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H OP IT A L L E ON B E R A R D
DEMANDE D’AUTORISATION
RELATIVE A L’ACTIVITE
DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION
EN HOPITAL DE JOUR
:
MENTION SPECIALISEE
AFFECTIONS DE L’APPAREIL LOCOMOTEUR
VERSION OCTOBRE 2016
Avenue du Docteur Marcel Armanet
CS 10121
83418 HYERES CEDEX
Tél : 04 94 38 05 05
Fax : 04 94 38 05 26
[email protected]
www.leonberard.com
SOMMAIRE
1.
OBJET DE LA DEMANDE...............................................................................................................
1
2.
AUTEUR DE LA DEMANDE ............................................................................................................
2
3.
ACTE D’ENGAGEMENT ................................................................................................................
14
4.
NATURE DE LA DEMANDE............................................................................................................
15
5.
MOTIVATION DE LA DEMANDE ...................................................................................................
21
5.1
5.2
5.3
5.4
21
28
30
31
6.
Positionnement médical soumis à la demande ...............................................................
Compatibilité avec les orientations du Schéma d’Organisation Sanitaire / PRS ........
Cohérence avec les orientations du CPOM .....................................................................
Compatibilité avec la Feuille de Route Stratégique........................................................
MODALITES ET PRESENTATION DU PROJET DE MISE EN PLACE D’UNE UNITE D’HOPITAL DE JOUR
32
6.1
6.2
6.3
6.4
Présentation générale de la structure ................................................................................
Le personnel............................................................................................................................
Les locaux................................................................................................................................
Délai de réalisation ................................................................................................................
32
34
38
42
FONCTIONNEMENT......................................................................................................................
44
7.1
7.2
L’organisation et le fonctionnement de l'Hôpital de Jour...............................................
L’organisation des présences du personnel et de la continuité des soins ...................
44
48
8.
DOSSIER FINANCIER ....................................................................................................................
51
9.
EVALUATION DE L’ACTIVITE ........................................................................................................
51
10.
ANNEXES......................................................................................................................................
56
Annexe 1 – Tableau des coopérations et partenariats..............................................................
Annexe 2 – CV du Médecin Coordonnateur et des Médecins intervenants.........................
Annexe 3 – Fiche de poste du Médecin Coordonnateur .........................................................
Annexe 4 – Equipements et locaux techniques ..........................................................................
Annexe 5 – Indicateurs de qualité et de sécurité des soins / Scope Santé ............................
57
65
81
83
111
7.
1.
OBJET DE LA DEMANDE
Demande d’exercice de l’activité de Soins de Suite et de Réadaptation en Hôpital de Jour
Prise en charge non spécialisée en
soins de suite et de réadaptation
pour :
en :
Enfants
de moins de 6 ans
Adultes
Hospi.
complète
Hospi.
de jour
Hospi.
complète
Hospi.
de jour
Enfants
de plus de 6 ans
ou adolescents
Hospi.
Hospi.
complète
de jour
avec mention d'une prise en charge spécialisée des conséquences fonctionnelles d'une ou plusieurs des catégories d'affections
suivantes :
Prise en charge spécialisée des
conséquences fonctionnelles des
pour :
en :
Adultes
Hospi.
complète
Hospi.
de jour
Enfants
de moins de 6 ans
Hospi.
Hospi.
complète
de jour
Adolescents
de 16 – 18 ans
Hospi.
Hospi.
complète
de jour
Affections de l'appareil locomoteur
Affections du système nerveux
Affections cardio-vasculaires
Affections respiratoires
Affections des systèmes digestif, métabolique
et endocrinien
Affections onco-hématologiques
Affections des brûlés
Affections liées aux conduites addictives
Affections de la personne âgée
polypathologique, dépendante ou à risque de
dépendance
Version octobre 2016
1
2.
AUTEUR DE LA DEMANDE
Désignation exacte de l'établissement
Établissement
Hôpital Léon Bérard
Implantation
Département
Var (83)
Commune
Hyères
Adresse
Avenue du Docteur Marcel Armanet
CS 10121 – 83418 HYERES CEDEX
Téléphone
04 94 38 05 05
N° FINESS
83 000 030 3
N° SIRET
775 647 464 00038
Cf. Délibération ci-après.
Version octobre 2016
2
HOPITAL LEON BERARD
DELIBERATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Le Conseil d'Administration s'est réuni au Siège Social le 23 avril 2016, sous la
Présidence de Monsieur Pierre JEANTET.
M. le Pr Frédéric BERARD
M. Marc BERARD
M. le Pr Frédéric COLLART
M. Christian DUTREIL
Mlle Mama Tacko GALLEDOU
Mme Violaine JEANTET
M. Guy LACONDEMINE
Mme Camille LACOURT-MUNIER
M. le Dr Jacques LATARJET
M. J. Baptiste PILA
M. le Dr Francis ROUX
M. Rémy THIEBAUD
Assistaient également à cette séance :
M. Bernard MALATERRE, Directeur
Mme Céline METGE, Directeur-Adjoint
M. Nicolas PRIEST, Commissaire aux Comptes
M. le Dr Philippe QUERUEL, Président de la CME
Demande d’autorisation de places d’Hospitalisation de Jour SSR mention
spécialisée locomoteur
Vu la Décision ARS n° 2015-01-01 du 23 décembre 2014 relative au Bilan des OQOS
SSR faisant apparaître pour le Var – SSR Adultes : 2 demandes recevables pour une
implantation en SSR spécialisé locomoteur ;
Vu la Décision ARS n° 2016 – Fenêtres n° 1 du 6 octobre 2015 fixant les périodes et
les calendriers de dépôt des demandes d’autorisation ;
Version octobre 2016
3
Vu l’Arrêté DG-ARS en date du 26 octobre 2010 autorisant l’Hôpital Léon Bérard à
assurer une activité SSR en hospitalisation complète adultes avec 4 mentions
spécialisées : affections de l’appareil locomoteur, affections cardio-vasculaires,
affections du système nerveux, affections des brûlés ;
Vu que cette même Décision de l’ARS a acté dans un de ses « Considérant » : « la
très grande technicité de l’établissement dans chacune des spécialités (qui) justifie
son positionnement en tant que centre d’expertise et de recours » ;
Vu que s’agissant plus particulièrement de la mention spécialisée locomoteur, ladite
Décision fait état de ce que « l’établissement présente un dossier faisant état d’un
plateau technique de très bonne qualité, équipé et spécialisé » ;
Vu l’importance quantitative et le haut niveau spécialisé assuré par l’Hôpital Léon
Bérard au titre de chacune des mentions spécialisées, telles que relevées dans les
« Considérant » de la Décision du 26 octobre 2010 ;
Vu que par Décision du 3 janvier 2013, après visite de conformité, l’établissement a
été déclaré conforme aux conditions techniques de fonctionnement fixées par la
réglementation ;
Vu les orientations générale de l’établissement au regard du PRS contenues dans le
CPOM affichant un objectif visant à « conforter les prises en charge ambulatoires
sur site, notamment de patients chroniques ou nécessitant des suites de soins « ;
Vu l’Arrêté ARS en date du 24 janvier 2014 autorisant l’exercice de l’activité SSR en
HDJ pour trois des quatre mentions spécialisées, à savoir pour les mentions
spécialisées affections cardio-vasculaires, affections du système nerveux et
affections des brûlés ;
Vu la Feuille de Route Stratégique 2015-2017 approuvée par l’ARS le 8 octobre
2015 ;
Vu la mise en œuvre de la Décision d’autorisation en date du 6 août 2016 d’une
activité SSR selon la modalité Hôpital de Jour Cardio-Vasculaire pour 11 places,
laquelle a donné lieu à une Visite de Conformité et à une conformité prononcée en
date du 26 mai 2016 ;
Après avoir entendu le rapport du Directeur et en avoir délibéré, le Conseil
d’Administration approuve la décision de présenter une Demande d’autorisation
d’implantation en Hospitalisation de Jour au titre du SSR spécialisé des affections de
l’appareil locomoteur qui s’inscrit en stricte conformité avec la transformation
organisationnelle relevant du virage ambulatoire de l’établissement tel que acté dans la
Feuille de Route Stratégique
Version octobre 2016
4
Le Conseil d’Administration, dans des surfaces nouvelles créées en rez-de-chaussée
du projet architectural d’une extension du Bâtiment Montclair devant faire l’objet d’un
dépôt de permis de construire, accepte donc le principe d’une création d’une Unité
d’Hôpital de Jour de 16 places en substitution de 16 lits d’hospitalisation complète, dont
14 au Titre d’une demande d’autorisation de SSR locomoteur en HDJ et 2 autres par
adjonction de places au titre de l’autorisation antérieurement accordée en date du
24 janvier 2014 pour une activité HDJ affections du système nerveux et brûlés.
Pour extrait conforme,
HYERES, le 23 avril 2016
Le Président
P. JEANTET
Version octobre 2016
5
Dans le cas d'un établissement privé, indiquer :
Personnes morales
Raison sociale
Association Varoise Hôpital Léon Bérard
Adresse
Avenue du Docteur Marcel Armanet
CS 10121 – 83418 HYERES CEDEX
Nom et qualité du
représentant de la personne
morale
Pierre JEANTET,
Président du Conseil d’Administration,
et par délégation (Cf. Délibération),
Bernard MALATERRE, Directeur
Dans le cas d’une personne morale en cours de constitution, préciser les nom, adresse et
qualité de la personne qui la représente pour la demande.
Personnes physiques
Nom Prénom
Profession
Nationalité
Adresse personnelle
Forme de gestion
Préciser le statut du demandeur (cocher la case correspondante) :
 Etablissement public de santé
 Etablissement privé de santé à but lucratif
 Etablissement de santé privé d’intérêt collectif / ESPIC
 Autre établissement privé à but non lucratif
 Autre personne morale ou physique (notamment un GCS).
Cf. Délibération ESPIC et copie des statuts de l’Association ci-après :
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6
DELIBERATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Le Conseil d'Administration s'est réuni au Siège Social le 29 mai 2010, sous la Présidence de
Monsieur Pierre JEANTET.
Etaient présents ou représentés :
M. le Pr Frédéric BERARD
M. le Pr Frédéric COLLART
Mme Violaine JEANTET
M. Guy LACONDEMINE
M. le Dr Jérôme LACOURT
M. le Dr Jacques LATARJET
M. le Pr Jean NINET
M. J. Pierre PILA
M. le Pr Josy REIFFERS
M. le Dr Francis ROUX
Assistaient également à cette séance :
M. Bernard MALATERRE, Directeur
Mme Céline METGE, Directeur-Adjoint
M. Michel CONSTANT, Commissaire aux Comptes
M. le Dr Philippe QUERUEL, Président de la CME
M. Denis POGGIOLI, Représentant du CE
Vu le paragraphe XX de l’Article 1 de la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 ;
Vu l’Article D. 6161-2 du Décret n° 2010-535 du 20 mai 2010 relatif aux établissements de santé privé
d’intérêt collectif ;
Le Conseil d'Administration confirme déclarer la qualité d’établissement de santé privé d’intérêt
collectif de l’Hôpital Léon Bérard, précédemment admis à participer à l’exécution du service
public hospitalier jusqu’à la parution de la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009.
La déclaration comprend l’engagement pris par l’établissement de santé de respecter les
garanties prévues au 1° et 2° de l’Article L. 6112-3 et d’appliquer aux assurés sociaux les tarifs
prévus aux Articles L. 162-20 et L. 162-26 du Code de la Sécurité Sociale, ainsi que les dispositions
d’encadrement tarifaire mentionnées au IV de l’Article 53 de la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009
portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires.
Pour extrait conforme,
HYERES, le 29 mai 2010
Le Président
P. JEANTET
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3.
ACTE D’ENGAGEMENT
Je soussigné, Bernard MALATERRE, Directeur de l'Hôpital Léon Bérard, dûment mandaté
par le Conseil d’Administration dans sa Délibération en date du 14 février 2015,
m’engage, au nom de l’Hôpital Léon Bérard, à :

à réaliser et maintenir des conditions d’implantation des activités de soins et des
équipements matériels lourds ainsi que des conditions techniques de
fonctionnement fixées en application des articles L.6123-1 et L. 6124-1,

à maintenir des autres caractéristiques du projet après l’autorisation ou le
renouvellement de celle-ci,

sur le montant des dépenses à la charge de l’assurance-maladie ou le volume
d’activité en application de l’Article L.6122-5.
Fait à HYERES, le 7 octobre 2016
Le Directeur,
B. MALATERRE
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4.
NATURE DE LA DEMANDE

Vu la Décision ARS n° 2015-04 du 10 juillet 2015 relative au Bilan des OQOS SSR faisant
apparaître pour le Var – SSR Adultes : 2 demandes recevables pour une implantation
en Hôpital de Jour en SSR spécialisé locomoteur ;

Vu la Décision ARS n° 2016 – Fenêtres n° 1 du 9 décembre 2014 fixant les périodes et
les calendriers de dépôt des demandes d’autorisation ;

Vu l’Arrêté DG-ARS en date du 26 octobre 2010 autorisant l’Hôpital Léon Bérard à
assurer une activité SSR en hospitalisation complète adultes avec 4 mentions
spécialisées : affections de l’appareil locomoteur, affections cardio-vasculaires,
affections du système nerveux, affections des brûlés ;

Vu que par Décision du 3 janvier 2013, après visite de conformité, l’établissement a
été déclaré conforme aux conditions techniques de fonctionnement fixées par la
réglementation ;

Vu la Décision DG ARS en date du 28 novembre 2014 renouvelant cette autorisation
de 4 mentions spécialisées SSR pour une nouvelle période de 5 ans à compter du
27 octobre 2015 ;

Vu les orientations générales de l’établissement au regard du PRS contenues dans le
CPOM affichant un objectif visant à « conforter les prises en charge ambulatoires sur
site, notamment de patients chroniques ou nécessitant des suites de soins » ;

Vu l’Arrêté ARS en date du 24 janvier 2014 autorisant l’exercice de l’activité SSR en
HDJ pour trois des quatre mentions spécialisées, à savoir pour les mentions
spécialisées affections cardio-vasculaires, affections du système nerveux et
affections des brûlés ;

Vu la Feuille de Route Stratégique dûment approuvée dans sa partie traitant du
Virage Ambulatoire (pages 9 à 11) dans laquelle l’Hôpital Léon Bérard annonce
explicitement cette opération. En effet, dans le cadre de ce document, il a été
précisé que « dans le cadre du présent Plan triennal, l’Hôpital Léon Bérard va
s’engager résolument dans un important virage ambulatoire à fort impact
capacitaire ». Une première tranche de mise en service de 11 places d’HDJ cardiovasculaire (dont 8 en provenance de l’Hôpital Renée Sabran) a été effectuée en
janvier 2016. En page 10 de la Feuille de Route Stratégique, il est encore précisé :
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15



