livret maternité v2.indd
publicité
Centre Hospitalier de Meaux Centre Hospitalier Meaux La naissance de votre enfant 2 Sommaire Quand s'inscrire ?......................................... p 4 Des professionnels ....................................... p 5 Votre suivi de grossesse .............................. p 6 Les consultations .......................................... p 8 Préparation à la naissance ......................... p 10 Votre valise ................................................... p 11 Quand venir à la maternité ? ...................... p 12 Le plateau technique ................................... p 13 L’accouchement ........................................... p 14 La maternité.................................................. p 15 Contacts et coordonnées Votre séjour .................................................. p 16 CENTRE HOSPITALIER DE MEAUX 6 et 8, rue Saint-Fiacre - BP 218 77104 MEAUX Cedex www.ch-meaux.fr ou [email protected] La sortie de maternité .................................. p 17 STANDARD : 01 64 35 38 38 FAX : 01 64 34 33 47 Le suivi post-natal ........................................ p 18 La charte du patient hospitalisé .................. p 19 Actualisation Janvier 2009 Bienvenue 3 Madame, Vous avez choisi de faire confiance à la maternité de l’hôpital de Meaux. Notre maternité de type 3 est associée à un service de réanimation néonatale. Le service travaille en étroite collaboration avec la médecine de ville et les autres établissements de santé qui nous entourent. Ainsi, nous participons aux réseaux suivants : "Réseau Périnatal du Pays Briard" : ce réseau ville-hôpital est composé par des maternités du Nord Seine-et-Marne, de nombreux professionnels de ville (médecins, sagesfemmes, échographistes, kinésithérapeutes, puéricultrices, pharmaciens...) et le service de la Protection Maternelle et Infantile. Tous ces professionnels travaillent avec les mêmes dossiers et les mêmes protocoles afin de vous offrir la meilleure prise en charge médicale possible. Ils nous sollicitent lorsqu'une grossesse nécessite une prise en charge et un suivi particulier au sein de notre établissement. Vous pouvez trouver des informations sur le site du réseau : www.reseauperinatalbriard.fr "Naître dans l'Est-Francilien" : réseau inter-hospitalier des maternités de l'Est-Francilien Par ailleurs, nous avons mis en place une hospitalisation à domicile (HAD). L’ensemble du personnel hospitalier sera à vos côtés pour vous écouter, vous conseiller lorsque vous en éprouverez le besoin. N’hésitez pas à faire appel à lui. Ce livret a été préparé à votre intention afin de vous faire mieux connaître ce service, ainsi que ceux qui prendront en charge votre accueil et vos soins. Vous y trouverez également tous les renseignements pratiques dont vous pouvez avoir besoin. Mon équipe et moi-même vous souhaitons un agréable séjour. Dr Francine MICHEL Chef de service 4 Quand s'inscrire ? Dès que vous avez fait le choix d’accoucher à la maternité du centre hospitalier de MEAUX, vous devez vous inscrire lors de votre consultation ou par téléphone au : 01 64 35 14 64 ou 01 64 35 36 43 01 64 35 36 57 ou 01 64 35 38 72 Autres rendez-vouss Consultation anesthésique Néanmoins, malgré la mise en place des inscriptions pour l'accouchement, nous rencontrons certains jours un afflux massif de patientes. Pour garantir votre sécurité et la qualité de votre prise en charge, nous pourrons être contraints de vous transférer vers un autre établissement de santé. Le .............................................. à................................. Préparation à la naissance Le .............................................. à................................ Préparation à la naissance Le .............................................. à................................. Préparation à la naissance Consultations Le .................................................................................. Le .................................................................................. Le .............................................. à................................. Préparation à la naissance Le .............................................. à................................. Préparation à la naissance Le .............................................. à................................. Le .................................................................................. Le .................................................................................. Le .................................................................................. Echographie Le .............................................. à................................. Le .............................................. à................................. Le .............................................. à................................. NB : Pensez à annuler votre rendez-vous si vous le reportez. Les professionnels 5 L’équipe médicale et paramédicale assure une présence 24h/24h pour les secteurs de la maternité, de la néonatologie, de l’unité mère-enfant, de la réanimation néonatale et des soins intensifs. Cadres de maternité et de néonatalogie Chef de service de maternité L'équipe paramédicale Mme le Dr MICHEL Chef de service de néonatologie Mme le Dr GOURRIER Gynécologues obstétriciens Dr WIPFF – Dr LEFEVRE – Dr COHEN – Dr de BIEVRE Dr TIMBELY – Dr MOUHAMADI – Dr DENNO Dr ARSALANE – Dr MENEZES – Dr MOUMEN Néonatologistes Dr GIRARD - Dr HARVEL - Dr KARAOUI - Dr BELHABRI Dr FRANZONE - Dr ANDRIAMANAMIRIJA - Dr DAKPO Médecins attachés Dr CHOUGNET-DAFFOS - Dr LEFORT-LEGER Dr BROCAS Echographistes Dr TIMBELY - Dr de BIEVRE - Dr MENEZES Dr MOUMEN - Dr AZEMAR - Dr KOLF Anesthésistes Internes Sages-femmes Mme ELHINGER–PERNET, Mme VASSELON, Mme FAYETTE, Mme MARCOU, Mme SEJOURNE et Mme THOMAS sont à votre disposition pour toutes les questions relatives à votre séjour. Puéricultrices, infirmières, auxiliaires de puériculture, psychologues, psychomotricienne, kinésithérapeutes, assistantes sociales, aides diététiciennes et agents du service hospitalier travaillent ensemble afin d’assurer des soins de qualité auprès de votre enfant. Ils sont là pour vous accompagner et vous guider durant tout votre séjour. 6 Votre suivi de grossesse Vous avez décidé d’accoucher dans notre maternité. Le suivi de votre grossesse peut néanmoins s'effectuer par un médecin de ville ou par une sage-femme libérale. Nous participons au «Réseau Périnatal du Pays Briard» avec les professionnels de santé qui exercent leur activité au titre de la médecine libérale ou publique (Centre Hospitalier de Meaux, Centre Hospitalier de Coulommiers et les Services de Protection Maternelle et Infantile). Ils seront à même de vous réorienter si le suivi de votre grossesse nécessite une prise en charge particulière. Il demeure indispensable de vous inscrire à la maternité dès le début de votre grossesse et prévoir une consultation avec un médecin ou une sage-femme de notre établissement. Volet administratif A partir du 5ème mois de grossesse, vous bénéficiez d’une prise en charge à 100% par la Sécurité Sociale. Avant ce terme, vous bénéficiez d’une prise en charge de régime général (le ticket modérateur reste à votre charge). En premier lieu, vous devez vous rendre à la Caisse des Consultations Externes située au rez-de-chaussée du Bâtiment C et fournir les pièces suivantes : Une pièce d’identité (CNI, passeport,…) Un justificatif de domicile (EDF, Télécom,…) Votre carte vitale ou votre attestation de carte vitale Votre carte de mutuelle complémentaire (avant le 5ème mois de grossesse) Si vous en êtes bénéficiaire : Votre attestation de Couverture Maladie Universelle Complémentaire (CMUC) Votre notification d’Aide Médicale d’Etat (AME) Pour les ressortissants de l’Union Européenne : La carte européenne d’assurance maladie ou l’imprimé réglementaire (l’original) délivré par la Caisse d’Assurance Maladie de votre pays d’origine (prise en charge à 80%). Paiement Si vous n’êtes pas prise en charge à 100% par la Sécurité Sociale, si vous n’avez