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ETUDE RELATIVE AUX SAUVEGARDES ENVIRONNEMENTALES
ET SOCIALES POUR LA MISE EN PLACE D’UN INCUBATEUR A
PORT-GENTIL DANS LE CADRE DU PROJET eGabon
RAPPORT FINAL
Jean Charles SIMOBIANG
Consultant en Evaluation Environnementale et Sociale
Tél: [phone] – Libreville E-mail: jcsimobia[email protected]
28 FEVRIER 2016
REPUBLIQUE GABONAISE
SFG1874 V1

i
Etude commandée par:
CN TIPPEE
Commission Nationale des Travaux d’Intérêt
Public et de la Promotion de l’Entreprise et de
l’Emploi
B.P. 114
Libreville
Gabon
Tél : [phone]
Fax : [phone]
E-mail : tippeegabo[email protected]

ii
Table des matières
Table des matières
ii
Liste des tableaux
iv
Liste des encadrés
V
Liste des figures/diagrammes
v
Liste des abréviations et acronymes
vi
Résumé exécutif
Viii
Executive summary
xi
1. Introduction
1
1.1. Contexte et justification de l’étude
1
1.2. Objectifs du Plan de Gestion Environnemental et Social (PGES)
1
1.3. Méthodologie utilisée
2
2. Brève description du projet
2
2.1. Contexte et objectifs du projet eGabon
2
2.2. Les composantes du projet eGabon
3
2.3. Responsabilités institutionnelles
4
2.4. Localisation et description des sites
7
3. Cadre juridique et institutionnel du PGES
10
3.1. Le cadre institutionnel en matière de gestion des EIES au Gabon
10
3.2. Le cadre politique national en matière de gestion de l’environnement
13
3.3. Le cadre juridique gabonais en matière de gestion de l’environnement
13
3.4. Les politiques de sauvegardes environnementale telles que conçues par la
Banque Mondiale
17
3.5. Points de divergence et de convergence entre la législation gabonaise et les
politiques de la Banque Mondiale
21
4. Situation environnementale et sociale du site
22
4.1. Le cadre géographique et administratif
22
4.2. La zone d’influence du projet
23
4.3. Le milieu physique
23
4.4. Le milieu biologique
24
4.5. Le milieu humain et socio-économique de la zone du projet
24
4.6. Evaluation de la sensibilité du site
27

iii
5. Impacts environnementaux et sociaux potentiels
29
5.1. Impacts environnementaux et sociaux positifs
29
5.2. Impacts environnementaux et sociaux négatifs
01
6. Plan de Gestion Environnementale et Sociale (PGES)
40
6.1. Plan d’atténuation
40
6.2. Renforcement de capacité des acteurs
49
6.3. Autres mesures et prescriptions environnementales et sociales
50
6.4. Clauses environnementales et sociales du DAO et du marché
54
6.5. Arrangements institutionnels
56
6.6. Recommandations relatives à la mise en œuvre du PGES
59
6.7. Plan de suivi
59
6.8. Procédure d’exécution, calendrier et coût de mise en œuvre des mesures
61
6.9. Coût du Plan de Gestion et de suivi environnemental et social
63
7. Consultation du public
63
7.1. Objectif de la consultation publique
64
7.2. La stratégie et démarche de la consultation
64
7.3. Analyse des résultats des consultations publiques
64
8. Conclusion
66
Annexes
Annexe 1. Plan de situation du site n°1
Annexe 2. Plan de situation du site n°2
Annexe 3. Plan de situation du site n°3
Annexe 4. TDR
Annexe 5. Fiche d’analyse des impacts potentiels des travaux du projet sur les sites considérés
Annexe 6. Personnes ressources rencontrées
Annexe 7. Clauses environnementales et sociales
Annexe 8. Mesures environnementales à intégrer dans le bordereau des prix
Annexe 9. Liste des participants aux consultations publiques
Annexe 10. Documents consultés

iv
Liste des tableaux
Tableau n°1
Bâtiments visités à Port-Gentil
Tableau n°2
Travaux à réaliser pour chaque site
Tableau n°3
Institutions impliquées dans le PGES d’eGabon (Composante 2)
Tableau n°4
Texte juridique international influençant le PGES
Tableau n°5
Textes de base applicables au projet
Tableau n°6
Nombre d’habitants par arrondissement
Tableau n°7
Synthèse de la situation de référence
Tableau n°8
Évaluation de la sensibilité environnementale des sites visés
Tableau n°9
Impact 1 : Pollution de l’air par les poussières de démolition
Tableau n°10
Impact 2 : Pollution et dégradation des sols du site
Tableau n°11
Impact 3 : Pollution et dégradation du cadre de vie
Tableau n°12
Impact 4: Perturbation de la mobilité urbaine autour du site
Tableau n°13
Impact 5 : Risque lié à la manutention mécanisée / manuelle
Tableau n°14
Impact 6 : Risque lié aux chutes
Tableau n°15
Impact 7 : Risque lié aux chutes d’objets / heurt
Tableau n°16
Impact 8 : Risque lié à l’hygiène du milieu
Tableau n°17
Impact 9 : Nuisances perçues par les riverains
Tableau n°18
Impact 10 : Risque lié à la gestion des gravats
Tableau n°19
Impacts globaux liés aux travaux de génie civil