KEROS ET Center, Hoenstraat 7, 8980 Beselare, Belgique
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KEROS ET Center, Hoenstraat 7, 8980 Beselare, Belgique Document d’accompagnement pour embryon transporté Prier de joindre ce document signé à chaque embryon envoyé EMBRYON: Collecté le : ………………… par : ...........………………………… à : ……………………… Donneuse : ................................................................ Numéro Passeport / N°SIRE :……………………………… N° Transpondeur Donneuse : ………………............................………….…………………………. Etalon : .......................................................................... Numéro Passeport / N°SIRE: ............................................ PROPRIETAIRE : Nom : ……………………………............................…………………………………….. Adresse: ...……………………………………………………….................................................……………… Tél : …………………………........................…. Fax : …….........................…………………………….. Email : ……………………………………………………………………………..................................................... Numéro TVA .…………………………………………………….................................................... Je déclare que le mentionné ci-dessus est le propriétaire légitime de l’embryon et qu’il/elle a pris connaissance des conditions décrite dans le Contrat Transfert Embryonnaire de Keros dont il a reçu une copie. En particulier, il est entendu que : Le client procure tout les documents sanitaires nécessaires pour le transport de l’embryon. Le client prend en charge tout les frais de transport de transport de l’embryon et du retour de la boîte de transport. Le tarif pour la mise-à-disposition de la porteuse gestante est 2800 € (HT 21% TVA) avec assurance perte-degestation et mortalité de la porteuse OU 2500 € (HT 21% BTW) sans assurance. Si la jument porteuses n’est pas gestante après la transplantation ou si la jument n’est plus pleine à 45 jours (âge de l’embryon) le client ne sera pas facturé pour ce transfert. La jument gestante sera disponible à partir du 45ième jour de la gestation. A partir de ce jour tout risques et soins de la jument sont à la charge du client et une pension de 8€/jour (HT exclu 21% TVA) sera facturé jusqu’au départ de la jument. La jument porteuse pourra partir de Keros quand tout les factures seront payées. La jument porteuse sera examinée au 45ième jour par un vétérinaire et un diagnose positive de gestation fera preuve que Keros a accompli sa tâche (fournir une jument porteuse gestante de 45 jours). La perte de gestation après le 45ième jour ne peut en aucun cas être considéré comme une annulation du contrat ni d’une annulation des factures, peut n’importe ou ce trouve la jument au moment du sinistre. Un délai de départ de la jument des installation de Keros ne donne pas droit à un délai de payement des factures. La jument porteuse reste la propriété de Keros et doit être restitué en bonne santé à Keros avant le 1iér mars, 2013. Une jument pas restituée avant cette date sera facturée au client (voire détails dans le Contrat Transfert Embryonnaire Keros). Le client accepte les conditions détaillées dans le contrat de transfert dont il a reçu une copie. Signez ci-dessous avec la mention « lu et approuvé ». Si vous agissez en tant que agent du propriétaire de l’embryon veuillez clairement indiquer votre nom et numéro de téléphone. Signature du propriétaire Nom or Signature Agent due Propriétaire Nom et téléphone N.V. KEROS Westrozebekestraat 23 A 8980 Passendale HR Ieper 32 911 BTW BE 0440.613.788 Peter Daels +32 (0)473766157 Hilde Vandaele +32 (0)476336028 Gaby Vandaele +32 (0)476333140 Westrozebekestraat 23A – B8980 Passendale – Belgium www.keros.be – [email protected]