pas de mutuelle ou si votre mutuelle n’est pas conventionnée avec l’hôpital : Le règlement devra s’effectuer le jour de la consultation, faute de quoi un «avis des sommes à payer» vous sera adressé par le Trésor Public. Vous devrez régler le ticket modérateur par chèque, espèces ou carte bancaire (sauf American Express). Vous pouvez joindre la Caisse des Consultations Externes du Pôle Femme et Enfant au 01 64 35 38 38 poste 4035 7 8 Les consultations Prise de rendez-vous et localisation Toutes les consultations externes de maternité-gynécologie se déroulent au rez-de-chaussée du bâtiment C. Pour les consultations publiques : Vous pourrez joindre les secrétaires au 01 64 35 36 43 ou 01 64 35 14 64 ou 01 64 35 36 57. Le délai pour le 1er rendez-vous de suivi de grossesse est d’environ 6 semaines. Pensez à en tenir compte. Pour les consultations privées : Dr MICHEL, Dr DE BIEVRE, Dr WIPFF : 01 64 35 38 72 en début d’après midi. Dr TIMBELY : 01 64 35 36 57. L’ entretien individuel de début de grossesse Cet entretien facultatif, d'écoute et d'échange, vient compléter le suivi mensuel. Il ne s'agit pas d'une consultation médicale. Cette rencontre d'environ 45 mn, avec un professionnel, favorise l'expression de vos attentes et de vos besoins. Elle permet de répondre à vos questions, de vous informer sur les différentes modalités de suivi possibles, vos droits... Remboursé par la Sécurité Sociale, cet entretien est réalisé par les sages-femmes libérales. L’ anesthésiste Même si vous avez fait le choix d’accoucher sans anesthésie péridurale, la consultation avec un médecin anesthésiste doit être faite avant le 8ème mois de grossesse. Le délai, pour l’obtention d’un rendez-vous, est d’environ 4 semaines. La consultation avec l’anesthésiste s’effectue au rez-de-chaussée du bâtiment C. Pour toutes consultations, pensez à apporter tous vos résultats d'examens. Echographie Pensez à vous munir de votre ordonnance pour pouvoir bénéficier d’un remboursement. Le délai pour un rendez-vous est d’environ 6 semaines. Les échographies de suivi de grossesse sont effectuées au rez-de-chaussée du bâtiment C. Tabacologie : Notre maternité est engagée dans une "Charte de maternité sans tabac". Il est formellement interdit de fumer dans l’enceinte du bâtiment. Une consultation avec un médecin spécialisé dans l’aide au sevrage tabagique a lieu tous les mardis au rezde-chaussée. Vous pouvez prendre rendez-vous au 01 64 35 38 70. Consultation de diététique : Tous les jeudis matin sont organisées des réunions de groupe par une diététicienne. Ces consultations se font sur prescription médicale. Il est nécessaire de prendre un rendez-vous. La réunion dure environ 2 heures. Psychologue La psychologue peut vous recevoir sur rendez-vous. Veuillez appelez le 01 64 35 38 38 poste 3048. L’ assistante sociale Vous pouvez joindre l’assistante sociale au 01 64 35 38 38 poste 3752 pour prendre rendez-vous. Amniocentèse Pour diverses raisons, une amniocentèse vous a peut-être été prescrite par votre gynécologue. Pour préparer cet examen, vous devez vous rendre au secrétariat d’hospitalisation de maternité (2ème étage). Le jour de l’amniocentèse, vous devez vous présenter à la caisse des consultations externes, puis au 1er étage du bâtiment C (Bloc obstétrical). Pelvimétrie par scanner 9 Après un examen clinique, le gynécologue peut vous demander d’effectuer une pelvimétrie par scanner. Cet examen a pour objectif de définir la taille de votre bassin, il permettra donc au gynécologue de décider de votre mode d’accouchement (voie basse ou césarienne). Vous pouvez prendre votre rendez-vous au 01 64 35 38 04. Pensez à apporter votre ordonnance le jour de l’examen, veuillez vous présenter au secrétariat du scanner (sous-sol du bâtiment B, médecine). Le laboratoire (Examens) La prise de rendez-vous se fait au 01 64 35 38 11. Les examens sont effectués, sur rendez-vous, au rez-dechaussée du bâtiment A. (sur votre droite après le hall d’entrée). 