Guide concernant la sécurité et les certifications
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Logiciel 5.0 Août 2012 Système de production jet d’encre ® CiPress™ 325 / 500 de Xerox Guide concernant la sécurité et les certifications ©2012 par Xerox Corporation. Tous droits réservés. XEROX®, XEROX® and Design et CiPress™, ainsi que FreeFlow®, sont des marques commerciales de Xerox Corporation aux États-Unis et/ou dans d’autres pays. Version du document 1.0 (11 mai 2012). Sommaire 1 Informations générales concernant la sécurité............................1-1 Étiquettes et symboles de sécurité...............................................................................1-1 Données électriques............................................................................................................1-3 Mode de fonctionnement ................................................................................................1-4 Maintenance..........................................................................................................................1-5 Consommables.....................................................................................................................1-7 Installation de la machine...............................................................................................1-7 Informations concernant les lasers...............................................................................1-8 Informations de verrouillage/déconnexion...............................................................1-8 Mise hors tension et purge d’air du système CiPress™.......................................1-10 Arrêt d’urgence (de la bande)......................................................................................1-11 Mise hors tension d’urgence (du système CiPress™)...........................................1-13 Mise hors tension d’urgence (du serveur d’impression FreeFlow®)..............1-14 2 Réglementations de base.......................................................................2-1 États-Unis (Réglementations de la FCC).....................................................................2-1 Matière au perchlorate......................................................................................................2-1 Approbation de tension extra faible visant la sécurité.........................................2-2 Canada.....................................................................................................................................2-2 RoHS Turquie..........................................................................................................................2-2 3 Mentions légales........................................................................................3-1 États-Unis................................................................................................................................3-1 Canada.....................................................................................................................................3-2 4 Recyclage et élimination d’un système CiPress™ (États-Unis et Canada)..................................................................................................4-1 Processus d’élimination.....................................................................................................4-1 5 Réglementations concernant les exportations aux États-Unis....................................................................................................5-1 Réglementations d’exportation ordinaires................................................................5-1 Autres réglementations d’exportation........................................................................5-1 6 Informations spécifiques concernant l’Union européenne.................................................................................................6-1 Informations générales.....................................................................................................6-1 Certifications..........................................................................................................................6-1 Informations pour les utilisateurs concernant la récupération et l’élimination d’anciens appareils et de batteries usagées............................6-2 ® Système de production jet d’encre CiPress™ 325 / 500 de Xerox Guide concernant la sécurité et les certifications i Sommaire Informations relatives au symbole des batteries......................................6-3 Retrait ou remplacement de batteries...........................................................6-3 Informations concernant l’élimination pour les autres pays hors Union européenne...........................................................................................6-3 7 Informations de contact au sein de Xerox pour l’environnement, la santé, la sécurité et la durabilité................7-1 ii ® Système de production jet d’encre CiPress™ 325 / 500 de Xerox Guide concernant la sécurité et les certifications Informations générales concernant la sécurité 1 Le système CiPress™ (également appelé « équipement, produit ou appareil », dans certains énoncés réglementaires ou spécifiques à tel