marche sejour des aines 2009

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
Identification de la collectivité :
Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.)
2, rue Paul Puech
91080 COURCOURONNES
Objet de la consultation :
CCAS de Courcouronnes – Voyage annuel des aînés de Courcouronnes
Procédure de passation :
Procédure adaptée, article 28 du Code des Marchés Publics (décret du 1
er
août 2006)
Objet du marché :
Séjour en Septembre ou Décembre 2009
Lieu d’exécution : Séjour en Bretagne ou en Alsace
Caractéristiques principales :
A - Organisation d’un séjour en Alsace pour la visite des Marchés de Noël, dont le départ
est fixé à la première semaine du mois de Décembre 2009
Proposition demandée n°1 :
- 2 jours/1 nuit, transport en TGV (Ile de France/Strasbourg, aller/retour), séjour, pension
complète et comprenant les visites accompagnées. Hôtel en centre ville (catégorie 2 étoiles
minimum). Pour un groupe de 50 personnes retraitées (plus gratuité de 2 accompagnateurs).
Prix par personne environ 400.00 €uros.
Proposition demandée n°2 :
- 3 Jours/2 Nuits, transport en TGV (Ile de France/Strasbourg, aller/retour), séjour, pension
complète et comprenant les visites accompagnées. Hôtel en centre ville (catégorie 2 étoiles
minimum). Pour un groupe de 50 personnes retraitées (plus gratuité de 2 accompagnateurs).
Prix par personne environ 450.00 €uros.
B - Organisation d’un séjour en Bretagne pour la visite de Saint-Malo, Jersey ( prévoir
en cas de mauvais temps de remplacer Jersey par la visite de Dinan) et le Mont Saint
Michel, dont le départ est fixé début Septembre 2009 (environs 3 Jours/2 nuit), transport en
Autocars (Courcouronnes/Bretagne aller/retour), séjour en pension complète et comprenant
les visites accompagnées. Hôtel (catégorie 2 étoiles minimum). Pour un groupe de 50
personnes retraitées (plus gratuité de 2 accompagnateurs). Prix par personne environ 400.00
€uros.
C - Organisation d’un séjour en Bretagne pour la visite de Belle île en Mer et le
Morbihan, dont le départ est fixé début Septembre 2009 (environs 3 Jours/2 nuit), transport
en TGV (Ile De France/Bretagne aller/retour), séjour en pension complète et comprenant les
visites accompagnées. Hôtel (catégorie 2 étoiles minimum). Pour un groupe de 50 personnes
retraitées (plus gratuité de 2 accompagnateurs). Prix par personne environ 400.00 €uros.

Durée du marché :
De la date de décision au 27 février 2010
Date prévisionnelle de démarrage du marché :
De la date de décision
Critères de jugement des offres :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-
dessous (par ordre de priorité décroissant)
• Qualité des prestations : 30%
• Prix des prestations : 25%
• Conformité aux caractéristiques attendues : 25 %
• Adaptation du contenu à un public seniors (fatigabilité – horaires matinaux) : 20 %
Justificatifs à produire :
DC4, DC5 renseignés, DC7 ou attestation
Délai de validité des offres :
90 jours à compter de la date limite de remise des offres
Date limite de remise des offres :
7 Mai 2009 à 17h00
Modalités et lieu de remise des offres : C.C.A.S de Courcouronnes – 2, rue Paul Puech
91080 Courcouronnes – Tél : [phone]
Pli comportant les justificatifs demandés ainsi que le DC8 renseignés et signés
Renseignements :
Les propositions seront examinées au mois de mai, la décision sera prise en Mai 2009.
Autres renseignements :
Les candidatures et offres des candidats sont entièrement rédigées en langue française.
Le paiement sera effectué sur service fait, à réception de la facture dans les 45 jours par
mandat administratif.
Voie de recours, médiation :
En cas de recours ou litige, le Tribunal Administratif de Versailles est seul compétent :
TA de Versailles, 56 avenue de Saint-Cloud, 78011 Versailles - tél : [phone]
fax : [phone]
E-mail : [email protected], URL : http/WWW.ta-versailles.juradm.fr
Date d’envoi de l’avis d’appel public à la concurrence à la publication :
Le 2 Avril 2009.