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PROJET DE CONTRAT 2006-2009 :
ELEMENTS POUR UN DEBAT D’ORIENTATION
En s’appuyant sur la réflexion engagée lors de la réunion de Ferrières et sur une première série de contributions,
ce document se propose de dégager des éléments d’orientation visant à nourrir les travaux du Conseil
d’administration du 17 janvier.
Le prochain contrat devra réaffirmer les ambitions de Paris1, grande université de service public dans l’espace
européen de l’enseignement supérieur et de la recherche. Il devra mettre en place les conditions de la réussite du
LMD dans un environnement national et international en évolution rapide. Prenant appui sur les points forts de
l’Université : la reconnaissance scientifique de ses équipes dans un spectre exceptionnellement large de
disciplines, la compétence et les savoir-faire développés par ses personnels, la qualité des étudiants qu’elle attire,
qu’elle accueille et qu’elle forme, le prochain contrat devra veiller à une meilleure valorisation de ces atouts,
notamment par les orientations suivantes :
1)-un renforcement des partenariats en vue de mieux organiser les multiples activités menées en
commun.
2)-le développement d’actions transversales, tant entre services qu’entre disciplines ou composantes.
3)-un soutien déterminé à la participation aux programmes internationaux
4)-une rénovation de ses méthodes de gestion en vue d’une meilleure efficacité de l’effort de tous ses
personnels
5)-un renforcement de ses dispositifs de soutien, d’orientation et de professionnalisation au service de
la réussite de ses étudiants
6)-un recours déterminé aux TIC pour la mise en œuvre de ces orientations
1- En matière de partenariats, les universités françaises sont actuellement invitées à s’inscrire dans une politique
de site. La notion de politique de site ne saurait avoir à Paris le sens ni la portée qu’elle prend en province et la
multiplicité des liens qui doivent être formalisés avec nos différents types de partenaires ne relèvent pas d’un
périmètre commun. En ce qui concerne les coopérations entre universités, les projets de conventions dans le
cadre du LMD illustrent la grande variété des établissements partenaires de Paris1. Pourtant, on assiste depuis
quelques mois à l’émergence de périmètres de coopération renforcés, d’abord entre universités périphériques
puis entre universités de Paris « intra-muros ». Il s’agit pour leurs promoteurs d’inscrire ces coopérations dans
une perspective stratégique en vue d’offrir, notamment à l’international, une palette disciplinaire complète de
compétences en recherche et en formation, et donc de rechercher les complémentarités plutôt que le
rapprochement d’équipes concurrentes. Sans exclure le renforcement de coopérations ponctuelles avec les
universités qui nous sont proches géographiquement et thématiquement, comme Paris2 et Paris4, cette logique
conduirait à développer des coopérations plus systématiques avec des universités complémentaires à nos
domaines scientifiques, en premier lieu Paris5 et Paris7, à l’image des relations engagées entre Paris3, Paris6 et
Dauphine. En plus du renforcement et de l’extension des partenariats scientifiques déjà engagés avec Paris7, ces
coopérations pourraient porter sur une coordination de nos actions internationales ou de certaines fonctions
techniques, par exemple dans le domaine des nouvelles technologies.
Le partenariat avec d’autres interlocuteurs sera également développé et formalisé. La coopération avec le Crous
fera l’objet d’un contrat explicitant les actions à mener en commun et Paris1 sera partie prenante à une
convention entre le Crous et les universités parisiennes pour le développement d’actions transversales, en
particulier en matière de mobilité internationale avec le soutien de la Région et de la Commission
européenne. L’université veillera à conforter son partenariat avec l’IUFM de Paris en l’adaptant au
nouveau cadre institutionnel en cours de définition. En matière de Vie étudiante, l’Université renforcera la
coordination de son action avec les dispositifs mis en place par la Ville de Paris.
Des formes de partenariat originales seront développées en matière de valorisation, la coopération engagée avec
l’INA étant sur ce point exemplaire.
2- Le nouveau contrat sera l’occasion de renforcer les actions transversales. Dans la définition de notre offre
LMD, on a caractérisé le « modèle Paris1 » par le développement d’interfaces entre nos « socles disciplinaires »,
assurant à nos formations interdisciplinaires un adossement solide. La mise en œuvre de ce modèle sera
poursuivie en matière d’environnement ou encore dans le domaine du Tourisme, ou de l’Histoire de l’art pour
renforcer la visibilité de notre université à l’INHA.
Le contrat développera aussi une transversalité fonctionnelle, fondée sur la collaboration des services,
notamment dans les domaines suivants :
- entre recherche et relations internationales, sur les programmes européens et la visibilité de Paris1 à l’étranger.
- entre recherche, offre de formation et insertion professionnelle, sur les écoles doctorales.
- entre recherche, politique documentaire et même RI, sur la valorisation de fonds patrimoniaux, y compris par
des actions internationales.
- entre documentation et offre de formation avec la généralisation d’un module de base de formation
documentaire dans la mise en place du LMD.
-entre CEP et relations internationales pour développer notre offre de formation continue à l’international
- entre GRH et GRE, avec le développement d’actions de formation pour enseignants chercheurs.
- entre tous les services, autour du CRIR et des TICe, pour la mise en place du système global d’information et le
développement de l’offre de services en ligne
3- Le soutien aux programmes internationaux, de recherche comme de formation ou de mobilité sera renforcé.
La réputation internationale de Paris1 repose aujourd’hui largement sur la reconnaissance de compétences
d’équipes spécifiques, voire d’individualités, reconnaissance qui s’exerce dans le cadre de réseaux informels.
Le rôle de ces réseaux informels est aujourd’hui remis en cause par la multiplication des programmes
internationaux formalisés, en particulier dans le cadre européen, il est impératif pour Paris1, pas seulement pour
des raisons financières, que sa participation à des réseaux scientifiques soit consolidée par une présence active
dans les programmes européens et internationaux.
L’effort de modernisation de notre gestion, engagé dans les contrats précédents, sera poursuivi avec des
enjeux renforcés. L’analyse en cours de nos circuits financiers répond à une exigence unanimement ressentie et
devra déboucher sur des préconisations en vue d’une organisation plus efficace. La mobilisation des TIC sera
l’un des outils privilégiés de la politique de modernisation. Toutefois, la disposition d’outils ne saurait
dispenser d’une réflexion plus fondamentale, à mener dans la concertation et la consultation de nos instances
paritaires, sur l’organisation des services, la description des tâches et l’organigramme des responsabilités. La
politique de GRH devra étroitement accompagner cette action et la situer dans une démarche de gestion
prévisionnelle des personnels et des emplois, intégrant une prospective des besoins fonctionnels de
l’établissement, de la gestion des carrières et des besoins de formation.
4-
En visant à une utilisation plus efficace de nos ressources, tant humaines que financières, cette action résolue de
modernisation ne pourra que renforcer la position de l’université dans l’exigence des moyens nécessaires à la
couverture de ses besoins actuels comme de ceux appelés à se développer dans les domaines des nouvelles
technologies ou de la sécurité.
Comme l’indiquait la déclaration de politique générale accompagnant notre dossier d’offre de formation
LMD, l’université s’attachera au maintien et à la meilleure adaptation de ses dispositifs de soutien au service de
la réussite étudiante. S’appuyant sur les travaux de l’Observatoire des résultats, on recherchera un meilleur
ciblage des actions de soutien, en particulier à destination des étudiants salariés et en mobilisant les TICe par
exemple par des formules de tutorat en ligne.
5-
La réussite étudiante passera aussi par une meilleure orientation permettant aux étudiants de se situer dans le
cadre du LMD, tant par le choix de leur inscription initiale en licence, que par leur choix d’inscription en M1
anticipant au mieux leurs perspectives de poursuite d’études en M2 dans le contexte d’une maîtrise de nos
effectifs respectant les nécessaires équilibres de la carte universitaire. Dans ce but, le « Portail étudiant »
devra viser à apporter la meilleure information aux candidats.
6- Le recours aux TIC constituera une dimension transversale essentielle du contrat.
A ce titre le « Schéma directeur du système d’information » décrira les grandes lignes de l’organisation et du
déploiement de nos services. Le renouvellement du portail, point d’entrée commun de fonctions qui relèvent
aujourd’hui de l’internet comme de l’intranet, marquera une étape importante dans la mise en œuvre de cette
approche intégrée. Le contrat devra hiérarchiser les priorités que s’assigne l’Université en matière de TICe, avec
en premier lieu la mise en place du C2I et acter le renforcement nécessaire de nos ressources dans ce domaine.
PROJET DE CONTRAT 2006–2009
Synthèse des propositions au 13 janvier 2005
En complément du document introductif visant à ouvrir un débat d’orientation, le texte qui suit constitue une synthèse
de propositions recensées à cette date. En tant que telle, elle garde un caractère provisoire et devra être enrichie sur la
base du débat et de contributions complémentaires des services et composantes.
1) Offre de formation
En ce qui concerne l’offre de formation, nos projets LMD comportent la description du dispositif proposé, à intégrer
dans le contrat, et la « déclaration de politique générale », adoptée par les conseils, précise la stratégie de mise en
œuvre de ces projets.
La réussite du LMD repose notamment sur la capacité de l’Université à mettre en place un système efficace
d’accompagnement des étudiants sous la forme d’un tutorat rénové et d’actions de soutien, notamment en ligne en
direction des étudiants salariés, sur l’utilisation des nouvelles technologies pour promouvoir de nouvelles formes
pédagogiques (langues, C2I, projets expérimentaux). L’université s’attachera à mettre en place un dispositif
d’orientation à l’entrée de ses formations comme de réorientation interne ou externe.
Quant aux indicateurs de réussite de la réforme L. M. D., l’Université compte s’appuyer sur son Observatoire des
Résultats qui se verra conforté dans ses moyens et son fonctionnement. L’Observatoire lancera en 2005, une enquête
sur les doctorants inscrits en 2002 et les docteurs ayant soutenu au cours de la même année. Les résultats de cette
enquête devront nourrir la réflexion dans les écoles doctorales.
L’Observatoire entame actuellement une étude sur les « travaux rémunérés » des étudiants dont les résultats seront
connus la première année du prochain contrat. Cette enquête spécifique sera suivie d’une autre sur le logement,
notamment des étudiants étrangers. L’enquête sur les abandons sera reconduite en fin de contrat. Par ailleurs,
l’Observatoire participera aux travaux du groupe CEREQ sur la mobilité.
L’impact de la mise en œuvre de la réforme pourra être saisi par les résultats des enquêtes annuelles qui fournissent
des données sur les caractéristiques des étudiants par âge, par sexe, par bac, sur l’exercice d’une activité rémunérée,
sur la fréquentation des bibliothèques, sur la possession d’un ordinateur, la connexion à Internet, l’activation de
l’adresse électronique offerte par Paris 1 à tout étudiant, sur la fréquentation du tutorat, etc. selon les besoins. Les
réponses aux questions concernant les choix exprimés à la sortie du bac, puis année par année quant aux projets
pédagogiques et professionnels permettront de confronter projets a priori et parcours réalisés.
Pour en assurer la diffusion la plus large et pour en favoriser l’utilisation, outre les présentations traditionnelles qu’il
en fait au CEVU, l’Observatoire mettra ses résultats en ligne. Le savoir-faire ainsi développé permettra à l’Université
de définir les indicateurs qu’elle compte privilégier, tant pour son pilotage interne que dans sa relation contractuelle
avec la DES.
La réforme LMD sera l’occasion de nouveaux progrès en matière de professionnalisation des études. Dans le
cadre du contrat seront développées les synergies entre la MUE, le CEP et les UFR et instituts, notamment pour la
mise en œuvre de la VAE. Dans l’attente des locaux permettant le déploiement d’un « espace professionnel », le
développement d’un portail, en collaboration entre les services concernés, visera à assurer uns meilleure visibilité de
nos services , avec notamment une base de données des entreprises partenaires de nos formations par l’accueil de
stagiaires ou d’autres modalités. En relation avec l’IUFM, une attention particulière sera portée à l’articulation des
parcours de master des étudiants préparant des concours d’enseignement avec leur formation spécialisée.