ou tel pays) ainsi que les consommables recommandés sont conçus et testés pour répondre à des exigences de sécurité strictes. Nous entendons ici toute approbation par un organisme gouvernemental concernant la sécurité et toute conformité à des normes environnementales établies. Il est important de lire soigneusement les instructions ci-après avant d’utiliser le système CiPress™ et de s’y reporter, le cas échéant, pour garantir en permanence le fonctionnement en toute sécurité du système CiPress™. REMARQUE Les tests de sécurité et la performance du système CiPress™ ont été vérifiés en utilisant uniquement des matériaux de Xerox ou approuvés par Xerox. Le système CiPress™ est certifié en toute sécurité par TUV Rheinland of North America, Inc. pour les normes suivantes : • UL 60950-1 / CSA C22.2, No. 60950-1 (États-Unis / Canada) • IEC 60950-1 (Schéma CB) Étiquettes et symboles de sécurité Tous les avertissements et instructions indiqués ou fournis avec le système CiPress™ doivent être suivis. ® Système de production jet d’encre CiPress™ 325 / 500 de Xerox Guide concernant la sécurité et les certifications 1-1 Informations générales concernant la sécurité AVERTISSEMENT Ce symbole indique aux utilisateurs les zones du système CiPress™ comportant des surfaces chaudes ou chauffées à ne pas toucher. AVERTISSEMENT Ce symbole indique aux utilisateurs les zones du système CiPress™ à des tensions élevées. AVERTISSEMENT Ce symbole indique aux utilisateurs les zones du système CiPress™ où ils ne doivent pas placer les mains. 1-2 ® Système de production jet d’encre CiPress™ 325 / 500 de Xerox Guide concernant la sécurité et les certifications Informations générales concernant la sécurité AVERTISSEMENT Ce symbole indique aux utilisateurs les zones du système CiPress™ qui demandent une attention toute particulière pour limiter toute éventualité de blessures corporelles ou de dommages pour l’équipement. AVERTISSEMENT Ce symbole indique aux utilisateurs les zones du système CiPress™ où il y a risque de se faire pincer les doigts. Données électriques AVERTISSEMENT Le système CiPress™ doit fonctionner avec le type d’alimentation électrique indiqué sur l’étiquette de la plaque de données. En cas de doute pour savoir si l’alimentation électrique est conforme aux exigences, demander conseil à un électricien agréé. AVERTISSEMENT Ne pas déjouer ni désactiver les mécanismes de verrouillage électriques ou mécaniques. AVERTISSEMENT Ne pas introduire d’objets dans les fentes ou ouvertures du système CiPress™. Cela peut provoquer une décharge électrique ou un incendie. ATTENTION En cas d’urgence, il est bon de connaître les informations de sécurité pour tout équipement d’une tierce partie. Cela concerne les périphériques de prétraitement, les applications post-traitement, les compresseurs d’air et les contrôleurs thermiques. ® Système de production jet d’encre CiPress™ 325 / 500 de Xerox Guide concernant la sécurité et les certifications 1-3 Informations générales concernant la sécurité ATTENTION Il est bon de connaître l’emplacement des interrupteurs d’arrêt d’urgence sur le système CiPress™ et de savoir comment les utiliser (se reporter à la section Arrêt d’urgence (de la bande) pour obtenir davantage d’informations). ATTENTION Il est important de connaître l’emplacement des disjoncteurs sur le mur et de savoir comment les utiliser si le système CiPress™ n’est pas accessible en raison d’une urgence. ATTENTION Contacter le Centre services Xerox en cas de situation inhabituelle avec le système CiPress™. Mode de fonctionnement Le système CiPress™ a été conçu pour permettre à l’opérateur d’accéder à des zones exemptes de danger. AVERTISSEMENT Ne pas effectuer de tâches de maintenance non présentées dans la documentation ou introduites lors de la formation, à moins d’en avoir été instruit. AVERTISSEMENT Ne pas enlever de panneaux ou caches fixés avec des vis. AVERTISSEMENT S’assurer que le système CiPress™ est correctement ventilé. Le fonctionnement du système CiPress™ pendant une longue période ou le fait de lancer un volume d’impression élevé en une seule fois peut dégrader l’environnement de travail si la pièce n’est pas correctement ventilée. AVERTISSEMENT Éviter tout contact entre l’agent de diffusion et les yeux ou la bouche. Si l’agent de diffusion se dépose sur la peau pendant le remplacement, laver immédiatement la peau. Si l’agent de diffusion est en contact avec les yeux ou la bouche, consulter immédiatement un médecin. AVERTISSEMENT Ne pas introduire d’objets de quelque sorte dans les fentes ou ouvertures. AVERTISSEMENT Ne pas déjouer ni désactiver les mécanismes de verrouillage électriques ou mécaniques. AVERTISSEMENT Ne pas toucher de zones indiquées ou près du module de chauffage pour éviter toute blessure ou brûlure. 