SROS sans cartes-1 - Santé

La Santé de demain en Limousin,
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La Santé de demain en Limousin,
une vision commune
une vision commune une vision commune
une vision commune

Préambule
Elaboré dans un contexte profondément rénové, le Schéma Régional d’Organisation Sanitaire
2006-2011 a nécessité la contribution de nombreux professionnels de santé mais aussi celle
des représentants des usagers et des associations, des élus, des organisations syndicales…
Cette troisième démarche de planification vise à s’affranchir des frontières existant entre les
secteurs sanitaire (hospitalisation et médecine de ville), médico-social et social. A ce titre, elle
permet de réunir ces différents acteurs au sein de nouveaux territoires de santé afin d’élaborer
des projets médicaux concertés. Formulés lors de l’élaboration du Schéma sous l’égide des
Conférences Sanitaires par les groupes de territoire, les axes de coopération validés sont
inscrits dans ce document.
Outil de référence, le Schéma intègre obligatoirement les thématiques suivantes :
Médecine, chirurgie, périnatalité, soins de suite et réadaptation fonctionnelle (SSR),
hospitalisation à domicile (HAD), prise en charge des urgences et articulation avec la
permanence des soins, réanimation - soins intensifs et soins continus, imagerie médicale et
techniques interventionnelles, insuffisance rénale chronique (IRC), psychiatrie et santé
mentale, personnes âgées, enfants et adolescents, cancérologie, soins palliatifs, prise en
charge des patients cérébro-lésés et traumatisés médullaires.
Volontairement ambitieux, il est complété de volets et de points particuliers portant sur les
thèmes suivants :
 Accident Vasculaire Cérébral (AVC), insuffisance cardiaque, cardiologie, diabète, gestion
des risques, articulation avec le Schéma d’Organisation de la Transfusion Sanguine
(SOTS), volet social, systèmes d’information et télémédecine, réseaux, recherche, accès
aux soins des personnes en situation de précarité et d’exclusion, interface avec le secteur
médico-social et social, prévention en lien avec le PRSP, SROS et imbrication avec la
MRS, politique d’investissements des établissements de santé, actions de coopération
internationale, culture à l’hôpital.
Que tous les participants à ce long travail de planification soient remerciés pour leur
disponibilité, l’éclairage apporté dans les nombreux domaines traités, l’expertise partagée.
Cette dynamique sera poursuivie à travers un suivi et une évaluation permettant de mesurer
l’impact des recommandations collectives.

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Le SROS 2006-2011 est composé de deux grandes parties :
La première partie comprend :
 un arrêté fixant les principes d’organisation du Schéma et le découpage territorial
 une annexe opposable déclinée en deux volets :
 le volet « objectifs quantifiés » comprenant trois niveaux :
les implantations d’activités de soins et des équipements lourds
l’accessibilité
les volumes d’activité
 les opérations de restructuration et de coopération
La deuxième partie contient :
 l’offre de soins et les enjeux des territoires
 les recommandations thématiques
 les étapes de réalisation du SROS
 l’organisation régionale du suivi et de l’évaluation
 la synthèse de « L’état des lieux - diagnostic partagé »
 le rappel méthodologique d’élaboration du SROS
Etape préalable à la rédaction du schéma, « L’état des lieux - diagnostic partagé » fait l’objet
d’un document à part entière qui est annexé au présent SROS.
Inscrit dans une perspective dynamique et opérationnelle, au plus tard un an après sa parution,
les établissements de santé sont amenés à contractualiser avec l’Agence Régionale de
l’Hospitalisation (ARH).

Le SROS 3 : un maillage gradué et dynamique de l’offre de soins
au service de la proximité et de la qualité

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L’ARRETE
Arrêté n° ARH/2006/0002 du 15 mars 2006 portant Schéma Régional d’Organisation
Sanitaire de la région Limousin
Le Directeur de l’Agence Régionale de l’Hospitalisation du Limousin
VU le Code de la Santé Publique et notamment les articles L. 6121-1 à 4, R. 6121-1 à 5 et
D. 6121-6 à 10 ;
VU la convention constitutive de l’Agence Régionale de l’Hospitalisation du Limousin ;
VU l’arrêté n° ARH/1999/001 du 3 novembre 1999 portant schéma régional d’organisation
sanitaire de la région Limousin ;
VU l’arrêté n° 2002-001 du 2 janvier 2002 portant schéma régional d’organisation sanitaire
de psychiatrie du Limousin ;
VU l’arrêté n° 2003-001-ARH du 15 septembre 2003 complétant le schéma régional
d’organisation sanitaire du Limousin 1999-2004 d’un volet « Diabète » ;
VU l’arrêté n° 2003-002-ARH du 15 septembre 2003 complétant le schéma régional
d’organisation sanitaire du Limousin 1999-2004 d’un volet « Douleur et Soins Palliatifs » ;
VU l’arrêté n° 2003-003-ARH du 15 septembre 2003 complétant le schéma régional
d’organisation sanitaire du Limousin 1999-2004 d’un volet « Insuffisance Rénale
Chronique » ;
VU l’arrêté n° 2003-004-ARH du 15 septembre 2003 portant schéma régional d’organisation
de l’Imagerie Médicale en Limousin ;
VU les avis formulés par les Conférences Sanitaires de la Corrèze, de la Creuse et de la
Haute-Vienne respectivement réunies les 24 février, 2 mars et 14 février 2006 ;
VU l’avis formulé par le Comité Régional de l’Organisation Sanitaire du Limousin en sa
séance du 10 mars 2006 ;
VU l’avis formulé par le Comité Régional de l’Organisation Sociale et Médico-sociale du
Limousin en sa séance du 10 mars 2006 ;
VU l’avis de la Commission Exécutive en sa séance du 14 mars 2006 ;
VU l’état des lieux et le diagnostic partagé élaboré conjointement par la Direction Régionale
des Affaires Sanitaires et Sociales, l’Union Régionale des Caisses d’Assurance Maladie et
l’Agence Régionale de l’Hospitalisation du Limousin ;
ARRETE :