3.0 conception de l`évaluation - Environnement et Changement

Évaluation du
Programme
d’amélioration des
scénarios relatifs aux
changements
climatiques
Rapport final
Novembre 2010

Direction générale de la vérification Évaluation du Programme d’amélioration
et de l’évaluation des scénarios relatifs aux changements climatiques
Environnement Canada
Étapes d’approbation du rapport
Fin de l’étape de planification
Juillet 2009
Envoi du rapport aux fins d’obtention de la réponse de la
direction
Mai 2010
Réception de la réponse de la direction
Octobre 2010
Achèvement du rapport
Octobre 2010
Approbation du rapport du Comité ministériel de
l’évaluation (CME)
Novembre 2010
Abréviations utilisées dans le rapport
AAP
Architecture des activités de programme
AINC
Affaires indiennes et du Nord Canada
ASPC
Agence de la santé publique du Canada
ATC
Association des transports du Canada
CanESM1
Modèle du système terrestre canadien
CanESM2
Nouveau modèle du système terrestre canadien
CAS
Cote air santé
CCC
Centre climatique canadien
CCCBPI
Commission canadienne des codes du bâtiment et de
prévention des incendies
CCIS
Stratégie intérimaire sur les changements climatiques
CCmaC
Centre canadien de la modélisation et de l’analyse
climatique
CCNUCC
Convention-cadre des Nations Unies sur les changements
climatiques
CCRTDG
Comité de coordination des responsables des thèmes des
directeurs généraux
CEDD
Commissaire à l’environnement et au développement
durable
CGDG
Comité de gestion du directeur général
CHGRR
Cadre horizontal de gestion, de responsabilisation et de
rapport
CME
Comité ministériel de l’évaluation
CMOC
Modèle canadien de carbone océanique
CNB
Code national du bâtiment du Canada
CNRC
Conseil national de recherches du Canada
CSA
Association canadienne de normalisation
C-SPARC
Programme canadien des processus stratosphériques et
leur rôle dans le climat
CSRI
Codes, normes et instruments liés aux risques
CSRNG
Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du
Canada
CTEM
Modèle canadien de l’écosystème terrestre
DG
Directeur général
DRAR
Division de la recherche sur l’adaptation et les
répercussions
DRC
Division de la recherche climatique

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et de l’évaluation des scénarios relatifs aux changements climatiques’
Environnement Canada
DSTA
Direction des sciences et de la technologie atmosphériques
DVE
Direction générale de la vérification et de l’évaluation
EC
Environnement Canada
ETP
Équivalents temps plein
FCF
Fédération canadienne de la faune
FCSCA
Fondation canadienne pour les sciences du climat et de
l’atmosphère
GES
Gaz à effet de serre
GIEC
Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du
climat
GOAPP
Prévisions et prévisibilité océan-atmosphère
GRAR
Groupe de recherche sur l’adaptation et les répercussions
MAECI
Ministère des Affaires étrangères et du Commerce
international
MCG
Modèle climatique global
MDCR
Réseau canadien en modélisation et diagnostics du climat
régional
MPO
Pêches et Océans Canada
MRC
Modèles régionaux climatiques du climat
NARCCAP
North American Regional Climate Change Assessment
Program
OCCIAR
Ontario Centre for Climate Impacts and Adaptation
Resources
OPN
Offices de protection de la nature
PC
Parcs Canada
PCIC
Pacific Climate Impacts Consortium
PE
Protocole d’entente
PiP
Projections in Practice Program
PMRC
Programme mondial de recherches sur le climat
PPAR
Plan de projet axé sur les résultats
PQA
Programme sur la qualité de l’air
RCN
Région de la capitale nationale
RCSCC
Réseau canadien des scénarios de changements
climatiques
RMR
Rapport ministériel sur le rendement
RNCan
Ressources naturelles Canada
RPAR
Regroupement de projets axés sur les résultats
RPP
Rapport sur les plans et les priorités
SC
Santé Canada
SMA
Sous-ministre adjoint
SMC
Service météorologique du Canada
SRAR
Section de la recherche sur l’adaptation et les répercussions
TC
Transports Canada
TRCA
Office de protection de la nature de Toronto et de la région
TRNEE
Table ronde nationale sur l’environnement et l’économie
TUCCN
Toronto Urban Climate Change Network
UNESCO
Organisation des Nations Unies pour l’éducation, la science
et la culture

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et de l’évaluation des scénarios relatifs aux changements climatiques’
Environnement Canada
Remerciements
L’équipe de projet responsable de l’évaluation aimerait remercier les personnes qui ont
collaboré au projet, notamment les membres du comité d’évaluation, de même que les
personnes qui ont été interrogées qui ont fourni des idées et des commentaires cruciaux
pour cette évaluation.
L’équipe de projet responsable de l’évaluation a été menée par Linda Lee, sous la
direction de Shelley Borys, directrice de l’évaluation à Environnement Canada, et elle
incluait Lindsay Fitzpatrick, Karine Kisilenko, Gavin Lemieux, Katheryne O’Connor,
Valeria Pandelieva et Shelley Tice.
Préparé par la Division de l’évaluation, Direction générale de la vérification et de
l’évaluation

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et de l’évaluation des scénarios relatifs aux changements climatiques’
Environnement Canada
Table des matières
RÉSUMÉ ........................................................................................................................... i
1.0 INTRODUCTION ..................................................................................................1
2.0 RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX ET CONTEXTE ..............................................1
2.1 Profil du programme .........................................................................................3
2.2 Intervenants et partenaires ...............................................................................7
2.3 Gouvernance ....................................................................................................8
2.4 Affectation des ressources ................................................................................9
2.5 Modèle logique du Programme ....................................................................... 11
3.0 CONCEPTION DE L’ÉVALUATION .................................................................... 13
3.1 Objectif et portée ............................................................................................ 13
3.2 Approche d’évaluation et méthodologie .......................................................... 13
3.3 Limites et défis ................................................................................................ 14
4.0 CONSTATATIONS ............................................................................................. 15
4.1 Pertinence ....................................................................................................... 16
4.2 Rendement ..................................................................................................... 22
5.0 CONCLUSIONS ................................................................................................. 42
6.0 RECOMMANDATIONS ....................................................................................... 45
7.0 RÉPONSE DE LA DIRECTION .......................................................................... 46
Annexe 1 - Modèle logique du thème de l’adaptation ..................................................... 51
Annexe 2 Enjeux et questions relatifs à l’évaluation ....................................................... 52
Annexe 3 Liste de renseignements généraux et de documents à l’appui ....................... 61
Annexe 4 Résumé des constatations ............................................................................. 63