1-4 ® Système de production jet d’encre CiPress™ 325 / 500 de Xerox Guide concernant la sécurité et les certifications Informations générales concernant la sécurité AVERTISSEMENT Ne pas tenter de modifier la configuration du système CiPress™ ou toute pièce de ce dernier. Une modification non autorisée peut entraîner de la fumée ou un incendie. AVERTISSEMENT Ne pas laisser de débris (qu’il s’agisse de métal ou de liquide) pénétrer dans le système CiPress™. Si cela se produit, mettre le système CiPress™ hors tension. Se servir, si possible, de la procédure de mise hors tension du système CiPress™ précisée dans l’aide clients. Si le système CiPress™ doit être immédiatement mis hors tension, se reporter à la section Mise hors tension d’urgence (du système CiPress™) pour prendre connaissance de la procédure appropriée. Utiliser un système CiPress™ contaminé peut entraîner un incendie ou une décharge électrique. AVERTISSEMENT Ne pas placer de contenants de liquide ni de pièces métalliques telles que des agrafes ou des trombones sur le système CiPress™. Tout liquide et toute substance métallique ou inflammable qui pénètre dans le système CiPress™ peut entraîner un court-circuit des composants internes provoquant un incendie ou des décharges électriques. AVERTISSEMENT Ne pas utiliser de produits de nettoyage en aérosol. Les produits de nettoyage en aérosol peuvent être explosifs ou inflammables lorsqu’ils sont utilisés sur un appareil électromécanique. AVERTISSEMENT L’accès de l’opérateur aux zones dangereuses est restreint à l’utilisation de panneaux ou de caches qui nécessitent un outil pour pouvoir être retirés. Ne jamais enlever de panneaux ou de caches protégeant des zones dangereuses, sans avoir été instruit de le faire. Maintenance ATTENTION Lorsque des tâches de maintenance sont effectuées au-delà du niveau des épaules, toujours utiliser le marchepied fourni avec le système CiPress™. ATTENTION Ne pas placer le marchepied sur une surface glissante ou inégale, sur des câbles d’alimentation d’eau, des outils ou tout autre matériel. Ne jamais tenter de surélever le marchepied en le plaçant sur un autre matériel ou objet. Pour éviter toute chute pouvant entraîner des blessures, s’assurer que le marchepied est stable et qu’il ne risque pas de bouger. ATTENTION Lorsque des tâches de maintenance sont effectuées à l’arrière du système CiPress™, faire attention aux câbles d’alimentation d’eau sur lesquels on pourrait trébucher. ® Système de production jet d’encre CiPress™ 325 / 500 de Xerox Guide concernant la sécurité et les certifications 1-5 Informations générales concernant la sécurité ATTENTION Éliminer immédiatement toute eau potentiellement présente sur les sols ou surfaces de travail à proximité du système CiPress™ lorsque des procédures de maintenance sont effectuées. En présence d’eau, des individus pourraient accidentellement glisser et cela pourrait entraîner un danger d'électrocution considéré comme une blessure corporelle grave. S’assurer que la surface de travail autour du système est sèche avant d’effectuer toute tâche de maintenance avec le système CiPress™. ATTENTION Utiliser des consommables et matériaux de nettoyage uniquement d’après les directives fournies. ATTENTION Stocker tous les consommables de la façon indiquée et placer toute pièce usagée de façon sûre dans le carton ou le contenant de livraison de la pièce de rechange. ATTENTION Toujours s’assurer que l’éclairage est approprié avant d’effectuer des tâches de maintenance. ATTENTION Enlever tout bijou, collier, montre ou bracelet avant d’effectuer des tâches de maintenance. ATTENTION Porter des chaussures appropriées en effectuant les tâches de maintenance. Par exemple, éviter de porter des sandales ou des chaussures à bout ouvert. ATTENTION Porter des lunettes de sécurité en effectuant les tâches de maintenance. ATTENTION Porter un équipement de décharge électrostatique approprié immédiatement avant de changer des têtes d’impression et pendant l’opération. ATTENTION Faire en sorte que la bande soit dégagée lorsqu’elle est en mouvement. ATTENTION Ne pas tenter de déplacer les rouleaux de papier sans avoir reçu de formation appropriée dispensée par les fabricants de périphériques tiers. 1-6 ® Système de production jet d’encre CiPress™ 325 / 500 de Xerox Guide concernant la sécurité et les certifications Informations générales concernant la sécurité Consommables Stocker tous les consumables pour le système CiPress™ conformément aux instructions données sur l’emballage ou le contenant. Garder tous les consommables hors de portée des enfants. Pour obtenir des informations concernant les données de sécurité matérielles concernant le système CiPress™, consulter le site : • Amérique du Nord : http://www.xerox.com/msds • Union européenne : http://www.xerox.co.uk/about-xerox/environment/policy/ Pour obtenir les numéros de téléphone des Centre services Xerox, aller à l’adresse : http://www.xerox.com/about-xerox/contact-us/ AVERTISSEMENT Ne pas jeter d’agent de diffusion ou le conteneur de l’agent de diffusion dans une flamme nue. ATTENTION N’utiliser que des consommables fournis ou recommandés par Xerox pour éviter toute dégradation de la qualité d’impression ou des dommages possibles au système CiPress™. Installation de la machine Pour obtenir des informations détaillées concernant les spécifications relatives à l’installation du système CiPress™, consulter le Guide de planification d’installation du système CiPress™ ou contacter un représentant de Xerox. ATTENTION Ne pas placer le système CiPress™ près de dispositifs de chauffage ou de matériaux volatiles, inflammables ou combustibles pouvant prendre feu, tels que des rideaux. ATTENTION