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PROJET DE CONTRAT 2006-2009 :
ELEMENTS POUR UN DEBAT D’ORIENTATION
En s’appuyant sur la réflexion engagée lors de la réunion de Ferrières et sur une première série de contributions,
ce document se propose de dégager des éléments d’orientation visant à nourrir les travaux du Conseil
d’administration du 17 janvier.
Le prochain contrat devra réaffirmer les ambitions de Paris1, grande université de service public dans l’espace
européen de l’enseignement supérieur et de la recherche. Il devra mettre en place les conditions de la réussite du
LMD dans un environnement national et international en évolution rapide. Prenant appui sur les points forts de
l’Université : la reconnaissance scientifique de ses équipes dans un spectre exceptionnellement large de
disciplines, la compétence et les savoir-faire développés par ses personnels, la qualité des étudiants qu’elle attire,
qu’elle accueille et qu’elle forme, le prochain contrat devra veiller à une meilleure valorisation de ces atouts,
notamment par les orientations suivantes :
1)-un renforcement des partenariats en vue de mieux organiser les multiples activités menées en
commun.
2)-le développement d’actions transversales, tant entre services qu’entre disciplines ou composantes.
3)-un soutien déterminé à la participation aux programmes internationaux
4)-une rénovation de ses méthodes de gestion en vue d’une meilleure efficacité de l’effort de tous ses
personnels
5)-un renforcement de ses dispositifs de soutien, d’orientation et de professionnalisation au service de
la réussite de ses étudiants
6)-un recours déterminé aux TIC pour la mise en œuvre de ces orientations
1- En matière de partenariats, les universités françaises sont actuellement invitées à s’inscrire dans une politique
de site. La notion de politique de site ne saurait avoir à Paris le sens ni la portée qu’elle prend en province et la
multiplicité des liens qui doivent être formalisés avec nos différents types de partenaires ne relèvent pas d’un
périmètre commun. En ce qui concerne les coopérations entre universités, les projets de conventions dans le
cadre du LMD illustrent la grande variété des établissements partenaires de Paris1. Pourtant, on assiste depuis
quelques mois à l’émergence de périmètres de coopération renforcés, d’abord entre universités périphériques
puis entre universités de Paris « intra-muros ». Il s’agit pour leurs promoteurs d’inscrire ces coopérations dans
une perspective stratégique en vue d’offrir, notamment à l’international, une palette disciplinaire complète de
compétences en recherche et en formation, et donc de rechercher les complémentarités plutôt que le
rapprochement d’équipes concurrentes. Sans exclure le renforcement de coopérations ponctuelles avec les
universités qui nous sont proches géographiquement et thématiquement, comme Paris2 et Paris4, cette logique
conduirait à développer des coopérations plus systématiques avec des universités complémentaires à nos
domaines scientifiques, en premier lieu Paris5 et Paris7, à l’image des relations engagées entre Paris3, Paris6 et
Dauphine. En plus du renforcement et de l’extension des partenariats scientifiques déjà engagés avec Paris7, ces
coopérations pourraient porter sur une coordination de nos actions internationales ou de certaines fonctions
techniques, par exemple dans le domaine des nouvelles technologies.
Le partenariat avec d’autres interlocuteurs sera également développé et formalisé. La coopération avec le Crous
fera l’objet d’un contrat explicitant les actions à mener en commun et Paris1 sera partie prenante à une
convention entre le Crous et les universités parisiennes pour le développement d’actions transversales, en
particulier en matière de mobilité internationale avec le soutien de la Région et de la Commission
européenne. L’université veillera à conforter son partenariat avec l’IUFM de Paris en l’adaptant au
nouveau cadre institutionnel en cours de définition. En matière de Vie étudiante, l’Université renforcera la
coordination de son action avec les dispositifs mis en place par la Ville de Paris.
Des formes de partenariat originales seront développées en matière de valorisation, la coopération engagée avec
l’INA étant sur ce point exemplaire.
2- Le nouveau contrat sera l’occasion de renforcer les actions transversales. Dans la définition de notre offre
LMD, on a caractérisé le « modèle Paris1 » par le développement d’interfaces entre nos « socles disciplinaires »,
assurant à nos formations interdisciplinaires un adossement solide. La mise en œuvre de ce modèle sera
poursuivie en matière d’environnement ou encore dans le domaine du Tourisme, ou de l’Histoire de l’art pour
renforcer la visibilité de notre université à l’INHA.

