secretariat general - Ligue Régionale d`Alger

(P.01.S.G/ BO N° 12.S.2011/2012)
LIGUE REGIONALE DE FOOTBALL D’ALGER
SECRETARIAT GENERAL
NOTE DE RAPPEL
TRANSFERT DU SIEGE DE LA LIGUE
IL EST RAPPELE AUX PRESIDENTS DES CLUBS ET ARBITRES QUE LE
SIEGE DE LA LIGUE REGIONALE DE FOOTBALL D’ALGER SERA
TRANSFERE A PARTIR DU DIMANCHE 04 DECEMBRE 2011 A L’ADRESSE
SUIVANTE :
CITE EL DJAWHARA : 554 LOGTS (CNEP)
TOUR « B » EL HAMMA : ALGER
(Ancien Site des « Halles Centrales )
« Rue Hassiba Ben Bouali »
LIGNES TELEPHONIQUES
023.53.11.17
023.53.11.20
023.53.11.21
PROGRAMME DE RECEPTION
DIRECTION TECHNIQUE REGIONALE : DIMANCHE
DIRECTION DE L’ORGANISATION DES COMPETITIONS : LUNDI
DIRECTION TECHNIQUE DE L’ARBITRAGE : LUNDI
COMMISSION DE DISCIPLINE : MARDI
BUREAU DE LIGUE : MERCREDI (CHAQUE QUINZAINE)
…//…

(P.02.S.G/ BO N° 12.S.2011/2012)
BAREME DES SANCTIONS : CLUB (S) DES SUPPORTERS FAUTIFS
POUR JETS DE FUMIGENES ET DE PROJECTILES
(Article 49 : Amendé : 16.11.2011 - Edition 03.07.2011)
JETS DANS LES TRIBUNES
Conséquences
et préjudices
1ère INFRACTION
2ème INFRACTION
3ème INFRACTION
AUTRES
SANCTIONS
Amendes
Huis Clos
Amendes
Huis Clos
Amendes
Huis Clos
Sans dommage
physique
3.000,00
-
4.000,00
-
5.000,00
-
-
Dommages
physiques
3.000,00
1 Match
-
-
-
-
-
JETS SUR LE TERRAIN
Conséquences
et préjudices
1ère INFRACTION
2ème INFRACTION
3ème INFRACTION
AUTRES
SANCTIONS
Amendes
Huis Clos
Amendes
Huis Clos
Amendes
Huis Clos
Sans dommage
physique
3.000,00
-
4.000,00
-
5.000,00
1 Match
2ème Infraction
Avertissement
Dommages
physiques aux
Joueurs et/ou
Officiels
6.000,00
1 Match
-
-
-
-
-
Dommages
physiques aux
Officiels
6.000,00
1 Match
-
-
-
-
PENALITE
Match perdu
(arrêt définitif
de la partie)
Arrêt
momentané de
la partie
5.000,00
-
7.000,00
1 Match
-
-
1ère infraction
Avertissement
Arrêt définitif
de la partie
10.000,00
1 Match
-
-
-
-
Match perdu
…//…

(P.03.S.G/ BO N° 12.S.2011/2012)
SEMINAIRE SUR LES REGLEMENTS
REGISSANT LE FOOTBALL AMATEUR
La Fédération Algérienne de Football organise un Séminaire
relatif à la vulgarisation des Règlements du Championnat de Football
Amateur au profit des Ligues et des Clubs des Divisions Régionales :
I et II.
L’Invitation aux travaux du Séminaire dont la participation est
impérative, concerne :
- le Président de la Commission de recours de la Ligue Régionale ;
- le Président de la Commission de discipline de la Ligue Régionale ;
- le Président de chaque Ligue de Wilaya ;
- le Président :Commission de discipline de chaque Ligue de Wilaya ;
- le Secrétaire Général de chaque Club de Football Amateur
des Divisions Régionales Une et Deux.
LUNDI 12 DECEMBRE 2011 A 09H30
CENTRE TECHNIQUE NATIONAL DE SIDI MOUSSA (Alger)
(Date fixée initialement le 30 Novembre 2011)
LE PRESIDENT LE SECRETAIRE GENERAL
N. BOULEFAAT M. MISSOUM