Ne pas tenter de déplacer le système CiPress™. Contacter un représentant de Xerox. ATTENTION S’assurer qu’un système de ventilation du chauffage est installé conformément aux spécifications indiquées dans la documentation. ATTENTION S’assurer que le système CiPress™ est installé avec la distance de retrait minimale par rapport au mur ou toute autre obstruction. Cette distance est spécifiée dans le Guide de planification de l’installation pour le système CiPress™. ® Système de production jet d’encre CiPress™ 325 / 500 de Xerox Guide concernant la sécurité et les certifications 1-7 Informations générales concernant la sécurité ATTENTION S’assurer que le système CiPress™ est installé sur une surface de niveau pouvant soutenir de façon appropriée le poids de la machine CiPress™ ainsi que ses composants externes. ATTENTION S’assurer que tout équipement d’une tierce partie qui est utilisé avec le système CiPress™ est installé, utilisé et entretenu conformément aux spécifications du fabricant. Informations concernant les lasers AVERTISSEMENT Le détecteur de boitier tampon ne doit pas être utilisé dans une position autre que celle pour laquelle il a été conçu. Le détecteur tampon émet un rayon laser qui peut provoquer des dommages irréversibles pour les yeux lorsqu’on le regarde directement ou à partir d’une surface réfléchissant le rayon laser. Informations de verrouillage/déconnexion La procédure de verrouillage/déconnexion (LOTO) est une procédure de sécurité standard du secteur d’activité qui permet de correctement mettre hors tension le système CiPress™ lorsqu’une réparation, une procédure de maintenance ou un travail d’entretien doit être effectué. La procédure LOTO correspond à celle effectuée par un membre du personnel du Centre services de Xerox lorsqu’il se rend sur site afin de dépanner le système CiPress™. 1-8 ® Système de production jet d’encre CiPress™ 325 / 500 de Xerox Guide concernant la sécurité et les certifications Informations générales concernant la sécurité Cette procédure de sécurité est prévue pour avertir et empêcher les opérateurs d’utiliser le système CiPress™ et éviter toute exposition en cas de danger électrique ou de problème de pression d’air avec le système CiPress™ Pour le système CiPress™, le personnel du Centre services Xerox procède aux étapes suivantes : 1. Utiliser la procédure de mise hors tension dans la section Informations de l’aide clients pour le système CiPress™ afin de mettre hors tension la presse CiPress™ et de désactiver les contrôleurs thermiques. 2. Fixer un verrou (pince) sur les couteaux à sectionnement (deux par machine CiPress™) pour empêcher que ceux-ci soient activés. REMARQUE Une étiquette est fixée au système de verrouillage. Elle indique que le système CiPress™ ne doit pas être mis sous tension. 3. Fermer la valve du compresseur d’air venant de la principale source d’arrivée d’air (une par machine CiPress™). 4. Apposer un système de verrouillage (pince) sur la valve de pression d’air (une par machine CiPress™) pour empêcher que celle-ci soit activée. REMARQUE Une étiquette est fixée sur le verrou. Elle indique que la valve ne doit pas être ouverte. ® Système de production jet d’encre CiPress™ 325 / 500 de Xerox Guide concernant la sécurité et les certifications 1-9 Informations générales concernant la sécurité Mise hors tension et purge d’air du système CiPress™ Suivre la procédure ci-après pour désactiver l’afflux d’air comprimé et purger l’air du système CiPress™. AVERTISSEMENT L’air purgé est sous pression. User de prudence en stoppant l’afflux d’air. 1. Localiser la valve et les filtres du dispositif d’arrêt d’afflux d’air. REMARQUE Ces derniers sont en général situés près du système CiPress™. Illustration 1. Valve et filtres du dispositif d’arrêt d’afflux d’air 1 Emplacement de la valve d’arrêt d’afflux d’air. 2. Pour stopper l’afflux d’air, tourner la valve de 90° dans le sens horaire, dans la direction EXH. sur le bouton, jusqu’à ce qu’il soit en position. L’afflux d’air comprimé du système CiPress™ est arrêté et tout l’air existant dans l’imprimante est purgé grâce à la soupape de surpression. 1-10 ® Système de production jet d’encre CiPress™ 325 / 500 de Xerox Guide concernant la sécurité et les certifications Informations générales concernant la sécurité Illustration 2. Position marche/arrêt de la valve l’arrêt d’afflux d’air comprimé 1 Valve d’arrêt d’afflux d’air comprimé en position DÉSACTIVÉE ou EXH.. 2 Valve d’arrêt d’afflux d’air comprimé en position ACTIVÉE ou SUP.. Arrêt d’urgence (de la bande) Le système CiPress™ comporte plusieurs interrupteurs d’arrêt d’urgence. Lorsqu’un interrupteur d’arrêt d’urgence est activé, la bande défilant dans la machine s’arrête dès que possible. Il ne s’agit pas d’un processus instantané et cela peut demander quelques secondes. L’interrupteur d’arrêt d’urgence est également utile pour réenfiler la bande. AVERTISSEMENT Le fait d’activer un interrupteur d’arrêt d’urgence ne coupe pas l’alimentation au système. Pour rétablir le fonctionnement après un événement d’arrêt d’urgence : 1. Utiliser l’interrupteur de réinitialisation dans la direction indiquée par la flèche. 