les principes democratiques de l`autorite fondements et modalites

Université Paris Ouest Nanterre La Défense
U.F.R. PHILLIA
ED 139 - Connaissance, Langage, Modélisation
Thèse pour le doctorat de philosophie
Thomas BOCCON-GIBOD
LES PRINCIPES DEMOCRATIQUES DE
L’AUTORITE
FONDEMENTS ET MODALITES DE L’EXERCICE DU
POUVOIR DANS LES SOCIETES CONTEMPORAINES
Thèse dirigée par M. Robert DAMIEN
Soutenue le 22 novembre 2011
Jury : M. Robert DAMIEN, M. Stéphane HABER, Mme Hélène
L’HEUILLET, M. Thierry MENISSIER, M. Eric MILLARD, M.
Pierre-Yves QUIVIGER, M. Mikhaïl XIFARAS

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RESUME
Les principes démocratiques de l’autorité
Fondements et modalités de l’exercice du pouvoir dans les sociétés contemporaines
L’objet de cette étude consiste à rendre raison du phénomène de l’autorité, dans les deux sens du
terme : en définir la nature et en examiner la justification. Ainsi est-ce seulement par un examen
critique des usages de la raison qu’il paraît possible d’en déterminer les principes. Dans une première
partie, nous nous attachons à dégager pour lui-même un usage critique et réflexif de la raison par
opposition aux usages visant la production de connaissances objectives. Nous dégageons de ce fait
l’espace dévolu à la philosophie politique dans la configuration moderne des savoirs, entre sciences de
la nature et sciences humaines. Dans un second temps, nous examinons les fondements modernes de
l’autorité sous sa forme étatique, à savoir la notion de volonté individuelle, sous ses deux modes de
théorisations positives que sont, sur son versant épistémologique, l’anthropologie politique, et sur son
versant pratico-légal, la théorie de la représentation. Nous nous attachons ainsi, en particulier, à
analyser ce qu’on peut entendre par le terme d’institution, et ce qu’il y a de démocratique dans la
notion de gouvernement représentatif. Dans un troisième temps, nous nous tournons vers les modalités
concrètes de l’autorité à travers l’esquisse d’une généalogie des institutions gouvernementales. Prenant
appui notamment sur les origines doctrinales du droit administratif français, nous sommes ainsi
conduits à identifier deux modalités essentielles du gouvernement moderne : « l’Etat social », défini
par les médiations collectives de la liberté individuelle, et « l’Etat régulateur », défini par l’assomption
individuelle des mythes caractéristiques de la modernité.
Mots clés : autorité, démocratie, droit public, institutions, modernité, régulation
SUMMARY
The Democratic Principles of Authority
A study of the foundations and modalities of the exercise of power in contemporary societies
The aim of this study is to give an account of the phenomenon of authority, so as to define its nature as
well as to examine its justifications. Hence, it seems that it is only by a critical study of the ways of
using reason that it is possible to determine such principles. First of all, we try to identify as such a
critical and reflexive use of reason, as opposed to those aiming at the production of some objective
knowledge. Thereby we define the proper place of political philosophy among the diverse forms of
knowledge characteristic of modernity, especially natural and human sciences. Second, we examine
the modern foundations of authority in its statist form, namely individual will, through its two main
theoretical expressions, political anthropology on the epistemic side, and the theory of representation
on the legal-practical one. In particular, we examine the meaning of the notion of institution, and the
democratic character of representative government. Thirdly, we look at the concrete modalities of
authority through the sketch of a genealogy of governmental institutions. Drawing on the doctrinal
origins of the French administrative law, we are thus led to identify two essential modalities of
modern government: the “Social State”, defined by the collective mediations of individual liberty, and
the “Regulatory State”, defined by the individual assumption of the myths characteristic of modernity.
Keywords: authority, democracy, institutions, modernity, public law, regulation
EA 3932 Sophiapol Ŕ Université Paris Ouest Nanterre La Défense
200, avenue de la République, 92001 Nanterre