« Une première tranche de mise en service de 11 places d’HDJ interviendra début 2016 en lien
avec le transfert d’autorisation d’une HDJ SSR cardio-vasculaire en provenance de l’Hôpital
Renée Sabran, soit 8 places en transfert d’HRS et 3 places sur autorisation déjà donnée sur HLB.
Cette opération oblige à une extension de surface (dépôt d’un permis de construire) et au
financement à la seule charge de l’Hôpital Léon Bérard d’une opération de travaux de 1
millions d’euros et d’un plan d’équipement complémentaire de 300 000 euros au moins.
Une deuxième tranche de mise en service d’une nouvelle Unité d’HDJ de 16 places
dédiée au SSR locomoteur, neurologique et brûlés est programmée dans le cadre d’une
importante opération d’investissement travaux dont le montant avoisinera les 14 millions
d’euros.
En effet, l’Hôpital Léon Bérard (APS en cours) entend reformater son offre de soins HC en
6 Unités de Soins au lieu de 7 actuellement, dans le cadre d’un regroupement de son site
architectural permettant à la fois une diminution de sa capacité-lit HC et un
accroissement de son offre HDJ par substitution de lits d’HC. Dans le même temps, et
pour répondre à une demande de la CRUCQPC, une attention particulière sera portée à une
augmentation du nombre de chambres à 1 lit pour mieux répondre aux besoins des
patients, tant sur le plan de l’intimité que du confort.
HOSPITALISATION
COMPLETE
ETAT ACTUEL
EN HC
161 lits
en 4 Unités de Soins
99 lits
en 3 Unités de Soins
Bâtiment Montclair 1
Bâtiment Félix Bérard
Bâtiment Montclair 2
(à construire)
Capacité-lit
HC
ETAT FUTUR
EN HC
161 lits
en 4 Unités de Soins
80 lits
en 2 Unités de Soins
241 lits
en 6 Unités de Soins
260 lits
en 7 Unités de Soins
HOPITAL DE
JOUR
ETAT ACTUEL
Bâtiment
Montclair 1
0
ETAT FUTUR
AU 01/01/2016
11 places
ETAT FUTUR
2017-2018
(dont 8 en transfert
de Renée Sabran)
Bâtiment
Montclair 2
(à construire)
Capacité
HTP
16 places
27 places
Objectifs du plan
Source (contrat
Historique
triennal
/ document
financier)
2012 2013 2014 2015 2016 2017
Indicateurs choisis
Virage
ambulatoire
TOTAL
Nombre de venues
PMSI
/
/
/
/
Trajectoire à
moyen terme
2018 2019
4 500 4 500 10 000 10 000
»
(Extrait Feuille de Route Stratégique)
Version octobre 2016
16
Par ailleurs, actuellement il apparaît donc que l’Hôpital Léon Bérard dispose sur 268 lits et
places d’une offre de soins SSR multi-spécialisée positionnée en HC sur 4 mentions
spécialisées différentes, mais ne présente une offre en HDJ que pour 3 des 4 mentions
spécialisées autorisées. Et paradoxalement pas jusqu’à présent sur la mention spécialisée
locomoteur qui offre le plus fort potentiel de reconversion de l’HC vers l’HDJ.
Or, l’Hôpital Léon Bérard, ainsi que le précise la Décision ARS autorisant les 4 mentions
spécialisées, se caractérise par « une très grande technicité de l’établissement dans
chacune des spécialités (qui) justifie son positionnement en tant que centre d’expertise
et de recours ».
En outre, cette même Décision ARS précise que pour la mention spécialisée locomoteur
« l’établissement présente… un plateau technique de très bonne qualité, équipé et
spécialisé ». C’est la raison pour laquelle l’Hôpital Léon Bérard a accepté, conformément
à l’Art. R. 6123-121 du Décret 2008-377 du 17 avril 2008, compte-tenu qu’il possédait une
autorisation de mention spécialisée locomoteur en HC de passer convention avec
l’Hôpital Renée Sabran qui dispose d’une autorisation pour la même mention mais en HDJ
uniquement.
La dernière visite de conformité a attesté du haut niveau d’équipement du Plateau
Technique spécialisé de l’Hôpital Léon Bérard relevant de la mention spécialisée
locomoteur (équipement complet d’isocinétisme, Andago, Alter G avec mise en
apesanteur jusqu’à 80 % du poids du corps, etc.). L’ouverture d’un tel plateau technique à
des patients ambulatoires relevant de cette MS leur permettra d’avoir accès à un parc
d’équipements spécialisés non disponibles dans l’offre libérale ambulatoire de ville. En
outre, le positionnement de l’établissement sur cette mention spécialisée est le plus
exhaustif qui soit. En effet, conformément à l’Annexe 3 de la Circulaire du 3 octobre 2008,
l’activité « suite d’amputation » est bien rattachée à la mention locomoteur.
L’établissement prend en charge les suites d’amputation, soit près de 17 % des journées
de la mention spécialisée locomoteur en HC avec 6 491 journées (moignons non cicatrisés
nécessitant une cicatrisation dirigée et avec des troubles trophiques cutanés associés).
C’est pourquoi, compte tenu de son projet architectural tel qu’explicité supra et
conformément au virage ambulatoire acté dans le Feuille de Route Stratégique
approuvée, l’Hôpital Léon Bérard demande une autorisation de mettre en œuvre une
activité d’hôpital de jour de 14 places au titre de la mention spécialisée « prise en charge
des affections de l’appareil locomoteur » en substitution de 14 lits d’hospitalisation
complète. Cette autorisation sera mise en œuvre dans le cadre d’une même Unité
d’Hôpital de jour de 16 places regroupant l’activité ambulatoire relative à la prise en
charge des affections de l’appareil locomoteur (14 places), mais aussi de deux autres
mentions spécialisées pour 2 places supplémentaires déjà autorisées (affections du
système nerveux, affections des brûlés) par Arrêté ARS en date du 24 janvier 2014,
lesquelles seront donc nouvellement et conjointement mises en œuvre sur ce même
calendrier de travaux à réaliser.
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Version octobre 2016
18
Version octobre 2016
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Version octobre 2016
20
5.
MOTIVATION DE LA DEMANDE
5.1
Positionnement médical soumis à la demande

Le positionnement médical de l’établissement procède des autorisations données
en hospitalisation complète, sachant encore que par Décision DG ARS en date du
28 novembre 2014 le renouvellement de cette autorisation a également été accordé
et a pris effet à compter du 27 octobre 2015 pour une nouvelle période de 5 ans.

Le plateau technique présente un haut niveau d’équipement, déjà autorisé
pour la mention spécialisée locomoteur en HC.

Dans le cadre des autorisations données et au titre des mentions spécialisées,
et donc de la mention spécialisée locomoteur, et de la conformité prononcée,
le plateau technique dédié au locomoteur au titre de l’HC étant déjà en totale
conformité avec les préconisations de l’Annexe 3 de la Circulaire du 3 octobre
2008 relative au cahier des charges du plateau technique requis, il le demeure
tout autant pour une activité HDJ en locomoteur. Et ce d’autant que des
équipements supplémentaires ont été installés : Alter-G / équipement
permettant une rééducation en apesanteur par allègement du poids du corps
jusqu’à 80 % de celui-ci ; acquisition d’un deuxième Arméo / rééducation
motorisée des membres supérieurs ; Andago / Aide robotisée à la reprise de la
marche : 2 équipements acquis en juin 2016.

La mention spécialisée « Affections de l’appareil locomoteur » a été autorisée à
l’Hôpital Léon Bérard sur la base de la conformité réglementaire la plus
exhaustive qui soit, à savoir aussi la prise en charge des patients amputés :
En effet, conformément aux textes applicables (Décret n° 2008-376 du 17 avril
2008 relatif aux conditions techniques de fonctionnement ; Annexe 3 de la
Circulaire du 3 octobre 2008), l’activité de « suites d’amputation » est bien
rattachée à la mention spécialisée « locomoteur », et ce bien que les patients
soient majoritairement d’origine vasculaire. Les équipements requis ont un
caractère obligatoire pour disposer de cette mention.

L’Hôpital Léon Bérard s’inscrit donc dans une stricte conformité avec cet aspect
très spécialisé de la prise en charge développée dans le cadre de cette
mention spécialisée, laquelle revêt un caractère juridiquement obligatoire.

Le case-mix de l’établissement montre que les suites d’amputation
représentent, en 2015, 7,5 % des journées réalisées sur tout l’établissement. Le
nombre de journées locomoteur totalise 38 392 journées soit 44,69 % du total
des journées réalisées au sein de l’établissement, et les « suites d’amputation »
représentent déjà 16,91 % du total des journées de la mention spécialisée
locomoteur dont elles relèvent.
Version octobre 2016
21

L’établissement dispose bien du plateau technique spécialisé nécessaire à la
prise en charge des suites d’amputation : atelier d’ajustement d’aides
techniques sur site, atelier d’appareillage (la confection des prothèses étant
assurée par des prestataires extérieurs), plateau d’analyse de la posture,
sachant encore que l’établissement a passé une convention avec le
Laboratoire de Biomodélisation et Ingénierie des Handicaps du Centre de
Recherche de l’Université de Toulon-Sud qui à partir du mois d’octobre va
disposer de locaux d’application au sein de l’établissement.

A cet égard, il est important de noter que l’Hôpital Léon Bérard dispose de trois
programmes autorisés d’éducation thérapeutique pour les patients diabétiques
type 1 et 2, et les patients insuffisants cardiaques et les patients coronariens
(Arrêtés du 18 janvier 2011 renouvelés par Arrêtés du 18 novembre 2014 pour les
deux premiers, et Arrêté du 9 février 2015 pour le dernier).

Concernant les autres éléments de plateau technique, il est essentiel de
signaler encore que ce type de prise en charge spécialisée en locomoteur,
s’agissant de patients polytraumatisés, bénéficie aussi des compétences et
équipements requis et mis en œuvre au titre d’autres mentions spécialisées, et
notamment de la mention affections du système nerveux (EMG, analyse du
mouvement) et de la mention affections des brûlés (pertes cutanées et
consultation douleur).

Par ailleurs, le plateau technique comporte des équipements requis (Fiche A /
Annexe 3 de la Circulaire du 3 octobre 2008) : équipement d’isocinétisme
Con-Trex associé au module TP 1000 pour le rachis ; Alter-G ; simulateur de
conduite équipé PMR modèle EF-3 visuel 3 écrans, etc.
Version octobre 2016
22

Activité 2012-2015
2012
Nb
d'entrées
en HC
Nb
de
journées
réalisées
en HC
DMS
en HC
Taux
d'occup.
en HC
837
33 934 j
40,54 j
84,28 % *
Nb
de
venues
en HDJ
Taux
d'occup.
en HDJ
Soins de suite
polyvalents
Soins de suite
spécialisés en
alcoologie
Soins de suite de
réadaptation
nutritionnelle
Soins de suite
spécialisés en
pédiatrie
Soins de suite et
réadaptation
mention spécialisée
AFFECTIONS DE
L’APPAREIL
LOCOMOTEUR
Soins de suite et
réadaptation
mention spécialisée
AFFECTIONS DU
SYSTEME NERVEUX
Soins de suite et
réadaptation
mention spécialisée
AFFECTIONS
CARDIOVASCULAIRES
Soins de suite et
réadaptation
mention spécialisée
AFFECTIONS DES
BRULES
*
Les journées permissions n’entrent pas dans le calcul du taux d’occupation. En incluant
celles-ci dans le calcul d’un taux des lits effectivement mobilisés, le taux d’occupation s’en
trouverait en réalité augmenté de + 5 %.
Le taux des lits effectivement mobilisée s’établit en réalité autour de 90 %.
Version octobre 2016
23
2013
Nb
d'entrées
en HC
Nb
de
journées
réalisées
en HC
DMS
en HC
Taux
d'occup.
en HC
876
34 408 j
39,27 j
85,69 % *
Nb
de
venues
en HDJ
Taux
d'occup.
en HDJ
Soins de suite
polyvalents
Soins de suite
spécialisés en
alcoologie
Soins de suite de
réadaptation
nutritionnelle
Soins de suite
spécialisés en
pédiatrie
Soins de suite et
réadaptation
mention spécialisée
AFFECTIONS DE
L’APPAREIL
LOCOMOTEUR
Soins de suite et
réadaptation
mention spécialisée
AFFECTIONS DU
SYSTEME NERVEUX
Soins de suite et
réadaptation
mention spécialisée
AFFECTIONS
CARDIOVASCULAIRES
Soins de suite et
réadaptation
mention spécialisée
AFFECTIONS DES
BRULES
*
Les journées permissions n’entrent pas dans le calcul du taux d’occupation. En incluant
celles-ci dans le calcul d’un taux des lits effectivement mobilisés, le taux d’occupation s’en
trouverait en réalité augmenté de + 5 %.
Le taux des lits effectivement mobilisée s’établit en réalité autour de 90 %.
Version octobre 2016
24
2014
Nb
d'entrées
en HC
Nb
de
journées
réalisées
en HC
DMS
en HC
Taux
d'occup.
en HC
899
33 910 j
37,71 j
84,45 % *
Nb
de
venues
en HDJ
Taux
d'occup.
en HDJ
Soins de suite
polyvalents
Soins de suite
spécialisés en
alcoologie
Soins de suite de
réadaptation
nutritionnelle
Soins de suite
spécialisés en
pédiatrie
Soins de suite et
réadaptation
mention spécialisée
AFFECTIONS DE
L’APPAREIL
LOCOMOTEUR
Soins de suite et
réadaptation
mention spécialisée
AFFECTIONS DU
SYSTEME NERVEUX
Soins de suite et
réadaptation
mention spécialisée
AFFECTIONS
CARDIOVASCULAIRES
Soins de suite et
réadaptation
mention spécialisée
AFFECTIONS DES
BRULES
*
Les journées permissions n’entrent pas dans le calcul du taux d’occupation. En incluant
celles-ci dans le calcul d’un taux des lits effectivement mobilisés, le taux d’occupation s’en
trouverait en réalité augmenté de + 5 %.
Le taux des lits effectivement mobilisée s’établit en réalité autour de 90 %.
Version octobre 2016
25
2015
Nb
d'entrées
en HC
Nb
de
journées
réalisées
en HC
DMS
en HC
Taux
d'occup.
en HC
826
38 392 j
46,47 j
88,38 % *
Nb
de
venues
en HDJ
Taux
d'occup.
en HDJ
Soins de suite
polyvalents
Soins de suite
spécialisés en
alcoologie
Soins de suite de
réadaptation
nutritionnelle
Soins de suite
spécialisés en
pédiatrie
Soins de suite et
réadaptation
mention spécialisée
AFFECTIONS DE
L’APPAREIL
LOCOMOTEUR
Soins de suite et
réadaptation
mention spécialisée
AFFECTIONS DU
SYSTEME NERVEUX
Soins de suite et
réadaptation
mention spécialisée
AFFECTIONS
CARDIOVASCULAIRES
Soins de suite et
réadaptation
mention spécialisée
AFFECTIONS DES
BRULES
*
Les journées permissions n’entrent pas dans le calcul du taux d’occupation. En incluant
celles-ci dans le calcul d’un taux des lits effectivement mobilisés, le taux d’occupation s’en
trouverait en réalité augmenté de + 5 %.
Le taux des lits effectivement mobilisée s’établit en réalité autour de 90 %.
Version octobre 2016
26

L’évolution constatée des paramètres d’activité pour le Locomoteur au titre de
l’année 2015, soit moins d’admissions, plus de journées en lien avec une DMS de
46 jours, s’explique essentiellement par une augmentation de l’activité posttraumatique et de l’activité amputés. Cette évolution est très représentative de
l’évolution de cette MS / mention spécialisée qui se repositionne sur la part la plus
fortement médicalisée (post-traumatiques, amputés) qui représente 23 749 journée,
soit près de 62 % de l’activité locomoteur (38 392 journées) dont près de 17 % pour les
suites d’amputation. La part non traumato régresse à 38 % et du fait de la perte de
14 lits HC locomoteur génèrera ipso facto une suppression de plus de 5 000 journées
HC. C’est donc à partir du vivier de 14 643 journées HC Locomoteur non
traumatologique enregistré sur 2015 qu’une nouvelle offre HDJ assurera une activité
ambulatoire en substitution d’une activité HC.
Le case-mix de l’établissement est conforme au positionnement médical qui est le sien et
tel qu’il procède des autorisations.
Version octobre 2016
27

Le case-mix de l’établissement est non seulement conforme au positionnement
médical qui est le sien, tel qu’il procède des autorisations, mais il montre la répartition
diversifiée de l’activité relevant de la mention spécialisée locomoteur :
Sur un total de 38 392 journées PMSI en 2015 versus 37 310 en 2013 relevant de cette
mention spécialisée :


6 491 journées en 2015 versus 5 292 journées en 2013 représentent des suites
d’amputation, soit 16,91 % des journées locomoteur en HC (âge moyen :
67,69 ans) ;

17 258 journées en 2015 versus 6 239 journées en 2013 représentant une activité
en lien avec des affections traumatiques du système ostéo-articulaire, soit
44,95 % des journées locomoteur en HC (âge moyen : 61,92 ans) ;

14 643 journées en 2015 versus 15 719 en 2013 journées représentent une
activité en lien avec des affections non traumatiques du système ostéoarticulaire, soit 38,14 % des journées locomoteur en HC (âge moyen :
64,07 ans).
Les patients reçus en HC relèvent bien d’une séquence de prise en charge de
rééducation puisque celle-ci aboutit dans 83,50 % des cas à un retour à domicile.
C’est bien dans le vivier des prises en charge relevant des affections non
traumatiques et pour des patients amputés requérant un suivi au titre de
l’appareillage que cette Unité d’Hôpital de Jour pourra développer une prise en
charge en substitution de lits en hospitalisation complète :

en partageant les mêmes équipements,

en proposant une prise en charge intermédiaire entre l’hospitalisation et un
retour au domicile plus précoce,

en contribuant ainsi à proposer une offre de soins graduée sur le territoire.
5.2
Compatibilité avec les orientations du Schéma d’Organisation Sanitaire / PRS

Compatibilité avec les préconisations générales du SROS SSR : améliorer l’efficience
(P. 125)
Le SROS PRS dans sa partie traitant du SSR préconise un « développement des
alternatives de prise en charge en substitution ou en complément de
l’hospitalisation ». En P. 125 du SROS SSR, il est encore précisé que « les durées de
transport ne doivent pas excéder 30 mn, ni les trajets 50 km, et que les structures HTP
doivent être implantées à proximité immédiate de structures HC dans les bassins de
vie les plus importants ».
Version octobre 2016
28


A l’intérieur de ce périmètre préconisé (courbe isochrone de 30 mn,
trajet < 50 km), les implantations d’OQOS HDJ demandées bénéficieront d’un
potentiel de population de près de 500 000 habitants environ. L’Hôpital Léon
Bérard disposant déjà des mentions spécialisées en HC, l’établissement
présente un niveau de compatibilité élevé avec les préconisations générales
du SROS. De par son positionnement à l’Ouest de sa commune d’implantation
desservi par un accès rapide à l’autoroute, il est actuellement l’établissement
SSR spécialisé le plus à proximité du bassin de population du Grand Toulon.