2 ) Recherche, technologie et formation par la recherche
Les dispositions relatives à la recherche ont, pour l’essentiel été adoptées en décembre. Dans le cadre du contrat, avec
la rédaction finale de la déclaration de politique de recherche, seront apportes divers développements et
précisions,avec notamment :
-le soutien aux programmes internationaux, impliquant également les écoles doctorales (par exemple, avec des
« universités européennes d’été »)
-la mise en place d’une démarche de suivi et d’évaluation interne des unités de recherche, sur lesquelles le comité
permanent a engagé une réflexion.
-la consultation du Conseil scientifique sur les profils des postes d’enseignants-chercheurs
-le développement d’actions de valorisation en partenariat
-dans le cadre des financements sur projet, sur enveloppe BQR ou politique scientifique, la création d’une modalité
« aide aux jeunes chercheurs »
3 ) Vie de l’établissement
3-1 Vie étudiante
L’action de l’Université visant à améliorer les conditions de la vie étudiante sera développée dans le cadre du contrat
passé avec le Crous. Leur suivi interne sera effectué par la « commission permanente de la vie étudiante », constituée
par les conseils en juin 2004 mais non encore activée. L’Université proposera, dans le cadre de cette commission,
des actions de formation des élus étudiants. L’aide à la formulation de projets éligibles au FSDIE sera développée,
en vue d’améliorer l’utilisation des moyens de ce fonds.
L’affectation de locaux en vue de faciliter la vie associative et culturelle sera considérée comme une priorité
dans l’utilisation des surfaces nouvelles, en particulier au Centre PMF.
Le « portail étudiant », à créer dans le cadre du système d’information de l’Université, regroupera l’accès à une série
de services en ligne et d’outils de travail et de communication favorisant la participation des étudiants à la vie
démocratique de l’établissement et le développement des activités culturelles.
3-2 Diffusion de la culture scientifique et technique
L’UNIVERSITÉ renforcera sa contribution aux opérations transversales, nationales ou locales. Un cycle de
conférences assurées par des spécialistes reconnus pour des étudiants de premier cycle sera organisé. (voir le volet
recherche pour le projet : Entretiens de la Sorbonne)
3-3 Organisation et gestion
La gouvernance de l’Université s’attachera en premier lieu à une meilleure connaissance de sa situation et de ses
procédures, en particulier dans l’affectation de ses moyens.
L’action de modernisation s’accompagnera d’une réflexion sur les modalités de décentralisation des compétences et
de déconcentration de l’administration au sein de l’Université. Cet réflexion visera à mieux concilier l’autonomie
des composantes en matière de capacité d’initiative et d’animation des formations avec la nécessaire harmonisation
des procédures et des modes d’organisation, comme la préparation des projets LMD en a montré la nécessité.
Une attention particulière sera portée à l’amélioration de la gestion financière.
Le prochain contrat coïncidera avec la mise en place de la LOLF, qui va exiger que l’Université mette en place
des procédures de comptabilité analytique et de contrôle de gestion. Au préalable, l’Université devra mener à bien
les évolutions en cours, dont certaines étaient déjà inscrites dans les objectifs du précédent contrat. Elle aura d’autre
part à redéfinir ses modes d’organisation.
Tout d’abord, la mesure et l’analyse des coûts impose que soit menée à son terme la mission « inventaire » qui seule
permettra d’évaluer correctement les amortissements composantes par composantes, d’étendre la tenue de la
comptabilité de stocks. Elle suppose ensuite que soit achevée la mise en œuvre de la politique de rattachement des
dépenses et des recettes à l’exercice par la pratique systématique des charges à payer et des produits à recevoir. Elle
requiert enfin la constitution de provisions pour les travaux en cours en lieu et place de la pratique des reports de
crédits afin de dégager une évaluation plus réaliste du fonds de roulement. Le programme pluriannuel de travaux, déjà
mis en place, permettra de clarifier le rattachement des financements et des dépenses aux différents exercices
budgétaires.
Par ailleurs, les efforts accomplis pour analyser le fonds de roulement et en maîtriser les évolutions seront poursuivis.
Cette politique s’inscrit dans la continuité de la mission d’expertise que l’Université a d’ores et déjà lancée sur ses
procédures financières. Elle conduira à restructurer les services de sa direction des affaires financières et à
réorganiser les procédures pour en accroître l’efficacité. La réussite de cette mise en œuvre exigera un effort
conséquent de formation, général pour l’ensemble des personnels, approfondi pour ceux dont les fonctions exigent des
compétences techniques.
La maîtrise des heures complémentaires relèvera d’une approche globale, qualifiée de « Programme d’engagement
des ressources enseignantes », visant à saisir à la source l’ensemble des enseignements, cours, groupes de TD,
séminaires validés dans les maquettes mais aussi enseignements non-présentiels reconnus, ouverts dans l’Université.
Ce programme est d’ailleurs nécessaire à la mise en place du LMD pour assurer la compatibilité des programmes
d’enseignements avec les ressources en heures complémentaires et en locaux. Dans le cadre de ce programme,
l’achèvement de la mise en place d’Amadeus (version améliorée par l’Université elle-même) et la modélisation des
maquettes consécutives à la réforme LMD permettra une meilleure connaissance des besoins exacts des UFR et
composantes, prenant en compte les échanges de services, et de guider la répartition des heures complémentaires.
4 ) Politique d’ouverture internationale
A l’heure de la construction européenne de l’enseignement supérieur et de la recherche, marquée par les enjeux de la
mondialisation (compétitivité et mobilité), Paris I se doit de relever le défi majeur de l’internationalisation par une
politique ambitieuse en affichant des axes stratégiques forts, sans toutefois limiter les initiatives individuelles de ses
enseignants-chercheurs et de ses composantes.
Pour mener à bien cette action qui comporte un caractère transversal, la coopération entre le service des relations
internationales et les autres services sera renforcée.
4-1 les priorités
1) les champs
- La dimension internationale de nos formations. La dimension internationale concerne le contenu des formations
dispensées –dont l’habilitation est demandée dans le cadre de la réforme LMD- et comporte l’enseignement des
langues. Elle concerne aussi la mobilité des étudiants qui ont la possibilité de suivre un semestre d’étude à l’étranger
(validé par le système d’ECTS) ; mobilité favorisée par les aides régionales.
Le succès rencontré par les maîtrises intégrées en droit (masters de droit français et étranger), destinées à des étudiants
français et étrangers, pourrait encourager l’université à en créer dans d’autres disciplines.
- L’international : une dimension essentielle de la recherche :
Les relations internationales n’ont de sens que si elles s’appuient sur le développement de la recherche et sur
l’insertion des laboratoires dans les réseaux scientifiques internationaux. Ce développement de la recherche va de pair
avec celui des cotutelles de thèse et des financements qui les accompagnent. Pour ce faire, il est urgent d’améliorer la
visibilité des unités de recherche aux yeux des chercheurs et étudiants étrangers, dans le cadre du système
d’information de l’Université.
- Une logique de partenariats pluridisciplinaires entre universités.
Pour faire face à l’internationalisation de l’enseignement supérieur, les universités doivent coordonner leurs actions
pour obtenir une meilleure visibilité et une reconnaissance accrue auprès des universités étrangères et les
organisations internationales. Cette logique de partenariat peut conduire à mutualiser certaines activités dans le
domaine de l’international (présence dans les salons, cours de FLE pour les étudiants étrangers, semaines
d’intégration).
2) la mobilité internationale
La construction de l’espace européen va, conformément au processus de Bologne, accroître notablement la demande
de mobilité des étudiants ainsi que celle des enseignants et des chercheurs. La mobilité « entrée-sortie » est un
élément-clé pour l’acquisition de nouvelles connaissances. L’université s’engage à relever ce défi par plusieurs
mesures :
- amélioration de l’accueil des étudiants, des enseignants et des chercheurs étrangers. Cela passe par : la mise en
ligne des dossiers de candidature (étudiants) ; un partenariat avec le CROUS, la Cité internationale (forum de rentrée
organisé conjointement par ces deux organismes et la ville de Paris, centre de mobilité) ; la promotion active de
candidatures d’étudiants étrangers pour des bourses Eiffel et Alban (la priorité restant les étudiants inscrits dans les
filières délocalisées).
- invitation de chercheurs étrangers. L’université dispose d’emplois vacants des UFR et de postes ciblés qu’elle
utilise pour inviter des enseignants-chercheurs étrangers. Il conviendrait d’explorer les évolutions qualitatives et
quantitatives de cette politique de façon à mieux valoriser ce dispositif, en particulier en l’articulant avec nos accords
de collaboration, nos filières délocalisées et le développement des cotutelles de thèse.
- création d’une université d’été de Paris I (qui pourrait être pluridisciplinaire et associer, simultanément ou par
rotation, plusieurs composantes).
En collaboration avec les écoles doctorales, il pourra être proposé d’organiser des « universités européennes d’été »,
dans le cadre de programmes de coopération européens
- mise en place de filières appropriées, de programmes spécifiques et modulaires (cours de FLE,
méthodologie, et offre de cours variés dispensés en anglais destinés aux étudiants étrangers et de Paris I).
cours de
- consolidation de la structure d’accueil : Opérationnelle depuis septembre 2004 grâce à la nomination de 6 tuteurs
étudiants rémunérés sur le budget de l’université, cette structure permet une meilleure intégration des étudiants
étrangers en programme d’échange tant dans la vie de l’université que dans la vie quotidienne sociale et culturelle.
Cette structure est appelée à grandir.
- rôle des délégués à l’international. Des délégués ont été désignés par chaque composante de l’université : Ils
devront veiller à une coordination étroite de l’action des composantes et du service des RI pour la mise en œuvre de la
politique internationale de l’Université.
- logement des étrangers. L’attractivité de Paris I passe par une politique volontariste du logement, qui pour nous
repose sur une concertation étroite avec nos partenaires de la vie universitaire (CROUS, dans son contrat avec Paris1
et sa convention avec les universités parisiennes, cité internationale, ville de Paris).
- mobilité des étudiants et des enseignants-chercheurs de Paris I. La mobilité sera encouragée par plusieurs mesures :
développement des cours de langues de spécialité, diffusion de l’information sur les activités internationales de
l’université (fichier informatisé des missions) ; accroissement de sa participation financière dans les missions
d’enseignement de courte durée (accords Erasmus) ; augmentation des aides à la mobilité pour les étudiants.
L’université compte poursuivre ses efforts en partenariat avec la Région et la ville de Paris (programmes d’échanges,
stages Leonardo) ; par ailleurs, elle souhaite que le MEN attribue davantage de bourses de mobilité aux boursiers sur
critères sociaux.
3) Les zones d’activité
L’activité internationale de l’université repose encore en partie sur les activités propres de collègues sollicités à titre
individuel. Ceci a pour effet de favoriser le cloisonnement et l’émiettement d’une multitude de partenariats, parfois
peu lisibles et sans garantie de pérennisation. Il est aujourd’hui nécessaire d’intégrer ces activités dans un cadre
systématique de cohérence. Si le service des relations internationales a vocation à faire émerger des axes prioritaires,
autour desquels s’organise cette mise en cohérence, il doit prendre appui sur la capacité d’initiative des composantes
et la richesse des réseaux de relations scientifiques auxquels participent les enseignants chercheurs.
- l’Europe. Elle deviendra de plus en plus l’espace naturel des universités. La présence de Paris1 dans les programmes
européens de recherche et de formation constitue une exigence incontournable, non seulement pour des raisons
financières, mais aussi pour des raisons de visibilité. La lourdeur bien connue des procédures de réponses aux appels
d’offre de la commission impose que l’Université soit en mesure d’apporter son concours aux équipes qui s’engagent
dans ce processus.