2. Sélectionner le bouton Réinitialiser sur l’interface utilisateur du système CiPress™ pour effacer tout code d’erreur. Noter où se trouvent les interrupteurs d’arrêt d’urgence et les interrupteurs d’alimentation sur le système CiPress™. ® Système de production jet d’encre CiPress™ 325 / 500 de Xerox Guide concernant la sécurité et les certifications 1-11 Informations générales concernant la sécurité Illustration 3. Vue avant droite du système CiPress™ 1 Interrupteur d’arrêt d’urgence situé à l’extérieur du système CiPress™. 2 Interrupteur d’arrêt d’urgence situé à l’intérieur du système CiPress™. 1-12 ® Système de production jet d’encre CiPress™ 325 / 500 de Xerox Guide concernant la sécurité et les certifications Informations générales concernant la sécurité Illustration 4. Vue droite arrière du système CiPress™ - Emplacement des interrupteurs d’arrêt d’urgence 1 Interrupteur d’arrêt d’urgence situé sur le côté du module de sortie. 2 Interrupteur d’alimentation de l’imprimante situé à l’arrière, sur le haut du module d’alimentation. Mise hors tension d’urgence (du système CiPress™) ATTENTION N’effectuer cette procédure qu’en cas d’urgence dans la mesure où elle pourrait endommager des composants sous tension. Si des situations d’urgence devaient survenir, il est bon de se familiariser avec les informations suivantes : • Procédures de mise sous tension et hors tension du système CiPress™ (dans la rubrique Informations de l’aide clients pour le système CiPress™). • Emplacement des interrupteurs d’alimentation rotatifs sur le système CiPress™ et comment les utiliser. • Emplacement des interrupteurs d’arrêt d’urgence sur le système CiPress™ et comment les utiliser. • Emplacement des disjoncteurs de déconnexion de l’alimentation électrique et des couteaux de sectionnement et comment les utiliser. ® Système de production jet d’encre CiPress™ 325 / 500 de Xerox Guide concernant la sécurité et les certifications 1-13 Informations générales concernant la sécurité • Comment désactiver l'afflux d’air comprimé arrivant au système CiPress™. Cette procédure est une pratique d’excellence pour garantir que le système CiPress™ est mis hors tension en toute sécurité en cas d’urgence. 1. Activer l’interrupteur d’arrêt d’urgence le plus accessible du système CiPress™. 2. Désactiver les disjoncteurs de déconnexion de l’alimentation électrique au système CiPress™ (en général situé sur un mur ou une applique à proximité du système CiPress™). 3. Désactiver tout périphérique de tierce partie tel que les compresseurs d’air raccordés au système CiPress™. Mise hors tension d’urgence (du serveur d’impression FreeFlow®) ATTENTION N’effectuer cette procédure qu’en cas d’urgence dans la mesure où elle pourrait endommager des composants sous tension. Si des situations d’urgence devaient survenir, il est bon de se familiariser avec les informations suivantes : • Procédures de mise sous tension et hors tension du serveur d’impression FreeFlow (dans la rubrique Informations de l’aide clients pour le système CiPress™). • L’emplacement des disjoncteurs de déconnexion de l’alimentation électrique et des couteaux de sectionnement connectés au serveur d’impression FreeFlow et comment les utiliser. Les contrôleurs du serveur d’impression FreeFlow sont hébergés dans un serveur rack. Si le serveur d’impression FreeFlow devait être immédiatement mis hors tension, désactiver tout disjoncteur de déconnexion de l’alimentation électrique ou le couteau de sectionnement (dans le cas où il est utilisé) qui est raccordé au serveur d’impression FreeFlow. 1-14 ® Système de production jet d’encre CiPress™ 325 / 500 de Xerox Guide concernant la sécurité et les certifications 2 Réglementations de base États-Unis (Réglementations de la FCC) Le système CiPress™ a été testé et il satisfait aux limites s’appliquant aux appareils numériques de classe A, en vertu des dispositions de l’alinéa 15 de la réglementation de la Commission fédérale des communications (FCC). Ces limites visent à garantir une protection raisonnable contre les interférences lorsque le système est utilisé dans un environnement commercial. Le système CiPress™ émet et utilise des fréquences radioélectriques et peut provoquer des interférences avec les communications radio s’il n’est pas installé ou utilisé conformément aux instructions figurant dans le manuel d’instructions. L’exploitation du système CiPress™ en zone résidentielle est susceptible de générer des interférences nuisibles auxquelles l’utilisateur devra remédier à ses propres frais. Toute modification du matériel effectuée sans l’autorisation expresse de Xerox Corporation est de nature à interdire l’usage du système CiPress™. AVERTISSEMENT Des câbles d’interface blindés doivent être utilisés avec le système CiPress™ pour qu’il reste conforme aux réglementations de la FCC. Matière au perchlorate Le système CiPress™ peut contenir un ou plusieurs dispositifs avec du perchlorate, tels que les batteries. Une manipulation spéciale peut être nécessaire. Se reporter à http://www.dtsc.ca.gov/hazardouswaste/perchlorate. ® Système de production jet d’encre CiPress™ 325 / 500 de Xerox Guide concernant la sécurité et les certifications 2-1 Réglementations de base Approbation de tension extra faible visant la sécurité Le système CiPress™ est conforme aux