78,82 % du recrutement de l’exercice 2015 sur la totalité de la MS Locomoteur
réside à l’intérieur d’une courbe isochrone de 40 minutes, et en tous cas
inférieur à 50 kilomètres autour de l’Hôpital Léon Bérard, et représentera un
effectif de 642 patients (selon ces mêmes critères, les patients relevant d’une
prise en charge Locomoteur non traumatologique représentent un effectif de
304 patients). Ces chiffres rendent compte de la grande pertinence d’une mise
en place d’HDJ dans le champ de cette mention spécialisée.

Les locaux d’accueil et d’hébergement ainsi que certains personnels sont
dédiés à titre exclusif à l’Hôpital de Jour, tandis que le plateau technique sera
partagé avec l’HC « par le biais d’utilisation de créneaux horaires spécifiques »,
conformément aux préconisations du SROS SSR. Certains locaux jouxtant l’HDJ,
d’autres éléments du Plateau Technique, notamment MK, seront accessibles
par une galerie située au même niveau de rez-de-chaussée.
Compatibilité avec les préconisations pour la mention spécialisée prise en charge
des affections de l’appareil locomoteur
Le Bilan des OQOS fait apparaître deux possibilités d’implantation en HDJ.
Le projet d’HDJ présenté par l’Hôpital Léon Bérard est donc strictement conforme à la
fois au Bilan des OQOS et au SROS, puisque jusqu’ici l’Hôpital Léon Bérard n’avait
pas été en mesure (faute de m2 disponibles) de déployer son offre très spécialisée
s’appuyant sur un plateau technique complet, vers le champ de l’HDJ.
Le projet d’HDJ s’inscrit clairement dans une démarche de suppression de lits d’HC
pour un nombre équivalent de places HDJ qui viendra ainsi en substitution de 14 lits
d’HC de la mention spécialisée Locomoteur.
Compte-tenu des équipements implantés sur site et relevant de la totalité du champ
de la mention spécialisée (locomoteur avec appareillage), c’est donc bien aussi
une offre d’expertise et de recours que pourra proposer en ambulatoire l’Hôpital
Léon Bérard. Cet objectif est bien contenu dans la présente demande
d’autorisation.
Le potentiel de recrutement est suffisant pour alimenter une Unité d’HDJ de
14 places, sachant qu’à l’intérieur de courbes isochrones de 30 mn et de moins de
50 km, une population de près de 400 000 habitants peut être délimitée, soit 3 000
venues prévisionnelles a minima.
Version octobre 2016
29
5.3
Cohérence avec les orientations du CPOM

Dans le cadre du CPOM 2012-2016 signé le 31 juillet 2012, et prorogé jusqu’à
publication du prochain PRS (courrier DT-ARS en date du 20 juillet 2016),
l’établissement, au terme de la négociation, s’est engagé sur 4 orientations
stratégiques principales dont l’orientation n° 2 : « Maintenir les filières de recrutement
avec les plateaux techniques hautement spécialisés ».

La demande d’autorisation de la mention spécialisée affections de l’appareil
locomoteur dans le cadre du présent projet de création d’unité d’Hôpital de Jour de
12 places, s’inscrit en parfaite cohérence avec l’orientation stratégique n° 2 du
CPOM.

Les orientations générales de l’établissement au regard du PRS, telles qu’elles sont
énoncées ci-après dans le CPOM, affichent également un objectif de
positionnement « sur les prises en charge ambulatoires sur site notamment de
patients chroniques (insuffisants cardiaques sévères, etc.) ou nécessitant des suites
de soins (patients brûlés, patients amputés, patients neuro-orthopédiques, patients
neurologiques, patients locomoteurs) :

« conforter et poursuivre la médicalisation de l’établissement sur des masses
critiques suffisantes en mutualisant en interne des compétences médicales
relevant de spécialités médicales différentes (mises en synergie) et en
articulant des complémentarités étroites dans le cadre de filières spécialisées à
vocation régionale et/ou territoriale avec des établissements spécialisés
d’aigus, d’autres structures de SSR, voire des structures d’aval ;

inscrire pleinement, conformément à l’Art. R. 6123-119 du Décret du 17 avril
2008 relatif aux conditions d’implantation applicables à l’activité de soins de
suite et de réadaptation, l’activité assurée dans les missions du champ SSR
visant, d’une part à la mise en œuvre de soins médicaux, de rééducation et de
réadaptation dans le cadre de DMS maîtrisées pour prévenir l’apparition d’une
dépendance et favoriser l’autonomie du patient, et d’autre part préparer la
réinsertion du patient (retour au domicile), en profitant de l’espace-temps de
l’hospitalisation, plus conséquent qu’en court séjour, pour enclencher des
actions de prévention et d’éducation thérapeutique ;

poursuivre la politique de modernisation de la capacité d’hospitalisation
(augmentation du nombre de chambres à 1 lit) permettant le regroupement à
terme sur un site architectural unifié de la totalité de la capacité-lit en
hospitalisation complète, et permettant aussi de conforter les prises en charge
ambulatoires sur site notamment de patients chroniques (insuffisants
cardiaques sévères, etc.) ou nécessitant des suites de soins (brûlés, amputés,
patients neurologiques, etc.). »

L’objectif d’un développement des prises en charge ambulatoires sur le site de
l’établissement est toujours demeuré affiché comme une priorité. Sa mise en œuvre
était jusqu’ici plus largement conditionnée (Cf. alinéa supra) par la poursuite de sa
politique d’investissement physique.

Compte-tenu de ce niveau de faisabilité physique aujourd’hui avéré, l’Hôpital Léon
Bérard, qui dispose déjà d’un niveau de conformité élevé sur chacune des mentions
Version octobre 2016
30
5.4

spécialisées en HC, demande donc que soit autorisée une mention spécialisée
affections de l’appareil locomoteur correspondante en HDJ.
Compatibilité avec la Feuille de Route Stratégique
Ce dossier de demande d’autorisation est clairement annoncé et explicité dans la
Feuille de Route Stratégique approuvée. Il ne fait que reprendre exactement ce qui
a déjà été acté dans la partie traitant du virage ambulatoire (Cf. supra, page 17).
Version octobre 2016
31
6.
MODALITES ET PRESENTATION DU PROJET DE MISE EN PLACE D’UNE
UNITE D’HOPITAL DE JOUR
C CHARTE DE FONCTIONNEMENT T
L’établissement établira une « Charte de Fonctionnement », une fois l’activité dûment
autorisée, selon la trame de présentation de la Charte déjà établie pour une autre Unité
d’HDJ / MS Cardio-Vasculaire de 11 places présente dans l’établissement. Toutefois, les
éléments et modalités de présentation du projet peuvent être évoqués ci-après.
6.1
Présentation générale de la structure

Description de l’organisme gestionnaire
Nom : Association Varoise HOPITAL LEON BERARD
Adresse : Avenue du Docteur Marcel Armanet - CS 10121 - 83418 HYERES CEDEX
N° de téléphone : 04 94 38 05 05
N° de télécopie : 04 94 38 05 26
Mail : [email protected]
Web : www.leonberard.com

Description de l’établissement
Nom : Association Varoise HOPITAL LEON BERARD
Adresse : Avenue du Docteur Marcel Armanet - CS 10121 - 83418 HYERES CEDEX
N° de téléphone : 04 94 38 05 05
N° de télécopie : 04 94 38 05 26
Mail : [email protected]
Web : www.leonberard.com

Représentant légal
Président du Conseil d’Administration : Pierre JEANTET
Directeur (par délégation) : Bernard MALATERRE
Domicilié à : Hôpital Léon Bérard
Version octobre 2016
32
L’Hôpital Léon Bérard est implanté sur un site de 15 ha en vue de mer et va, grâce à une
extension du Bâtiment Montclair, regrouper son activité en HC et en HDJ sur un seul site
architectural.
Version octobre 2016
33
6.2
Le personnel
Conformément au Décret n° 2012-969 du 20 août 2012 modifiant certaines conditions
techniques de fonctionnement des structures alternatives à l’hospitalisation, et en sus de
personnels qui y seront spécifiquement affectés, le personnel médical, soignant et de
rééducation intervient, sur le site de l'Hôpital Léon Bérard, à la fois au sein des Unités
d'Hospitalisation Complète, dûment autorisées, et au sein de l'Unité d'Hôpital de Jour.
L'unité d'Hôpital de Jour bénéficie ainsi de l'ensemble des compétences présentes au sein
des Unités d'Hospitalisation Complète dans la mention spécialisée autorisée, ainsi que sur
chacun des plateaux techniques concourant à cette nouvelle activité.
Compte-tenu de la Décision de l'ARS en date du 3 janvier 2013 attestant de la conformité
de l'établissement aux conditions techniques de fonctionnement de chacune des
mentions spécialisées présentes sur le site en HC, donc y compris la mention spécialisée
Locomoteur, les compétences et la qualification des professionnels intervenant dans la
structure d'Hôpital de Jour est réputée acquise. (Cf. Fiches techniques du Dossier de
demande d’autorisation d’activité SSR complétées dans le cadre de la visite de
conformité).
Il est encore précisé que le personnel affecté de façon permanente dans l’Unité d’HDJ
n’induit aucun surcoût budgétaire, puisqu’il s’agira de personnels redéployés suite à la
suppression concomitante de lits d’HC.

Le personnel infirmier
Afin de garantir la sécurité et la qualité de la prise en charge en Hospitalisation de
Jour, les patients sont accueillis par une Infirmière Référente présente, au sein de
l'Unité d'Hôpital de Jour, aux horaires d'ouverture de la structure.
L'IDE de l'Hôpital de Jour effectue les bilans biologiques et prélèvements divers et
met à disposition le matériel nécessaire à la prise en charge dans l'unité (petit
matériel pour la consultation, fauteuils-roulants, matériels vidéo…).
En outre, en fonction de la nature des prises en charge, le personnel infirmier des
Unités de Soins d'Hospitalisation Complète se détache notamment pour assister le
médecin dans les soins techniques, bilans et explorations spécialisés. Les IDE des
Unités de Soins d’Hospitalisation Complète de la mention spécialisée affections de
l’appareil locomoteur sont formés à l’ETP et concourent à la prise en charge des
patients inclus dans les programmes d’ETP autorisés par l’ARS, et notamment du
programme d’ETP du patient diabétique, lequel a vocation à cibler les amputés.
Par ailleurs, l’Unité d’HC locomoteur bénéficie des compétences spécialisées des
personnels IDE des autres unités d’HC de l’établissement, et notamment des IDE du
Service de Réhabilitation des Amputés, voire du Service de Réhabilitation des Brûlés
formées à la réalisation des pansements complexes, et en particulier dans les cas de
conséquences cutanées (perte de substance) de polytraumatismes (AVP).
Version octobre 2016
34

Les professionnels de rééducation
En fonction de leur prise en charge et de leur programme de rééducation, les
patients de l'Hôpital de Jour se voient également attribuer un professionnel de
rééducation référent par plateau technique spécialisé (masseur-kinésithérapeute,
ergothérapeute, psychologue, diététicienne...).

Le médecin coordonnateur
La désignation du médecin coordonnateur est effectuée par le Directeur de
l'établissement, en lien avec le Président de la CME. En attendant le positionnement
d’un Médecin MPR directement affecté à cette Unité à hauteur d’un 0,6 ETP, le
Docteur Christophe JAMET, Médecin MPR, assurera les fonctions de Médecin
Coordonnateur (Cf. Curriculum Vitae en Annexe).
Il est précisé ici que 5 Médecins MPR (4 à temps plein, 1 à temps partiel sur la
Traumatologie du Sport) exercent au titre de la mention spécialisée locomoteur HC :

Madame le Docteur Sandrine REY, Médecin MPR TP, qui exerce au sein de
l’Unité Locomoteur-Vasculaire et Appareillage des Amputés, ainsi que
Madame le Docteur Sapha ALKASSOUM, Médecin MPR TP, également
Angiologue (Cf. CV en Annexe) ;

Monsieur le Docteur Christophe JAMET, Médecin MPR TP, qui exerce au sein de
l’Unité Locomoteur-Traumatologie, ainsi que Monsieur le Docteur Nicolas
MAILLE, Médecin-Adjoint, Interniste temps plein ;

Madame le Docteur Valérie CHAUVINEAU-MORTELETTE, Médecin MPR,
spécialisée dans la prise en charge des brûlés, mais aussi dans les prises en
charge de patients présentant des pertes de substance cutanée et osseuse
(collaboration avec le Servioce du Professeur LEGRE / AP-HM) / DU de
Rééducation et d’Appareillage de la Main auprès du CHU de Grenoble.

Monsieur le Docteur William VANBIERVLIET, Médecin MPR, spécialisé en
Traumatologie du Sport, intervient 1 jour par semaine.
Le rôle du Médecin Coordonnateur est principalement de s'assurer du bon
fonctionnement de l'Unité d'Hospitalisation de Jour, de la planification des séances
et de la coordination de la prise en charge en lien avec les autres professionnels de
rééducation.

Récapitulatif des personnels

Personnels affectés exclusivement à l’Hôpital de jour :
Médecin MPR
Responsable Infirmier
Infirmier
Secrétaire Médicale
Aide-soignant
ASH
Version octobre 2016
0,6
1
1
1
1
1
35


Les autres professionnels sont détachés pour autant que de besoin :
diététicienne, assistante sociale, psychologue, ou mis à disposition : orthoprothésiste.

Les professionnels rééducateurs sont ceux intervenant sur chacun des plateaux
techniques de rééducation :

Masseurs-kinésithérapeutes au nombre de 28 ETP sur l’établissement ;

Ergothérapeutes au nombre de 9 sur l’établissement. Les Ergothérapeutes
effectuent étalement les VAD / visites à domicile. Ils supervisent encore la
gestion du parc des fauteuils-roulants (dont fauteuils-roulants électriques)
et leur attribution adaptée au cas de chaque patient. Le Laboratoire
Handibio spécialisé dans la robotisation assure également une présence
sur site.

NB : Il est précisé qu'un Médecin MPR, salarié de l'établissement, est présent et
disponible pour les patients de l'Hôpital de Jour pendant toute la durée de leur
prise en charge sur le site. Un Médecin MPR spécialisé en appareillage, salarié
de l’établissement, est également présent sur site.