Une attention particulière sera portée au programme « Erasmus Mundus » qui mobilise des universités européennes
partenaires pour accueillir des étudiants extra-communautaires. (cf plus haut, la proposition d’ «universités
européennes d’été »)
- les formations délocalisées et le rôle des consortiums (à compléter)
- une présence à renforcer
Le souci de ne pas disperser notre action par la multiplication d’initiatives nouvelles ne doit pas conduire Paris1 à se
satisfaire d’une présence insuffisante dans certaines régions asiatiques en développement rapide, dont tout
particulièrement la Chine. La dimension et la complexité du système universitaire chinois conduiront à rechercher à
coordonner son action dans le cadre d’un réseau d’universités partenaires.
La présence de Paris1 en Afrique et dans la zone méditerranéenne pourra aussi être réaffirmée dans le cadre de
programmes européens ou de partenariats
5 ) La politique de gestion des ressources humaines relative aux personnels enseignants
et administratifs
Dans le prolongement des objectifs fixés et des actions menées dans le précédent contrat, l’Université de Paris 1 s’est
dotée d’une direction des ressources humaines qui s’efforcera, tant au profit des personnels enseignants que des
personnels administratifs, de valoriser leurs fonctions en améliorant l’efficacité de l’emploi public au service des
missions de l’Université. Dans cette optique, elle engagera des actions visant à améliorer la connaissance de son
potentiel humain et à se doter des outils de pilotage nécessaires, à développer la gestion prévisionnelle des effectifs,
des emplois et des compétences. Elle mettra en place une politique d’encadrement et de formation visant à
accompagner dans les services la mise en œuvre du présent contrat. Elle développera les politiques indemnitaire,
sanitaire et sociale précédemment engagées.
5-1 Gestion de la ressource enseignante
Comme il est indiqué au titre 2 (Recherche), le conseil scientifique sera consulté sur le profil et la publication des
emplois d’enseignants chercheurs. En vue de renforcer la visibilité de la qualité des recrutements, l’information sur les
recrutements sera développée, avec par exemple la mise en ligne de leur CV.
La politique de gestion des emplois prendra en compte les résultats dégagés par la démarche de gestion prévisionnelle,
en particulier en matière de départ à la retraite.
Le recours aux heures complémentaires et leur répartition entre les composantes sera maitrisé dans le cadre du
« programme d’engagement des ressources enseignantes », avec en particulier un suivi plus précis des échanges de
services entre composantes.
La GRE sera évidemment concernée par la politique de gestion prévisionnelle développée ci-dessous
5-2 Gestion des ressources humaines
Les actions pour parvenir à une meilleure connaissance de l’établissement
Elaboré en concertation avec les composantes et les représentants du personnel, le bilan social permettra de récapituler
en un document unique les principales données chiffrées permettant d’apprécier la situation de l’Université et des
bibliothèques dans le domaine social, d’enregistrer les réalisations effectuées et de mesurer les changements
intervenus au cours des années précédentes. Il constituera un précieux instrument d’évaluation et de pilotage de la
politique sociale de l’établissement.
Parallèlement, l’Université Paris I construira un organigramme fonctionnel de ses services, avec la participation active
des personnels concernés et en concertation avec les instances statutaires. Elle poursuivra l’élaboration des fiches de
postes et préparera l’intégration, en le modernisant, du volet Ressources Humaines dans le futur portail commun du
Système Global d’Information (SGI).
Les actions pour disposer d’instruments de gestion et de pilotage adaptés
.
- L’Université s’attachera à assurer la mise en cohérence et la fiabilisation des données de gestion, en particulier par le
déploiement complet d’Harpège (cf Chap 8 – TIC/SGI). Dans le cadre du contrat, elle conduira la définition, la
validation et la communication d’indicateurs pertinents et partagés en vue de faire ressortir les progrès accomplis ou
à accomplir, et la qualité des services rendus.
- La mise en place de la LOLF conduira à développer la maîtrise des outils et procédures de gestion intégrée.
- Cette action bénéficiera de la modernisation du volet RH du site Intranet, puis de sa puis refonte dans le futur portail
commun du SGI.
L’informatisation de la gestion des personnels, enseignants et IATOS, ajoutée à la gestion intégrée des agents et de
leur carrière, fourniront à l’Université une base de données fiables que la cellule de pilotage, en lien avec la DRH,
pourra exploiter pour l’élaboration d’indicateurs et d’un tableau de bord.
La mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF) nécessite le déploiement d’une culture de
pilotage, qui servira de support de réflexion pour la présentation du budget. Cette réflexion pourra conduire à la
construction d’une comptabilité analytique appliquée aux ressources humaines
Les actions pour la gestion prévisionnelle
L’Université Paris I poursuivra la mise en oeuvre d’une gestion prévisionnelle des emplois, qui nécessitera que soit
achevé le déploiement de son outil de gestion des carrières (Harpège). Elle visera d’une part à mieux connaître les
perspectives d’évolution des ressources de l’établissement et d’autre part à accompagner les agents dans le
développement de leur carrière et de leur compétence métier, en lien avec l’évolution des missions et orientations
pédagogiques de l’université et des bibliothèques qui lui sont rattachées. En matière de retraites, la fonction de conseil
aux personnels sera renforcée dans le cadre d’une cellule spécialisée.
Dans le cadre de la gestion prévisionnelle, sera développée une réflexion prospective sur les besoins fonctionnels,
notamment dans les domaines des nouvelles technologies et de la sécurité.
La démarche de gestion prévisionnelle contribuera à assurer une meilleure adéquation des ressources aux besoins, en
éclairant les nécessaires redéploiements d’emplois et une information des candidats permettant une meilleure qualité
des recrutements.
L’Université s’attachera également à mieux maîtriser le recours aux emplois contractuels et vacataires dans une
perspective de résorption de la précarité
En réponse à la suppression progressive des emplois jeunes, des contrats emploi-solidarité et des contrats emploiconsolidé, Paris I utilisera au mieux les nouveaux types de contrats appelés à s’y substituer pour effectuer des
recrutements répondant aux besoins prioritaires et débouchant, à l’aide d’actions de formation, sur une véritable
insertion professionnelle.
La politique de repyramidage des emplois sera poursuivie, en l’adaptant à l’évolution de la structure des emplois et
des besoins fonctionnels.
La politique de l’encadrement
L’Université reprendra les travaux effectués pour l’élaboration du « livret du responsable administratif de
composante » en vue de clarifier les rôles dévolus aux différents niveaux de responsabilité, en relation avec la
démarche d’établissement de l’organigramme. Ces travaux seront pris en compte pour l’analyse prévisionnelle des
besoins d’encadrement et pour l’évaluation des personnels concernés.
L’Université mettra également à la disposition de ses responsables des formations plus professionnalisées et ciblées
sur les évolutions réglementaires (LMD, LOLF, Fonction publique…) et technologiques (TIC et C2i) ainsi que sur
l’exercice de responsabilités. Elle pourra dans ce domaine engager une collaboration avec l’ESEN (Ecole Supérieure
de l’Education Nationale).
La politique indemnitaire
L’université s’attachera à poursuivre une politique indemnitaire répondant aux deux objectifs essentiels que sont
respectivement le rapprochement des indemnités versées aux différents corps et la valorisation des fonctions
d’encadrement et d’expertise, ainsi que la reconnaissance de sujétions particulières, indépendamment du corps
auquel appartient l’agent concerné.
Les actions de formation des personnels
Les objectifs du plan de formation seront maintenus. L’Université Paris I s’attache au développement et à la
reconnaissance des acquis professionnels, en vue d’accompagner l’évolution des tâches et des missions. Les actions
de formations ouvertes aux agents non-titulaires, seront également un outil de réduction de la précarité.
Sans remettre en cause ces différents objectifs , l’Université Paris I propose d’inscrire son action de formation en
renforçant l’intégration du service de la formation au sein de la Division de la Direction des Ressources
Humaines. Elle s’attachera également à élargir le champ d’application de son plan de formation, en le proposant à
l’ensemble des personnels, y compris aux enseignants, dans le cadre d’une politique globale : seront ainsi développées
des actions de formations transversales, ouvertes aux enseignants et aux IATOS ; seront également mis en place des
formations spécifiques favorisant le déroulement de carrière des agents.
De manière générale, le plan de formation prendra en compte le contexte général du service public d’enseignement
supérieur : seront proposées des actions d’accompagnement pour la mise en œuvre de la LOLF, des formations à la
conduite de projet ou propres à développer une culture de l’évaluation des agents, des services et des enseignements.
Il visera également au développement des connaissances dans le domaine des institutions et des systèmes éducatifs
européens, ainsi que de la prévention des risques juridiques. L’Université contribuera au développement des
compétences en langues adapté aux activités des services et prolongera le programme des formations informatiques et
bureautiques dans la cadre des TICE sur le modèle du C2i en ouvrant les modalités d’apprentissage (en ligne, en libre
service en salle de formation en présence ou en l’absence de tuteur, par service). Elle accompagnera les enseignants
dans l’utilisation pédagogique des TICE.
Les actions sanitaires et sociales, l’hygiène et la sécurité
A) Médecine de prévention
Les actions prioritaires proposées :
- Améliorer le "temps médical", rencontrer la totalité des agents UP1, en particulier les agents devant bénéficier
d'une surveillance médicale renforcée dont les travailleurs handicapés;
Structurer l'organisation des visites médicales;
Prescrire les examens complémentaires nécessaires (amiante), et contrôler au minimum la vaccination des
travailleurs"à l'étranger";
- Privilégier l'activité de "tiers-temps" déjà bien instaurée sur les sites, et donc aller dans les services et surtout au
poste de travail, avec l'agent, et construire sa fiche de poste;repérer le travailleur "isolé",l'agent vieillissant,..
- Relancer la formation secouriste du travail, et élaborer un "protocole"pour améliorer la "prise en charge des
urgences-en attendant les secours alertés", sur des centres autres que PMF, SORBONNE et Fontenay- UFR
04,mais sur le centre PANTHÉON peu équipé;
- Aider et participer à la rédaction du « Document Unique » (inventaire exhaustif et évaluation des risques
professionnels – décret du 5 novembre 2001) avec le SHS les services concernés et le réseau ACMO.
- Elaborer les fiches de risques collectifs par site
- Améliorer le poste de travail (ergonomie…, stress)
- Participer à l'information-formation des membres du CHS,et des CLHS (secourisme, stage retraite...)
Prévention des risques : « université sans tabac », prévention alcool – sustances chimiques et cancers…
L’université favorisera le développement d’outils adaptés : informatisation, équipements et logiciels spécifiques.
B) La politique sociale
Le service social des personnels de Paris1 se limite à l’intervention d’une assistante sociale commune aux universités
de Paris 1,2 3 et 4. Il intervient plus particulièrement dans le domaine de l’aide financière, en étudiant les demandes
de prêts et de secours, et intensifiera son travail avec les services académiques, la DRH et l’association d’entraide.
L’accent sera mis aussi sur le développement de l’aide en économie sociale et familiale, à travers un travail de
partenariat avec les conseillers en ESF, pour assister les personnels en situation de surendettement. Enfin, l’aide aux
personnes faisant face à des difficultés familiales (séparation, divorce, échec scolaire …) sera accrue.
C) L’hygiène et la sécurité
- Améliorer l’accueil dans tous les centres hormis Pierre Mendès France déjà pourvu d’un Poste de sécurité
spécifique à un Immeuble de Grande Hauteur (IGH). En effet tous les autres centres sont classés Etablissements
Recevant du Public (ERP) et équipés de Système de Sécurité Incendie (SSI). Hors, pour garantir la sécurité pendant
toute la période d’ouverture de ces sites, l’Université doit assurer une présence permanente de surveillance des
équipements de sécurité incendie dans chaque entrée de bâtiment. Cette veille doit s’accompagner d’une fonction de
sûreté pour l’ensemble des locaux permettant à tous les usagers d’y travailler dans des conditions maximales de
sécurité (Plan Vigipirate).