Le contrat développera aussi une transversalité fonctionnelle, fondée sur la collaboration des services,
notamment dans les domaines suivants :
- entre recherche et relations internationales, sur les programmes européens et la visibilité de Paris1 à l’étranger.
- entre recherche, offre de formation et insertion professionnelle, sur les écoles doctorales.
- entre recherche, politique documentaire et même RI, sur la valorisation de fonds patrimoniaux, y compris par
des actions internationales.
- entre documentation et offre de formation avec la généralisation d’un module de base de formation
documentaire dans la mise en place du LMD.
-entre CEP et relations internationales pour développer notre offre de formation continue à l’international
- entre GRH et GRE, avec le développement d’actions de formation pour enseignants chercheurs.
- entre tous les services, autour du CRIR et des TICe, pour la mise en place du système global d’information et le
développement de l’offre de services en ligne
3- Le soutien aux programmes internationaux, de recherche comme de formation ou de mobilité sera renforcé.
La réputation internationale de Paris1 repose aujourd’hui largement sur la reconnaissance de compétences
d’équipes spécifiques, voire d’individualités, reconnaissance qui s’exerce dans le cadre de réseaux informels.
Le rôle de ces réseaux informels est aujourd’hui remis en cause par la multiplication des programmes
internationaux formalisés, en particulier dans le cadre européen, il est impératif pour Paris1, pas seulement pour
des raisons financières, que sa participation à des réseaux scientifiques soit consolidée par une présence active
dans les programmes européens et internationaux.
4- L’effort de modernisation de notre gestion, engagé dans les contrats précédents, sera poursuivi avec des
enjeux renforcés. L’analyse en cours de nos circuits financiers répond à une exigence unanimement ressentie et
devra déboucher sur des préconisations en vue d’une organisation plus efficace. La mobilisation des TIC sera
l’un des outils privilégiés de la politique de modernisation. Toutefois, la disposition d’outils ne saurait
dispenser d’une réflexion plus fondamentale, à mener dans la concertation et la consultation de nos instances
paritaires, sur l’organisation des services, la description des tâches et l’organigramme des responsabilités. La
politique de GRH devra étroitement accompagner cette action et la situer dans une démarche de gestion
prévisionnelle des personnels et des emplois, intégrant une prospective des besoins fonctionnels de
l’établissement, de la gestion des carrières et des besoins de formation.
En visant à une utilisation plus efficace de nos ressources, tant humaines que financières, cette action résolue de
modernisation ne pourra que renforcer la position de l’université dans l’exigence des moyens nécessaires à la
couverture de ses besoins actuels comme de ceux appelés à se développer dans les domaines des nouvelles
technologies ou de la sécurité.
5- Comme l’indiquait la déclaration de politique générale accompagnant notre dossier d’offre de formation
LMD, l’université s’attachera au maintien et à la meilleure adaptation de ses dispositifs de soutien au service de
la réussite étudiante. S’appuyant sur les travaux de l’Observatoire des résultats, on recherchera un meilleur
ciblage des actions de soutien, en particulier à destination des étudiants salariés et en mobilisant les TICe par
exemple par des formules de tutorat en ligne.
La réussite étudiante passera aussi par une meilleure orientation permettant aux étudiants de se situer dans le
cadre du LMD, tant par le choix de leur inscription initiale en licence, que par leur choix d’inscription en M1
anticipant au mieux leurs perspectives de poursuite d’études en M2 dans le contexte d’une maîtrise de nos
effectifs respectant les nécessaires équilibres de la carte universitaire. Dans ce but, le « Portail étudiant »
devra viser à apporter la meilleure information aux candidats.
6- Le recours aux TIC constituera une dimension transversale essentielle du contrat.
A ce titre le « Schéma directeur du système d’information » décrira les grandes lignes de l’organisation et du
déploiement de nos services. Le renouvellement du portail, point d’entrée commun de fonctions qui relèvent
aujourd’hui de l’internet comme de l’intranet, marquera une étape importante dans la mise en œuvre de cette
approche intégrée. Le contrat devra hiérarchiser les priorités que s’assigne l’Université en matière de TICe, avec
en premier lieu la mise en place du C2I et acter le renforcement nécessaire de nos ressources dans ce domaine.

PROJET DE CONTRAT 2006–2009
Synthèse des propositions au 13 janvier 2005
En complément du document introductif visant à ouvrir un débat d’orientation, le texte qui suit constitue une synthèse
de propositions recensées à cette date. En tant que telle, elle garde un caractère provisoire et devra être enrichie sur la
base du débat et de contributions complémentaires des services et composantes.