Par ailleurs, des bilans complexes sont réalisés sur site : isocinétisme, EMG…
Les missions et le rôle de chacun des personnels intervenant au sein de la structure
d'Hôpital de Jour sont clairement définis

Le personnel médical
Chargé de la prise en charge diagnostique et thérapeutique du patient, le
médecin assure un suivi médical régulier tout au long de la prise en charge. Il
effectue notamment une première consultation en pré-admission ou lors de la
première séance d'hospitalisation, afin de déterminer le programme
personnalisé de rééducation de chaque patient, puis des évaluations
régulières en cours d'hospitalisation et enfin un bilan en fin de séjour.
Comme dans le cadre d'une hospitalisation complète, les médecins sont
responsables de la tenue du dossier médical, en sachant que ce dernier fait
partie intégrante du dossier patient informatisé renseigné par tous les
professionnels de l'établissement.
A ce titre, les médecins effectuent notamment la synthèse des informations
cliniques à l’entrée et à la sortie de l'hospitalisation.
Enfin, les patients bénéficient également de vacations complémentaires
permettant d'effectuer des bilans spécifiques (vacation hebdomadaire de
Psychiatre, Consultation Douleur effectuée par le Président du CLUD de
l'établissement, Médecin Anesthésiste-Réanimateur, Algologue, présent sur le
site de l'établissement, vacations mensuelles de Chirurgiens Orthopédiques).
Version octobre 2016
36
La liste précise des médecins intervenant pour la mention spécialisée affections
de l’appareil locomoteur, ainsi que leur qualification, en lien avec les
conditions techniques de fonctionnement SSR selon les mentions spécialisées,
est précisée dans les fiches Techniques du dossier de demande d’autorisation
d’Hospitalisation Complète.
Version octobre 2016
37
Version octobre 2016
38
Version octobre 2016
39
Version octobre 2016
40
Dans le cadre du projet architectural relatif à une extension du Bâtiment Montclair (dossier
de permis de construire en cours), le Conseil d’Administration a acté le principe d’une
diminution de la capacité-lit, afin de permettre le redéploiement des moyens nécessaires,
notamment en personnel, sur de nouveaux m2.
Une surface de 250 m2 de SU / surfaces utiles est ainsi réservée pour permettre une
implantation d’une Unité d’Hôpital de Jour en rez-de-chaussée de l’extension
programmée (permis de construire en cours) face au Hall principal d’entrée de
l’établissement.
Cette implantation architecturale est en proximité géographique immédiate :



du Service des Admissions,
de l’Assistante Sociale,
du Plateau Technique d’Ergothérapie.
En effet, elle jouxte également le Plateau Technique d’Ergothérapie de l’établissement qui
sera regroupé et nouvellement implanté dans une surface de 344 m2 SU. Il sera sur le
même niveau en liaison directe, par une galerie de liaison couverte, avec l’actuel Plateau
Technique de Rééducation de Masso-Kinésithérapie dédié à la prise en charge des
affections de l’appareil locomoteur, lequel regroupe tous les équipements requis (Cf. en
Annexe liste des équipements), ainsi que cela a été acté par la visite de conformité,
d’autant que des équipements complémentaires ont été acquis depuis (Alter-G, ainsi
qu’un deuxième Arméo pour la rééducation motorisée des membres supérieurs).
Par ailleurs, les patients relevant de la mention spécialisée locomoteur pris en charge en
ambulatoire pourront bénéficier ainsi des compétences associées mises en œuvre sur le
plateau technique relevant de la mention spécialisée affections du système nerveux,
autorisée également sur le site (BUD, salle injection de toxine pour traitement de la
spasticité, plateau de posturographie, etc). A cet égard, l’activité HDJ neuro sera
également située dans le périmètre d’accueil de l’Unité HDJ locomoteur, afin d’optimiser
les éléments de logistiques communs (accueil, sanitaires, etc.).
L’ensemble des bureaux médicaux et paramédicaux (psychologue, orthophonistes,
assistantes sociales) et leurs consultations spécialisées (douleur, plaies) sont situés au
même niveau du rez-de-chaussée, soit 271 m2 SU, et en proximité immédiate de cette
Unité d’Hôpital de Jour.
En résumé, les équipements du Plateau Technique Spécialisé sont ceux existant déjà au
sein du Plateau Technique autorisé en HC spécialisé locomoteur, qui sont donc déjà en
fonctionnement sur leur site géographique existant (atelier d’ajustement des aides
techniques notamment). Les 271 m2 SU nouvellement architecturalement implantés au
rez-de-chaussée du nouveau bâtiment à construire, permettront l’implantation d’une
zone d’accueil administrative et infirmière, de la zone de repos et de salles d’examens ou
de soins spécialisés. En réalité, c’est un total de près de 300 m2 qui pourra être ainsi mis à
disposition de l’HDJ, en y adjoignant des m2 connexes situés également en rez-dechaussée de l’actuel Bâtiment Montclair.
Version octobre 2016
41
L'Hôpital de Jour bénéficiera donc de locaux dédiés, situés dans une même zone
géographique continue de 300 m2 environ, aisément identifiable par les patients et leur
famille, accessible en fauteuil-roulant et en VSL, dotée d'une sortie de secours
conformément à la réglementation en vigueur. En effet, ces locaux seront directement
accessibles à partir du Hall d’entrée principal situé en rez-de-chaussée de cette extension
architecturale. Ce programme des locaux prévoit :

un hall d’attente devant l’Unité d’HDJ,

une salle de repos pouvant accueillir 14 personnes complétée par 1 ou 2 boxes de
repos réservés à l’activité d’HDJ locomoteur,

un poste de soins de 15 m2, 1 box paramédical (9 m2), 1 bureau de médecin.

un espace d'accueil, regroupant une banque d'accueil pour le secrétariat médical
et un poste d'accueil infirmier pour l'infirmière référente de l'Hôpital de Jour.
Il est à noter que :

le poste de soins est équipé d'un chariot d'urgence présent dans l’Unité Hôpital de
Jour,

l’"espace de repos" avec fauteuils ainsi que les sanitaires sont attenant à des boxes
afin de permettre d'effectuer certains soins et le cas échéant, de laisser les patients
se reposer entre deux prises en charge,

des locaux de stockage et de rangement, pour le matériel et les médicaments, ainsi
que des locaux à déchets.
Conformément au Décret n° 2012-969 du 20 août 2012 modifiant certaines conditions
techniques de fonctionnement des structures alternatives à l’hospitalisation, et comptetenu de leurs spécificités, de leurs coûts et du temps d'utilisation, les patients de l'Hôpital
de Jour utilisent les plateaux techniques spécialisés, déjà présents sur le site de
l'établissement et conformes aux conditions techniques de fonctionnement des mentions
spécialisées dûment autorisées (Cf. Arrêté d'autorisation d'activité du 26 octobre 2010 et
Décision de conformité du 3 janvier 2013 renouvelé par Arrêté du 28 novembre 2014 pour
une nouvelle période de 5 ans à partir du 27 octobre 2015), tels que validés par la visite
de conformité (Cf. Fiches techniques du dossier de demande d’autorisation complétées
par mises à jour en amont de la visite de conformité).
6.4
Délai de réalisation
Ainsi que précisé dans le CPOM de l’établissement, l’objectif du développement des
prises en charge ambulatoires sur le site de l’établissement a toujours été affiché comme
un objectif prioritaire. Ce qui avait entravé jusqu’ici sa mise en œuvre opérationnelle
procédait d’une faisabilité physique insuffisante en lien avec une absence de possibilité
de dégager de façon très conséquente les surfaces nécessaires à l’implantation d’unités
d’hôpital de jour. Par ailleurs, une telle mise en œuvre pour un nombre significatif de lits
impliquant une substituabilité des lits HC pour créer des places HDJ, passait aussi par une
mise en œuvre cohérente et significative d’une opération concomitante de lits HC
(nouvelle répartition de la capacité-lits ainsi diminuée sur 6 unités de soins au lieu de 7
actuellement.
Version octobre 2016
42
C’est pourquoi, à l’Hôpital Léon Bérard, le développement de l’Hôpital de Jour ne peut
passer que par une opération d’investissement, afin de permettre une mise en œuvre
cohérente et judicieuse de l’objectif affiché.
Le Conseil d’Administration a donc antérieurement validé cette opération
d’investissement qui, dans un cadre architectural rénové, en lien avec une extension du
Bâtiment Montclair, permettra d’une part de diminuer la capacité-lit en HC, et d’autre
part, en substitution de lits HC, de créer un nombre équivalent de places en HDJ.
C’est donc pour consolider définitivement cette approche que le présent dossier de
demande de création d’une Unité d’HDJ SSR mention spécialisée est présentée dans le
but de pouvoir, sur une hypothèse certaine, engager l’opération des travaux intégrant
cette nouvelle Unité d’Hôpital de Jour de 16 places (dont 12 au titre de la mention
spécialisée locomoteur objet du présent dossier de demande) dès le début du second
semestre 2017, suite à l’instruction en cours du dossier de permis de construire
Version octobre 2016
43
7.
FONCTIONNEMENT
7.1
L’organisation et le fonctionnement de l'Hôpital de Jour
L'unité d'Hôpital de Jour est ouverte du lundi au vendredi de 8h30 à 16h30, à l'exclusion
des jours fériés. Les patients y sont accueillis, en hospitalisation programmée, pour des
prises en charge en Soins de Suite et de Réadaptation, dans la mention spécialisée prise
en charge des affections de l’appareil locomoteur.
Afin de respecter la cohérence des prises en charge, les séances d’hôpital de jour sont
programmées selon des créneaux horaires identifiés et dédiés.
Le recrutement des patients s'effectue :

soit à l'issue d’un temps raccourci d'hospitalisation complète en SSR, offrant ainsi au
patient une alternative à l'hospitalisation tout en bénéficiant des mêmes plateaux
techniques et des mêmes compétences présentes sur le site de l'établissement,

soit à l’issue d’une hospitalisation en MCO,

soit directement depuis le domicile.
A l'exception de celles effectuées directement par les médecins de l'établissement
lorsque l'Hospitalisation de Jour vient en substitution d'une fin de séjour en Hospitalisation
Complète, les demandes d'admission sont effectuées par courrier, fax ou par voie
électronique notamment par le biais du Répertoire Opérationnel des Ressources (ROR)
que l'établissement utilise depuis sa mise en place en 2010. Comme dans le cas d'une
demande d'hospitalisation complète, les demandes sont examinées par une Commission
d'Admission, et au fil de l'eau par le Médecin Coordonnateur.
Une consultation médicale de pré-admission est alors programmée afin de vérifier
l'indication d'une prise en charge à temps partiel. La date de la première séance et le
programme personnalisé de rééducation est alors donné au patient, en fonction des
objectifs définis. Cette "feuille de route " permet au patient et à sa famille de connaître les
rythmes moyens des séances, étant précisé que le caractère séquentiel de la prise en
charge est ensuite adapté, au cas par cas, à chaque patient, en fonction de critères
médicaux, mais également sociaux et géographiques.
Tout au long de la prise en charge, le Dossier Patient Informatisé est renseigné par les
différents intervenants pour les prises en charge qui sont développées sur le plateau
technique spécialisé.
A la sortie, le patient bénéficie d'un bilan médical de sortie, qui permet de constater les
progrès réalisés et qui permet de poser, le cas échéant, les bases d'une suite de prise en
charge. L’équipe mobile d’’ergothérapie peut à l’occasion d’une prise en charge
effectuer une VAD / visite à domicile du patient en vue de la mise en place d’aides
techniques par exemple.
Le patient est notamment informé des échéances de suivi préconisé.
Le bulletin de sortie "indique les coordonnées des personnels de l’établissement de santé
assurant la continuité des soins ».
Version octobre 2016
44
Un compte rendu de fin d'hospitalisation ainsi qu'un courrier au médecin-traitant et/ou
médecin spécialiste est rédigé par le médecin, en lien avec le secrétariat médical. Plus
généralement, l’organisation de la continuité des soins sera assurée pendant les heures
d’ouverture tant au plan médical que paramédical (en lien aussi avec le fonctionnement
H24 des unités d’hospitalisation), et ce dans un objectif de sécurité de la prise en charge :
gestion de l’identito-vigilance (remise d’un pass HDJ au début de chaque séance
comportant l’étiquette d’identification du patient, et de dispositifs d’appel malades
installés dans les zones d’accueil, ou mobiles pour patients nécessitant une surveillance
particulière). Un protocole d’urgence permettra une orientation médicale immédiate et
appropriée du patient, sachant qu’un accueil est possible sur site en hospitalisation à
temps complet. Par ailleurs, l’Hôpital Sainte-Musse du CHITS est à moins de 20 minutes de
l’établissement. En dehors des temps de présence des patients ambulatoires, une
possibilité de contacter le Secrétariat Médical de l’HDJ leur permettra d’être orientés vers
un médecin en cas de problème médical.
Version octobre 2016
45
LOGIGRAMME
Organisation de la prise en charge du patient
en Hospitalisation de Jour
HLB = Hôpital Léon Bérard
Enchaînement des étapes
QUI
Demande de prise en charge d’un patient
en HDJ dans la mention
spécialisée affections de l’appareil
locomoteur
Commentaires
Demande effectuée à
l’issue d’une HC en SSR
ou MCO, ou depuis le
domicile
AVANT ADMISSION
Médecin,
Cadre de santé,
Secrétaire médicale
Bureau des Admissions
(Commission
d’Admission)
Demande par fax,
courrier ou par voie
électronique (ROR,
courriel)
Examen des demandes
NON
Avis favorable ?
OUI
Organisation de la
prise en charge
Refus selon critères
médicaux et/ou
organisationnels
ADMISSION
NON*
A la suite d’une
hospitalisation
HLB?
* Patient inconnu jamais
hospitalisé à HLB
OUI
Bureau des Admissions
Médecin
Secrétaire médicale
Recherche du dossier
administratif existant dans
le dossier informatisé
Création dossier
administratif
Dossier Patient unique
(HAS V2010 réf. 14)
Identitovigilance : Cf.
Procédure « Identification
du patient »
Consultation initiale pour élaborer le projet
thérapeutique personnalisé
Programmation des séances
et prise de rendez-vous
Version octobre 2016
46
Médecin, IDE,
Kinésithérapeute,
Ergothérapeute,
Orthophoniste,
Psychologue,
Diététicienne,
Assistante sociale
DURANT L’HOSPITALISATION
Prise en charge pluridisciplinaire du patient
par les différents intervenants
Affections appareil
locomoteur
Périodicité
et nombre de
séances selon les
pathologies
EN FIN D’HOSPITALISATION
Médecin
Secrétaire médicale
Synthèse /Compte rendu d’hospitalisation
et organisation du suivi
Renseignement du dossier
patient informatisé par les
différents intervenants
(traçabilité)
Réunions de synthèse
pluridisciplinaires afin
d’évaluer et d’adapter la
prise en charge
Nombre moyen de
séances prévues par
semaine, à adapter selon
les critères médicaux et
géographiques
Compte rendu
d’hospitalisation transmis
au Médecin traitant /
Spécialiste (délai ≤ 8jours
Cf. IPAQSS)
Programmation des consultations
et prise de rendez-vous
APRES L’HOSPITALISATION
Médecin
Réévaluation de l’état du patient /suivi
Affections appareil
locomoteur :
hors HLB : Médecin
traitant/ Spécialiste
Nombre de consultations
de suivi au sein d’HLB
Secrétaire médicale
Traçabilité dossier patient / Archivage
Version octobre 2016
47
7.2
L’organisation des présences du personnel et de la continuité des soins

Modalités d’organisation des présences du personnel et continuité des soins
Chacune des activités assurées au titre des mentions spécialisées déjà assurées
en HC, bénéficient d’amplitudes de fonctionnement qui vont au-delà de celles
prévues pour l’Hôpital de Jour. La continuité du fonctionnement de l’HDJ sera
assurée par du personnel détaché pour autant que de besoin (congés
maladie, etc.) des Unités d’HC.
La gestion des plannings est informatisée et assurée par le logiciel Octime.
Horaires de fonctionnement HDJ : 8h30 – 16h30 du lundi au vendredi :




IDE,
secrétaire,
ASD,
ASH.
Horaires personnels paramédicaux de jour en HC : 6h45 – 20h30.



IDE,
secrétaire,
ASD.
Plateaux techniques :






masseurs-kinésithérapeutes : 8h30 – 16h45,
ergothérapeutes : 8h30 – 16h45,
diététiciennes : 8h30 – 16h45,
psychologue : 8h30 – 16h45,
orthophonistes : 8h30 – 16h45.
Continuité des soins
Permanence médicale H24 (avec garde médicale sur place de 18h à 8h30 /
autres plages horaires par autres médecins permanents spécialisés). Celle-ci est
complétée par une astreinte médicale H24 également, assurée par tous les
autres médecins permanents de l’établissement.
En cas de problème en dehors des horaires d’ouverture de l’Unité d’Hôpital de
Jour, les patients peuvent joindre le Médecin d’Astreinte de l’établissement, qui
pourra le cas échéant renvoyer sur le Centre 15.
7.3
Les modalités de constitution et de communication du dossier médical

Modalités de constitution des dossiers médicaux
Depuis 2006, l’établissement a mis en place un dossier Patient Informatisé (SIS
Calystène), accessible à l'ensemble des professionnels médicaux et nonmédicaux (médecins, pharmaciens, IDE, aides-soignants, masseurskinésithérapeutes, ergothérapeutes, diététiciens, orthophonistes, psychologues,
personnels du Service Social, secrétaires médicales, Bureau des Admissions...)
moyennant des droits d’accès et des codes d’accès personnels.
Version octobre 2016
48
Cet outil permet de structurer et de tracer la prise en charge multidisciplinaire
du patient, et notamment l’exhaustivité des prescriptions médicales.
Il facilite également la coordination des professionnels intervenant dans la prise
en charge des patients, par le biais de "mots de suite" qui assurent la
transmission ciblée, par écrit, des informations nécessaires au suivi des patients.
Conformément à la réglementation en vigueur en matière de sécurité et de
gestion des risques, notamment dans le cadre de l’identitovigilance, un dossier
Patient Unique, reprenant la même identité Patient, est alimenté à chaque
venue du patient.
Les liaisons wi-fi permettent un accès facilité au Dossier Patient en tout lieu de
l'établissement, y compris sur les plateaux techniques.
La sauvegarde des données du Dossier Patient informatisé est organisée par
une solution de stockage en miroir garantissant une haute disponibilité des
données au format électronique.
L'archivage des dossiers papier est, en outre, également assuré et organisé
dans des locaux dédiés et sécurisés.