réglementations des divers organismes gouvernementaux et organismes nationaux de sécurité. Tous les ports du système CiPress™ doivent être des circuits « Très basse tension de sécurité » (SELV) pour permettre la connexion à des périphériques appartenant au client ainsi qu’à des réseaux. L’ajout d’accessoires appartenant au client ou venant de tierces parties, qui sont fixés au système CiPress™ exige qu’au minimum les exigences précédemment listées soient respectées. Tous les modules exigeant une connexion externe doivent être installés conformément à la procédure d’installation. Canada This Class “A” digital apparatus complies with Canadian ICES-003. Cet appareil numérique de la classe « A » est conforme à la norme NMB-003 du Canada. RoHS Turquie Conformément à l’Article 7(d), nous certifions par la présente que : ce système est conforme à la réglementation EEE Regulation.EEE yönetmeliğine uygundur. 2-2 ® Système de production jet d’encre CiPress™ 325 / 500 de Xerox Guide concernant la sécurité et les certifications Mentions légales 3 États-Unis Le congrès, en vertu de la loi, a interdit la reproduction des sujets suivants, dans certaines circonstances. Une amende ou une peine d’emprisonnement peut être imposée aux personnes coupables de faire de telles reproductions. • Obligations ou titres de placement du Gouvernement des États-Unis, tels que : - Titres de créances - Coupons d’obligations - Certificats d’argent - Obligations des États-Unis - Billets de la Réserve fédérale - Certificats de dépôt - Mandats postaux - Billets de la banque nationale - Billets de banque de la Réserve fédérale - Certificats d’or - Bons du Trésor - Petites coupures - Papier monnaie - Obligations ou titres de placement d’un organisme gouvernemental tels que la FHA, etc. - Obligations (les obligations d’épargne peuvent être photographiées uniquement dans un but publicitaire dans le cadre de la campagne de vente de telles obligations). - Timbres fiscaux (s’il est nécessaire de reproduire un document légal sur lequel figure un timbre fiscal annulé, cela peut être fait si la reproduction du document est effectuée à des fins légitimes). ® Système de production jet d’encre CiPress™ 325 / 500 de Xerox Guide concernant la sécurité et les certifications 3-1 Mentions légales - Timbres-poste, annulés ou non annulés (pour des besoins philatéliques, les timbres-poste peuvent être photographiés, à condition que la reproduction soit faite en noir et blanc et qu’elle soit d’une dimension inférieure à 75 % ou supérieure à 150 % des dimensions linéaires de l’original). - Lettres de change, chèques ou tirages réalisés par des officiers autorisés des États-Unis. - Timbres et autres représentants de valeur, peu importe la dénomination, qui ont été ou peuvent être émis d’après n’importe quel Acte du Congrès. Canada Le parlement, en vertu de la loi, a interdit la reproduction des sujets suivants, dans certaines circonstances. Une amende ou une peine d’emprisonnement peut être imposée aux personnes coupables de faire telles copies. • • • • • • • • • Billets de banque ou monnaie de papier actuels. Obligations ou titres de placement d’un gouvernement ou d’une banque. Papier du bon du Trésor ou papier des impôts. Sceau public du Canada ou d’une province, ou sceau d’un organisme public ou d’une autorité du Canada, ou d’un tribunal. Proclamations, ordres, réglementations ou nominations, ou avis relatifs à ceux-ci (dans l’intention de feindre qu’ils ont été imprimés par l’Imprimeur de la Reine du Canada ou un imprimeur équivalent pour une province). Marques, sceaux, enveloppes ou dessins utilisés par ou pour le compte du Gouvernement du Canada ou d’une province, le gouvernement d’un État autre que le Canada ou un département, un conseil, une commission ou une agence établi(e) par le Gouvernement du Canada ou d’une province ou d’un gouvernement d’un état autre que le Canada. Timbres secs ou adhésifs utilisés à des fins de revenus par le Gouvernement du Canada ou d’une province ou par le gouvernement d’un État autre que le Canada. Documents, registres ou dossiers conservés par des fonctionnaires dont le devoir est de réaliser ou d’émettre des copies certifiées conformes desdits documents, reproductions qui sont censées être une copie certifiée conforme desdits documents, registres ou dossiers. Documents ou marques commerciales soumis aux droits d’auteur, de toute manière ou de toute sorte, sans le consentement du détenteur des droits d’auteur ou des marques commerciales. La liste susmentionnée est fournie à titre indicatif, mais n’est pas exhaustive, et Xerox rejette toute responsabilité quant à son intégralité ou sa précision. En cas de doute, consulter un avocat. 