10 Préparation à la naissance Vous pouvez débuter la préparation à la naissance dès le 4ème mois de grossesse, en ville (par une sage-femme libérale) ou à la maternité. La 1ère rencontre est animée par une sage-femme cadre qui : Vous présente l’équipe médicale et soignante, l'équipement hôtelier Evoque les principales règles d'hygiène de la grossesse Vous conseille pour planifier vos consultations prénatales, d’anesthésie et les séances de préparation à la naissance Les 5 séances suivantes ont pour thèmes : Travail et péridurale Accouchement Allaitement maternel Suites de couches et visite de la maternité Conseils de puériculture Elles sont réalisées par les sages-femmes et puéricultrices du service. Vous disposerez d’informations sur les dates et le lieu de ces rencontres en contactant le : 01 64 35 35 88 de 13h30 à 16h30 Votre valise Le service fournit les produits de toilette et le nécessaire pour les soins de l’enfant. Que Pour sa sortie, prévoyez les vêtements appropriés à la saison et un siège auto pour sa sécurité. prendre dans votre valise ? Le volume de votre valise est à ajuster en fonction des possibilités familiales qui vous sont offertes pour l’entretien du linge pendant le séjour. LE JOUR DE L’ACCOUCHEMENT Dans un sac distinct de votre valise, nous vous remercions de préparer le matériel et les vêtements que vous souhaitez utiliser pour vous et votre bébé. Pour vous Brumisateur 1 slip jetable 1 chemise de nuit Pour bébé 1 body ou une petite chemise avec la culotte 1 pyjama 1 brassière en laine 1 paire de chaussons 1 bonnet de laine 11 POUR LE SEJOUR A LA MATERNITE Pour vous Pyjamas / chemises de nuit ou vêtements d’intérieur pour les journées. Slips et slips jetables (nous vous conseillons les slips à usage unique en filet extensible) Soutiens-gorge et coussinets d’allaitement si vous nourrissez votre bébé au sein Peignoir Pantoufles Serviettes de toilette Nécessaire de toilette, savon, shampoing 2 serviettes de table 2 boites de mouchoirs jetables 1 brumisateur d’eau Sèche-cheveux 2 paquets de garnitures périodiques (nuit et jour) Pour bébé 6 body ou 6 petites chemises en coton avec petites culottes 3 brassières de laine 6 paires de chaussons ou chaussettes 6 pyjamas ou petits ensembles 6 bavoirs 1 turbulette ou gigoteuse Des sacs en plastique pour le linge sale 6 serviettes de toilette 1 paquet de couches jetables (environ 6 couches/jour) 1 thermomètre (évitez les thermomètres frontaux) 12 Quand venir à la maternité ? Dans les cas suivants contractions utérines avant 8 mois de grossesse perte de liquide saignements fièvre diminution importante des mouvements du bébé A l’issue de cette consultation, la sage-femme et le médecin pourront décider d’une hospitalisation dans le service des grossesses à haut risque. Pour l’accouchement Lorsque les contractions sont régulières, intenses et espacées de 5 minutes pour un premier bébé et 10 minutes dès le 2ème enfant. Le jour du terme Présentez-vous à la maternité à partir de 14h en vue d’un examen obstétrical qui déterminera la conduite à tenir. Où s'adresser ? Passez au bureau des entrées au RDC du bâtiment C pour effectuer votre entrée puis dirigez-vous au 1er étage, à droite en sortant de l’ascenseur (BLOC OBSTETRICAL). Sonnez, une personne viendra vous accueillir. En cas d’urgence, montez directement au 1er étage du bâtiment C et sonnez. De jour comme de nuit, l’accès se fait par le rez-de-chaussée du bâtiment C. Le plateau technique Il se situe au 1er étage du bâtiment C Le bloc obstétrical 3 salles d’urgences de maternité et gynécologie 1 salle d’échographie 6 salles de naissance 6 lits de pré-naissance 2 salles de réanimation néonatale 3 salles de bloc opératoire 1 salle de réveil Le service de néonatalogie, réanimation néonatale et soins intensifs - unité mère-enfant Si l’état de santé de votre enfant nécessite une surveillance ou des soins particuliers, il pourra être hospitalisé dans le service de néonatologie – unité mère-enfant ou dans le service de réanimation néonatale et soins intensifs. L’unité de réanimation néonatale et soins intensifs 10 chambres individuelles 2 