Modalités de communication des dossiers médicaux
Modalités conformes aux dispositions des Articles L1111-8 et R1111-1 et s du
Code de la Santé Publique.
Lors de chacune de leurs venues, les patients ont la possibilité d’obtenir des
informations médicales les concernant auprès du Médecin Coordonnateur. Ils
peuvent également faire une demande de consultation des éléments
communicables (conformément à la législation applicable) de l’intégralité de
leur dossier médical auprès du Médecin Coordonnateur. La consultation du
dossier médical est assurée en la présence du Médecin Coordonnateur. Un
accompagnement par une tierce personne choisie librement par le patient est
fortement recommandé. Compte tenu de la teneur strictement personnelle
des informations contenues dans le dossier médical, cette tierce personne a
l’obligation de respecter la confidentialité des informations fournies. La
traçabilité écrite de la demande de consultation sera systématiquement
enregistrée.
Pendant et après l’hospitalisation du patient, conformément à la Loi n° 2002303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité de système
de santé, et au Décret n° 2003-462 du 21 mai 2003 relatif à l’accès aux
informations personnelles détenues par les professionnels et les établissements
de santé, le patient peut, dans les conditions prévues, avoir accès à son dossier
médical et se faire communiquer à lui-même, ou à un Médecin qu’il aura
désigné par écrit, une copie des pièces de son dossier médical moyennant
paiement. Une demande écrite devra être adressée au Directeur de l’Hôpital
Léon Bérard accompagnée d’un justificatif d’identité (copie de la Carte
Nationale d’Identité par exemple).
Version octobre 2016
49
L’ayant-droit (en cas de décès du patient) doit en plus justifier de sa qualité
d’ayant-droit (successeur légal du défunt conformément au Code Civil) (Arrêté
du 3 janvier 2007 portant modification de l’Arrêté du 5 mars 2004) et doit
produire tout document justificatif, comme par exemple copie de la Carte
Nationale d’Identité, du Livret de Famille… L’ayant-droit doit préciser, lors de sa
demande, le motif pour lequel il a besoin d’avoir connaissance de ces
informations. Ne sont communicables aux ayants-droit que les éléments de
nature à apporter une réponse à leur question faisant référence aux motifs
suivants : connaître les causes et les circonstances de la mort, défendre la
mémoire du défunt, faire valoir un droit, sauf si le patient s’est préalablement
opposé à ce droit d’accès pendant sa venue.
Les frais de copie et d’expédition du dossier médical sont intégralement à la
charge du demandeur.
Version octobre 2016
50
8.
DOSSIER FINANCIER

Cette création d’Unité d’HDJ ne comporte aucun surcoût sur le Budget de
fonctionnement, les postes budgétaires nécessaires sont redéployés à partir des
Unités d’HC.
L’activité prévisionnelle est estimée à 3 200 venues a minima et sera valorisée sur
cette base en fonction des règles de financement applicables à partir de 2017 dans
le champ SSR.

L’opération d’investissement concerne une extension du Bâtiment Montclair
destinée à regrouper sur un même site architectural la totalité de la capacité-lit en
HC, mais sur la base d’une hypothèse d’une diminution de celle-ci afin de permettre
la création, à due concurrence, de lits fermés, de places d’hôpital de jour. C’est au
rez-de-chaussée de cette opération de travaux dont le dépôt du permis de
construire est actuellement instruit, que l’implantation de l’Unité d’HDJ est prévue.
Cette opération est donc totalement financée dans le cadre d’une opération de
travaux ne concernant pas ces seuls travaux relatifs à l’HDJ.
9.
EVALUATION DE L’ACTIVITE
L’établissement se fixe un certain nombre d’objectifs au regard de l’accessibilité, de la
qualité et de la sécurité des soins, ainsi que la continuité de la prise en charge globale du
patient, en utilisant des indicateurs préconisés par le SROS et le CPOM :

La couverture en proximité des besoins du territoire en offrant une prise en charge
sanitaire de proximité :
L’établissement souhaite diversifier son offre de soins en offrant aux patients habitant
dans un rayon inférieur à 50 km de l’Hôpital Léon Bérard une possibilité nouvelle de
prise en charge en hôpital de jour alors que jusqu’ici son plateau technique
spécialisé de rééducation n’était accessible qu’aux patients pris en charge en
hospitalisation complète.
Le vivier de recrutement pour l’hôpital de jour peut également être appréhendé à
partir de l’effectif actuel de 656 patients actuellement exclusivement pris en charge
en HC (soit 71,62 % des patients HC résidant à moins de 50 km de l’établissement), et
dont une partie sont justiciables d’une prise en charge en HDJ à partir du moment où
cette offre sera disponible sur site.
L’accessibilité géographique de l’établissement est aisée à partir de l’autoroute ou
autres voies rapides à toutes périodes de l’année (y compris l’été), car
l’établissement est situé à l’ouest de Hyères (avec possibilité aussi de recevoir des
patients des communes situées à l’est de la future métropole de TPM) et donc très
proche du bassin exclusivement toulonnais. Par ailleurs, pour les patients
ambulatoires se déplaçant avec leurs propres véhicules, le parking est entièrement
gratuit sur le site de l’établissement.
Version octobre 2016
51
PROVENANCE GEOGRAPHIQUE
LOCOMOTEUR NON TRAUMATOLOGIQUE
Résumé de filtrage
‐ Période : Janvier à décembre 2015 (Version de la classification VE02)
et Type d'hospitalisation (agrégé) : Hospitalisation complète ou de semaine
GME : locomoteur non traumatologique
Répartition géographique par code postal
Code Postal Ville
4 100 MANOSQUE
4 180 VILLENEUVE
6 250 MOUGINS
10 300 STE SAVINE
13 009 MARSEILLE 09
13 012 MARSEILLE 12
13 170 LES PENNES MIRABEAU
13 330 PELISSANNE
13 800 ISTRES
20 226 BELGODERE
30 580 LUSSAN
42 840 MONTAGNY
62 126 WIMILLE
83 000 TOULON
83 100 TOULON
83 110 SANARY SUR MER
83 130 LA GARDE
83 136 LA ROQUEBRUSSANNE
83 140 SIX FOURS LES PLAGES
83 150 BANDOL
83 160 LA VALETTE DU VAR
83 170 BRIGNOLES
83 190 OLLIOULES
83 200 TOULON
83 210 SOLLIES PONT
83 220 LE PRADET
83 230 BORMES LES MIMOSAS
83 240 CAVALAIRE SUR MER
83 250 LA LONDE LES MAURES
83 260 LA CRAU
83 300 DRAGUIGNAN
83 310 COGOLIN
83 320 CARQUEIRANNE
83 330 LE BEAUSSET
83 340 LE LUC
83 390 CUERS
83 400 HYERES
83 406 HYERES
83 420 LA CROIX VALMER
83 430 ST MANDRIER SUR MER
83 470 ST MAXIMIN LA STE BAUME
83 500 LA SEYNE SUR MER
83 520 ROQUEBRUNE SUR ARGENS
83 570 CARCES
83 590 GONFARON
83 610 COLLOBRIERES
83 630 AUPS
83 660 CARNOULES
83 670 BARJOLS
83 790 PIGNANS
83 800 TOULON NAVAL
83 860 NANS LES PINS
83 890 BESSE SUR ISSOLE
83 910 POURRIERES
83 980 LE LAVANDOU
83 990 ST TROPEZ
92 400 COURBEVOIE
92 500 RUEIL MALMAISON
TOTAL
Var Ouest
Effectif
2
1
1
1
1
1
6
1
1
2
1
1
1
59
20
12
20
9
14
3
20
4
4
53
17
9
3
4
6
6
1
8
8
4
5
17
33
1
2
2
1
24
2
3
3
4
1
3
1
1
2
1
1
1
2
2
1
1
Pourcentage (%)
0,48%
0,24%
0,24%
0,24%
0,24%
0,24%
1,44%
0,24%
0,24%
0,48%
0,24%
0,24%
0,24%
14,11%
4,78%
2,87%
4,78%
2,15%
3,35%
0,72%
4,78%
0,96%
0,96%
12,68%
4,07%
2,15%
0,72%
0,96%
1,44%
1,44%
0,24%
1,91%
1,91%
0,96%
1,20%
4,07%
7,89%
0,24%
0,48%
0,48%
0,24%
5,74%
0,48%
0,72%
0,72%
0,96%
0,24%
0,72%
0,24%
0,24%
0,48%
0,24%
0,24%
0,24%
0,48%
0,48%
0,24%
0,24%
418
347
83,01%
Version octobre 2016
74,64 % du recrutement
non traumato-locomoteur en HC
réside dans une courbe isochrone
de 40 mn autour et/ou moins de 50 km
de l’Hôpital Léon Bérard,
soit un effectif de 312 patients
52
PROVENANCE GEOGRAPHIQUE
TOUT LOCOMOTEUR
Résumé de filtrage
‐ Période : Janvier à décembre 2015 (Version de la classification VE02)
‐ et Type d'hospitalisation (agrégé) : Hospitalisation complète ou de semaine
GME : CM 08 ‐ Affections et traumatismes du système ostéo‐articulaire
Répartition géographique par code postal
Code Postal Ville
04100 MANOSQUE
04180 VILLENEUVE
04350 MALIJAI
05003
06250 MOUGINS
07200 AUBENAS
10 300 STE SAVINE
11 200 LEZIGNAN CORBIERES
13 008 MARSEILLE 08
13 009 MARSEILLE 09
13 010 MARSEILLE 10
13 012 MARSEILLE 12
13 090 AIX EN PROVENCE
13 170 LES PENNES MIRABEAU
13 260 CASSIS
13 300 SALON DE PROVENCE
13 330 PELISSANNE
13 470 CARNOUX EN PROVENCE
13 580 LA FARE LES OLIVIERS
13 650 MEYRARGUES
13 730 ST VICTORET
13 800 ISTRES
20 134 CIAMANNACCE
20 214 CALENZANA
20 226 BELGODERE
25 000 BESANCON
25 370 LES HOPITAUX NEUFS
30 580 LUSSAN
38 300 BOURGOIN JALLIEU
42 840 MONTAGNY
46 400 ST CERE
62 126 WIMILLE
69 100 VILLEURBANNE
69 126 BRINDAS
73 710 PRALOGNAN LA VANOISE
77 360 VAIRES SUR MARNE
77 410 CLAYE SOUILLY
78 330 FONTENAY LE FLEURY
83 000 TOULON
83 100 TOULON
83 110 SANARY SUR MER
83 120 STE MAXIME
83 130 LA GARDE
83 136 LA ROQUEBRUSSANNE
83 140 SIX FOURS LES PLAGES
83 143 LE VAL
83 150 BANDOL
83 160 LA VALETTE DU VAR
83 170 BRIGNOLES
83 190 OLLIOULES
83 200 TOULON
83 210 SOLLIES PONT
83 220 LE PRADET
83 230 BORMES LES MIMOSAS
83 240 CAVALAIRE SUR MER
83 250 LA LONDE LES MAURES
83 260 LA CRAU
83 300 DRAGUIGNAN
83 310 COGOLIN
83 320 CARQUEIRANNE
83 330 LE BEAUSSET
83 340 LE LUC
83 390 CUERS
83 400 HYERES
83 406
83 420 LA CROIX VALMER
83 430 ST MANDRIER SUR MER
83 470 ST MAXIMIN LA STE BAUME
83 490 LE MUY
83 500 LA SEYNE SUR MER
83 510 LORGUES
83 520 ROQUEBRUNE SUR ARGENS
83 560 RIANS
83 570 CARCES
83 580 GASSIN
83 590 GONFARON
83 600 FREJUS
83 610 COLLOBRIERES
83 630 AUPS
83 660 CARNOULES
83 670 BARJOLS
83 680 LA GARDE FREINET
83 690 SALERNES
83 740 LA CADIERE D AZUR
83 780 FLAYOSC
83 790 PIGNANS
83 800 TOULON NAVAL
83 860 NANS LES PINS
83 870 SIGNES
83 890 BESSE SUR ISSOLE
83 910 POURRIERES
83 980 LE LAVANDOU
83 990 ST TROPEZ
84 220 GORDES
92 400 COURBEVOIE
92 500 RUEIL MALMAISON
93 310 LE PRE ST GERVAIS
94 100 ST MAUR DES FOSSES
99 114 ROUMANIE
Effectif
2
1
1
1
1
1
1
1
1
1
2
1
1
6
2
1
1
1
3
1
1
5
1
1
2
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
2
1
107
40
25
1
39
14
25
1
7
37
14
15
87
35
11
10
11
20
15
7
14
22
6
8
39
100
1
6
5
2
1
44
1
3
5
5
3
3
5
5
1
5
2
1
2
2
3
4
6
2
4
2
1
11
7
2
1
1
4
1
1
Total
916
Var
Ouest‐Var
852
725
Pourcentage (%)
0,22%
0,11%
0,11%
0,11%
0,11%
0,11%
0,11%
0,11%
0,11%
0,11%
0,22%
0,11%
0,11%
0,66%
0,22%
0,11%
0,11%
0,11%
0,33%
0,11%
0,11%
0,55%
0,11%
0,11%
0,22%
0,11%
0,11%
0,11%
0,11%
0,11%
0,11%
0,11%
0,11%
0,11%
0,11%
0,11%
0,22%
0,11%
11,68%
4,37%
2,73%
0,11%
4,26%
1,53%
2,73%
0,11%
0,76%
4,04%
1,53%
1,64%
9,50%
3,82%
1,20%
1,09%
1,20%
2,18%
1,64%
0,76%
1,53%
2,40%
0,66%
0,87%
4,26%
10,92%
0,11%
0,66%
0,55%
0,22%
0,11%
4,80%
0,11%
0,33%
0,55%
0,55%
0,33%
0,33%
0,55%
0,55%
0,11%
0,55%
0,22%
0,11%
0,22%
0,22%
0,33%
0,44%
0,66%
0,22%
0,44%
0,22%
0,11%
1,20%
0,76%
0,22%
0,11%
0,11%
0,44%
0,11%
0,11%
71,62 % du recrutement de l’exercice 2015
sur la totalité de la MS locomoteur
réside à l’intérieur d’une courbe isochrone
de moins de 40 mn et/ou moins de 50 km
autour de l’Hôpital Léon Bérard,
soit un effectif de 656 patients
93,01%
79,15%
Version octobre 2016
53


Indicateurs proposés

nombre de séjours ambulatoires réalisés,

file active (nombre de patients réalisés),

nombre moyen de venues par patients,

taux d’occupation,

origine géographique des patients par zones de proximité (dont résidant à
moins de 50 km),

ventilation par tranches d’âge,

motifs de prise en charge,

répartition des pathologies prises en charge,

nombre de VAD (visites à domicile par équipe mobile d’ergothérapie).
Une offre ambulatoire à articuler en partenariat avec les autres acteurs du territoire
Les partenariats existants déclinés à travers des conventions ou des vacations
spécialisées assurées comme autant de consultations avancées, notamment par
des chirurgiens spécialistes, permettront d’identifier et de recourir rapidement à
cette nouvelle offre ambulatoire sise à l’Hôpital Léon Bérard. Ce sera d’autant plus le
cas que l’établissement dispose d’équipements spécialisés sur son Plateau
Technique qui seront ainsi rendus accessibles à des patients ambulatoires (y compris
relevant du champ du handicap ou de publics en situation de précarité hébergés en
structures opérant dans le champ du social).
Liste des partenariats :

Accord-Cadre d’Association HLB – CHITS

Convention de Collaboration HLB – HIA Ste-Anne

Convention de Complémentarité HLB – Hôpital St-Joseph

Convention de Partenariat HLB – HAD Var-Ouest

Convention de Coopération HLB – HAD Var-Est

Convention de Partenariat HLB – CHRS Moissons Nouvelles

Convention de Partenariat HLB – SSIAD Le Domicile + Facile

Convention HLB – MDPH

Convention HLB – CH HYERES – Prestations Laboratoire actes urgents
Version octobre 2016
54

Convention HLB – CH HYERES – Dépannage pour l'approvisionnement en
médicaments

Convention HLB – Hôpital San Salvadour – Prestations ponctuelles Radiologie

Convention HLB – Réseau Douleur PACA-Ouest
Indicateurs proposés



suivi du nombre et liste de conventions de partenariat,
nombre de vacations spécialisées assurées au titre de consultations avancées.
A l’instar de ce qui est déjà réalisé en HC, l’établissement déclinera son engagement
à promouvoir la qualité, la sécurité et la bientraitance sur cette nouvelle offre
ambulatoire
En effet, l’établissement est actuellement certifié sans recommandation, et s’est
engagé résolument dans la démarche qualité / gestion des risques, ainsi qu’en
attestent les derniers résultats IPAQSS. La gestion des vigilances sanitaires est en
place. Un CREPPC / Comité de Réflexion Ethique sur les Pratiques de Prise en Charge
a été mis en place fin 2011 et permet de discuter le cas échéant sur des dossiers de
prises en charge de patients présentant des aspects éthiques.
Indicateurs proposés de la qualité des soins

indicateurs IPAQSS,

nombre de FEI,

questionnaire de satisfaction sur la prise en charge en HDJ avec exploitation
spécifique des données recueillies relatives à la lutte contre la douleur,

nombre de réunions de la CDU et CREPPEC et nombre de questions traitées
spécifiquement concernant l’HDJ,

nombre de patients ambulatoires bénéficiant d’une action d’éducation
thérapeutique : participation à un programme (3 programmes autorisés sur
l’établissement), prise en charge en tabacologie,

nombre d’interventions à domicile,

suivi de la diversité des activités de rééducation tracées dans le PMSI.
Le suivi des indicateurs sera assuré sur un rythme annuel, nonobstant des audits ponctuels
qui pourront être réalisés. Ces indicateurs seront également présentés en analysés au sein
de la Commission des Usagers.
Version octobre 2016
55
10 ANNEXES

