une ressource essentielle, à savoir un actif absolument nécessaire à la production d'un bien ou d'un
service. Dès lors le refus de vendre à un concurrent potentiel peut être une intention de le tenir en
dehors du marché. Cette stratégie à pour but de limiter la concurrence et constitue un abus.
Cette théorie des ressources essentielle provient des E-U notamment dans l'arret Saint-Louis.
Dans ce cadre, le droit de la concurrence sanctionne ce refus au titre de l'abus de position
dominante. On doit noter que cette ressource peut aussi bien être un service, une matière
première, ou encore un droit de propriété intellectuel.
Une ressource essentiel est une ressource telle qu'il est impossible d'entrer sur un marché si on
la possède pas. Elle doit être difficilment reproductible sauf à un coup prohibitif. Bref ce qui compte,
c'est l'inexistance d'une solution alternative pour pénétrer le marché en cause. On peut trouver de
nombreux exemples: une infrasructure comme une ligne de chemin de fer ou un aéroport, un
réseau de télécommunication ou encore un droit de propriété sur les programmes de télévision.
Le scénario typique de forclusion concerne les industries de réseaux car lors de la mise en
concurrence, l'opérateur historique se retrouve le plus souvent détenteur du réseau et offreur de
service en concurrence avec d'autres entreprises. Or ces concurrents en aval ont besoin de l'accès
au réseau de monopole de l'opérateur historique pour pour pouvoir le concurrencer sur le marché
aval. L'opérateur historique peut alors être tenter d'utiliser son monopole sur le réseau pour
empecher la concurrence sur ces services.
Il faut noter que cette doctrine des ressources esstenielles est maniée avec beaucoup de
précaution par les autorités et il faut que le refus soit motivé par la volonté d'xclur un concurrent. Or
il peut être très difficile de prouver cette caractéristique.
Parrallélement cette doctrine à de nombreuses conséquances économique, elle peut
notamment amener l'entreprise qui détient la ressource à sous investir dans cette ressource
puisqu'elle sait qu'elle ne sera pas la seul à l'utiliser. Ou cela amène encore à réduire les droits de
propriété que détiennent les acteurs sur leurs actifs. Dès lors on peut assiter à un sous
investiissssement dans la recherche de brevet ou dans l'investissement puisque là encore de
nombreux acteur pourrait en profier. Ces arguments expliquent la prudence des autorités dans
l'application de cette doctrine.
III/ Disuasion et vente liée
Le troisième cas classique d'abus de position dominante est le cas de la disuation où l'objectif de
la firme dominante est d'empecher l'entrée d'un concurrent. Ce cas se distingue de la prédation,
dans la mesure ou il peut mettre en oeuvre des stratégies autres que des stratégie en prix. C'est le
cas des ventes liées, de la saturation des marchés ou encore de l'augmentation des coûts.
Une politique de stauratuio des marché comme le cas des céréale au EU dans es années 70 peut
générer une dissuasion du marché car elle multiplie les segments de marchés et impose à la firme
entrante de rentrer sur tout les segments de marché en même temps. Il y a bien ici un risque de
dissuasion, surtou si cette différniation à uniquement pour but de segmenter les marchés. On
retrouve des considérations de politiques commerciales dans le cas des ventes liées. Dans ce cadre