Fashion Press Agency - Java

JAVA
Fashion Press Agency
JAVA Fashion Press Agency est une agence de presse et d’archives photographiques uniquement
spécialisée dans la mode et les défilés à travers différents départements : Défilés de mode – Backstages
– Beauté – Coiffure – Accessoires – Détails – Ambiance de défilés.
L’ensemble de ce site est réservé aux organes de presse, aux maisons d’éditions et à toutes autres
personnes ou services qui seraient suseptibles d’utiliser une ou plusieurs photos contenues sur ce site
dès lors que la reproduction de photos prises sur le site ne nuit pas aux intérêts des maisons de Couture,
de Prêt à Porter et aux mannequins.
IMPORTANT
Veuillez lire attentivement et intégralement les CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE et le CONTRAT
qui en découle avant tout téléchargement et/ou toute utilisation des photos présentées sur le site.
Par l’intermédiaire de ce site, JAVA Fashion Press Agency présente au VISITEUR et au CLIENT une
série d’archives photographiques de mode et d’accessoires.
En téléchargeant et/ou en utilisant de quelque façon que ce soit toutes photos du site, vous acceptez
d’être lié à nos conditions d’utilisation et à notre contrat.
Ces conditions d’utilisation et le CONTRAT qui en découle sont également applicables à vos
collaborateurs et salariés.
Les concessions, restrictions et les réserves qu’il contient s’appliquent tant à vous-même qu’à vos
collaborateurs, salariés, en tant que leur représentant légal.
Le site appartient et est géré par JAVA Fashion Press Agency.
Tout ce que comprend ce site est la propriété de JAVA Fashion Press Agency.
JAVA Fashion Press Agency ne vend pas les photos contenues sur le site.
JAVA Fashion Press Agency ne fait que céder un droit de reproduction.
IL A EN OUTRE ETE ARRETE ET CONVENU CE QUI SUIT :
Article 1 : OBJET
Les conditions d’utilisation du site JAVA Fashion Press Agency et le CONTRAT qui en découle ont pour
objet de définir les droits et les obligations de JAVA Fashion Press Agency et du VISITEUR et/ou du
CLIENT.
Le téléchargement d’une ou plusieurs photos de ce site, sous-entend votre intention d’en exécuter une
publication dans votre support.
Article 2 : UTILISATION
2.1 : L’utilisation des photos ne peut se faire sans l’accord préalable de JAVA Fashion Press Agency.
Lors du téléchargement ou de la livraison de photos, la propriété ni les droits d’auteurs d’aucune photo ne
seront transférés au CLIENT.

Des droits de reproduction sur les photos utilisées seront facturés par JAVA Fashion Press Agency qui se
réserve un justificatif de parution.
2.2 : Si vous désirez accéder à l’intégralité de nos archives et télécharger les images, vous pouvez vous
inscrire et être enregistré sur le site comme client et avoir un login + un code d’accès valide.
Si vous ne possédez pas de CODE D’ACCES, vous l’obtiendrez en cliquant sur accès client ou en nous
contactant directement.
Ce CODE D’ACCES est gratuit et vous sera communiqué dans les 48 heures après acceptation de votre
demande.
Article 3 : FONCTIONNEMENT DU SITE
3.1 :Utilisez l’une des méthodes de recherche du site.
Une série d’images disposées sur une ou plusieurs pages vous sera proposée.
Sélectionnez les images qui vous intéressent en cliquant sur l’icône « commander » ; l’icône changera de
couleur.
Une fois la sélection des images terminée, cliquez sur le panier.
3.2 : Toutes les images que vous avez sélectionnées s’afficheront à l’écran.
Un simple clic sur l’icône « supprimer » permet d’éliminer les images non retenues.
3.3 : Une fois votre sélection terminée, vous pouvez télécharger vos choix sur votre ordinateur en cliquant
sur « télécharger ».
• Vous pouvez décider de valider l’ensemble du panier à images en cliquant sur : « télécharger tout le
panier ».
• Vous pouvez télécharger, une partie des images présentes dans le panier en cliquant sur :
« téléchargement partiel ».
• Nous vous offrons la possibilité de vous procurer les images sur support numérique (Disque ZIP ou
CD Rom). Dans ce cas, vous nous communiquerez le numéro des images qui vous intéressent.
Toutes expéditions, de quelque nature qu’elle soit et/ou toute autre demande spécifique seront à la
charge du CLIENT.
3.4 :Résolution et Format
Dans le but d’accélérer le téléchargement, les photos du site sont enregistrées au format JPG en 300 DPI.
Après le chargement des photos sur votre ordinateur, il vous suffit de les enregistrer dans le format qui
s’adapte le mieux à votre installation, par le biais de votre logiciel de retouche photos.
Les photos téléchargées pèsent environ 500 Ko.
Les photos après enregistrement dans Photoshop font 1648 X 2464 pixels et pèsent environ 12 Mo.

CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE
L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis exclusivement aux conditions et termes suivants :
1 - UTILISATION PERSONNELLE
2 - UTILISATION PROFESSIONNELLE
2.1 - LICENCE D’EXPLOITATION (Droit de reproduction)
2.2 - ACCORDS ET PERMIS (utilisation non rédactionnelle des photos)
2.3 - FACTURATION
2.4 - COPYRIGHT
2.5 - RESPONSABILITES ET POURSUITES

1 - UTILISATION PERSONNELLE
Entre :
JAVA Fashion Press Agency
d’une part,
Et :
L’utilisateur du site
ci-après dénommé LE VISITEUR
d’autre part.
IL A PREALABLEMENT ETE EXPOSE CE QUI SUIT
JAVA Fashion Press Agency donne la possibilité de télécharger gratuitement des photos en basse
définition contenues dans la section du site public à accès libre, exclusivement à des FINS
PERSONNELLES PRIVEES, NON COMMERCIALES.
On ne peut en aucun cas reproduire, distribuer, transmettre ou même utiliser gratuitement les photos
contenues sur le site.
JAVA Fashion Press Agency décline son entière responsabilité pour toutes conséquences dérivant d’une
utilisation gratuite des photos contenues sur son site.
La responsabilité d’une telle utilisation relève exclusivement du Visiteur avec les conséquences qui en
découlent.
La responsabilité de JAVA Fashion Press Agency ne saurait être engagée en cas de force majeur ou de
fait indépendant de sa volonté en cas d’interruption ou d’une défaillance du réseau téléphonique ou du
fournisseur d’accès à internet du Visiteur.
Bien que déployant tous ses efforts pour garantir la qualité du site, JAVA Fashion Press Agency ne
garantit pas être exempte d’erreurs.
JAVA Fashion Press Agency n’offre aucunes garanties sur les aspects fonctionnels du site, ses
interruptions, ou encore sur le serveur qui permet son fonctionnement, soient exempts de virus ou autres
éléments nuisibles.
Le Visiteur accepte que l’utilisation du site se fasse exclusivement à ses propres risques.
JAVA Fashion Press Agency s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires afin d’assurer au
mieux la fourniture des services qu’elle propose et se réserve le droit d’apporter au site et au présent
contrat tous changements, à tout moment et sans préavis. Au cas où l’une des clauses précitées
s’avérerait sans fondement ou nulle, ceci n’influencerait nullement la véridicité et la validité des clauses
restantes.
Le Visiteur est lié par ce contrat s’il a téléchargé ou copié une photo tant dans les termes du présent
contrat qu’autrement.
Ce contrat est régi par la loi française ; tout litige sera exclusivement du ressort du tribunal de Paris,
France.

2 - UTILISATION PROFESSIONNELLE
Entre :
JAVA Fashion Press Agency
d’une part,
Et :
L’utilisateur du site
ci-après dénommé LE CLIENT,
d’autre part.
IL A PREALABLEMENT ETE EXPOSE CE QUI SUIT :
2.1 - LICENCE D’EXPLOITATION (Droit de reproduction)
La licence d’exploitation d’une photo est personnelle et non transférable.
Aucune photo ne peut être transféré à un tiers sans l’autorisation écrite préalable de JAVA Fashion Press
Agency.
Le droit du Client de reproduire et/ou d’utiliser une photo se limite au but, au moyen, au territoire et à la
période qui seront spécifiés par le Client, dans la commande qu’il fera parvenir à JAVA Fashion Press
Agency.
Le Client ne peut utiliser la ou les photos dans aucun autre but ou sous aucune autre façon.
Le Client n’a pas de licence exclusive lui permettant de reproduire une photo sauf quand ceci est
expressément spécifié par JAVA Fashion Press Agency.
Toute utilisation et/ou reproduction d’une photo autre que celle stipulée dans la licence d’exploitation
constituera une infraction aux droits, assortie d’une invalidation de la licence d’exploitation.
Si tel était le cas, JAVA Fashion Press Agency se donnerait le droit de retirer la licence d’exploitation et
exigera du Client le paiement d’une amende, s’élevant à 300 % du montant déterminé, pour utilisation non
autorisée.
Toutes les conséquences juridiques qui s’en suivront, dérivant de la violation des normes légales, seront
imputables à l’utilisateur de la ou des photos et/ou à celui qui a fourni la ou les photos à l’utilisateur final.
Toute utilisation de photos doit respecter les lois françaises et internationales concernant les droits
d’auteurs et la propriété intellectuelle.
Il est absolument interdit d’employer toute photo soit de façon diffamatoire ou pornographique ; soit en
violation des lois sur le droit des marques, du copyright, du respect de la vie privée, de la propriété ou de
tous autres droits protégés par la loi française et par les lois internationales.
Les droits de reproduction concédés partent de JAVA Fashion Press Agency ne permettent aucunement
d’effectuer des ajouts, des modifications sur l’ensemble ou sur une partie de la photo sans l’autorisation
écrite préalable de JAVA Fashion Press Agency.
2.2 - ACCORDS ET PERMIS (utilisation non rédactionnelle des photos)
JAVA Fashion Press Agency ne donne aucune garantie sur les droits d’utilisation qui sont ou seront
obtenus.
Les accords des acteurs ou des mannequins sont indispensables pour la reproduction.
Il en est de même pour l’utilisation de noms, de personnes, de marques enregistrées, de dessins ou
d’œuvres d’art protégés par des droits d’auteurs dans quelque photo que ce soit.
Ces garanties incombent au Client pour l’utilisation des photos dans un but promotionnel.