3-2 ® Système de production jet d’encre CiPress™ 325 / 500 de Xerox Guide concernant la sécurité et les certifications 4 Recyclage et élimination d’un système CiPress™ (États-Unis et Canada) La personne responsable de la mise au rebut d’un système CiPress™ doit noter que ce dernier contient des lampes au mercure et qu’il peut contenir du plomb, du perchlorate et d’autres matières dont l’élimination peut être réglementée pour des raisons liées à l’environnement. La présence de plomb, de mercure et de perchlorate est tout à fait cohérente avec les réglementations mondiales applicables à la date de commercialisation du système CiPress™ sur le marché. Xerox gère un programme de reprise et de réutilisation/recyclage du matériel à l’échelle mondiale. Contacter l’équipe commerciale de Xerox (1-800-ASK-XEROX) pour déterminer si le système CiPress™ est pris en compte dans ce programme. Pour obtenir des informations supplémentaires concernant les programmes de Xerox en faveur du respect de l’environnement, consulter la page www.xerox.fr/about-xerox/environment/frfr. Pour obtenir des informations concernant le recyclage et l’élimination, contacter les autorités locales. Aux États-Unis, il est également possible de consulter le site Internet de Telecommunications Industry Association (TIA) à l’adresse http://www.tiaonline.org/. Processus d’élimination Xerox appuie des méthodes visant à éliminer le gaspillage, conformément à son engagement de « réduire, réutiliser, recycler ». Nous concevons des produits, des emballages et des consommables qui utilisent efficacement les ressources, permettent de réutiliser les matériaux quand cela est possible et nous recyclons par ailleurs ce qui ne peut être réutilisé. Nos programmes de recyclage des consommables ont permis d’éviter que des milliers de tonnes de déchets ne prennent le chemin des décharges. • Pour savoir comment recycler vos consommables usagés, rendez-vous sur le site http://www.xerox.com/gwa. • Pour obtenir davantage d’informations concernant les pratiques de Xerox en matière d’environnement, de santé, de sécurité et de durabilité (EHS&S), rendez-vous sur le site http://www.xerox.com/environment. ® Système de production jet d’encre CiPress™ 325 / 500 de Xerox Guide concernant la sécurité et les certifications 4-1 Recyclage et élimination d’un système CiPress™ (États-Unis et Canada) Le système CiPress™ utilise des encres sans eau qui sont sûres, non toxiques et non réglementées au titre des déchets dangereux, aux États-Unis, en vertu de l’article 40 CFR 261, ou dans l’Union européenne, conformément aux directives 91/689/EC relatives aux déchets dangereux (comme elles ont été amendées) ; code 08 13 13 du Catalogue européen des déchets. Consulter les autorités locales responsables de l’élimination des déchets pour obtenir davantage d’informations. Pour toute question, appeler Xerox EHS&S aux États-Unis, au numéro 1-800-828-6571. Dans tout pays autre que les États-Unis, contacter un représentant de Xerox à l’échelon local. Noter que les têtes d’impression doivent être renvoyées à Xerox. • Pour renvoyer une tête d’impression en fin de vie, aller sur le site http://www.xerox.com/gwa. • Pour renvoyer une tête d’impression en vertu de la garantie, en Amérique du Nord, suivre les instructions mentionnées sur le site http://www.xerox.com/CiPressPrintHeadWarranty. Pour tous les autres pays, consulter un interlocuteur du Centre services Xerox. 4-2 ® Système de production jet d’encre CiPress™ 325 / 500 de Xerox Guide concernant la sécurité et les certifications 5 Réglementations concernant les exportations aux États-Unis Réglementations d’exportation ordinaires L’exportation du système CiPress™ est strictement limitée conformément aux lois relatives aux devises et aux échanges commerciaux et/ou aux réglementations de contrôle des exportations des États-Unis. Le système CiPress™ peut être strictement limité pour être exporté conformément aux législations de tel et tel pays. Pour exporter le système CiPress™, il est nécessaire d’obtenir toutes les licences d’exportation appropriées auprès du gouvernement du pays d’exportation concerné ou de l’un de ses organismes et/ou une approbation de réexportation auprès du gouvernement américain ou de l’un de ses organismes. Autres réglementations d’exportation Si le système CiPress™ est censé être utilisé, ou a été utilisé pour le développement, la fabrication ou l’utilisation d’armes de destruction massive, y compris des armes nucléaires, chimiques ou biologiques, à cause d’un document de négociation tel qu’un contrat légal ou des informations de l’importateur, il est nécessaire d’obtenir les licences d’exportation appropriées auprès du gouvernement dudit pays ou de l’un de ses organismes et/ou une approbation de réexportation auprès du gouvernement américain ou de l’un de ses organismes. ® Système de production jet d’encre CiPress™ 325 / 500 de Xerox Guide concernant la sécurité et les certifications 5-1 Réglementations concernant les exportations aux États-Unis 5-2 ® Système de production jet d’encre CiPress™ 325 / 500 de Xerox Guide concernant la sécurité et les certifications 6 Informations spécifiques concernant l’Union européenne Informations générales Le système CiPress™ est doté de plusieurs étiquettes d’avertissement. Ces étiquettes sont prévues pour être utilisées par le technicien de service de Xerox et elles sont placées sur ou près des panneaux ou écrans de protection qui demandent des outils spéciaux pour être retirés. N’enlever aucun de ces panneaux. Aucune zone derrière ces panneaux ne nécessite d’intervention de la part de l’opérateur. Pour obtenir des informations de sécurité supplémentaires concernant le système CiPress™ ou les matériaux fournis par Xerox, il est possible de passer un appel au numéro suivant : +44 (0) 1707 353434 Le système CiPress™ est certifié en toute sécurité par TUV Rheinland of North America, Inc. pour la norme EC 60950-1, deuxième édition. Certifications La marque CE apppliquée au système CiPress™ symbolise la déclaration de conformité de Xerox aux Directives applicables suivantes de l’Union européenne, selon les dates indiquées : ® Système de production jet d’encre CiPress™ 325 / 500 de Xerox Guide concernant la sécurité et les certifications 6-1 Informations spécifiques concernant l’Union européenne 12 décembre 2006 : Directive du Conseil 2006/95/EC comme elle a été amendée. Rapprochement des législations des États membres relatives à l’équipement de faible tension. 