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Remerciements
Un grand nombre de personnes ont concouru à l’aboutissement d’un travail dont j’étais
loin, en commençant, de soupçonner l’ampleur ni la difficulté. Sans leur aide, il ne fait guère
de doute qu’il n’aurait pu voir le jour.
Mes premiers remerciements vont à mon directeur de thèse, Robert Damien, qui ne
craignit pas d’en accepter le projet encore inabouti, et, sans se contenter de m’accorder la
pleine liberté de le mener selon mes propres penchants, m’astreignit sans cesse à une exigence
d’une rigueur et d’une hauteur bien supérieures à celles dont je me sentais moi-même capable.
Sans se départir de sa bonhommie ni de sa gentillesse, il me montrait par là, mieux que je ne
pourrais l’expliquer moi-même, tout ce que la liberté doit à l’autorité. Espérant ne pas avoir
déçu ses attentes, je forme le vœu qu’il trouve ici l’expression de ma reconnaissance profonde
comme de ma gratitude sincère.
Mes précédents directeurs de recherche l’avaient précédé sur cette voie. Michel Senellart,
qui dirigea ma maîtrise sur « Foucault et le problème de la méthode », tout en m’initiant aux
cours sur le néolibéralisme dont il préparait alors l’édition, eut sur ce travail, comme on le
comprendra sans peine, une influence aussi précoce que déterminante.
Il me faut également exprimer à Etienne Balibar, qui un peu plus tard dirigea mon DEA
sur la notion de guerre dans la philosophie et les sciences politiques contemporaines, et fit
preuve à mon égard d’une générosité et d’une attention largement imméritée, ma profonde
gratitude. En particulier, les encouragements qu’il me prodigua au cours de ce travail de thèse
ne firent pas peu pour me rasséréner devant l’ampleur et la difficulté de la tâche.
Je dois aux professeurs rencontrés à l’Institut d’Etudes Politiques de Paris d’avoir pu me
familiariser librement avec la sociologie des politiques publiques, sans quitter des yeux
l’objectif proprement philosophique qui était le mien. Mes remerciements vont en particulier
à Jean-Marie Donégani et à Marc Sadoun, qui dirigeaient le Master de théorie politique et ne
craignirent pas de m’y laisser suivre un parcours quelque peu hétérodoxe, à Frédéric Gros,
pour sa disponibilité philosophique et particulièrement foucaldienne, à Patrick Hassenteufel,
qui dirigea mon mémoire sur les agences de régulation, et à Patrick Le Galès, qui m’aida à
m’orienter dans le maquis des politiques publiques. J’espère là encore, en leur exprimant ma
gratitude, que ce travail sera à la hauteur de la générosité et de l’attention dont ils firent
preuve à son égard.
Je dois en outre remercier chaleureusement le professeur Eric Millard de m’avoir
accueilli, à l’université de Nanterre, dans son séminaire de théorie du droit consacré à
Maurice Hauriou, et qui par là me fit considérablement progresser dans la compréhension des
enjeux de la pensée du maître de Toulouse, et, au-delà, des spécificités du droit administratif
français. Il trouvera particulièrement dans la troisième partie de ce travail d’amples échos, je

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l’espère point trop déformés, des innombrables et précieuses indications qu’il put me
prodiguer à cette occasion.
Mais ces contributions directes ne sont pas tout encore. Il ne serait pas concevable en
effet qu’un travail consacré pour une large part aux institutions ne rende pas hommage à
celles sans lesquelles ce travail n’aurait pas pu être développé, et particulièrement, à travers
elles, aux personnes qui les font vivre.
Les collègues des différents lycées où, professeur volant, je dispensai pendant quatre ans,
tout en préparant cette thèse, un enseignement de philosophie aux élèves de diverses classes
terminales, firent preuve à mon égard d’une patience et d’une indulgence souvent méritoire.
Indubitablement, surtout, je dois au dynamisme des membres du laboratoire Sophiapol de
l’université de Nanterre d’avoir pu approfondir mon travail dans un environnement d’une
qualité vraiment exceptionnelle. Mes remerciements vont d’abord à ses fondateurs et
directeurs, Alain Caillé et Christian Lazzeri, qui n’hésitèrent pas à accueillir une recherche qui
pouvait sembler au premier abord éloignée de leurs préoccupations, et me permirent en
particulier d’organiser une première rencontre interdisciplinaire sur la question de la
régulation, et qui sera bientôt suivie d’une seconde.
Je dois également à l’UFR LLPHI dirigé par Jean-François Balaudé, et au département de
philosophie dirigé par Jean-Christophe Brenet et Stéphane Haber, de m’avoir permis de
mener ce projet à son terme dans les meilleures conditions possibles, en m’y intégrant pour
deux années à l’équipe enseignante, et en me permettant notamment Ŕ privilège inappréciable
Ŕ de partager les premiers fruits de mes recherches avec les étudiants de mon cours de licence.
Mais mes remerciements chaleureux vont également à mes camarades doctorants, parmi
lesquels j’ai pu trouver l’atmosphère de sympathie et de solidarité, ainsi qu’une remarquable
qualité d’échange et de dialogue, qui ont permis à ce travail de s’épanouir dans des conditions
que je n’osais espérer. Qu’ils trouvent tous ici le témoignage renouvelé de ma reconnaissance
et de mon affection. Je dois, en outre, ménager une place spéciale à la complicité de Joël
Pommerat, qui, aux confins de la philosophie et du théâtre, eut sur mon travail une influence
dont il devine lui-même, sans doute, la profondeur.
Mes plus fidèles soutiens furent aussi les plus proches. Mes amis ont eu la patience et la
gentillesse, pendant ces longues années de travail solitaire, de m’attendre lorsque je
m’attardais et de me soutenir lorsque je doutais. Mon frère, mes sœurs, mes beaux-frères, et
particulièrement mes parents, ont su me prodiguer l’affection et le soutien, aussi bien moral
que matériel, sans lesquels je n’aurais pu en aucun cas mener ce travail à bien, ni même sans
doute le commencer. Cette thèse constitue, à leur égard, une bien médiocre expression de ma
reconnaissance.
A Julie Valero, enfin, je dois plus que je ne saurais dire.