chambres doubles Seuls les parents sont autorisés à entrer 24h/24h dans l’unité. L’entrée des frères et sœurs est possible sous certaines conditions. L’unité de néonatologie – UME 6 chambres accueillant la mère et son enfant 4 chambres réservées aux enfants Les parents sont les bienvenus 24h/24h et peuvent participer aux soins de leur enfant s’ils le souhaitent. Les frères et sœurs du nouveau-né et les grand-parents peuvent entrer dans le service de 14h à 20h, s’ils ne sont pas malades, tout en respectant les consignes d’hygiène qui leur seront données. Les autres membres de la famille ne sont pas autorisés à entrer mais peuvent rendre visite à la maman dans la salle des parents, à l’extérieur de l’unité d’hospitalisation. 13 14 L ' accouchement Accueil en salle de naissance Vous serez reçue à votre arrivée par l’équipe du bloc obstétrical qui se compose de sages-femmes, d’auxiliaires de puériculture et d’agents de service. Les sages-femmes vous accompagneront tout au long de votre accouchement et prodigueront les premiers soins à votre enfant avec l’auxiliaire de puériculture. L’équipe médicale composée d’internes, d’obstétriciens, d’anesthésistes et de pédiatres présente 24h/24 peut intervenir à tout moment. Les conditions optimales seront toujours réunies pour que votre accouchement se déroule dans les meilleures conditions. La présence du père Le père peut assister à l’accouchement. Il est le bienvenu en salle de naissance sous réserve du respect de certaines consignes d’hygiène qui sont données sur place. En son absence, une personne de votre choix pourra être présente. En cas de césarienne, la personne qui vous accompagne sera invitée à patienter en salle d’attente. Après l’accouchement, les mères et les enfants restent sous surveillance pendant au moins 2 heures au bloc obstétrical. La douleur et l'anesthésie Un anesthésiste est présent 24h/24. Il peut faire face à toute urgence et peut vous soulager pendant votre accouchement. Quel que soit votre choix vis à vis de l’anesthésie péridurale, la consultation d’anesthésie est obligatoire pendant la grossesse. Il est préférable de la faire à la fin du 8ème mois. Pensez à organiser votre rendez-vous avec l’anesthésiste, comme indiqué en page 8. L’ accueil du bébé Si l’état de santé de votre enfant le permet, les soins de votre enfant (la toilette, la pesée…) seront réalisés près de vous dans la salle de naissance. La constatation de naissance Elle est faite en salle de naissance, après l’accouchement, par la sage-femme. Vérifiez bien l'orthographe du NOM et du PRÉNOM avant de signer cette constatation. Elle est transmise à l’Etat Civil de la Mairie avec : le livret de famille, si vous en possédez déjà un ou un justificatif d’identité la reconnaissance anticipée éventuelle, si vous n’êtes pas mariée Les parents doivent obligatoirement se mettre en rapport avec la Mairie de Meaux dans les 3 jours qui suivent la naissance afin de compléter la déclaration faite à l’hôpital. Vous devez récupérer le livret de famille à la Mairie de Meaux, même si vous habitez une autre commune. TOUTE MODIFICATION D'ETAT CIVIL APRES LE DELAI LEGAL DE 3 JOURS, DEVRA OBLIGATOIREMENT INTERVENIR SUR ORDRE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE La maternité Elle se situe au 2ème étage du bâtiment C Le service d’hospitalisation de maternité 15 Nous disposons de 2 ailes d’hospitalisation au 2ème étage du bâtiment C. Vous serez accueillie par une équipe composée de sages-femmes, puéricultrices, infirmières, auxiliaires de puériculture et d'agents des services hospitaliers. Notre capacité d’accueil est de 48 lits, la plupart de nos chambres sont individuelles (44 chambres), seules 2 chambres sont à 2 lits. Votre chambre dispose du confort moderne, avec : un lit électrique un cabinet de toilette avec WC et douche un plan de change bébé avec baignoire, pèse bébé et tout le matériel de toilette nécessaire. Notre service est composé d’une équipe pluri-disciplinaire, hommes et femmes, qui mettra tout en oeuvre pour vous assurer la meilleure prise en charge possible. Nous vous précisons, qu’en tant que service public, nous garantissons un égal accès aux soins. En contrepartie, vous ne pouvez pas exiger, pour des raisons personnelles, culturelles ou religieuses, une prise en charge essentiellement féminine (circulaire n° DHOS/G/2005/57 du 2/02/05 relative à la laïcité dans les établissements de santé). 