145
20.1 Informations  nancières historiques –
comptes consolidés RFA 146
20.2 Informations  nancières historiques –
comptes sociaux RFA 196
20.3 Rapport des contrôleurs légaux RFA 224
20.4 Véri cation des informations  nancières
historiques annuelles 233
20.5 Date des dernières informations  nancières 233
20.6 Informations  nancières intermédiaires 233
20.7 Politique de distribution dedividendes 234
20.8 Procédures judiciaires etd’arbitrage 234
20.9 Changement signi catif delasituation 234
Informations complémentaires 235
21.1 Capital social 236
21.2 Acte constitutif et statuts 238
Contrats importants 241
Informations provenant de tiers,
déclarations d’experts et déclarations
d’intérêts 242
Documents accessibles au public 243
24.1 Responsable de la communication  nancière 244
24.2 Calendrier indicatif des dates de publication
des informations  nancières 244
24.3 Document d’information annuel 2014 245
Informations sur les participations 247
25.1 Information sur Cegedim Activ 248
25.2 Information sur InPS 248
25.3 Information sur Cegelease 248
25.4 Cegedim SRH 248
Assemblée Générale 249
Glossaire 252
Rapport de Gestion RFA 253
Contacts 257
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