Annexe 1
Tableau des coopérations et partenariats

Annexe 2
CV du Médecin Coordonnateur et des Médecins intervenants

Annexe 3
Fiche de poste du Médecin Coordonnateur

Annexe 4
Equipements et locaux techniques

Annexe 5
Indicateurs de qualité et de sécurité des soins / Scope Santé
Version octobre 2016
56
COOPERATIONS & PARTENARIATS
Acteurs
Date
de signature
Type
Mention Spécialisée
Accord d’association
01/04/2010
Mention spécialisée
affections du système nerveux
Convention de coopération
01/04/2010
Mention spécialisée
affections du système nerveux
AP-HM
MARSEILLE
Objet
Consultation avancée de neuro-urologie
en amont acte injection de toxine botulique
réalisée sur site Léon Bérard
Amélioration et fluidification du parcours des patients atteints de
pathologie neurologique et de troubles urinaires permettant un
accès aux meilleurs traitements grâce aux expertises réciproques et
complémentaires
Mise à disposition par l’AP-HM d’un neuro-urologue
Mise à disposition par Léon Bérard de médecins MPR
auprès de l’AP-HM
21/01/2008
Reconduite le 18/10/2013
Convention de
complémentarité avec le CBIM
Mention spécialisée
affections des brûlés
Mise à disposition par l’AP-HM d’un chirurgien brûlologue
du service des brûlés de La Conception
Mise à disposition par Léon Bérard d’un médecin MPR
Convention de coopération
28/02/2006
Mention spécialisée
affections cardio-vasculaires
Version octobre 2016
Mise à disposition auprès de l’AP-HM d’un cardiologue
57
Acteurs
Date
de signature
Hôpital Saint-Joseph
MARSEILLE
18/12/2006
Reconduite le 19/07/2013
Prorogée le 04/05/2016
Type
Mention Spécialisée
Accord-cadre
Mention spécialisée
affections cardio-vasculaires
Accord d’association
01/07/2005
Toutes mentions spécialisées
01/01/2003
CHITS
TOULON - LA SEYNE
Objet
Amélioration du parcours de soins des patients cardiaques
Partenariat général
prévoyant aussi accès par mentions spécialisées à la Réa, l’USIC,
l’UNV, les Soins Palliatifs, etc.
Convention de coopération
pour mise à disposition auprès
de Léon Bérard d’un médecin
psychiatre du CHITS
Toutes mentions spécialisées
20/10/1997
Convention pour mise à
disposition auprès de Léon
Bérard du médecin DIM du
CHITS
12/07/2010
Convention pour mise à
disposition de matériel
biomédical
Version octobre 2016
Radiamètre
58
Acteurs
Date
de signature
Type
Mention Spécialisée
Objet
Convention de coopération
HIA Sainte-Anne
TOULON
26/06/2006
Reconduite le 23/01/2014
01/10/2002
Mention spécialisée
affections des brûlés
et autres mentions
Convention de coopération
Convention de coopération
28/11/2001
Toutes mentions spécialisées
Organisation des filières
Mise à disposition
auprès du CH Hyères
d’un IDE stomathérapeute
de Léon Bérard
Mise à disposition auprès de Léon Bérard du médecin hygiéniste
du CH HYERES
CH HYERES
Convention de prestations
05/05/2015
Toutes mentions spécialisées
Convention de dépannage
23/06/2016
Toutes mentions spécialisées
Version octobre 2016
Prise en charge ponctuelle des actes urgents de Biologie Médicale
de l’Hôpital Léon Bérard (la nuit, le week-end en partie et les jours
fériés en partie) ou en cas de pannes d’automates par le Laboratoire
du CH de Hyères
Approvisionnement de dépannage en médicaments
pour des traitements ayant un caractère d’urgence absolue
par la PUI du CH d’Hyères,
non accessibles dans la PUI de l’hôpital Léon Bérard
en dehors de ses heures d’ouverture
59
Acteurs
Date
de signature
Type
Mention Spécialisée
Convention de partenariat
27/01/2011
IRF Pomponiana-Olbia
HYERES
Mention spécialisée
affections des brûlés
Objet
Mise à disposition des plateaux techniques spécialisés pour prise en
charge d’enfants brûlés hospitalisés à l’IRF Pomponiana sur les
plateaux techniques de Léon Bérard
23/04/14
Convention de prestations
Réalisation ponctuelle d’actes de radiologie par l’Hôpital Léon
Bérard pour des patients de l’IRF Pomponiana-Olbia en cas de
panne ou d’absence du Manipulateur d’Electro-Radiologie de l’IRF
Pomponiana-Olbia
14/06/2011
Convention de sous-traitance
Sous-traitance de la stérilisation des dispositifs médicaux
de Léon Bérard par Renée Sabran
Hôpital Renée Sabran
HYERES
Convention de partenariat
17/11/2015
Mention spécialisée
affections de l’appareil
locomoteur
Version octobre 2016
Prise en charge des affections spécialisées de l’appareil locomoteur
en hospitalisation complète,
l’Hôpital Renée Sabran n’assurant cette prise en charge qu’en HDJ
60
Date
de signature
Type
Mention Spécialisée
Objet
01/12/2011
Convention de prestations
Réalisation d’actes de radiologie par Léon Bérard
pour San Salvadour
28/06/10
Marché
Prestation d’analyse de prélèvements biologiques de San Salvadour
du lundi au samedi matin par le LBM de l’Hôpital Léon Bérard
Groupe SainteMarguerite
HYERES
18/07/2006
Convention de coopération
Mise à disposition auprès du groupe Sainte-Marguerite d’un IDE
stomathérapeute de Léon Bérard
Centre de
convalescence
Sainte-Marie
des Anges
HYERES
04/07/2007
Convention de coopération
Mise à disposition auprès du Centre Sainte-Marie des Anges
d’un IDE stomathérapeute de Léon Bérard
Acteurs
Hôpital San Salvadour
HYERES
Version octobre 2016
61
Acteurs
Date
de signature
Type
Mention Spécialisée
Objet
Convention de partenariat
05/01/2013
CDS Saint-Jean
HYERES
Mention spécialisée
affections cardio-vasculaires
Favoriser et faciliter l’admission des patients de chaque entité dans le
cadre de prises en charge ambulatoires
01/07/2013
Convention de mise à
disposition
Mise à disposition du Plateau technique de Balnéothérapie de Léon
Bérard au profit des patients de St-Jean souffrant de troubles
endocriniens, métaboliques et digestifs
15/01/2015
Convention professionnelle
Participation par des professionnels de l’Hôpital Léon Bérard
à des actions d’éducation thérapeutique
pour les patientes atteintes d’un cancer du sein
CHITS
Hôpital Renée Sabran
Centre Pierre Chevalier
CH de Hyères
CH de Pierrefeu
17/11/2015
Convention de groupement
de commandes
transports sanitaires
et transports SMUR
par voie terrestre
Regroupement des achats afin d’obtenir des effets d’économies
d’échelle et une mutualisation des procédures de passation des
marchés
Réseau Rivage
LA GARDE
23/09/2011
3C Var Ouest
Centre de
Coordination en
Cancérologie
Convention de partenariat
Prise en charge des patients en soins palliatifs
Toutes mentions spécialisées
Version octobre 2016
62
Acteurs
Date
de signature
Santé Solidarité du Var
Var Ouest
14/04/2009
SAS HAD Saint-Antoine
Var Est
05/09/12
Type
Mention Spécialisée
Convention de partenariat
Toutes mentions spécialisées
Convention de coopération
Toutes mentions spécialisées
Convention de partenariat
SSIAD Le Domicile +
Facile
02/11/2015
Laboratoire de BioModélisation et
d’Ingénierie des
Handicaps
« Handibio » –
Université du Sud
TOULON Var
18/06/2012
Toutes mentions spécialisées
Accord-cadre de coopération
Toutes mentions spécialisées
Version octobre 2016
Objet
Prise en charge en HAD
Territoire Var Ouest
Prise en charge HAD
Territoire Var Est
Promotion de la coordination et de la continuité des soins auprès de
personnes âgées de 60 ans et plus, de personnes adultes
handicapées de moins de 60 ans et de patients atteints de la
maladie d’Alzheimer sur les communes de Hyères, Carqueiranne,
Le Pradet, La Garde, La Valette du Var et La Crau
Partenariat recherche clinique Analyse et modélisation / Simulation
biomécanique de mouvements altérés dédiés à la rééducation
fonctionnelle
63
Acteurs
Date
de signature
Etablissement Français
du Sang
22/05/2015
Réseau Douleur
PACA Ouest
MARSEILLE
01/12/2006
Reconduite en 2015
CARSAT
12/04/2007
Convention de partenariat
Aide au retour à domicile après hospitalisation
MDPH
11/04/2007
Convention de partenariat
Constitution d’une équipe technique d’évaluation du handicap
CHRS
Moissons Nouvelles
Type
Mention Spécialisée
Contrat de sous-traitance
Toutes mentions spécialisées
Objet
Réalisation par l’EFS des examens d’immuno-hématologie
érythrocytaire du Laboratoire de l’Hôpital Léon Bérard
Convention
Harmonisation des pratiques, élaboration de protocoles, formations
Toutes mentions spécialisées
Amélioration du parcours de soins de personnes de sexe féminin
en grande précarité, notamment brûlées, qui sont sans hébergement
à la sortie de l’hospitalisation à Léon Bérard
17/10/2014
Convention de partenariat
Version octobre 2016
En contrepartie, financement par l'Hôpital Léon Bérard
d’une partie des travaux à hauteur de 12 000 €
permettant l’accessibilité des locaux à des personnes à mobilité
réduite (rampe d’accès, salle de bain)
64
Docteur Christophe JAMET
Né le 19/07/1966
Marié – 2 enfants
Tel : 04 94 58 96 55 / 04 94 38 00 19
1/ ACTIVITE SALARIEE
Médecin-adjoint (janvier 1999 à décembre 2003) puis Médecin Chef de service (à partir de janvier 2004) à
l’hôpital Léon Bérard dans le service de rééducation à orientation orthopédique et traumatologique (67 lits
d’hospitalisation).
2/ ACTIVITE HOSPITALIERE
Internat Nord, reçu à Dijon.
Semestres d’internat :
√ Novembre 92 / Mai 93
Service du Docteur BERNARD au CH de Chalon Sur Saône (Médecine, orientation hépato-gastroentérologie).
√ Mai 93 / Novembre 93
Service du Professeur DIDIER au CHU de Dijon (rééducation orthopédique et neurologique
périphérique).
√ Novembre 95 / Mai 96
Service du Docteur JANIN-MANIFICAT au CH de Beaune (médecine, orientation cardiologique et
neurologie).
√ Mai 96 / Novembre 96
Service du Professeur DIDIER au CHU de Dijon (rééducation neurologique centrale : traumatisés
crâniens, paraplégie).
√ Novembre 96 / Mai 97
Service du Professeur TAVERNIER au CHU de Dijon (rhumatologie).
√ Mai 97 / Novembre 97
Service du Professeur CASILLAS au CHU de Dijon (rééducation orthopédique et traumatologique).
√ Novembre 97 / Mai 98
Service du Professeur CASILLAS au CHU de Dijon (rééducation vasculaire et appareillage des
amputés du membre inférieur).
√ Mai 98 / Novembre 98
Service du Professeur CASILLAS (rééducation orthopédique et traumatologique).
√ Participation aux consultations d’appareillage, de rééducation polyvalente et de réadaptation
pédiatrique ainsi qu’aux colloques de chirurgie orthopédique.
Version octobre 2016
65
3/ SERVICE NATIONAL
Décembre 93 / décembre 94, service de rééducation orthopédique et traumatologique du Docteur HUGEUX
au CH Bégin à Saint-Mandé (Paris).
4/ TITRES UNIVERSITAIRES
DEA « Sciences et Techniques appliquées au Handicap et à la Réadaptation », Université de Dijon (19941995). Travail de recherche effectué au sein du Laboratoire de Physiopathologie et Pharmacologie CardioVasculaires expérimentales du Professeur ROCHETTE à la Faculté de Médecine de Dijon.
Mémoire : « Evaluation des effets de l’électro-stimulation sur le métabolisme oxydatif radiculaire et le débit
sanguin régional du muscle squelettique au cours de l’insuffisance cardiaque expérimentale ».
DU de médecine physique et thérapeutiques manuelles de Dijon associé à trois années de formation pratique
avec le GEMABFC (1995-1996).
DU de traumatologie du sport à Paris (1997/1998 – Dr RODINEAU).
DES de médecine physique et réadaptation (1998).
Thèse de Doctorat de médecine, soutenue le 30/10/1998 (arthroplastie du genou, réadaptation, résultats
fonctionnels).
5/ ACTIVITES D’ENSEIGNEMENT
Cours à la Faculté de Dijon dans le cadre du DU d’Orthopédie des Pharmaciens (1997 et 1998).
Cours d’anatomie à l’école de kinésithérapie de Marseille (2001 et 2002).
Cours de rhumatologie à l’Institut de Formation en Soins Infirmiers de Toulon-Hyères (2003 à 2007).
Cours de traumatologie à l’Institut de Formation en ergothérapie à Hyères depuis 2012.
6/ PUBLICATIONS
 REY S. ; SCHNEIDER M. ; JAMET C. ; LUCAS B. ; DULIEU V. ; CASILLAS JM. : entrainement à l’effort en
vue de l’usage du fauteuil roulant. Le fauteuil roulant. Problèmes en Médecine de Rééducation, Masson
Ed. ; 1997 ; 32 : 171-176
 CASSILAS JM. ; JAMET C. ; RESSENCOURT O. ; ADER P. ; BRENOT R. ; DAVID M. : réentrainement à
l’effort au cours de l’artériopathie des membres inférieurs. Journal de Réadaptation Médicale.
 CASSILAS JM. ; JAMET C. ; GRUMLER B. ; ADER P. ; DULIEU V. ; BRENOT R. ; DAVID M. :
réentrainement à l’effort et amputation de membre inférieur d’origine artérielle. Journal de Réadaptation
Médicale.
Version octobre 2016
66
REY Sandrine
Née le 6 octobre 1968
A Toulouse (31)
Hôpital Léon Bérard
Avenue du Docteur Marcel Armanet
CS 10121
83418 HYERES Cedex
Tél 04 94 38 05 11
[email protected]
TITRES UNIVERSITAIRES
- Diplôme d’Etudes Spécialisées de Médecine Physique et de Réadaptation - 1998
- Thèse de Doctorat en Médecine : « Reconditionnement musculaire et lombalgies chroniques invalidantes,
intérêt de l’évaluation de la fatigue musculaire par l’électromyographie de surface » -Dijon-1998
- Diplôme Universitaire d’appareillage des handicapés moteurs -Nancy- 1997
- Diplôme Inter-Universitaire de Thérapeutique Manuelle -Dijon- 1998
- Diplôme Universitaire « Plaies et Cicatrisations » -Montpellier- 2004
- Diplôme Universitaire « le Pied Diabétique » - 2010
ACTIVITE HOSPITALIERE
- De 1994 à 1998 : semestres d’internat CHU Dijon
ACTIVITE EN CENTRE DE REEDUCATION ET READAPTATION FONCTIONNELLE
- De 1998 à 2001 : Clinique du Dr STER - Lamalou les Bains
Spécialité : amputation des membres inférieurs
Consultations d’appareillage
- Depuis 2001 : Hôpital Léon Bérard – Hyères
Service de réhabilitation neuro-vasculaire
Consultations d'appareillage
PUBLICATIONS
REY S., SCHNEIDER M., LUCAS B., DULIEU V., CASILLAS J.M. Entraînement à l’effort en vue de l’usage
du fauteuil roulant. Le fauteuil roulant. Problèmes en Médecine de Rééducation, Masson Ed., 1007 ; 32 : 171176.
COMMUNICATIONS
REY S., TROUSSARD C., LUCAS B., MAILLEFERT J.F., PERRE T., TAVERNIER C.
