Département de science politique Année universitaire 2009

Département de science politique
Année universitaire 2009-2010
Aspects juridiques des relations
internationales
INT-6050
Trimestre d’hiver 2010
Professeur : Daniel Turp
COURS 8
26 février 2010
LE PROTOCOLE DE KYOTO ET L’ACCORD DE COPENAGUE
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REMARQUES INTRODUCTIVES (8 h 30-9 h 15)
Daniel TURP
I- La Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques : l’espoir ?
II- Le Protocole de Kyoto et l’Accord de Copenhague : l’impasse ?
COMMENTAIRES SUR L’ACTUALITÉ (9 h 15 h 30-9 h 45)
Javier Ariza, Abdellah Guenifa, Christine Huard, Nadine Légaré,
Vincent Matteau et Bruno Smith Vasconcellos de Fari
DISCUSSION GÉNÉRALE (10h 05-11 h 20)
PROGRAMME DE LECTURES
Lectures obligatoires
Document no 33: Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques
Document no 34 : Protocole de Kyoto à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques
Document no 3 : Accord de Copenhague
Lectures optionnelles et textes (et conférence) suggérés pour le rapport de lecture :
- LA DOCUMENTATION FRANÇAISE, Changement climatique : Chronologie, Protocole de Kyoto et Carte : la ‘’ planète
Tokyo ‘’ en 2010;
- ARBOUR, Jean-Maurice et Évelyne DUFAULT , « Quelles sanctions en cas de violation du Protocole de Kyoto ? »,
http://www.cerium.ca/article1744.html;
- DEMERS, Valérie, « Changements climatiques et droit international : l’État tient-il bon?
http://www.francvert.org/pages/23dossierchangclimatetdroitintern.asp;
- GUILBEAULT, Steven, L’après-Copenhague, ? Conférence à l’Université Laval, 2 février 2010 (rubrique Enregistrements);
- SINAÏ, Agnès, « Accord de Copenhague : les engagements n’évoluent pas, le réchauffement continue », Actu-environnement, 4
février 2010;
- SNODDON, Tracy, « La politique climatique fédérale-provinciale de l’après-Copenhague », Options politiques, Février 2010, p.
38-40;
- SOUTH CENTER, Observations sur l’accord de Copenhague, Note informelle du Centre Sud no 52, 18 janvier 2010.
Sites à consulter :
- Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques : http://unfccc.int et son portail francophone :
http://unfccc.int/portal_francophone/items/3072.php
- GIEC (Groupe intergouvernemental d’experts sur l’évolution du climat) : http://www.ipcc.ch
- Climate Action Network : http://www.climatenetwork.org
- Greenpeace Canada : http://www.greenpeace.org/canada/fr/campagnes/kyotoplus