- Promouvoir une culture de sécurité au travail dans l’université
Il s’agirait notamment d’introduire, en plus de toutes les formations que le SHS met en place au profit du personnel,
des modules de formations optionnels dans les cursus universitaires assurant aux étudiants quittant l’université avec
un diplôme de pouvoir répondre aux exigences de leur futur emploi de cadre en matière de prévention à l’égard des
personnes placées sous leur responsabilité.
- Constitution de référentiels de prévention communiqués aux instances de décision des composantes, des
services communs et centraux
- Mise en place de modes opératoires sous forme de fiches techniques permettant aux entités qui passent
une commande de matériel, équipement ou produit de s’assurer que l’objet acquis sera non seulement
conforme aux normes européennes, mais aussi accompagné du document de certification « CE », voire de
la fiche de sécurité exigible pour les produits notamment chimiques. Cela implique une gestion conforme
des stocks (locaux de stockage équipé de détection incendie), de l’usage avec des équipements de
protection individuels ou collectifs détection.
- Mise en place d’un règlement intérieur intégrant les fiches techniques.
- Instaurer une fonction de conseil et de contrôle des opérations de réaménagement ou de constructions de
locaux permettant à l’université de veiller au respect des démarches réglementaires dans la réhabilitation des
bâtiments dont elle assure le suivi de la gestion et de l’occupation.
- Inventaire des accidents de travail (AT) et des maladies professionnelles (MP)
En vue d’une étude statistique et de la réalisation de l’analyse des accidents et maladies professionnelles (ARBRE des
CAUSES), il est souhaitable que le SHS puisse recueillir, auprès du service du personnel de l’université, les
informations anonymes relatives aux déclarations des AT et des AT de trajet, ainsi que celles des MP : nature, lieu,
circonstances, tâches ou missions effectuées.
- Rédaction du document unique (cf médecine de prévention)
- Renforcement des capacités d’expertise du service
Développement des partenariats
Renforcer la mission d’inspection
Avoir une meilleure connaissance de l’état des locaux
6) Le patrimoine :
Le contrat devra partir du rappel de la sous dotation de Paris1 en locaux et des handicaps qui en résultent pour
l’exercice de ses missions d’enseignement et de recherche, comme en matière d’activités associatives, culturelles et
sportives. De plus, le retard pris par les opérations prévues au CPER s’avère particulièrement pénalisant. La
rénovation du Centre PMF conditionne ainsi l’urgente amélioration des conditions de travail et de vie sur le site.
La demande de locaux relais, nécessaires à la réalisation de travaux de sécurité et de restructuration, doit être étendue
dans l’attente de la dévolution de nouveaux locaux, prévue par le CPER, dans les 13ème et 5ème arrondissements.
Le programme de maintenance en préparation proposera un échelonnement des travaux à prévoir sur la durée du
contrat, compte tenu des problèmes actuellement identifiés par les commissions de sécurité ou les services de
l’Université.
En relation avec la problématique d’évaluation du patrimoine inscrite dans la LOLF, l’Université devra renforcer ses
outils de gestion patrimoniale. Dans le cadre du Système global d’information, le futur logiciel de planning doit
mobiliser une base de données exhaustive et fiable sur les ressources de l’Université en locaux d’enseignement.
7) Documentation
(En attente)
8 ) Les technologies de l’information et de la communication pour l’enseignement, la
recherche et la gestion
8.1 Le schéma directeur
a) Il décrit la stratégie de l’université dans le domaine des Technologies de l’Information et de la Communication.
Il s’agit de :
 proposer au public, français et étranger, sur le portail institutionnel, une présentation attractive de l’université,
mettant en valeur la richesse de son offre de formation et ses atouts à l’international ;
 interconnecter le site internet institutionnel, l’intranet de l’université et le SIGB développé par le SCD, la
MSE et les bibliothèques d’UFR au cours du contrat 2002-2005 ;
 mettre à la disposition de tous les utilisateurs un Espace Numérique de Travail personnalisé, accessible selon
un protocole d’authentification SSO ;
 réaliser l’interconnexion des systèmes d’information Recherche, Formation, Personnel, etc. ;
 offrir aux enseignants-chercheurs la possibilité d’innover pédagogiquement par la mise à disposition d’un
certain nombre de services d’enseignement et de tutorat à distance (outils de travail collaboratifs, forums de
discussions et/ou messagerie instantanée, plate-forme d’e-learning, assistance à la conception d’outils
pédagogiques) ;
 développer les services personnels à tous les utilisateurs (messagerie électronique, bureau virtuel, agenda,
espaces de stockage, assistance à la sécurité, services d’impression, etc.) : « ENT »
 Offrir les moyens d’une action plus efficace des services administratifs, en particulier en matière de gestion
déconcentrée ou décentralisée.
 permettre la gestion de la scolarité et pour les étudiants, l’accomplissement des démarches administratives
liées à leur scolarité ;
 former l’ensemble des utilisateurs à l’usage des TIC : étudiants lors de la validation du C2I, enseignantschercheurs et personnels administratifs et techniques par des formations adaptées ;
b) Il s’inscrit dans une double perspective : celle du contrat quadriennal 2006-2009 et suivants et celle de la mise en
application de la Lolf .
Ce schéma directeur est donc présenté sous forme d’objectifs stratégiques et d’objectifs opérationnels déclinés en
actions à mettre en œuvre.
Il est structuré par 4 axes majeurs :
- la réalisation du Système Global d’Information,
- le développement des usages des TIC dans une dialectique usages-services,
- la conservation du patrimoine numérique, la sauvegarde des données et la sécurité des systèmes et des
installations,
- la maîtrise des réseaux, des outils et des technologies.
Il sera actualisé chaque année en fonction des évolutions du contexte politique, technologique et de l’environnement
spécifique de Paris 1.
8.2 Mise en place du SGI
L’université Paris 1 Panthéon -Sorbonne a fait des technologies de l’information et de la communication (TIC) un des
instruments privilégiés de la modernisation de la communication, de l’administration et de la gestion de
l’établissement. Le développement de son système d’information constitue ainsi un enjeu stratégique, de nature à
transformer à terme en profondeur aussi bien les modes d’organisation de l’université, que les modalités
d’enseignement et les relations entre les différents utilisateurs.
Un comité de coordination SGI plus opérationnel a été redéfini fin 2004.
Thèmes couverts : le pilotage, la démarche SGI, la sécurité et l’évolution du réseau, la valorisation des ressources par
la formation, les services numériques intégrés, les services aux usagers, l’enseignement numérique, la documentation,
et la mutualisation des TIC pour la recherche.
L’établissement privilégie dans le cadre du contrat une politique de coordination des services et acteurs des TIC
(CRIR/COM/TICe/RECH/BIBLIS…) plutôt que de s’engager prématurément dans la création d’une DSI (direction
systèmes d’information).
La constitution de l’annuaire, étape préalable, sera finalisée sur 2005..
Dès janvier 2005 évolution du site UP1 et de ses contenus et réflexion à amorcer pour une refonte.
Janvier 2005 : recours à assistance à maîtrise d’ouvrage pour la refonte globale et la réalisation du portail, en raison
des délais et du manque de ressources internes. Un cahier des charges visant la mise en place du portail en en
préparation.
1) Annuaire ( outil LADP)
Une version de l’annuaire est mise à disposition début janvier 2005.
Le schéma de l’annuaire est stabilisé et conforme SUPANN.
- Alimentation : à partir d’extraits Apogée pour les étudiants, Harpège pour les IATOS, ou de fichiers locaux pour les
enseignants et personnels de bibliothèques et autres usagers. Cette alimentation va évoluer vers un mode en temps réel
à partir de l’installation de « connecteurs ».
- Couverture : complète dans l’annuaire (y sont toutes les personnes qui ont un compte sur le serveur de messagerie),
même si elle est incomplète dans Harpège. Objectif couverture complète Harpège : fin 2005.
Il sera veillé aux problèmes de codage, réutilisation et communication
Il sera établi des règles de sortie de l’annuaire : date expiration…
Il faudra parvenir à une bonne synchronisation entre l’arrivée d’une personne (étudiant ou personnel..) et son entrée
dans l’annuaire.
2) Accès – Portail / communication
- Utilisation « d’ESUP Portail » pour la mise à disposition de l’annuaire en 2005 : il faut considérer que l’utilisation
de cet outil est temporaire en attendant un choix prochain. (ESUP portail : outil de l’université de Valenciennes).
- LMD/RI/Recherche : en 2005 l’offre de formation issue de la modélisation faite dans Apogée sera visible et lisible
sur le site d’UP1 grâce au « kit » descripteur XML mis à disposition par le ministère.
- En parallèle il sera procédé à une évaluation des informations disponibles sur les locaux dans la perspective de la
refonte et de déploiement généralisé d’un logiciel de planning compatible avec un environnement SGI..
Dans tous les cas le logiciel de planning doit être intégrable au SGI et alimenté en partie avec des données Apogée
(groupe et taille des groupes) qui sont encore à compléter.
- accès à « l’espace professionnel » (services d’information emplois-stages-entreprises..)
- Déclinaison des objectifs :
dès janvier 2005 évolution puis refonte du site UP1 (avec refonte-intégration de l’Intranet) et de ses contenus.
Janvier 2005 : Un cahier des charges visant la mise en place du portail a été élaboré pour recourir à une assistance à
maîtrise d’ouvrage visant la refonte globale et la réalisation du portail.
3) SGI/SI
- Mise en cohérence et urbanisation des SI existants
- Priorité donnée à la construction du SI recherche
- Refonte, intégration et extension de l’application Planning
- Refonte logiciel de gestion des Heures Complémentaires
4) SGI/ENT (Espace Numérique de Travail)
- mise en évidence des impacts d’une démarche de ce type sur l’organisation de l’établissement, les fonctions, les
responsabilités et les tâches des acteurs. Les groupes de travail ne doivent pas être constitués seulement de spécialistes
mais aussi d’usagers.
8.3 Réseau, équipements et services
services réseau de base
Il s'agit des services qui doivent être disponibles 24h/24, 365 jours par an, pour la gestion d'un domaine de l'Internet
(univ-paris1.fr) et pour les utilisateurs du réseau de l'établissement. Les machines utilisées sont des serveurs Linux
(Debian) et Solaris. Tous les logiciels utilisés sont des logiciels libres, sauf l'antivirus du serveur de messagerie et des
serveurs de fichiers (actuellement “sweep” de Sophos) et les logiciels d'administration des commutateurs (logiciels
propriétaires des constructeurs).
évolution des réseaux
. Câbler des locaux : ces opérations seront réduites au minimum et effectuées essentiellement lors des
restructurations/réaménagement de locaux, en même temps que les travaux pour les courants forts.
. renforcer les dessertes existantes et effectuer les remplacements nécessaires
. remplacement progressif des switchs principaux, vu que la maintenance d'équipements de plus de 5 ans devient
généralement prohibitive.
cas particulier du réseau informatique inter-établissements de la Sorbonne : évolution du switch-routeur central et
aussi renouveler dès 2006 des commutateurs secondaires.
. Etendre la couverture Wi-Fi après une première tranche réalisée en 2005 et financée en
partie par les aides incitatives du ministère de l'éducation.
. Faire évoluer ou remplacer des routeurs des sites raccordés à RAP (à partir de 2007)
. Améliorer le débit des liaisons inter-sites pour les “petits” sites l'augmentation du nombre de postes de travail
pourrait conduire à un raccordement vers RAP haut débit.
