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Analyse des risques associés
aux Préparations à Base de Plantes
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Annexes II et III du projet d
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arrêté Plantes
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Annexes II et III du projet d
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arrêté Plantes
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Illkirch, 14 Octobre 2011

Contexte - définitions
Etat des lieux réglementaire
La méthodologie
La réalisation
La réalisation
14 oct. 2011

Contexte - définitions
14 oct. 2011

Contexte
Consommation des CA à base de plantes
De plus en plus d’utilisateurs exposés
Projet d’arrêté Plantes
Souci de « sécurité » des préparations à base de plantes (PBP)
Cas récent de toxicité très médiatisé (médicament)
Cas récent de toxicité très médiatisé (médicament)
Dommages collatéraux pour le secteur des CA ?
Rassurer le consommateur sur la sécurité d’emploi des CA
Démontrer l’implication des opérateurs du secteur
14 oct. 2011

Définitions
Préparations à base de plantes (PBP)
« Préparations obtenues par traitement de substances végétales, tel
que l'extraction, la distillation, l'expression, le fractionnement, la
purification, la concentration ou la fermentation.
Elles comprennent les substances végétales concassées ou pulvérisées,
les teintures, les extraits, les huiles essentielles, les jus obtenus par
pression et les exsudats traités »
Article R5121-1 Code de la Santé Publique
14 oct. 2011