15 décembre 2004 : Directive du Conseil 2004/108/EC comme elle a été amendée. Rapprochement des législations des États membres relatives à la compatibilité électromagnétique. La garantie de conformité complète, avec une description appropriée des directives et normes concernées, peut être obtenue auprès de votre revendeur local autorisé : AVERTISSEMENT • Toute modification faite au système CiPress™, effectuée sans l’autorisation expresse de Xerox Corporation est de nature à en interdire l’usage. • Afin de permettre au système CiPress™ de fonctionner à proximité d’équipement industriel, scientifique et médical (ISM), il peut s’avérer nécessaire de réduire le rayonnement externe émis par les appareils ISM ou de prendre des mesures d’atténuation spéciales • Il s’agit d’un produit de la classe A. Dans un environnement domestique, le système CiPress™ peut causer des interférences radio, auquel cas l’utilisateur sera tenu d’adopter les mesures appropriées. • Des câbles d’interface blindés doivent être utilisés avec le système CiPress™ pour garantir la conformité avec les réglementations de la FCC. Informations pour les utilisateurs concernant la récupération et l’élimination d’anciens appareils et de batteries usagées Ce symbole apposé sur les produits et les documents qui les accompagnent signifient que les produits électriques et électroniques usagés ainsi que les batteries ne doivent pas être éliminés avec les déchets ménagers. Pour que les anciens produits et les batteries usagées soient traités, récupérés et recyclés de manière appropriée, ils doivent être amenés aux endroits prévus pour leur ramassage, conformément à la législation nationale et aux directives 2002/96/EC et 2006/66/EC. 6-2 ® Système de production jet d’encre CiPress™ 325 / 500 de Xerox Guide concernant la sécurité et les certifications Informations spécifiques concernant l’Union européenne Procéder correctement à l’élimination de ces produits et batteries permet d’économiser des ressources précieuses et d’empêcher tout effet potentiellement négatif pour la santé humaine et l’environnement, effet qui surviendrait dans le cas d’une gestion inappropriée des déchets. Pour obtenir davantage d’informations concernant la récupération et le recyclage d’anciens produits et batteries, contacter la municipalité locale, les services d’enlèvement des déchets ou le point de vente où les articles ont été achetés. L’élimination incorrecte de ce type de déchet peut entraîner des pénalités, conformément à la législation nationale. Informations relatives au symbole des batteries Le symbole de la poubelle encerclée peut être utilisé en combinaison avec un symbole relatif aux produits chimiques. Cela permet d’établir la conformité avec les exigences définies par la directive. Retrait ou remplacement de batteries Les batteries ne doivent être enlevées ou remplacées que par un prestataire de services approuvé par le fabricant. Informations concernant l’élimination pour les autres pays hors Union européenne. Ces symboles ne sont valides que dans l’Union européenne. Pour éliminer ces articles, contacter les autorités locales ou le revendeur pour savoir quelle est la méthode correcte de mise au rebut. ® Système de production jet d’encre CiPress™ 325 / 500 de Xerox Guide concernant la sécurité et les certifications 6-3 Informations spécifiques concernant l’Union européenne 6-4 ® Système de production jet d’encre CiPress™ 325 / 500 de Xerox Guide concernant la sécurité et les certifications 7 Informations de contact au sein de Xerox pour l’environnement, la santé, la sécurité et la durabilité Pour obtenir davantage d’informations sur les pratiques de Xerox en ce qui concerne l’environnement, la santé, la sécurité et la durabilité en relation avec le système CiPress™ et les consommables, contacter le service d’aide aux clients aux numéros suivants : États-Unis : 1-800-828-6571 Canada : 1-800-828-6571 Europe : +44 1707 353 434 Autres pays : contacter les autorités locales responsables des déchets et obtenir des directives concernant leur élimination. Les informations de sécurité produit pour le système CiPress™ sont également disponibles sur le site http://www.xerox.com/environment. ® Système de production jet d’encre CiPress™ 325 / 500 de Xerox Guide concernant la sécurité et les certifications 7-1 Informations de contact au sein de Xerox pour l’environnement, la santé, la sécurité et la durabilité 7-2 ® Système de production jet d’encre CiPress™ 325 / 500 de Xerox Guide concernant la sécurité et les certifications