. Participer au renouvellement des équipements du coeur de RAP (réseau académique parisien)
. le transport de la voix sur RAP est envisagé pour l'interconnexion des autocommutateurs de
différents bâtiments ce qui permettrait d'économiser la location de liaisons spécialisées pour ceux
qui sont actuellement en réseau et de réaliser des économies sur les communications intra- établissement pour les
autres.
logiciels pour les postes de travail des personnels et des usagers
On s'intéresse ici aux postes de travail personnels situés au domicile ou nomades. Différentes
actions ont déjà été entreprises pour compléter l'ensemble de logiciels vendus avec les ordinateurs :
. Mise à disposition de logiciels libres d'intérêt général
. accord avec les éditeurs de logiciels pour qu'enseignants et étudiants puissent disposer
d'un prêt gratuit du logiciel ( logiciel statistique SAS…)
Etude pour disposer d’antivirus gratuits et partagiciels pour les postes de travail notamment pour les étudiants .
Un site web avec accès authentifié serait utilisé dans ce but, il comporterait aussi des guides pour la configuration et
l'utilisation des logiciels retenus.
serveurs pour l'enseignement et la recherche
Depuis l'origine du centre de ressources informatique, il existe des serveurs avec des logiciels
scientifiques ou spécialisés à la disposition des personnels et usagers de l'université et des
laboratoires. Cette politique va être poursuivie pour mettre à disposition des chercheurs et doctorants des possibilités
de stockage et de traitements, des logiciels spécialisés utilisés de manière occasionnelle par d'assez nombreux
utilisateurs et dont l'acquisition pour chaque poste utilisateur serait fort onéreuse et lourde à déployer, des données
(bases de données économiques, fonds de carte).
Acquisition de licences, selon les conditions de l'éditeur, soit en suivant le nombre d'utilisateurs simultanés du
logiciel, soit suivant le nombre d'utilisateurs simultanés du serveur.
Les conditions de Paris 1(contrainte de locaux fortes, dispersion géographique) limitent fortement la possibilité de
créer de nouvelles salles de TD spécialisées, il faut donc s'efforcer de rendre un maximum de logiciels accessibles de
partout.
Il est aussi envisagé la mise en place d'un cluster de calcul (machines Linux) pour les filières de
mathématiques appliquées qui font des simulations ; en effet les performances requises sont bien
inférieures à celles des serveurs nationaux et les procédures d'allocation de crédits de ces derniers
sont trop rigides et complexes à réguler pour des utilisations par des étudiants.
service informatique pédagogique (SIP)
Ce projet porte essentiellement sur 4 points:
. l’accès aux salles en libre service (postes de travail, imprimantes, logiciels installés
sur les postes) : accès sans contrôle de carte mais avec authentification des étudiants via l’annuaire LDAP et par une
protection physique des matériels.
. l'assistance aux usagers (utilisation des logiciels, services réseau) par des personnels du service et
des tuteurs, ou sous forme de « chat » (pool de tuteurs)
. le renouvellement de l'équipement en vidéoprojecteurs d'amphis et de salles de
cours.
- la suppression des imprimantes dans les salles, le volume des impressions et leur coût ont atteint un seuil tel
qu’une solution sera étudiée en relation avec le service reprographie.
services du SIG pédagogie
Evolutions d’Apogée et des applications liées : préinscriptions, réinscriptions, résultats, consultation du dossier
étudiant ... impacts du LMD, redéfinition et extension du périmètre de l’application (projet AMUE)
services du SIG administratif et financier
- Remplacement de serveurs pour les logiciels de l'AMUE Nabuco, Harpège, Astre, Amadeus et d'autres services,
Neptune, Magenta .... ou leurs remplaçants.
- Prévoir des interfaces web de consultation pour les utilisateurs authentifiés et habilités, si possible les principales
démarches via le web.
- Refonte de l’intranet
- Ré-écriture de l’application logiciel Heures Complémentaires : mise en cohérence technologique et SGI
- Modernisation et extension de l’application du planning : mise en cohérence SGI, rationalisation et optimisation de
l’occupation des locaux (impacts LMD) avec une consultation des plannings pour les usagers authentifiés et le
traitement via un interface web des réservations.
services collectifs d'impression et de reprographie
La constatation d'un volume de dépenses important pour les acquisitions multiples d'imprimantes (individuelles ou par
salle) avec un taux de satisfaction mitigé et des coûts de consommables excessifs, conduit à changer de stratégie
d’équipement et à acquérir des imprimantes plus performantes partagées.
La mise en place du nouveau service de reprographie numérique pour la soumission à distance
des travaux de reprographie n’a pas été achevée et doit être réactivée.
Sécurité
Dans un établissement, dont les locaux sont ouverts au public, qui doit permettre aux enseignants/chercheurs de
communiquer avec le monde entier et d'accueillir des collègues et intervenants extérieurs, offrir de nombreux services
informatiques accessibles depuis l’intérieur comme depuis l’extérieur et donner accès à l’Internet aux personnels et
aux usagers, une sécurité sans faille est difficilement praticable.
La politique de sécurité privilégiera les mesures préventives pour :
. assurer la disponibilité du réseau et des services associés 24h/24, 365 jours par an,
. protéger rigoureusement les données et applications les plus sensibles,
. prévenir toute utilisation malveillante ou abusive des ressources, sans entraver les services
destinés à l’enseignement et à la recherche pour l’intérieur et l’extérieur de l’établissement,
. protéger les postes de travail de l’établissement de dysfonctionnements liés aux vers ou virus qui se propagent via les
différents services de l’Internet et d’abus ou indiscrétions potentiels rendus possible par des services ouverts par
défaut ou par des utilisateurs imprudents,
. s’efforcer de prévenir toute attaque ou malveillance commise depuis l’intérieur de l’établissement vers l’extérieur
ainsi que toute utilisation illégale de logiciels ou autres documents numériques,
. étendre les objectifs ci-dessus à accueil massif de postes nomades.
Elle s'appuie sur des outils de diagnostic et de suivi et prévoit des mesures curatives, en cas d'incident.
Actions :
. mettre en place sur les routeurs, des règles de filtrage les plus sévères possible, sans entraver l'accès aux services
utiles,
. veiller à l'aspect sécurité pour chaque nouvelle application dès que sa portée dépasse le VLAN où elle est implantée,
si possible dès la rédaction du cahier des charges, au plus tard au moment de l'installation,
. prévoir, lors de chaque acquisition/remplacement d'un poste de travail, l'installation d'une matrice avec l'installation
et le paramétrage d'un ensemble de logiciels de base dont un antivirus,
. gérer la messagerie de manière centralisée,
. offrir des moyens de stockage sauvegardés, individuels et de groupe,
. ouvrir un service d'hébergement de sites web et ftp, de façon à décharger les différentes unités des tâches
d'aministration de serveurs,
Cette orientation sera poursuivie et renforcée, cf fiche projet “services réseau de base”.
Cependant avec l'arrivée de plus en plus importante sur le réseau de l'université de postes nomades, peu ou pas
administrés, il est préconisé l’adoption d'une charte de bon usage des postes de travail et du réseau (conforme à la
charte Renater) diffusée sur Internet, intégrée au C2i et dans toutes les formations.
- améliorer la sécurité physique : environnement, locaux, protections.
Voir la fiche de projet “évolution des réseaux”.
- utiliser les outils de supervision et de détection des incidents
Voir la fiche de projet “services réseau de base”.
- améliorer la sécurité à travers l’organisation des ressources humaine : formations.
DECLARATION DE POLITIQUE GENERALE
L’offre de formation de l’Université Paris I est construite autour des grands socles disciplinaires qui ont été associés à
son projet fondateur, et auxquels se sont ajoutés les arts et sciences de l’art ainsi que les mathématiques et
l’informatique. Si ces socles disciplinaires constituent des points d’ancrage privilégiés de la carte des formations, ils
permettent aussi de construire à leur interface des formations interdisciplinaires ou transversales solidement
étayées. Relèvent généralement de cette logique les formations, pour la quasi-totalité de niveau master, assurées par
les quatre instituts de l’article 33 qui relèvent de Paris 1 :
l’institut de démographie,
l’institut des sciences sociales du travail,
l’institut d’études du développement économique et social,
l’institut de recherche et d’études supérieures du tourisme,
ainsi que les formations organisées par l’IAE (Institut d’administration des entreprises), établissement public
rattaché (article 43).
Au total, l’Université Paris1 a accueilli à la rentrée 2003-2004 près de 41.000 étudiants, soit :
 14 754 en premier cycle
 11 985 en deuxième cycle
 10 123 en troisième cycle dont 3940 en doctorat
 Auxquels s’ajoutent 3 901 étudiants dans des préparations diverses.
Rapportés dans la nouvelle organisation, ces effectifs se répartiraient comme suit :
Licence : 21 940 Master : 11 682 Doctorat : 3940 auxquels s’ajoutent 3901 étudiants dans des préparations diverses.
Cette configuration traduit l’importance du 2ème cycle et surtout du 3e cycle dans l’offre de formation de Paris 1 et
témoigne de l’attrait exercé par l’université, en raison de la qualité de ses équipes de recherche et de la notoriété de
ses formations. Cet attrait s’exerce aussi bien au plan national qu’au plan international, comme l’atteste le
pourcentage élevé d’étudiants étrangers en DEA et en DESS.
Université d’excellence, attachée à promouvoir la haute qualité de ses formations, Paris 1 est aussi une université de
masse décidée à remplir au mieux, au côté des autres universités, sa fonction d’accueil très large des étudiants de
licence et à assurer le soutien pédagogique dont certains d’entre eux peuvent avoir particulièrement besoin du fait de
conditions culturelles ou scolaires moins favorables qu’ils auraient pu connaître. Aussi exigeante que s’avère être la
conciliation de ces deux facettes de sa mission de service public, l’université entend les poursuivre avec résolution.
Elle entend aussi les poursuivre dans la coopération. Paris 1 organise dès maintenant diverses formations en
partenariat avec d’autres universités ou établissements de la région parisienne ainsi qu’avec des universités étrangères.
La mise en œuvre de la réforme LMD sera l’occasion de conforter les partenariats existants et d’en engager de
nouveaux (voir en annexe : tableau des partenariats).
A l’occasion de la réforme LMD, l’université entend enrichir et adapter son offre de formation en poursuivant la
maîtrise de ses effectifs étudiants. Dans un contexte où le passage au LMD va induire un comportement de poursuite
d’études et donc une demande étudiante accrue au niveau du M2, Paris1 a veillé à limiter l’accroissement de sa
capacité d’accueil prévue à ce niveau à environ 10% de ses effectifs actuels. Cette politique répond à une double
préoccupation, de moyens et de carte universitaire. En termes de moyens, s’il est prévu d’assurer l’enrichissement de
l’offre de master recherche principalement par une meilleure utilisation du potentiel actuellement alloué aux DEA,
l’effort ambitieux de création de nouvelles spécialités professionnelles nécessitera la mobilisation de nombreux
intervenants extérieurs à l’université. En terme de carte universitaire, en maintenant la croissance prévue de sa
capacité d’accueil en M2 en dessous de la croissance probable de la demande étudiante, l’université Paris1 s’inscrit
dans une perspective où les universités périphériques, nouvelles ou anciennes, sont appelées à proposer une offre de
formation plus équilibrée en renforçant leur contribution aux formations de master. Par diverses collaborations, Paris1
s’associe d’ailleurs à l’offre de formation de plusieurs de ces universités.
La projection d’effectifs en M1 est globalement stable, hors contribution des instituts. Cette projection est d’ailleurs
formulée avec prudence, vu la difficulté de prévoir l’évolution des comportements de mobilité étudiante. Le passage
au LMD peut conduire à une anticipation des projets de mobilité actuellement concentrés en M2, tant en vue d’une
entrée dès le M1 que d’une mobilité plus précoce vers d’autres établissements pour des étudiants auxquels leur niveau
n’assure pas une perspective suffisante d’admission à Paris1 dans des M2 particulièrement exigeants. Le principal
facteur d’augmentation envisagée des effectifs en M1 est la demande des instituts, en particulier l’IEDES, d’ouvrir un
parcours couvrant les deux années du master.