1) Offre de formation
En ce qui concerne l’offre de formation, nos projets LMD comportent la description du dispositif proposé, à intégrer
dans le contrat, et la « déclaration de politique générale », adoptée par les conseils, précise la stratégie de mise en
œuvre de ces projets.
La réussite du LMD repose notamment sur la capacité de l’Université à mettre en place un système efficace
d’accompagnement des étudiants sous la forme d’un tutorat rénové et d’actions de soutien, notamment en ligne en
direction des étudiants salariés, sur l’utilisation des nouvelles technologies pour promouvoir de nouvelles formes
pédagogiques (langues, C2I, projets expérimentaux). L’université s’attachera à mettre en place un dispositif
d’orientation à l’entrée de ses formations comme de réorientation interne ou externe.
Quant aux indicateurs de réussite de la réforme L. M. D., l’Université compte s’appuyer sur son Observatoire des
Résultats qui se verra conforté dans ses moyens et son fonctionnement. L’Observatoire lancera en 2005, une enquête
sur les doctorants inscrits en 2002 et les docteurs ayant soutenu au cours de la même année. Les résultats de cette
enquête devront nourrir la réflexion dans les écoles doctorales.
L’Observatoire entame actuellement une étude sur les « travaux rémunérés » des étudiants dont les résultats seront
connus la première année du prochain contrat. Cette enquête spécifique sera suivie d’une autre sur le logement,
notamment des étudiants étrangers. L’enquête sur les abandons sera reconduite en fin de contrat. Par ailleurs,
l’Observatoire participera aux travaux du groupe CEREQ sur la mobilité.
L’impact de la mise en œuvre de la réforme pourra être saisi par les résultats des enquêtes annuelles qui fournissent
des données sur les caractéristiques des étudiants par âge, par sexe, par bac, sur l’exercice d’une activité rémunérée,
sur la fréquentation des bibliothèques, sur la possession d’un ordinateur, la connexion à Internet, l’activation de
l’adresse électronique offerte par Paris 1 à tout étudiant, sur la fréquentation du tutorat, etc. selon les besoins. Les
réponses aux questions concernant les choix exprimés à la sortie du bac, puis année par année quant aux projets
pédagogiques et professionnels permettront de confronter projets a priori et parcours réalisés.
Pour en assurer la diffusion la plus large et pour en favoriser l’utilisation, outre les présentations traditionnelles qu’il
en fait au CEVU, l’Observatoire mettra ses résultats en ligne. Le savoir-faire ainsi développé permettra à l’Université
de définir les indicateurs qu’elle compte privilégier, tant pour son pilotage interne que dans sa relation contractuelle
avec la DES.
La réforme LMD sera l’occasion de nouveaux progrès en matière de professionnalisation des études. Dans le
cadre du contrat seront développées les synergies entre la MUE, le CEP et les UFR et instituts, notamment pour la
mise en œuvre de la VAE. Dans l’attente des locaux permettant le déploiement d’un « espace professionnel », le
développement d’un portail, en collaboration entre les services concernés, visera à assurer uns meilleure visibilité de
nos services , avec notamment une base de données des entreprises partenaires de nos formations par l’accueil de
stagiaires ou d’autres modalités. En relation avec l’IUFM, une attention particulière sera portée à l’articulation des
parcours de master des étudiants préparant des concours d’enseignement avec leur formation spécialisée.
2 ) Recherche, technologie et formation par la recherche
Les dispositions relatives à la recherche ont, pour l’essentiel été adoptées en décembre. Dans le cadre du contrat, avec
la rédaction finale de la déclaration de politique de recherche, seront apportes divers développements et
précisions,avec notamment :
-le soutien aux programmes internationaux, impliquant également les écoles doctorales (par exemple, avec des
« universités européennes d’été »)
-la mise en place d’une démarche de suivi et d’évaluation interne des unités de recherche, sur lesquelles le comité
permanent a engagé une réflexion.
-la consultation du Conseil scientifique sur les profils des postes d’enseignants-chercheurs
-le développement d’actions de valorisation en partenariat
-dans le cadre des financements sur projet, sur enveloppe BQR ou politique scientifique, la création d’une modalité
« aide aux jeunes chercheurs »

3 ) Vie de l’établissement
3-1 Vie étudiante
L’action de l’Université visant à améliorer les conditions de la vie étudiante sera développée dans le cadre du contrat
passé avec le Crous. Leur suivi interne sera effectué par la « commission permanente de la vie étudiante », constituée
par les conseils en juin 2004 mais non encore activée. L’Université proposera, dans le cadre de cette commission,
des actions de formation des élus étudiants. L’aide à la formulation de projets éligibles au FSDIE sera développée,
en vue d’améliorer l’utilisation des moyens de ce fonds.