16 Votre séjour Votre séjour durera en moyenne : 3-4 jours pour un premier bébé 3 jours pour les mamans qui ont déjà un enfant 5-6 jours en cas de césarienne Les horaires de visites Les visites sont autorisées de : 13h à 20h pour la famille et les amis. 8h à 20h pour le papa Les frères et sœurs du bébé sont les bienvenus s’ils ne sont pas malades. Le risque de contamination virale étant très important pour les tout-petits, les autres enfants de moins de 15 ans n’ont pas le droit de rentrer dans votre chambre Téléphone et télévision A votre demande, vous pouvez disposer du téléphone et de la télévision : en composant le 10 à partir du téléphone de votre chambre ou en vous rendant au bureau d'accueil TELECOM SERVICES situé au rez-de-chaussée du bâtiment A. Les soins Une démarche de prise en charge de la douleur, pour vous ou pour votre enfant, a été mise en place par les obstétriciens et les pédiatres. Le service pratique une prise en charge globale du couple mère enfant. Tout au long de votre séjour, sages-femmes, puéricultrices, infirmières et auxiliaires de puériculture : assurent vos soins et ceux de votre bébé en fonction de vos besoins et des prescriptions médicales, vous accompagnent dans l’apprentissage des gestes de maternage et la découverte de votre bébé. Votre enfant sera examiné, dès le début du séjour et à la sortie, puis à tout autre moment si cela est jugé nécessaire. Si vous avez une inquiétude au sujet de votre enfant, parlezen à l’équipe qui transmettra votre demande au pédiatre. Tous les matins, votre participation à la toilette et à la pesée de votre bébé vous permettra d’assurer très vite ses soins et d’acquérir confiance en vous. La contraception et la rééducation post-natale seront abordées pendant votre séjour. Pour tout besoin particulier, un professionnel spécialisé (assistante sociale, psychologue, diététicienne, kinésithérapeute…) pourra intervenir. La sortie de maternité Votre sortie et celle de votre enfant se font sur avis médical 17 Le jour de la sortie, après votre examen médical et celui de votre enfant. Les professionnels de la maternité définiront le jour de votre sortie en fonction de différents critères (1er enfant, état de santé de la maman et de son bébé…). On vous remettra : Si les conditions le permettent, vous sortirez le plus tôt possible avec un suivi par le service d’hospitalisation à domicile (HAD) ou une sage-femme libérale. On vous expliquera : - les ordonnances nécessaires à chacun - le carnet de santé du bébé - les traitements prescrits - les différentes démarches administratives à faire lors de votre retour à domicile. On adressera à votre médecin traitant: - un compte rendu d’hospitalisation - en cas d’intervention chirurgicale, un compte-rendu opératoire Si vous désirez sortir contre l’avis des médecins (obstétriciens ou pédiatres), vous devrez remplir un document de décharge de responsabilité. Afin de faciliter l’organisation du service, les sorties se font, quel que soit le jour, entre 13h et 15h. Passé cet horaire, vous serez installée dans le salon des familles. 