Dans ce contexte, l’université entend maintenir ses capacités d’accueil en L1 comme un plafond. La nouvelle
organisation des parcours pourrait permettre une réduction du nombre des redoublements, ce qui conduirait à
attendre une légère réduction du nombre total d’étudiants inscrits dans les trois années de licence. On veillera
par ailleurs, à l’accès au M1 comme au L1, à améliorer l’orientation des candidats en renforçant l’information
sur les exigences propres à ces diplômes.
L’université s’efforcera d’utiliser au mieux son potentiel pour réaliser l’adaptation et l’enrichissement de son offre de
formation. De même, le calendrier de mise en place des formations nouvelles pourra être échelonné en fonction des
possibilités, en particulier en matière de locaux. On ne saurait cependant méconnaître que les diverses améliorations
prévues en terme de formation (langues et C2I par exemple), de soutien ou d’accueil des étudiants ne pourront être
réalisées à moyens constants, notamment en personnels administratifs et techniques, de locaux et de ressources
documentaires. Les résultats de la négociation et la mise en œuvre du prochain contrat quadriennal seront sur ce point
décisifs pour la réussite de la réforme LMD à l’Université Paris 1.
La construction de l’offre de formation proposée a été l’occasion d’une harmonisation dans l’organisation des
diplômes. Cette démarche sera approfondie dans la prochaine étape que constituera la mise en œuvre de la carte des
formations habilitées.
I- ORGANISATION GENERALE DE L’OFFRE DE FORMATION
1. Domaines
L’université, à plusieurs reprises, avait manifesté son attachement au principe d’une carte nationale des diplômes. A
défaut d’une telle carte, elle s’est efforcée de définir ses domaines en vue d’une meilleure visibilité des contenus de
son offre de formation au regard des critères scientifiques et professionnels. Paris 1 a retenu une organisation en cinq
grands domaines de licence qui s’affinent en huit domaines de master.
En licence, les domaines retenus correspondent à des secteurs larges comme l’indiquent leurs intitulés :
-DROIT, SCIENCES POLITIQUE ET SOCIALES
-ECONOMIE-GESTION
-SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES
-ARTS ET SCIENCES DE L’ART
-SCIENCES ET TECHNOLOGIES
Les diplômes de licence porteront ces intitulés, avec l’indication de la mention de licence appropriée.
En MASTER, la tradition de lisibilité des diplômes pour les milieux professionnels peut exiger que l’on signale des
compétences plus précises. Pour répondre notamment à une coordination souhaitable avec des universités intervenant
dans les mêmes champs disciplinaires, le droit a été dissocié de la science politique et des sciences sociales et
l’économie de la gestion. On aboutit donc aux huit domaines suivants :
-DROIT
-SCIENCE POLITIQUE
-ETUDES SOCIALES : TRAVAIL ET DEVELOPPEMENT
-ECONOMIE
-GESTION
-SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES
-ARTS ET SCIENCES DE L’ART
-SCIENCES ET TECHNOLOGIES
L’adoption de cette carte a résulté d’arbitrages entre diverses préoccupations. En particulier, elle a conduit à renoncer
à proposer un domaine spécifique « Travail et études sociales » comme l’avaient dans un premier temps voté les CA
et CEVU.
De même a été étudiée la pertinence d’un domaine « développement » qui aurait accueilli les formations de l’Institut
d’étude du développement économique et social et quelques autres formations des UFR. Le souci de ne pas favoriser
la création de domaines trop étroits a conduit à y renoncer. Ces formations se trouvent rassemblées avec les
formations de l’AES au sein d’un domaine de master « Etudes sociales : travail et développement » dédié à des
programmes d’études sociales pluridisciplinaires finalisées par leurs champs thématiques d’application.
En revanche la distinction des domaines « science politique » par rapport au droit et « gestion » par rapport à
l’économie a été retenue pour des raisons de fond et de lisibilité qui tiennent en particulier au rôle que tiennent dans
ces disciplines de grands établissements extra-universitaires.
On signalera enfin que l’opportunité d’un domaine « Environnement » a été envisagée afin de soutenir la démarche
commune des géographes, juristes et économistes désireux de coopérer pour les formations qui leur sont propres et de
mettre en place des formations communes. Finalement, le champ paraissant trop réduit, la solution qui consiste à créer
une mention environnement dans les trois domaines concernés a été préférée. Une solution du même type a été
retenue pour les formations relevant du tourisme.
2. Dynamique de l’offre de formation : restructurations et créations
Paris1 a souhaité que la mise en œuvre du LMD soit l’occasion d’une adaptation de son offre de formation à
l’évolution de son potentiel et des besoins perçus en fonction des changements de l’environnement professionnel
et du contexte scientifique de ces formations. L’université est ainsi amenée à proposer la restructuration, en licence et
en master, de ses filières de formation avec la création, essentiellement en master, de spécialités non couvertes par ses
diplômes existant actuellement.
Par rapport à l’actuelle organisation des DEA, on a veillé à ce que l’articulation des spécialités « recherche » au sein
d’une mention repose sur une véritable coordination des projets qu’accompagnent des mutualisations
d’enseignements. A ce titre, la demande, dans certaines mentions, d’un nombre de spécialités « recherche » excédant
le nombre des DEA existants ne correspond pas à la juxtaposition de filières supplémentaires, mais à une
réorganisation des filières pour en améliorer la visibilité et l’ouvrir à des thématiques nouvelles.
Une préoccupation semblable a certes été présente dans l’organisation des spécialités « professionnelles » mais en
tenant compte de la reconnaissance d’une visibilité spécifique acquise par ces formations et des problèmes
d’organisation propres à la mobilisation d’intervenants professionnels.
Cette logique de restructuration a conduit à une harmonisation de l’organisation des filières par rapport à
l’organisation actuelle des diplômes qui peut différer sensiblement au sein d’une même composante. Engagée mais
non achevée lors de la préparation des maquettes, cette harmonisation sera poursuivie, en particulier à l’occasion de la
modélisation Apogée qui sera réalisée autour de formats communs de structuration des spécialités au sein d’une même
mention.
Sans commenter dans son détail la carte des mentions et spécialités proposées, on dégagera ici les grandes lignes que
trace, dans chaque domaine, la carte des formations adoptée par l’université.
A - DROIT - SCIENCES POLITIQUE ET SOCIALES
1) DROIT : la réflexion sur l’offre de formation a conduit à une réorganisation d’ensemble en licence et en master.
La licence mention droit, unique, comporte quatre parcours : un parcours général et trois parcours orientés
respectivement vers le droit privé, le droit public et le droit international et européen. Des parcours en double cursus
droit-géographie et droit-philosophie sont aménagés. L’expérience des diplômes mixtes est poursuivie : droit-histoire
de l’art et archéologie, droit-économie, droit-gestion. La licence mention administration publique subsiste. La
poursuite des formations binationales en partenariat avec des universités européennes implique la création d’une
mention de licence droits français et étrangers.
Le master unique en droit est décliné en 14 mentions auxquelles il faut ajouter les mentions environnement et
tourisme. Cette configuration est destinée à favoriser tant la visibilité des pôles de compétence traditionnels que le
développement de certains secteurs nouveaux du droit, qui émergent aussi bien comme objets de recherche que
comme profils de compétences professionnelles.
Les mentions
droit du patrimoine
justice et procès
droit et sciences
droit - innovation - communication - culture (avec Paris11)
avec la création des nouvelles spécialités correspondantes relèvent de cette volonté.
La richesse et la diversité de l’offre de formation en droit correspondent au potentiel de l’Université comme à la forte
demande sociale en matière d’expertise et aux perspectives des carrières juridiques et judiciaires. Cette carte des
formations fait aussi place à diverses filières bi-nationales intégrées ou délocalisées.
Dans des champs plus traditionnels, la création de nouvelles spécialités vise à mieux organiser la formation assurée
aujourd’hui dans des DEA à l’effectif parfois excessif ou à mieux assurer la visibilité de l’objet et des thématiques
couverts par la mention. On remarquera que la spécialité « histoire de la pensée juridique » proposée dans le cadre du
contrat 2002-2006 avait fait l’objet d’un avis très favorable se terminant par une invitation à présenter le dossier dans
le cadre du LMD.
2) SCIENCE POLITIQUE :
Le domaine science politique apparaît en master.
La licence mention « science politique » est obtenue au terme d’un parcours, initialement commun avec la licence
de droit et progressivement différencié. Un double cursus histoire-science politique est aménagé.
La restructuration des filières au niveau du master se traduit par un regroupement, avec des spécialités recherche
moins nombreuses que les actuels DEA.
3) ETUDES SOCIALES : TRAVAIL ET DEVELOPPEMENT.
En licence, une mention administration économique et sociale est délivrée, avec ses deux spécialités : ressources
humaines et développement social. Le domaine études sociales : travail et développement, comme le domaine science
politique, apparaît en master. Il comporte deux mentions :
la mention travail et études sociales regroupe des spécialités relevant des sciences sociales appliquées au travail.
Certaines de ces spécialités sont organisées en formation permanente.
la mention études du développement regroupe l’offre de formation de l’IEDES (Institut d’études du développement
économique et social). Cet institut, qui n’offrait antérieurement que des formations de DESS et de DEA, propose de
créer une formation de M1 qui lui soit propre pour s’inscrire dans la logique des masters.
B - ECONOMIE GESTION
1) Le domaine de licence « économie-gestion » est organisé en un parcours standard conduisant à la mention
« économie » et des mentions répondant à des parcours spécifiques :
- en « gestion », avec sélection en fin de L2 dans la continuité de l’actuelle MSG
-en « économétrie » avec des parcours sélectifs commençant en L3 : parcours IUP professionnalisant ou parcours
« Magistère » d’approfondissement méthodologique ou théorique. Il convient de signaler également que deux licences
professionnelles (« commerce », « hôtellerie et tourisme ») figurent dans la carte des formations.
Au sein de la mention « économie », le parcours général organisé par l’UFR de Gestion conduit à la délivrance d’une
spécialité « économie et gestion d’entreprise », orientée vers l’interface avec les formations de gestion.
2) Dans le domaine de master propre à l’économie, sept mentions sont proposées (auxquelles s’ajoute la mention
environnement). Six d’entre elles se situent dans la continuité de la mention générale organisée par l’UFR
d’économie : « économie publique », « économie internationale », « entreprises, stratégies, ressources humaines »,
« histoire, théories, méthodes », « banque, finance, assurance » et « économie quantitative » (cette dernière regroupe
le parcours professionnalisé de type IUP d’Ingénierie économique et un parcours ouvert aux diplômés de la mention
générale d’ « économie »). La mention « économie et gestion d’entreprises » assure, comme la licence du même nom,
l’interface avec les formations de gestion.
La structuration du domaine de master propre à la gestion en trois mentions résulte de la particularité
institutionnelle que constitue la co-existence d’une composante (UFR) propre à l’établissement et de l’IAE,
établissement public rattaché, qui poursuit une politique répondant à ses objectifs spécifiques.
La mention « sciences du management » est offerte, principalement en formation initiale, à des étudiants titulaires
d’une licence de gestion. La mention « management des organisations » regroupe l’essentiel des formations offertes
par l’IAE qui organise également la mention « administration des entreprises », forme nouvelle de l’ancien certificat
d’aptitude à l’administration des entreprises. Ces mentions sont donc ouvertes principalement en M2 en formation
continue, certains parcours commençant en M1 en apprentissage.
C - SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES
Le domaine « Sciences humaines et sociales » garde un périmètre identique en licence et en master.
1) Les parcours de licence conduisent aux mentions suivantes :
histoire de l’art
archéologie
préservation des biens culturels
histoire
géographie
démographie
philosophie
logique
Cette carte appelle plusieurs observations qui concernent en particulier la spécificité de certaines mentions.