(P.04.S.G/ BO N° 12.S.2011/2012)
SEANCE EXTRAORDINAIRE DU BUREAU
DE LA LIGUE REGIONALE DE FOOTBALL D’ALGER
Dimanche 27 Novembre 2011 à 15H00
MEMBRES PRESENTS
MM : BOULEFAAT, Président
LOUCHEL
BOUZIANE MISSOUM NAAMANE
ZEMAM KEMOUCHE BENCHENAA
MEBERBECHE Dr. OUAFEK AIT AHMED
Ce jour, Dimanche 27 Novembre 2011 à 15H00, le Bureau de la Ligue
Régionale de Football d’Alger s’est réuni en séance extraordinaire aux fins
d’examen d’une décision de la commission de recours, prise dans le cadre du
traitement de l’appel introduit par le CSA : FCHarrach consécutivement à une
décision prise à son encontre par la Ligue de Football de la Wilaya d’Alger.
♦ Attendu que l’organe juridictionnel de la Ligue Régionale a eu à traiter
l’appel du CSA FCHarrach au regard des dispositions de l’article 29 applicable au
Championnat de Football Amateur des Divisioon Honneur et Pré-honneur ; à savoir
la non utilisation des bordereaux officiels des demandes des licences ayant donné
lieu à des situations de présomptions réciproques entre la Ligue et le Club
aboutissant inévitablement à des situations contentieuses ;
♦ Attendu que l’appelant, Président du CSA : FCHarrach, interjette un
recours à l’encontre de la décision prise par la Ligue de Football de la Wilaya
d’Alger donnant à l’Equipe « Seniors », au titre de la 1ère journée du
Championnat (Saison : 2011/2012), match perdu par pénalité du fait « qu’aucune demande
de licence de joueurs Seniors du FCHarrach n’a été déposée auprès de la commission des
licences » (B.O N°06 du 13.11.2011) ;
…/…

SUITE : APPEL (P.05.S.G/ BO N° 12.S.2011/2012)
AFFAIRE N° 02
♦ Attendu que de la lecture de la décision de la Ligue de Football de la
Wilaya d’Alger, il ressort que le CSA : FCHarrach ne disposait pas de licences
pour pouvoir faire participer son Equipe « seniors » au titre de la première journée
du championnat : 2011 / 2012 ;
♦ Attendu que le Règlement du Championnat de Football Amateur des
Divisions Honneur et Pré-honneur dispose, en son article 24 alinéa 2, que pour
pouvoir participer aux compétitions organisées par la ligue, toute personne
concernée doit être titulaire d’une licence régulièrement établie par la ligue ;
♦ Attendu qu’au titre de sa 1ère journée de son championnat : 2011/2012, la
Ligue de la Wilaya d’Alger a eu à traiter et publier cinq (5) autres affaires
similaires : défaut de dépôt de demandes de licences ;
Eu égard à tout ce qui précède, le Bureau de Ligue usant de son pouvoir
d’évocation des décisions prises par les commissions et structures de la Ligue
décide de rapporter la décision de la commission de recours publiée sur le site
internet de la Ligue dont l’objet est de faire redésigner la rencontre seniors
FCHarrach / IRMadania et de la substituer par une autre décision confirmant le
dispositif prononcé par la Ligue de Football de la Wilaya d’Alger à l’encontre du
CSA : FCHarrach.
LE PRESIDENT LE SECRETAIRE GENERAL
BOULEFAAT N. MISSOUM M.
APPEL
Le Président du Club Sportif Amateur : OSi Mustapha, Club de la Ligue de Football
de la Wilaya de Boumerdes suite au recours introduit à l’encontre de la décision
prise par la Ligue dans le cadre du traitement de l’affaire N° 54 relative à la
rencontre de Championnat : CRZemmouri – OSi Mustapha, est invité à se
rapprocher du Secrétariat Général de la Ligue Régionale d’Alger.
LUNDI 28 NOVEMBRE 2011 à 13H30
.
NOTA : Les Arbitres de la rencontre ainsi que leur Superviseur sont également
concernés par l’audition auprès de la Commission du Recours.. …/…