18 Le suivi post-natal Pour votre enfant : Votre enfant doit être examiné par un médecin généraliste ou pédiatre, avant la fin de son 1er mois de vie. Sur indication du pédiatre de la maternité cet examen pourra être effectué plus précocement. Pour vous : Une visite post-natale est conseillée environ 1 mois après l’accouchement. Elle peut être effectuée par votre médecin traitant ou votre gynécologue. Si vous avez accouché par césarienne, il est nécessaire de prendre un rendez-vous avec le médecin qui a procédé à l’intervention. A l'occasion de la visite post-natale, le médecin vous prescrira les séances de rééducation de votre périnée. Pensez à prendre votre rendez-vous dès la sortie de maternité. Volet administratif Vous pourrez récupérer le livret de famille à la Mairie de Meaux, au bureau de l’Etat Civil, 48 heures après la naissance, sauf le samedi après-midi et le dimanche. La Mairie vous délivrera les actes et extraits d’actes de naissance nécessaires pour les Allocations Familiales, la Sécurité Sociale et les différents organismes qui pourraient vous les demander. La Mairie de Meaux est ouverte (Tél. 01 60 09 97 22) : du lundi au vendredi : 9h à 12h et 13h30 à 17h 1er et 3ème vendredi du mois ouverture à 10h le mercredi : 9h à 18h sans interruption le samedi : 9h à 12h Nous vous rappelons que : Toute modification d'Etat Civil après le délai légal de 3 JOURS, devra obligatoirement intervenir sur ordre du Tribunal de Grande Instance. La charte de la personne hospitalisée Circulaire N°DHOS/E1/DGS/SDlB/SD1C/SD4A/2006/90 du 2 mars 2006. Principes généraux : 1 - Toute personne est libre de choisir l'établissement de santé qui la prendra en charge, dans la limite des possibilités de chaque établissement. Le service public hospitalier est accessible à tous, en particulier aux personnes démunies et en cas d'urgence, aux personnes sans couverture sociale. Il est adapté aux personnes handicapées. 2 - Les établissements de santé garantissent la qualité de l'accueil, des traitements et des soins. Ils sont attentifs au soulagement de la douleur et mettent tout en œuvre pour assurer à chacun une vie digne, avec une attention particulière à la fin de vie. 3 - L'information donnée au patient doit être accessible et loyale. La personne hospitalisée participe aux choix thérapeutiques qui la concernent. Elle peut se faire assister par une personne de confiance qu'elle choisit librement. 4 - Un acte médical ne peut être pratiqué qu'avec le consentement libre et éclairé du patient. Celui-ci a le droit de refuser tout traitement. Toute personne majeure peut exprimer ses souhaits quant à sa fin de vie dans des directives anticipées. 5 - Un consentement spécifique est prévu, notamment, pour les personnes participant à une recherche biomédicale, pour le don et l'utilisation des éléments et produits du corps humain et pour les actes de dépistage. 6 - Une personne à qui il est proposé de participer à une recherche biomédicale est informée, notamment, sur les bénéfices attendus et les risques prévisibles. Son accord est donné par écrit. Son refus n'aura pas de conséquence sur la qualité des soins qu'elle recevra. 19 7 - La personne hospitalisée peut sauf exceptions prévues par la loi, quitter à tout moment l'établissement après avoir été informée des risques éventuels auxquels elle s'expose. 8 - La personne hospitalisée est traitée avec égards. Ses croyances sont respectées. Son intimité est préservée ainsi que sa tranquillité. 9 - Le respect de la vie privée est garanti à toute personne ainsi que la confidentialité des informations personnelles, administratives, médicales et sociales qui la concernent. 10 - La personne hospitalisée (ou ses représentants légaux) bénéficie d'un accès direct aux informations de santé la concernant. Sous certaines conditions, ses ayants droit en cas de décès bénéficient de ce même droit. 11 - La personne hospitalisée peut exprimer des observations sur les soins et sur l'accueil qu'elle a reçus. Dans chaque établissement, une commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge veille, notamment, au respect des droits des usagers. Toute personne dispose du droit d'être entendue par un responsable de l'établissement pour exprimer ses griefs et de demander réparation des préjudices qu'elle estimerait avoir subis dans le cadre d'une procédure de règlement amiable des litiges et/ou devant les tribunaux. Le document intégral de la charte de la personne hospitalisée est accessible sur le site internet : www.sante.gouv.fr. Il peut être également obtenu gratuitement, sans délai, sur simple demande, auprès du service chargé de l’accueil.