- L’histoire de l’art et l’archéologie connaissent un processus de différenciation qui trouve ici son aboutissement
dans deux licences différentes, comportant cependant une certaine proportion de cours communs. La licence d’histoire
de l’art comporte un parcours double cursus histoire – histoire de l’art et une spécialité cinéma. Certains
enseignements de cette spécialité sont communs avec la troisième année de la licence mention cinéma proposée dans
le domaine arts et sciences de l’art. La licence mention archéologie possède également un parcours double cursus
histoire-archéologie. Prenant la suite de l’actuelle MST, la mention « préservation des biens culturels » sanctionne un
parcours sélectif associant aux connaissances d’histoire de l’art et d’archéologie une véritable acquisition des prérequis scientifiques des techniques de restauration et de conservation.
La licence mention histoire comporte une spécialité documentation. Des double parcours sont organisés au sein de
Paris 1 avec la science politique, la géographie, l’histoire de l’art et l’archéologie ainsi qu’avec Paris III : histoire hébreu classique et études hébraïques.
La licence mention géographie comporte trois spécialités (analyse territoriale, aménagement, environnement) et
un parcours en double cursus avec l’histoire (déjà mentionné ci-dessus, ainsi qu’avec le droit et l’économie).
La mention « démographie » correspond à un parcours commençant en L3.
Il a paru justifié de maintenir une mention « logique », sans doute étroite, mais que son contenu de formation
différencie très sensiblement de la mention générale de philosophie. Un parcours en double cursus philosophie-lettres
a été aménagé en partenariat avec Paris III.
2) Au niveau des masters du domaine sciences humaines et sociales, la configuration des mentions est plus riche,
même si la plupart prolongent les mentions de licence.
Une mention « histoire de l’art » et une mention « archéologie » prolongent les mentions de licence. La mention
« cinéma » fait plus particulièrement suite à la spécialité « cinéma » organisée dans le cadre de la mention de licence
« histoire de l’art ».
La mention « conservation - restauration des biens culturels », faisant suite à l’actuelle MST, comporte un caractère
dérogatoire, en vue de continuer à satisfaire aux exigences posées par les musées à la reconnaissance du diplôme de
restaurateur.
Dans le champ de master relatif aux études historiques, on trouve d’une part une mention « histoire » regroupant les
diverses périodes et spécialités de la discipline et d’autre part une mention « études européennes et affaires
internationales », plus interdisciplinaire et co-habilitée avec l’université de Cergy-Pontoise.
La mention géographie comporte trois spécialités recherche et deux spécialités professionnelles. Cette mention est
le point de rencontre de collaborations avec plusieurs universités et grands établissements.
La mention urbanisme et aménagement comporte une spécialité recherche et deux spécialités professionnelles.
La mention environnement apparaît dans le domaine sciences humaines et sociales comme dans les domaines droit
et économie, de même que la mention tourisme relève également des domaines gestion et droit.
La mention démographie apporte la spécialité recherche « dynamique des populations » et la spécialité
professionnelle « expert démographe », dans la continuité des diplômes existants.
La mention philosophie comporte quatre spécialités recherche, dont une (logique, philosophie, histoire et sociologie
des sciences) est cohabilitée avec Paris IV, Paris VII et en partenariat avec l’ENS - Ulm.
D - ARTS ET SCIENCES DE L’ART
Le domaine « arts et sciences de l’art » recouvre un champ identique en licence et en master.
1) Les parcours de licence préparent à trois mentions :
arts plastiques,
esthétique et médiation culturelle, qui intègre le parcours IUP en troisième année,
cinéma.
2) L’offre de master est également organisée en trois mentions :
arts plastiques, design, médias numériques,
esthétique, arts et culture,
cinéma et audiovisuel.
Cette offre comporte un renforcement particulier des spécialités professionnelles par translation de la formation IUP.
E - SCIENCES ET TECHNOLOGIES
Le domaine « sciences et technologies » apparaît en licence comme en master.
1) Il regroupe en licence une mention générale MASS et une mention « informatique des organisations » délivrée
dans le cadre d’un parcours sélectif en L3 par adaptation de l’actuel IUP MIAGE.
2) Au niveau master apparaît une troisième mention, commune avec le domaine économie, la mention « banque,
finance, assurance ». La mention MASS comporte notamment des spécialités recherche et professionnelles :
« modélisation aléatoire » communes avec Paris 7. La mention « informatique des organisations » regroupe une
spécialité recherche, co-organisée avec le CNAM et l’ESSEC, et la spécialité professionnelle MIAGE.
F - MENTIONS TRANSVERSALES :
Il convient de présenter à part deux mentions qui ont été construites a priori comme transversales à plusieurs
domaines, les mentions « environnement » et « tourisme ».
Ces mentions ont en commun de proposer l’acquisition d’une double compétence en croisant une formation
disciplinaire et l’étude d’un grand domaine, porteur d’enjeux scientifiques ou culturels, sociaux et économiques.
Après avoir envisagé la création d’un domaine dédié à l’environnement, l’université a fait le choix de proposer une
mention « environnement » regroupant des parcours juridiques, économiques et de sciences humaines et relevant donc
de ces trois domaines. Tandis que chaque spécialité recherche s’inscrit dans un domaine disciplinaire de référence, la
spécialité professionnelle propose un parcours interdisciplinaire intégré. Cette mention permet ainsi, par la
coopération de trois UFR, de mobiliser des compétences disciplinaires complémentaires sur un objet particulièrement
porteur.
Au niveau master, l’IREST (Institut de recherche et d’études supérieures du tourisme) n’offre actuellement que des
formations de DESS. Dans une logique de double compétence, l’offre d’une formation de niveau M1 de la mention
« tourisme » sera organisée en relation avec les UFR concernées en Droit, Gestion, Géographie et Histoire de l’art,
l’IREST gardant le rôle de pilote, en particulier des filières organisées en apprentissage.
3. Organisation des études, contrôle des connaissances, évaluation
L’organisation des formations respecte la semestrialisation, le découpage en unités d’enseignement, le système des
crédits européens. Les spécialités recherche de M2 voient leur volume horaire par étudiant (et leur volume
horaire global) diminuer pour se rapprocher de la norme de 160 heures/étudiant, le volume de 200 heures
constituant un maximum qui ne pourra être dépassé que de manière exceptionnelle. De ce fait, les économies réalisées
permettront, notamment en droit, un redéploiement des moyens en vue d’assurer le fonctionnement de spécialités
nouvelles.
La réglementation du contrôle des connaissances a fait l’objet d’une attention particulière. Issue d’un dialogue
entre les représentants étudiants et les autres composantes de la communauté universitaire, elle respecte les
dispositions du décret et des arrêtés d’avril 2002, tout en préservant certains « acquis » de la période antérieure :
nombre de réinscriptions en licence et master 1, capitalisation non limitée dans le temps, réorientation en fin de 1ère
semestre de 1ère année maintenue suivant le dispositif Bayrou, bonifications pour encourager la pratique des sports et
des activités culturelles. Une disposition prévoyant une application très souple de la compensation annuelle est
introduite. Pour les étudiants salariés, outre le maintien d’une option possible pour l’examen terminal, des
dispositions particulières sont envisagées en matière de tutorat, de mise en ligne d’éléments de cours, d’organisation
des travaux dirigés pour ceux qui entendent les suivre avec une combinaison plus souple des régimes de contrôle
continu et d’examen terminal. L’amélioration des conditions d’accès aux usuels en bibliothèque sera par ailleurs un
objectif maintenu du SCD. Un progrès supplémentaire pourrait être réalisé en liaison avec le régime de la session de
rattrapage : la session de septembre est de plus en plus désertée par les étudiants. La question se pose donc de
savoir si une organisation plus performante ne pourrait pas être définie, appuyée sur un dispositif de soutien solide. La
réflexion se poursuivra sur ce point au cours du premier semestre 2005.
Des règlements d’examen - type pour la licence, la 1ère année de master, les spécialités recherche et professionnelles
en 2e année de master ont été arrêtés par les conseils centraux de l’université, substituant une réglementation de
référence à l’extrême diversité qui prévalait jusqu’alors. Les règlements des formations, à chaque niveau, s’inscrivent
dans ce cadre général et comportent les compléments et adaptations que commandent leurs spécificités.
Cette harmonisation permet une politique d’établissement en matière de contrôle des connaissances combinant
flexibilité et exigences pédagogiques. Cette politique commune allégera les pratiques administratives de la nécessité
de mettre en œuvre des modalités multiples. Elle doit aussi faciliter la mobilité étudiante au sein même de l’université.
Elle prend toute sa valeur pour les formations qui combinent deux ou plusieurs disciplines et dont l’organisation
relève à ce titre de plusieurs composantes.
L’évaluation des formations est conduite avec le soutien de l’Institut de Démographie. Une enquête systématique
par questionnaire est conduite auprès des étudiants de L1, L2, L3 et M1. Elle fait appel à des enquêteurs qui se
déplacent dans les travaux dirigés. Le questionnaire établi avec l’aide de professionnels permet de recueillir des
données fiables qui font l’objet d’un rapport annuel écrit présenté au CEVU. Après quatre années d’exercice, ces
données permettent de formuler des conclusions fiables. Il reste à mieux les faire connaître au sein de l’université et à
en tirer profit lors de la mise en œuvre du LMD.
Un dispositif de validation des acquis professionnels et de l’expérience a été mis en place en 2002, à l’initiative du
CEVU, avec des commissions-jurys par grands secteurs disciplinaires. Ce dispositif s’appuie sur une cellule
ressources au sein du centre d’éducation permanente. Dans un premier temps, il a permis de mettre l’examen des
candidatures en conformité avec les exigences des textes. Dans un second temps, il doit permettre de mettre en
place des éléments de formation liés aux demandes de validation.
II - CARACTERISTIQUES DE L’OFFRE DE FORMATION
Outre sa richesse en termes de spécialité, tant « recherche » que professionnelles, l’offre de formation de Paris 1
comporte plusieurs caractéristiques par lesquelles la politique d’établissement s’inscrit dans la logique de la réforme
LMD. Cette politique, qui prolonge les orientations du contrat quadriennal 2002-2005, comporte les axes suivants :
1. Professionnalisation
2. Interdisciplinarité
3. Dimension internationale
La réflexion autour du LMD a confirmé ces orientations. Elle a aussi été l’occasion de définir une politique
volontariste en matière d’enseignement des langues et d’enseignement de l’informatique. Ces actions transversales
constituent deux éléments nouveaux significatifs de l’offre de formation toutes disciplines confondues.
1. Professionnalisation
Sans rien négliger de sa mission de formation générale et de recherche, l’université Paris 1 entend continuer à
promouvoir des formations professionnalisées.
L’intégration des IUP dans le système LMD a été organisée de manière à maintenir ces parcours professionnalisants.
Quatre IUP étaient concernés :
- Métiers des arts et de la culture
- MIAGE
- Banque, finance, assurance
- Ingénierie économique et économétrie
Sont également intégrés dans le dispositif :
- Les maîtrises de sciences et techniques
- Le magistère de relations internationales.
Les licences professionnelles (commerce et distribution, hôtellerie et tourisme) sont inscrites dans le dispositif LMD.
En master, l’effort principal de construction de nouvelles filières a porté sur les spécialités professionnelles qui
représentent près des trois quarts des capacités d’accueil additionnelles, aussi bien dans des domaines où elles
sont déjà nombreuses (droit, économie, gestion) que dans le domaine des sciences humaines (arts, histoire de l’art),
notamment avec des formations transversales (en relations internationales, environnement, tourisme..).
Cet effort concerne aussi la formation continue.
Enfin, bien que l’intégration dans le dispositif des masters des préparations au concours de recrutement d’enseignants
ne soit pas prévue, on ne saurait ignorer que ces préparations apportent de fait une contribution majeure à la formation
pré-professionnelle des étudiants dans les domaines des sciences humaines, de l’économie et des sciences sociales.