L’affectation de locaux en vue de faciliter la vie associative et culturelle sera considérée comme une priorité
dans l’utilisation des surfaces nouvelles, en particulier au Centre PMF.
Le « portail étudiant », à créer dans le cadre du système d’information de l’Université, regroupera l’accès à une série
de services en ligne et d’outils de travail et de communication favorisant la participation des étudiants à la vie
démocratique de l’établissement et le développement des activités culturelles.
3-2 Diffusion de la culture scientifique et technique
L’UNIVERSITÉ renforcera sa contribution aux opérations transversales, nationales ou locales. Un cycle de
conférences assurées par des spécialistes reconnus pour des étudiants de premier cycle sera organisé. (voir le volet
recherche pour le projet : Entretiens de la Sorbonne)
3-3 Organisation et gestion
La gouvernance de l’Université s’attachera en premier lieu à une meilleure connaissance de sa situation et de ses
procédures, en particulier dans l’affectation de ses moyens.
L’action de modernisation s’accompagnera d’une réflexion sur les modalités de décentralisation des compétences et
de déconcentration de l’administration au sein de l’Université. Cet réflexion visera à mieux concilier l’autonomie
des composantes en matière de capacité d’initiative et d’animation des formations avec la nécessaire harmonisation
des procédures et des modes d’organisation, comme la préparation des projets LMD en a montré la nécessité.
Une attention particulière sera portée à l’amélioration de la gestion financière.
Le prochain contrat coïncidera avec la mise en place de la LOLF, qui va exiger que l’Université mette en place
des procédures de comptabilité analytique et de contrôle de gestion. Au préalable, l’Université devra mener à bien
les évolutions en cours, dont certaines étaient déjà inscrites dans les objectifs du précédent contrat. Elle aura d’autre
part à redéfinir ses modes d’organisation.
Tout d’abord, la mesure et l’analyse des coûts impose que soit menée à son terme la mission « inventaire » qui seule
permettra d’évaluer correctement les amortissements composantes par composantes, d’étendre la tenue de la
comptabilité de stocks. Elle suppose ensuite que soit achevée la mise en œuvre de la politique de rattachement des
dépenses et des recettes à l’exercice par la pratique systématique des charges à payer et des produits à recevoir. Elle
requiert enfin la constitution de provisions pour les travaux en cours en lieu et place de la pratique des reports de
crédits afin de dégager une évaluation plus réaliste du fonds de roulement. Le programme pluriannuel de travaux, déjà
mis en place, permettra de clarifier le rattachement des financements et des dépenses aux différents exercices
budgétaires.
Par ailleurs, les efforts accomplis pour analyser le fonds de roulement et en maîtriser les évolutions seront poursuivis.
Cette politique s’inscrit dans la continuité de la mission d’expertise que l’Université a d’ores et déjà lancée sur ses
procédures financières. Elle conduira à restructurer les services de sa direction des affaires financières et à
réorganiser les procédures pour en accroître l’efficacité. La réussite de cette mise en œuvre exigera un effort
conséquent de formation, général pour l’ensemble des personnels, approfondi pour ceux dont les fonctions exigent des
compétences techniques.
La maîtrise des heures complémentaires relèvera d’une approche globale, qualifiée de « Programme d’engagement
des ressources enseignantes », visant à saisir à la source l’ensemble des enseignements, cours, groupes de TD,
séminaires validés dans les maquettes mais aussi enseignements non-présentiels reconnus, ouverts dans l’Université.
Ce programme est d’ailleurs nécessaire à la mise en place du LMD pour assurer la compatibilité des programmes
d’enseignements avec les ressources en heures complémentaires et en locaux. Dans le cadre de ce programme,
l’achèvement de la mise en place d’Amadeus (version améliorée par l’Université elle-même) et la modélisation des
maquettes consécutives à la réforme LMD permettra une meilleure connaissance des besoins exacts des UFR et
composantes, prenant en compte les échanges de services, et de guider la répartition des heures complémentaires.
4 ) Politique d’ouverture internationale
A l’heure de la construction européenne de l’enseignement supérieur et de la recherche, marquée par les enjeux de la
mondialisation (compétitivité et mobilité), Paris I se doit de relever le défi majeur de l’internationalisation par une

politique ambitieuse en affichant des axes stratégiques forts, sans toutefois limiter les initiatives individuelles de ses
enseignants-chercheurs et de ses composantes.