Aspect inhabituel d’une métastase osseuse thyroïdienne ; réunion de la Société de Rhumatologie du Nord-Est,
Besançon le 23 septembre 1995
Version octobre 2016
67
TROUSSARD C., REY S., MAILLEFERT J.F., PERRE T.,TAVERNIER C.
Pyomyosite : étude à propos d’un cas et revue de la littérature ; réunion de le Société de Rhumatologie du NordEst, Besançon le 06 décembre 1995
REY S., SCHNEIDER M., JAMET C., LUCAS B., DULIEU V., CASILLAS J.M.
Entraînement à l’effort en vue de l’usage du fauteuil roulant. XXVèmes journées de Montpellier ; réunion
internationale francophone de Médecine Physique et de Réadaptation, Montpellier ; 5,6 et 7 mars 1997
CASILLAS J.M., DULIEU V., REY S., VENARD S.
Evaluation fonctionnelle des muscles extenseurs du rachis et lombalgies chroniques ; XI ème Congrès de la
Fédération Francophone de Médecine Manuelle, Beaune 19 et 20 mars 1999
REY S., BARRAULT J.J., STER F.
Techniques d’amputation du pied et appareillage : Journées d’anatomie chirurgicale, Montpellier 31 mars et 1er
avril 2000
REY S., CALMELS L., BARRAULT J.J., STER F.
Rééducation d’une prothèse de hanche : XVIIème cours international de techniques chirurgicales et de
technologie de rééducation, Montpellier ; 25, 26 et 27 mai 2000
REY S.
Classification des pansements : Journées FMC, Hyères 15 mars 2010
Version octobre 2016
68
Madame le Docteur Sapha ALKASSOUM
N° Adeli : 83 10 6692/ 3
N° Finess : 8301005441
Inscription à l’Ordre des Médecins
Nationalité française
Adresse professionnelle :
Hôpital Léon Bérard
Centre de Rééducation Fonctionnelle
CS 10121
83418 HYERES CEDEX
Tel : 04 94 38 05 05
Mail:[email protected]
Adresse Privée
251, Corniche Bonaparte
83500 La Seyne Sur Mer
Tel : 06 10 25 67 23
Mail : [email protected]
EXPERIENCE PROFESSIONNELLE MEDICALE
Depuis 12/03 Hôpital Léon Bérard, service de rééducation fonctionnelle à orientation cardiologique et
vasculaire, neurologique et appareillage.
10/99-05/02 Centre Hospitalier Général Hyères
Médecin attaché aux urgences /SMUR (urgentiste).
09/98-05/00 Centre hospitalier Général la Ciotat
Médecin de garde les week-ends et jours fériés
Dans le service de Gynécologie-Obstétrique
07/99-08/99 Centre Hospitalier Général la Ciotat
Médecin attaché aux urgences (11 Vacations)( urgentiste).
11/94-10/98 Centre Hospitalier Général la Ciotat
Médecin attaché (10 Vacations)
Service de Gynécologie-Obstétrique avec participation
Au planning familial
05/94-10/94 Post de faisant fonction d’interne
Service de Gynécologie-Obstétrique
11/93-05/94 Centre Hospitalier Général Aubagne
Post de Médecin Attaché Associé .Service de Pédiatrie.
07/93-11/93 Centre Hospitalier Général Aubagne
Post de faisant Fonction d’interne
Service de Médecine Générale
05/93-06/93 Centre Hospitalier Universitaire Nord Marseille
Stage d’échographie générale
Version octobre 2016
69
11/92-05/93 Centre Hospitalier Général la Ciotat
Poste de faisant Fonction d’interne
Service de Gynécologie-Obstétrique
05/92-10/92 Centre Hospitalier Universitaire Nord Marseille
Poste de faisant Fonction interne
Service de Réanimation Pédiatrique
FORMATION MEDICALE
Etudes médicales :
12/1990 : Thèse de doctorat en médecine soutenue au Niger
« Les splénomégalies chroniques de l’adulte »
1989-1990 : 7ème année de médecine
Stage interne à Marseille, CHU Timone et Conception.
1988-1989 : 6ème année de médecine
Santé publique, ophtalmologie, stomatologie, ORL, dermatologie
1987-1988 : 5ème année de médecine
Endocrinologie, gynécologie, neurologie, pédiatrie, orthopédie, psychiatrie.
1986-1987 : 4ème année de médecine
Etudes médicales au CHU Marseille
Stages au CHU la Timone et à l’hôpital Houphouët Boigny
1985-1986 :3ème année de médecine
Sémiologie médicale, anatomie pathologique, soins infirmiers
1984-1985 : 2ème année de médecine
Anatomie, histologie, embryologie, physiologie, biochimie, biophysique, biologie cellulaire, physique,
chimie
1983-1984 : 1ère année de médecine _ Université de Niamey
Sciences fondamentales
FORMATION HOSPITALO-UNIVERSITAIRE
2012 : DIU Médecine Physique et de Réadaptation Université AIX –MARSEILLE2
2011 : D.U Analyse de la posture et du mouvement. Universite AIX-MARSEILLE 2.
2009 : D.U Phlébologie Université Pierre et Marie Curie Paris 6
2009 : D.U Diététique médical Faculté de médecine de Montpellier
2008 : D.U Diabète Faculté de médecine de Montpellier
2007 : D.U Plaie, brûlures, cicatrices Faculté de médecine Marseille.
2007 : D.U Appareillage des personnes handicapées Faculté de médecine Marseille.
2006 : Capacité angéologie Faculté de médecine Marseille.
2001 : Praticien Associe Contractuel en Médecin polyvalent urgence 2001 Strasbourg.
2001-2002 : 2ème année CAMU Faculté de Nice.(Médecine d urgence).
2000-2001 : 1ère année CAMU Faculté de Nice.(Médecine d urgence).
Version octobre 2016
70
25/04-01/05/2000: PTLS Pédiatric Trauma Life Support.
ACLS Advanced Cardiac Life Support.
Cours de perfectionnement à Montréal- Canada
24-28/01/2000 : ATMU
Apprentissage aux techniques Médicales d’Urgence
Cours de perfectionnement SMUR-CHR Metz
1998-1999 : Cours PCEM1
Faculté de médecine de Marseille
22-24/05/1994 : Formation en réanimation néonatale. CHRU STRASBOURG Hôpital Haut Pierre.
MEMOIRES
2009 Mémoire : Le foramen ovale est il une contre indication à la sclérotherapie ?
2006 Mémoire : Réadaptation du patient ayant une artériopathie des membres inférieurs, au
stade de claudication intermittente. Analyse de la bibliographie.
1990 Thèse de Docteur en Médecine : Les splénomégalies chroniques de l adultes
2009 Congres de Phlébologie à PARIS
Présentation du mémoire : Le foramen ovale est il une contre indication a la
sclérotherapie ?
2011 Congres de Phlébologie à PARIS
Poster : Le foramen ovale est une contre indication à la sclérotherapie ?
Version octobre 2016
71
Dr William VANBIERVLIET
9 avenue Emile Combes
13620 Carry-Le - Rouet
43 ans
Marié - 2 enfants
FORMATION
Mai 2010 : DIU de formation des personnels de santé intervenants dans les milieux sportifs
professionnels et de haut niveau
Faculté de médecine, Université St-étienne
Avril 2003 : DIU de mésothérapie
Faculté de médecine, Université Marseille-Aix II
Juin 2002 : Capacité de médecine et biologie du sport
Faculté de médecine, Université Montpellier I
Sept 2001 : D.E.A « Sciences du mouvement humain »
Faculté des sciences du sport, Université Marseille-Aix II / Montpellier I/ Toulouse III
Mars 2001 : Doctorat de médecine et D.E.S. Médecine physique et réadaptation
Faculté de médecine, Université Montpellier I
Juin 1999 : DU de podologie
Faculté de médecine, Université Montpellier I
Juin 1998 : DU de biomécanique et traumatologie du sport
Faculté de médecine, Université Montpellier I
TITRES ET TRAVAUX
2014
Prévention des lésions articulaires et musculo-tendineuses périphériques : intérêt de la stabilisation
lombo-pelvienne.
In : Le « Core stability concept » Dir M. Julia, A. Dupeyron
Paris, Masson, 2014
2012
Circonstances et mécanismes d’altération de la proprioception au cours des lésions anatomiques
In : La proprioception Dir M.Julia, A.Dupeyron
Paris, Masson, 2012
2011
Edouard P, Samozino P, Julia M, Gleizes Cervera S, Vanbiervliet W, Calmels P, Gremeaux V.
Reliability of isokinetic assessment of shoulder-rotator strength: A systematic review of the effect of
Position.
J. Sport Rehab. , 2011 20 ; 367-383
2008
Les techniques instrumentales de renforcement musculaire
In : Renforcement musculaire et programmation motrice, Dir N.Kotzki, A.Dupeyron
Paris, Masson, 2008
2006
Coudeyre E, Givron P, Vanbiervliet W, Benaim C, Herisson C, Pelissier J, Poiraudeau S.
The role of an information booklet or oral information about back pain in reducing disability and fearavoidance beliefs among patients with subacute and chronic low back pain. A randomized controlled
trial in a rehabilitation unit.
Ann Readapt Med Phys. 2006 May ; 26
2005
Guetin S, Coudeyre E, Picot MC, Ginies P, Graber-Duvernay B, Ratsimba D, Vanbiervliet W, Blayac
JP, Herisson C.
Effect of music therapy among hospitalized patients with chronic low back pain/ a controlled,
randomized trial
Ann Readapt Med Phys. 2005 Jun ;48(5) :217-24
Version octobre 2016
72
2003
Syndrome du sinus du tarse
In : Pathologie microtraumatique du pied, Dir. C.Hérisson, J. Rodineau, P. Aboukrat
Montpellier, Sauramps médical, 2003
Strength training with elastic bands : measure of its effects in cardiac rehabilitation after coronary
diseases
Ann Readapt Med Phys. 2003 Nov ;46(8) :545-52
1999
Les programmes de réactivation physique chez les patients lombalgiques : Revue de la littérature
In : Le réentraînement à l’effort chez le lombalgique. Dir. C. Hérisson, C. Revel
Paris, Masson, 1999
COMMUNICATIONS RECENTES
2014
Prévention des lésions articulaires et musculo-tendineuses périphériques : intérêt de la stabilisation
lombo-pelvienne. XXXXIIe Entretiens de médecine physique et réadaptation – Montpellier
2012
Circonstances et mécanismes d’altération de la proprioception au cours des lésions anatomiques
XXXXe Entretiens de médecine physique et réadaptation – Montpellier
2010
Place de l’isocinétisme chez le cycliste sprinter sur piste de haut niveau :mesure de la force musculaire
des agonistes-antagonistes autour des 3 articulations principales du membre inférieur
25ème congrès de Médecine physique et réadaptation –SOFMER – Marseille
EXPERIENCE PROFESSIONNELLE
-
Compétence en rééducation cardio-vasculaire et réadaptation à l’effort comme chef de clinique et assistant
dans le service central de MPR du Pr Pélissier (CHU Caremeau – Nîmes) de Mai à Nov 2001
-
Compétence en rééducation ostéo-articulaire, rachidienne et réadaptation à l’effort comme chef de
clinique et assistant dans le service central de MPR du Pr Hérisson (CHU Lapeyronie – Montpellier) de
Nov. 2001 à Déc. 2003 puis comme médecin adjoint à l’hôpital Léon Bérard (Hyères) de janvier 2004 à
janvier 2012. Actuellement médecin salarié MPR au CRF Grand large Marseille
-
Compétence en traumatologie et médecine du sport : formation dans le service du Dr Rodineau (Hôpital
National de St Maurice - Paris ) en 2000 et développement d’une consultation spécialisée sur Montpellier
CHU Lapeyronie de 2001 à 2003 puis actuellement à l’hôpital Léon Bérard (Hyères) depuis 2004 .
-
En charge depuis septembre 2013 du pôle France de voile (Marseille)
-
En charge de 2008 à 2012 du pôle espoir de rugby PACA et du pôle France de cyclisme sur piste
(Hyères)
-
Compétence spécifique en Isocinétisme depuis 2001 avec collaboration régulière avec des clubs
professionnels et sportifs de haut niveau de la région PACA et notamment le RCT
-
Organisation de la commission médicale du Rugby Club Camargue Nîmes Gard (niveau fédéral 1) de 2001
à 2003, Ancien Membre de la commission médicale du Comité côte d’Azur de Rugby et encadrement
médical de manifestations sportives (ex : championnat de France de triathlon 2002, championnat d’Europe
U18 de rugby 2009)
-
Membre de la Société Française de traumatologie du sport depuis Octobre 2009
Version octobre 2016
73
CURRICULUM VITAE
1. Etat civil
Nicolas MAILLE
Né le 08/02/1970 à Toulon
en couple
Mobile : 06 16 10 37 62
Email : [email protected]
2. Titre Académique
Docteur en Médecine
3. Activité Professionnelle actuelle
Médecin, RRF à orientation OrthoTraumatologie
Participation au tableau médical de garde
Date de prise de fonction
Mars 2015
Adresse
Avenue du Dr ARMANET
83400 Hyères
4. Diplômes Universitaires
Université de Marseille
Docteur en Médecine
2008
Université du Kremlin Bicêtre
Diplôme Inter-Universitaire de
Cancérologie
2009
5. N° d’inscription au conseil de l’ordre
83/7815
Version octobre 2016
74
6. Fonctions Hospitalières
Résident
Institution/organisation:
Service d’Oncologie Médicale Hôpital Font-Pré
Internes § Faisant Fonction Interne
Néphrologie, Hôpital Font Pré, Toulon
Gastroentérologie, Hôpital Font Pré, Toulon
Cardiologie Hôpital Font Pré, Toulon
Néphrologie, Hôpital Font Pré
Néphrologie, CHU Marseille
Pneumologie, Hôpital Font Pré
Hématologie, Institut Paoli Calmette, Marseille
Cardiologie, Hôpital Font Pré
Neurologie, Hopial Font Pré
Service Militaire:
Interne Soins Intensifs, Hôpital des Armée, St
Anne Toulon
Gardes médicales service de Réanimation
Médicale, Hôpital Font-Pré, Toulon
Praticien Hospitalier, Onco-Hématologie,
Hôpital Font-Pré Toulon
Médecin Remplaçant, Neuro-Vasculaire, Hôpital
Léon Bérard , Hyères
Dates:
Nov 2005 – Fev 2008
Toulon
Dates:
Nov 2004 – Oct 2005
Mai 2004 – Oct 2004
Nov 2003 – Avril 2004
Mai 2003– Oct 2003
Nov 2002 – Avril 2003
Mai 2002 – Oct 2002
Nov 2001 – Avril 2002
Mai 2001 – Oct 2001
Nov 2000 – Avril 2001
Dates:
Octobre 1999 à Juillet 2000
Depuis avril 2005
Mars 2008 – Mars 2014
Mai 2014 – Fevrier 2015
7. Activité de Recherche & Publications
1- Co-Investigateur d’essais cliniques
2- Publications avec comité de lecture
8. Autres activités professiennelle
1996: Maitrise de Qualification de science de l’ingénieur de maintenance réseau et
sécurité Informatique (Université de Marseille)
Version octobre 2016
75
OCTOBRE 2016
Valérie CHAUVINEAU-MORTELETTE
42 ans, mariée, deux enfants, nationalité française
Coordonnées personnelles
213 ancien chemin de la Valette
83 200 Toulon
06 38 84 75 02
[email protected]
Coordonnées professionnelles
Service de réhabilitation des brûlés
Hôpital Léon Bérard
BP 10121
83 418 Hyères
04 94 38 05 31
[email protected]
DOCTEUR EN MEDECINE
SPECIALISTE EN MEDECINE PHYSIQUE ET READAPTATION
1. Expérience professionnelle
 Poste actuel et activités cliniques:
 Médecin adjoint dans le service de réhabilitation des brûlés, Hôpital Léon Bérard,
Hyères (prise de fonction octobre 2005)
Chef de service : Dr Philippe Queruel

