La justice climatique : enjeux et perspectives pour la France

LES AVIS DU CESE
Si besoin en bas du bloc image :
Filet de 1 pt dans la couleur de la parution. Largeur idem à celle de l’image soit 160 mm (faire un copier/coller du let ci-dessous)
CESE 10 SEPTEMBRE 2016
La justice climatique :
enjeux et perspectives pour la France
Jean Jouzel et Agnès Michelot

2016-10
NOR : CESL1100010X
Vendredi 30 septembre 2016
JOURNAL OFFICIEL
DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Mandature 2015-2020 – Séance du 27 septembre 2016
Question dont le Conseil économique, social et environnemental a été saisi par décision de
son bureau en date du 9 février 2016 en application de l’article3 de l’ordonnance no58-1360 du
29 décembre 1958 modiée portant loi organique relative au Conseil économique, social et
environnemental. Le bureau a coné à la section de l'environnement la préparation d’un avis
intitulé: La justice climatique : enjeux et perspectives pour la France. La section de l'environnement,
présidée par MmeAnne-Marie Ducroux, a désigné M. Jean Jouzel et Mme Agnès Michelot comme
rapporteur.e.s.
LA JUSTICE CLIMATIQUE :
ENJEUX ET PERSPECTIVES POUR LA FRANCE
Avis du Conseil économique, social et environnemental
sur le rapport présenté par
M. Jean Jouzel, rapporteur
et Mme Agnès Michelot, co-rapporteure
au nom de la
section de l'environnement

SOMMAIRE
32
Sommaire
p.5 AVIS
Préambule 12
Constat 13
I. LA JUSTICE CLIMATIQUE INTERNATIONALE 13
A. La justice climatique: un constat international alarmant
et une attente sociale forte 13
B. Quelle justice climatique: les réponses internationales 15
De la Conférence de Stockholm de 1972 à l’Accord de Paris
sur le climat: vers une reconnaissance de la justice climatique? 15
Les «bénéciaires» de la justice climatique 16
II. LA JUSTICE CLIMATIQUE AU PLAN NATIONAL 17
A. La problématique
et le contexte de la justice climatique en France 18
Une crise de conance en l’avenir 18
Des inégalités climatiques au niveau individuel et par secteurs d’activités
dans le contexte de la transition énergétique 18
B. Un enjeu majeur de santé publique 21
L’impact du changement climatique sur la santé 21
Le concept d’exposome 22
La «surexposition» des Outre-mer aux problèmes de santé
liés au changement climatique 22
C. Les femmes et la vulnérabilité au changement climatique 23
D. Les inégalités climatiques territoriales 24
Propositions 31
I. LES PILIERS DE LA JUSTICE CLIMATIQUE FRANÇAISE:
DES PRINCIPES D’ACTION À LA RESPONSABILITÉ
INTERNATIONALE DE L’ÉTAT 31
A. Des principes d’action pour mettre en œuvre
la justice climatique nationale 31
Fondements et actions en justice 32
La justice sociale et la lutte contre la pauvreté
au cœur de la justice climatique 35
Le rôle majeur de la recherche 35

B. Une ambition territoriale au-delà de la métropole:
les enjeux et les «exemples» ultramarins 37
La diversité des situations 37
La singularité ultramarine 38
La contribution des Outre-mer à la stratégie nationale d’adaptation 39
C. L’engagement international de la France 39
Sécurité et changement climatique 40
L’engagement de l’État dans les négociations internationales 42
L’investissement international, vecteur de justice climatique 44
II. CONSTRUIRE LA JUSTICE CLIMATIQUE
EN FRANCE: DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE
À UNE STRATÉGIE D’ADAPTATION AMBITIEUSE 44
A. De nouveaux instruments pour des politiques publiques
intégrant les inégalités climatiques 45
Penser les politiques publiques en lien avec la justice climatique:
le rôle du PNACC 45
Pour une meilleure intégration de la justice sociale
et intergénérationnelle dans les programmes et projets d’investissements 46
Les Péréquations sociale, nancière et scale 48
Les politiques assurantielles 49
B. Des choix ambitieux de développement économique, social
(santé) et environnemental porteurs de justice climatique 51
Structuration de l’activité économique en lien avec l’adaptation 52
Des politiques sociales engagées 56
DÉCLARATION DES GROUPES ___________________________ 66
SCRUTIN _________________________________________ 84
ANNEXES ________________________________________ 86
N° 1 composition de la section de l'environnement __________________________ 86
N° 2 liste des personnalités auditionnées et rencontrées ______________________ 88
N° 3 notes de n _______________________________________________________ 89
N° 4 principales recommandations d’adaptation par secteur d’activité ou domaine 95
N° 5 cartographie des manifestations du changement climatique __________ 97
N° 6 typologie des risques climatiques __________________________ 98
N° 7 liste des références bibliographiques ________________________ 100
N° 8 liste des sigles _____________________________________ 105
SOMMAIRE
32
Sommaire

Avis
présenté au nom de la section de l'environnement
L’ensemble du projet d’avis a été adopté au scrutin public
par 152 voix contre 15 et 15 abstentions.
LA JUSTICE CLIMATIQUE :
ENJEUX ET PERSPECTIVES POUR LA FRANCE
Jean Jouzel et Agnès Michelot