cnp assurances

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2009

PRÉSENTATION
DECNPASSURANCES 3
1.1. Profi l 4
1.2. Historique – assureur depuis 150 ans 5
1.3. Présentation des métiers etdelastratégie 6
1.4. Informations fi nancières sélectionnées 9
GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE
ET CONTRÔLE INTERNE 13
2.1. Rapport du Président du Conseil
d’administration deCNPAssurances 14
2.2. Gouvernance 27
2.3. Organes d’administration etdeDirection 30
2.4. Rémunérations 44
2.5. Contrôle interne et risques 52
2.6. Rapport des Commissaires auxcomptes
sur le rapport duPrésidentduConseil
d’administration 60
2.7. Rapport spécial des Commissaires
aux comptes sur les conventions
etengagements réglementés 62
ACTIVITÉS ET RÉSULTATS 2009 69
3.1. Faits marquants 70
3.2. Activité 73
3.3. Analyse des comptes 79
3.4. Valeur intrinsèque 84
3.5. Informations sociales etenvironnementales 94
ÉTATS FINANCIERS 101
4.1. Comptes consolidés 102
4.2. Annexes aux comptes consolidés 113
4.3. Rapport des Commissaires aux comptes
surlescomptesconsolidés 210
4.4. Comptes sociaux au 31décembre 2009 212
4.5. Annexes aux comptes sociaux 219
4.6. Rapport des Commissaires aux comptes
sur les comptes sociaux 258
INFORMATIONS
COMPLÉMENTAIRES
SURLASOCIÉTÉ ET LE CAPITAL 261
5.1. Assemblée générale des actionnaires
du25 mai 2010 262
5.2. Renseignements de caractère général
Informations sur la Société 269
5.3. Renseignements de caractère général
Informations sur le capital 272
5.4. Document d’information annuel 288
5.5. Rapport du Conseil d’administration
surles plans d’attribution gratuite
d’actions CNPAssurances 290
5.6. Tableau récapitulatif des délégations
données parl’Assembléegénérale
desactionnaires auConseil
d’administration deCNPAssurances 292
5.7. Bilan des opérations réalisées
dans lecadre du programme de rachat
d’actions durant l’exercice 2009 293
5.8. Responsables de l’information
etduContrôle des comptes 295
5.9. Honoraires des Commissaires
auxcomptes 296
Table de concordance
dudocumentderéférence 297
Informations relatives au rapport degestion
deCNPAssurances 299
Table thématique du Rapport financierannuel 300
1
2
3
4
5
SOMMAIRE

1I DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2009 - CNP ASSURANCES I
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2009
Le prèsent document a été déposé auprès de l’Autorité des marchés fi nanciers le 26 avril 2010,
conformément aux articles 211-1 à 211-42 du Règlement général de l’Autorité des marchés
fi nanciers. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération fi nancière s’il est complété par une note
d’opération visée par l’Autorité des marchés fi nanciers.
Le présent Document de référence est également
constitutif:
■ du rapport fi nancier annuel devant être établi et publié par toute société cotée dans les quatre mois
de la clôture de chaque exercice, conformément à l’articleL.451 -1-2 du Code monétaire et fi nancier
et à l’article222 -3 du Règlement général de l’AMF, et
■ du rapport de gestion annuel du Conseil d’administration de CNP Assurances devant être présenté
à l’Assemblée générale des actionnaires approuvant les comptes de chaque exercice clos,
conformément aux articlesL.225 -100 et suivants du Code commerce.
Une table de concordance ci-après permet d’identifi er les éléments d’information afférents à ces deux
rapports.

2I DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2009 - CNP ASSURANCES I

3I DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2009 - CNP ASSURANCES I
1
1.1. PROFIL 4
1.2. HISTORIQUE – ASSUREUR DEPUIS 150 ANS 5
1.3. PRÉSENTATION DES MÉTIERS ETDELASTRATÉGIE 6
1.4. INFORMATIONS FINANCIÈRES SÉLECTIONNÉES 9
1PRÉSENTATION
DECNPASSURANCES