Médecin attaché, Centre de traitement des grands brûlés inter-régional
Méditerranée, Hôpital La Conception, CHU Marseille

Consultation des brûlés, Hôpital Léon Bérard, Hyères

Consultation toxine botulinique, Hôpital Léon Bérard, Hyères
 Chef de Clinique-Assistante des Hôpitaux et Universités de Montpellier
Service central de rééducation fonctionnelle du Pr Hérisson, CHU de Montpellier
(novembre 2003 - octobre 2005)
 Interne DES des Hôpitaux de Montpellier-Nîmes (1998-2003)
 Assistante de recherche clinique (2001-2002)
Laboratoire d’Analyse de la Posture et de l’Equilibre (Centre de rééducation neurovasculaire du Grau du Roi, CHU Nîmes), directeur de laboratoire : Pr Dominic Pérennou
Version octobre 2016
76
2. Diplômes
-DIU européen de rééducation et d’appareillage post-opératoire de la main
(2011-2013)
Mémoire : Main brûlée : quelle est l’influence des troubles de la sensibilité
cutanée sur la préhension ?
Université Joseph Fourier, Grenoble
-DIU de Brûlologie (2007)
Mémoire : Réinsertion professionnelle du brûlé
Université René Descartes, Paris V
-DU de toxine botulinique (2005)
Université de Montpellier 1, Faculté de médecine, Pr. Hérisson
-DES de Médecine Physique et Réadaptation (2003)
Faculté de médecine de Montpellier
-Thèse de médecine (2003)
Faculté de médecine de Montpellier
Recalibrage du sens de verticalité après accident vasculaire cérébral
Directeur de thèse : Dr Dominic Pérennou
Président du Jury : Pr Jacques Pélissier
-DEA Motricité Humaine et Handicap (2002)
Faculté de médecine de Saint-Etienne
Mention très bien, rang de classement : 1/37
Mémoire : Recalibrage du sens de verticalité après accident vasculaire cérébral
Laboratoire d’Analyse de la Posture et de l’Equilibre (CHU Montpellier-Nîmes)
Maître de stage : Dr Dominic Pérennou
-Diplôme interuniversitaire de pathologie locomotrice liée à la pratique du
sport (2001)
Université de la Méditerranée, Faculté de médecine de Marseille
-Diplôme universitaire d’appareillage des personnes handicapées (2000)
Université de la Méditerranée, Faculté de médecine de Marseille
Mémoire : Appareillage du pied diabétique : revue de la littérature
-Diplôme universitaire de podologie (1999)
Université de Montpellier 1, Faculté de médecine, Pr. Hérisson
Mémoire : Les lésions ostéochondrales du dôme talien
Version octobre 2016
77
-Maîtrise de Sciences Biologiques et Médicales (1998)
C1 : certificat de bactériologie générale et systématique
C2 : certificat de biophysique des radiations et imagerie
C3 : Dispensé, internat de spécialité
-Baccalauréat (Série C, mention assez bien) (1992)
3. Titres et travaux
 Sociétés savantes
-Membre du conseil scientifique de la SFETB (2015)
-Membre du comité de lecture de la revue « Brulures » (2014)
-Membre du conseil d’administration de la Société française d’étude et du traitement
de la brûlure (SFETB) depuis 2013
-Membre actif de la Société française d’étude et du traitement de la brûlure
(SFETB) depuis 2008
-Membre actif de la Société française de médecine physique et réadaptation
(SOFMER) depuis 2007
 Enseignement universitaire récent
-Appareillage et brûlures (DU d’appareillage des personnes handicapées, Faculté de
médecine de Marseille) : enseignement annuel depuis décembre 2008.
-La prise en charge des patients brûlés (Master Handicap et Santé, Faculté de
médecine de Marseille) : enseignement annuel depuis mars 2009.
-Rééducation et brûlures (DU plaies, brûlures et cicatrisation, Faculté de médecine de
Marseille) : enseignement annuel depuis mai 2011.
-Les brûlures (Institut de formation en ergothérapie) : enseignement annuel depuis
janvier 2013.
-La rééducation de la main brûlée (DIU européen de rééducation et d’appareillage de
la main post-opératoire, faculté de médecine de Grenoble) : enseignement annuel
depuis mars 2015.
Version octobre 2016
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-La prise en charge des grands brûlés, Institut de Formation en psychomotricité,
Marseille, janvier 2016.
 Communications orales récentes
Brûlures : quelle réinsertion professionnelle pour nos patients ? V Chauvineau, YN
Marduel, P Queruel. Congrès national de la brûlure, SFETB 2008.
Application de l’Arthérapie au patient brûlé. C Peuziat, V Chauvineau, P Queruel.
Congrès national de la brûlure, SFETB 2008.
Algodystrophie à la phase aigue : le poignet traumatique. V Chauvineau. 37e Entretiens
de Médecine Physique et Réadaptation de Montpellier, Mars 2009.
Rééducation de la main brûlée. V Chauvineau, P Queruel. Congrès du GEMMSOR, Lyon,
Juin 2009.
Réinsertion professionnelle du patient brûlé : analyse de la littérature. V Chauvineau,
YN Marduel, P Queruel. SOFMER, Lyon, octobre 2009.
Innovation technologique : utilisation du logiciel Rodin 4D pour l’appareillage de la face
et du cou chez le brûlé. V Chauvineau, MT Dias- Garson, E Hardy, F Lefèbvre, N Vogel,
MF Copello, P Queruel. SFETB, Nantes, 2012.
Evaluation de la douleur en SSR après brûlure. S Mezioud, V Chauvineau, N Frasson,
JF Lanoy. SFETB, 2012, Nantes.
Article de l’année en rééducation. V Chauvineau. SFETB, 2013, Toulouse.
Appareillage face et cou du brûlé par scanner. V Chauvineau, Journées utilisateurs
francophones du RODIN 4D, 26 et 27 septembre 2013, Bordeaux.
Main brûlée : y a-t-il une influence des troubles sensitifs cutanés sur la préhension ?
Valérie Chauvineau, Emilie Hardy, Marie-Françoise Copello, Nasser Rezzoug, Nicolas
Louis, Philippe Gorce, Philippe QuerueL. GEMMSOR, 2013, Paris.
Burned hand: is there a relationship between cutaneous sensory loss and functional
ability? Valérie Chauvineau, Emilie Hardy, Marie-Françoise Copello, Nasser Rezzoug,
Nicolas Louis, Philippe Gorce, Philippe QuerueL. ESPRM, Marseille, mai 2014.
Advantages of digitization by the M4D scan for creation of transparent orthosis in
burned patients. V Chauvineau, P Queruel, E Hardy, MT Dias-Garson. Workshop,
ESPRM, Marseille, mai 2014.
Main brûlée : y a-t-il une influence des troubles sensitifs cutanés sur la préhension ?
Valérie Chauvineau, Emilie Hardy, Marie-Françoise Copello, Nasser Rezzoug, Nicolas
Louis, Philippe Gorce, Philippe QuerueL. SFETB, Toulon, juin 2014.
Troubles sensitifs cutanés après brûlures : état des lieux. V Chauvineau, P Queruel.
SFETB, Toulon, juin 2014.
Version octobre 2016
79
Rééducation des brûlés en 2015 : grands principes de prise en charge et actualités.
Docteur Valérie Chauvineau, ASEMSR (association SUD EST médecins rééducateurs),
La Ciotat, le 7 février 2015.
Prise en charge du brûlé électrique en SSR. Docteur Valérie Chauvineau, Table ronde
sur les brûlures électriques, SFETB, Cassis, juin 2016.
 Publications
Quels sont les effets d’une inclinaison latérale corporelle sur la perception de la
verticale subjective ? Étude de sujets sains et cérébro-lésés. V. Chauvineau, D.
Pérennou. Xe Journées de l’APE, Bruxelles 2003. Posture et équilibre, Ed Solal.
Pélissier J, Viel E, Chauvineau V, Ricard C, Romain M, Hérisson C. Les Algodystrophies
ou Syndrome Douloureux Régional Complexe de type I. EMC Kinésithérapie, Médecine
Physique et Réadaptation. 26-293-A10, 2003, 11p.
Quelle est la place des biphosphonates dans le traitement de l’algodystrophie
sympathique réflexe? Analyse critique de la littérature. V. Chauvineau, P. Codine, F.
Pellas, J. Pélissier, C. Hérisson. Annales de Réadaptation et Médecine Physique, Avril
48 (3), 2005 : 150-7.
Perception of longitudinal body axis in stroke patients: a pilot study. Barra J,
Chauvineau V, Ohlmann T, Gresty M, Pérennou D. Journal of Neurology, Neurosurgery
and Psychiatry, 2007 Jan ;78(1) : 43-8.
Lateropulsion, pushing and verticality perception in hemisphere stroke: a causal
relationship? Pérennou DA, Mazibrada G, Chauvineau V, Greenwood R, Rothwell J,
Gresty MA, Bronstein AM. Brain, 2008 Sep : 2401-13.
Are rotations in perceived visual vertical and body axis after stroke caused by the
same mechanism? Barra J, Benaim C, Chauvineau V, Ohlmann T, Gresty M, Pérennou D.
Stroke, 2008, Nov (11) : 3099-101.
Asymmetric standing posture after stroke is related to a biased egocentric
coordinate system. Barra J, Oujamaa L, Chauvineau V, Rougier P, Pérennou D.
Neurology, 2009 May 5, 72(18) : 1582-7.
Humans use internal models to construct and update a sense of verticality. Barra J,
Marquer A, Joassin R, Reymond C, Metge L, Chauvineau V, Pérennou D. Brain. 2010
Dec, 133 :3552-63.
Version octobre 2016
80
Version octobre 2016
81
Version octobre 2016
82
EQUIPEMENTS DU PLATEAU TECHNIQUE DE REEDUCATION
LOCOMOTEUR
Plateau Technique de
Rééducation
BALNEOTHERAPIE
(obligatoire)
Equipement
disponible à
l’ouverture
Photos
1 bassin de 30 m3,
au sein d’un plateau
technique
d’hydrothérapie
de 115 m2
Equipement
disponible à la
conformité
Oui pour tous les
équipements
existants
Avec système de nage
à contre courant
Version octobre 2016
83
1 portique de transfert
d’accès au bassin
CHARIOT D’URGENCE
1 chariot d’urgence,
au sein d’un box
d’urgence avec fluides
médicaux
Version octobre 2016
84
PLATEAU DE KINESITHERAPIE
1 plateau technique de
335 m2, avec 4 box
individualisés équipés
de tables électrique
multi-plans, et de tables
électriques de
verticalisation
Table de verticalisation
pour patients de forte
corpulence (< 200 kg)
Version octobre 2016
85
Table de massage assis
pour traitement manuel
antalgique du rachis
PRESSOTHERAPIE
Leduc
ELECTROPHYSIOTHERAPIE
(obligatoire)
4 Cephar physio 5
Version octobre 2016
86
1 Myotrac
2 Cephar Rehab 400
2 Cephar Rehab 2 Pro
Version octobre 2016
87
1 générateur
d’ultrasons
Hot Packs
Version octobre 2016
88
1 appareil de
cryothérapie gazeuse
Zimmer
1 appareil isocinétique
Con-Trex
APPAREILS D’ISOCINETISME
1 module TP 1000
1 module d’analyse
Version octobre 2016
89
1 cycloergomètre MS
isocinétique Cybex UBE
CYCLOERGOMETRES
MEMBRES SUPERIEURS
1 cycloergomètre
Version octobre 2016
90
CYCLOERGOMETRES
MEMBRES INFERIEURS
3 cycloergomètres
Cybex semi
1 arc trainer
1 stepper
Version octobre 2016
91
1 équipement de
posturographie
EQUIPEMENT POUR
REEDUCATION DE L’EQUILIBRE
ET DE LA MARCHE
Avec 1 plateforme
3 capteurs SATEL
Version octobre 2016
92
TAPIS ROULANT
1 tapis roulant TMS
VACUOTHERAPIE
1 appareil LPG M60
Version octobre 2016
93
SALLE DE SPORT
1 Leg Curl
1 Leg Extension
Version octobre 2016
94
1 Abdominal
1 Back Extension
Version octobre 2016
95
1 Rotary Torso
1 Multi Hip
Version octobre 2016
96
1 Presse Horizontale
1 Cable colonne
Version octobre 2016
97
Version octobre 2016
98
LOCAUX AVEC ACCES
FLUIDES MEDICAUX
1 accès fluides
médicaux au sein du
box n°4
1 accès fluides
médicaux au sein du
box d’urgence
EQUIPEMENT DE MARCHE
EN DECHARGE
1 appareil Andago
Version octobre 2016
99
ALTER-G
Système de tapis
roulant en apesanteur
(allègement du poids
du corps)
MATERIEL ADAPTE
POUR PATIENTS
DE FORTE CORPULENCE
Fauteuils-roulants
Taille XXL
Fauteuil garde-robe
Version octobre 2016
100
Portique de transferts
en chambre
d’hospitalisation
Modèle EF-3, visuel trois
écrans LCD 42, equipe
PMR (logiciel issu des
travaux de recherche
d’une equipe francocanadienne)
SIMULATEUR DE CONDUITE
Evaluation,
réentraînement des
fonctions déficitaires,
mise en situation
d’utilisation des
équipements
spécifiques et étude
des besoins pour les
Personnes à mobilité
Version octobre 2016
101
réduite
EMG
EMG EDX Viking 2F
ATELIER FAUTEUIL-ROULANT
1 atelier fauteuilsroulants
Version octobre 2016
102
ARMEO
BTS NIRVANA
2 systèmes
d’assistance robotisée
du membre supérieur
Système évolué
interactif
pour la rééducation
de pathologies
neuromotrices
en réalité virtuelle
Version octobre 2016
103
XSENSOR
Mesure directe de la
répartition des pressions
entre deux surfaces
(prévention d’escarres)
Version octobre 2016
104
PARCOURS DE SANTE
-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
Version octobre 2016
105

Accès à plateau technique
Conformément aux conditions particulières à la prise en charge spécialisée
des affections de l'appareil locomoteur décrites dans le paragraphe 3 de
l'Article 1er du Décret n° 2008-376 du 17 avril 2008, l'Hôpital Léon Bérard
dispose sur site d'un plateau technique imagerie médicale, d'un laboratoire
de biologie médicale, d'un atelier d'ajustement d'aides techniques, d'un
atelier d'appareillage et d'un plateau technique d'analyse du mouvement.

Plateau technique d’imagerie
L’Hôpital Léon Bérard dispose sur site d’une unité de radiologie
conventionnelle numérisée avec logiciel de reconstitution du rachis et
télétransmission d'images sur le dossier patient informatisé.
L’établissement organise l’accès à des plateaux techniques d’imagerie
spécialisés (scanner, IRM…) sur des sites extérieurs à proximité
immédiate de l’établissement.

Laboratoire
La présence sur site du laboratoire de biologie médicale polyvalent
permet de garantir, dans des délais très brefs, le rendu de résultat, et
donc le réajustement des traitements.
L'interfaçage du logiciel Biosystem et du dossier patient informatisé
Calystène permet la remontée automatique et instantanée des résultats
d'examens dans le dossier patient consultable dans les unités de soins.

Atelier d'ajustement d'aides techniques, sur site
Version octobre 2016
106

Atelier d'appareillage
Sur site au bénéfice des patients amputés, la confection des prothèses
étant assurée par un prestataire extérieur.

Plateau technique d'analyse du mouvement, sur site
L'Hôpital Léon Bérard dispose d'un plateau technique d’analyse de la
posture, avec plate forme de posturographie, de marque Satel, en
station d’immersion grâce à 3 rétroprojecteurs, avec plate forme 8
capteurs
ainsi que d'un appareil d’analyse de la marche, de marque Locomètre
Satel.
Dans le domaine de l'analyse du
mouvement, l'Hôpital Léon Bérard a été le
premier établissement de la région PACA
et de l'inter-région à disposer d'un
appareil robotisé d’assistance à la
marche Lokomat / Hocoma, comprenant
un robot d’assistance à la marche, un
tapis roulant, un système d’allègement de
charge ainsi qu'un système de réalité
virtuelle.
Version octobre 2016
107
Andago
L’Hôpital Léon Bérard est à ce jour le
premier établissement en France à
avoir acquis ce nouvel équipement
(en deux exemplaires : un sur le PT
d’ergothérapie et un sur le PT massokinésithérapie).
Ce
nouveau
dispositif
de
rééducation
robotisée
Hocoma
fabriqué en Suisse apparaît comme
le maillon manquant du continuum
de rééducation de la marche et
vient ainsi le parachever. Doté d’un
système de suspension dynamique
et sécurisé du poids du corps, sous
portique ambulatoire « intelligent »,
l’Andago permet au patient de se
tenir debout et de marche dans un
environnement ouvert.
L'Andago est un portique ambulatoire individuel pour la rééducation à la
marche en suspension avec un allègement du poids du corps du
patient, symétrique ou asymétrique. Il suit le patient ou l’assiste afin de le
sécuriser et de lui redonner confiance à la marche. Il s’inscrit comme
l’élément complétant la gamme des outils mis à disposition des
médecins et thérapeutes pour répondre aux phases clefs du parcours
rééducatif à la marche des patients neurologiques et traumatiques, dans
la continuité du Lokomat.
Motorisé, il fonctionne en autonomie
complète et accompagne les
déplacements voulus par le patient
(ou le thérapeute) tout en l’assistant
à la demande grâce à un système
‘’intelligent’’ qui tient compte de ses
intentions. Il confère ainsi au
patient une
liberté
totale
de
déambulation en espace ouvert.
Enfin, en sus de ces équipements, l'établissement a passé une
convention avec le Laboratoire de Biomodélisation et Ingénierie des
Handicaps du Centre de Recherche de l'université de Toulon Sud.
Version octobre 2016
108

Autres points à préciser
2 appareils de thermothérapie infrarouge
1 arthromoteur d’épaule
3 arthromoteurs de coude, qui sont placés dans les chambres des patients afin
d’entretenir le volant articulaire acquis pendant les séances de masso-kinésithérapie
12 arthromoteurs de genou Kinétec, qui sont placés dans les chambres des patients
afin d’entretenir le volant articulaire acquis pendant les séances de massokinésithérapie
1 chariot de transfert
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1 lève-malade Arjo
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INDICATEURS DE QUALITE ET DE SECURITE DES SOINS
SCOPE SANTE
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