2. Interdisciplinarité
Dès 2000-2001 l’université a mis en place un bi-deug droit-histoire de l’art et archéologie, destiné à préparer un
groupe restreint d’étudiants motivés aux métiers du commerce de l’art (commissaire-priseur...). Ce bi-deug a été
prolongé par une bi-licence et une bi-maîtrise. En 2000-2001 a été mis en place également un bi-deug droit-économie,
qui se poursuit par un double cursus permettant aux étudiants d’acquérir simultanément la licence de droit et la licence
d’économie. Un bi-deug droit- gestion a été mis en place à la rentrée 2002 sur le même modèle. Un bi-deug histoirescience politique a été ouvert à la rentrée 2002.
Le succès rencontré par ces formations conduit à en demander la reconduction avec éventuellement des modifications.
Il a conduit également à envisager d’autres expériences du même type. Plusieurs formules sont envisagées, d’une
manière pragmatique :
- Le système « majeure - mineure », pratiqué, par exemple, en sciences humaines pour l’histoire, la géographie et la
philosophie, et qui permet des réorientations : il se présente sous la forme de parcours particuliers dans les mentions
de licence des disciplines concernées.
- Le système du double cursus qui permet à l’étudiant d’obtenir deux diplômes, moyennant un aménagement de
programmes de chacun d’entre eux. Il se présente également sous la forme de parcours dans les mentions de licence
concernées. Il s’agit des formations suivantes : droit-géographie, droit-philosophie, histoire-science politique, histoiregéographie, histoire-histoire de l’art, histoire-archéologie, géographie-économie, histoire-hébreu classique et études
hébraïques (avec Paris III). Il convient de signaler le cas particulier de la mention « sociologie » de la licence SHS
ouverte seulement au niveau L3, en parcours de double cursus avec la licence mention « économie ». Ce parcours
s’adresse d’une part à des étudiants issus de classes préparatoires, d’autre part à des étudiants titulaires d’un
DEUG d’économie et qui auraient suivi des options appropriées en L2 et éventuellement en L1. Il est adapté à la
préparation des concours.
- Le système du diplôme unique couvrant des enseignements appartenant de manière équilibrée à deux
disciplines. L’intitulé du diplôme doit ici comporter l’indication des deux domaines. Une habilitation spéciale est
sollicitée. Cette formule n’est redemandée que là où elle avait déjà été habilitée et mise en œuvre avec succès pour la
licence : Droit - histoire de l’art et archéologie, droit-économie, droit-gestion.
D’autres solutions peuvent être mentionnées, telles qu’un certificat complémentaire aux études principales comme le
certificat de démographie, en forme de diplôme d’université, proposé aux étudiants suivant une licence ou un master
d’économie pour mieux les préparer au CAPES ou à l’agrégation (et qui attire des étudiants des classes préparatoires).
Ces différentes formules, dont il conviendra d’évaluer les résultats avec attention, reposent sur le travail en commun
des équipes de formation et font progresser l’approche pluridisciplinaire au sein de l’université. Elles conduisent à une
amélioration qualitative de l’offre de formation, spécialement en licence.
Il convient de rappeler que certaines formations comme la licence AES, le master mention travail et études sociales et
le master études du développement ou encore les masters mention environnement et tourisme correspondent à des
programmes pluridisciplinaires.
3. Dimension internationale
La dimension internationale couvre plusieurs aspects : le contenu des formations dispensées aussi bien que
l’enseignement des langues vivantes. Sur le premier point, on considèrera les programmes des différents diplômes
pour lesquels une habilitation est demandée. En droit, économie, gestion, mais aussi dans d’autres disciplines, des
diplômes sont spécialement consacrés aux aspects européens et internationaux. Pour l’enseignement des langues, on
se reportera au IV ci-après.
La dimension internationale a, pour Paris 1, un troisième aspect, qui est celui des diplômes à caractère international.
Dans ce cadre s’inscrivent les formations délocalisées et les maîtrises « intégrées ».
Sont maintenues les formations délocalisées :
Deug économie et gestion, licences et maîtrises d’économie internationale, économie et gestion d’entreprise, MSG,
mastère droit de l’intégration économique régionale à Buenos Aires,
Deug droit, licence en droit, maîtrise en droit des affaires, en droit européen (Le Caire, Bucarest). Est créé un
master en droit européen et international des affaires qui vient compléter le cursus du collège franco-Roumain du droit
de Bucarest, et qui sera dispensé en formation initiale et continue. L’habilitation est demandée au nom du consortium
Paris 1, Paris II, Strasbourg, Bordeaux ....
Sont également maintenus les programmes de double diplômation :
DEA d’économie avec le Haut Collège d’Economie de Moscou, DEA en droit à Galatasaray, intégrés aux
spécialités recherche correspondantes.
Les maîtrises « intégrées » en droit comptent au total quelques 620 étudiants. Elles reposent sur des partenariats
avec les universités étrangères.
Maîtrise en droit français et anglais
Paris 1, Université Londres (Kings College)
Maîtrise en droit français et allemand
Paris 1, Université Cologne
Maîtrise en droit français et espagnol
Paris 1, Université Madrid Complutense
Maîtrise en droit français et italien
Paris1, Université Florence
Les étudiants admis dans ces maîtrises passent deux ans dans l’université partenaire, puis deux ans à Paris. Les
programmes sont aménagés et renforcés dans chaque université pour que ces étudiants puissents obtenir à la fois une
maîtrise en droit français et le diplôme équivalent du pays partenaire.
Le LMD conduira à mettre en place une licence et un master en droits français et étranger. Reposant sur les mêmes
principes : programme en partenariat avec une université étrangère et mobilité étudiante, l’organisation de cette filière
veillera à éviter un cloisonnement qui priverait les étudiants concernés de toute possibilité de diversification
thématique de leur formation. Ce master comportera a priori 4 spécialités, l’organisation de la cinquième année devant
tenir compte des demandes et des contraintes du pays partenaire, ce qui conduit à une certaine diversité de solutions.
Les formations mises en place pour des étudiants étrangers :
a) LLM en droit français et européen b) DU in Social Sciences and Humanities, spécialité mathematical models in
economics and finance c) DU « Le droit en Europe » (programme franco-chinois) d) DESUP études juridiques et
économiques de l’Union européenne Ces formations devront, après évaluation spécifique, être rapprochées des
formations diplômantes de master en particulier en vue de développer l’accueil d’étudiants extra-communautaires
dans le cadre de consortiums européens « erasmus mundus ».
4. Enseignement des langues
L’université entend mettre en place un plan ambitieux pour le développement de l’enseignement des langues vivantes
afin que chaque étudiant sortant de Paris 1 ait eu réellement la possibilité d’acquérir une compétence linguistique. Ce
plan repose sur les principes suivants :
- Continuité : enseignement obligatoire d’une langue vivante de L1 à M1 inclus dans toutes les disciplines.
- Accréditation dans les maquettes d’un enseignement semestriel au moins chaque année (cours ou TD de langue, ou
cours de la discipline en langue étrangère).
L’effort portera non seulement sur l’enseignement d’une première langue vivante mais aussi d’une deuxième langue
vivante, du français langue étrangère pour les étudiants étrangers qui fréquentent Paris 1, et sur les langues anciennes,
notamment dans les disciplines qui relèvent des sciences humaines et sociales.
Des enseignements en ligne seront développés.
La certification du niveau atteint en langue aura lieu en fin de licence ou en master.
L’amélioration de l’enseignement des langues sera donc un des grands enjeux de la mise en place du LMD à Paris 1
(voir en annexe Plan de développement pour l’enseignement des langues).
5. Enseignement de l’informatique et délivrance du C2i
L’université a décidé d’inclure le C2I dans toutes les licences proposées à l’habilitation.
Il est toutefois évident que le manque de locaux dédiés à l’informatique et à Internet est une difficulté majeure : cette
situation de relative pénurie a amené à chercher une organisation ne surchargeant pas à l’excès les installations
existantes.
Le principe général retenu est que, dans toute licence :
- la formation au C2I et la certification doivent avoir lieu avant la fin de la deuxième année (L2)
- la formation est adossée à un enseignement d’informatique prévu dans la maquette de la licence, et couvrant une
partie du référentiel du C2I
- les étudiants doivent compléter leur formation en recourant à une formation en ligne tutorée qui sera à leur
disposition sur le portail Internet de l’université, ƒ la certification sera fondée sur le contrôle continu effectué en TD
(pour la partie qui concerne le C2I), et sur une épreuve spécifique organisée sur ordinateur.
Une formation et une certification précoce sont nécessaires pour aborder dès que possible des enseignements de
l’informatique plus spécifiques aux différentes disciplines ; elles permettent aussi aux étudiants qui ne peuvent
poursuivre leurs études jusqu’à leur terme d’avoir acquis une pratique plus rigoureuse de l’informatique et de
l’Internet et une certification utiles dans leur vie professionnelle.
L’adossement du C2I aux enseignements d’informatique prévus dans les maquettes résulte du choix d’une gestion
décentralisée du C2i dans les UFR, plutôt que celui de confier à un service centralisé la gestion complète des
formations et de la certification. Ce choix permet de tirer parti des salles informatiques réservées pour les TD, et de
bénéficier de l’appui de services administratifs et d’enseignants compétents. Selon les mentions de licence, la part du
référentiel C2I qui sera ainsi prise en charge est variable ; dans tous les cas, les étudiants auront un enseignant qui
pourra les guider, et qui aura clairement indiqué quelle partie de la formation devra s’effectuer en ligne.
La formation en ligne et les épreuves de certification vont être rapidement élaborées, pour que des tests puissent être
effectués pendant l’année universitaire en cours. L’université Paris 1 a souhaité que le C2i fasse partie des
programmes soutenus par le ministère dans le cadre des universités numériques thématiques. Le C2i niveau 2
« métiers du droit » a été retenu dans le programme actuellement soumis à la direction des technologies par
l’université numérique thématique en droit (voir annexe Enseignement de l’informatique).
6. Enseignement à distance
Le dispositif LMD maintient les formations à distance conduites en partenariat avec le CNED.
- Arts plastiques : l’UFR d’arts plastiques assure la préparation aux licences d’arts plastiques et de cinéma (800
étudiants)
- Droit (3500 étudiants dont 2500 inscrits à Paris 1) : le centre audiovisuel d’études juridiques a mis en place des
formations à la capacité en droit, à la licence en droit et à la maîtrise. La coopération avec le CNED pour la capacité et
la licence sera étendue à la 1ère année de master. Il est envisagé de mettre en place des masters professionnels à
distance. Le centre audiovisuel repose sur une convention entre les universités Paris1, Paris II, Paris V, Paris XI, Paris
XIII et Versailles Saint Quentin.
EFFECTIFS
En licence, l’objectif est le maintien des capacités d’accueil plafonnées à leur niveau actuel. Les changements
dans l’offre de formation portent surtout sur la qualité et la diversification de l’offre, notamment du fait de
l’interdisciplinarité.
Au niveau de la 1ère année de master, le cas des instituts étant laissé à part, l’objectif est également la stabilité,
dans l’attente de mieux connaître les comportements de mobilité qui seront engendrés par la réforme. On rappellera
que Paris 1 accueille beaucoup d’étudiants au niveau de l’entrée en 3ème et 4ème année du cursus des études.
Au niveau des spécialités de master des créations par redéploiement et des créations nettes se traduiront par une
augmentation de la capacité d’accueil et donc des effectifs prévus (1200 étudiants environ).
La mise en œuvre de l’offre LMD n’entraînera donc qu’une faible augmentation des effectifs en M2, compatible avec
un objectif de haute qualité des formations. Au demeurant la pénurie de locaux et l’insuffisance du personnel
administratif et technique créent des contraintes irrésistibles.