Pour mener à bien cette action qui comporte un caractère transversal, la coopération entre le service des relations
internationales et les autres services sera renforcée.
4-1 les priorités
1) les champs
- La dimension internationale de nos formations. La dimension internationale concerne le contenu des formations
dispensées –dont l’habilitation est demandée dans le cadre de la réforme LMD- et comporte l’enseignement des
langues. Elle concerne aussi la mobilité des étudiants qui ont la possibilité de suivre un semestre d’étude à l’étranger
(validé par le système d’ECTS) ; mobilité favorisée par les aides régionales.
Le succès rencontré par les maîtrises intégrées en droit (masters de droit français et étranger), destinées à des étudiants
français et étrangers, pourrait encourager l’université à en créer dans d’autres disciplines.
- L’international : une dimension essentielle de la recherche :
Les relations internationales n’ont de sens que si elles s’appuient sur le développement de la recherche et sur
l’insertion des laboratoires dans les réseaux scientifiques internationaux. Ce développement de la recherche va de pair
avec celui des cotutelles de thèse et des financements qui les accompagnent. Pour ce faire, il est urgent d’améliorer la
visibilité des unités de recherche aux yeux des chercheurs et étudiants étrangers, dans le cadre du système
d’information de l’Université.
- Une logique de partenariats pluridisciplinaires entre universités.
Pour faire face à l’internationalisation de l’enseignement supérieur, les universités doivent coordonner leurs actions
pour obtenir une meilleure visibilité et une reconnaissance accrue auprès des universités étrangères et les
organisations internationales. Cette logique de partenariat peut conduire à mutualiser certaines activités dans le
domaine de l’international (présence dans les salons, cours de FLE pour les étudiants étrangers, semaines
d’intégration).
2) la mobilité internationale
La construction de l’espace européen va, conformément au processus de Bologne, accroître notablement la demande
de mobilité des étudiants ainsi que celle des enseignants et des chercheurs. La mobilité « entrée-sortie » est un
élément-clé pour l’acquisition de nouvelles connaissances. L’université s’engage à relever ce défi par plusieurs
mesures :
- amélioration de l’accueil des étudiants, des enseignants et des chercheurs étrangers. Cela passe par : la mise en
ligne des dossiers de candidature (étudiants) ; un partenariat avec le CROUS, la Cité internationale (forum de rentrée
organisé conjointement par ces deux organismes et la ville de Paris, centre de mobilité) ; la promotion active de
candidatures d’étudiants étrangers pour des bourses Eiffel et Alban (la priorité restant les étudiants inscrits dans les
filières délocalisées).
- invitation de chercheurs étrangers. L’université dispose d’emplois vacants des UFR et de postes ciblés qu’elle
utilise pour inviter des enseignants-chercheurs étrangers. Il conviendrait d’explorer les évolutions qualitatives et
quantitatives de cette politique de façon à mieux valoriser ce dispositif, en particulier en l’articulant avec nos accords
de collaboration, nos filières délocalisées et le développement des cotutelles de thèse.
- création d’une université d’été de Paris I (qui pourrait être pluridisciplinaire et associer, simultanément ou par
rotation, plusieurs composantes).
En collaboration avec les écoles doctorales, il pourra être proposé d’organiser des « universités européennes d’été »,
dans le cadre de programmes de coopération européens
- mise en place de filières appropriées, de programmes spécifiques et modulaires (cours de FLE, cours de
méthodologie, et offre de cours variés dispensés en anglais destinés aux étudiants étrangers et de Paris I).
- consolidation de la structure d’accueil : Opérationnelle depuis septembre 2004 grâce à la nomination de 6 tuteurs
étudiants rémunérés sur le budget de l’université, cette structure permet une meilleure intégration des étudiants
étrangers en programme d’échange tant dans la vie de l’université que dans la vie quotidienne sociale et culturelle.
Cette structure est appelée à grandir.
- rôle des délégués à l’international. Des délégués ont été désignés par chaque composante de l’université : Ils
devront veiller à une coordination étroite de l’action des composantes et du service des RI pour la mise en œuvre de la
politique internationale de l’Université.
- logement des étrangers. L’attractivité de Paris I passe par une politique volontariste du logement, qui pour nous
repose sur une concertation étroite avec nos partenaires de la vie universitaire (CROUS, dans son contrat avec Paris1
et sa convention avec les universités parisiennes, cité internationale, ville de Paris).