Changement climatique et commerce: Relation avec les normes

Changement climatique et
commerce: Relation avec
les normes sanitaires et
phytosanitaires
Changement climatique et
commerce: Relation avec
les normes sanitaires et
phytosanitaires
Fonds pour l’application des normes
et le développement du commerce
Le Fonds pour l’application des normes et le développement du commerce (FANDC) est un programme mondial
de renforcement des capacités et de coopération technique établi par l’Organisation des Nations Unies pour
l’alimentation et l’agriculture (FAO), l’Organisation mondiale de la santé animale (OIE), la Banque mondiale,
l’Organisation mondiale de la santé (OMS) et l’Organisation mondiale du commerce (OMC).
Pour plus d’informations, consulter: www.standardsfacility.org.
Imprimé par le Secrétariat de l’OMC
Document conjoint de la Banque mondiale, Groupe de recherche
sur le développement, Commerce et intégration internationale
(DECTI), et du Fonds pour l’application des normes
et le développement du commerce (FANDC)

Changement climatique et commerce:
Relation avec les normes sanitaires et phytosanitaires
Document conjoint de la Banque mondiale, Groupe de recherche
sur le développement, Commerce et intégration internationale
(DECTI), et du Fonds pour l'application des normes
et le développement du commerce (FANDC)
Septembre 2011
Projet de texte original établi par Michael Jensen, sur la base d'un séminaire conjoint du Groupe de recherche sur le
développement de la Banque mondiale et du FANDC intitulé "Changement climatique et commerce des produits agricoles:
risques et solutions", avec le soutien de la Banque mondiale, Groupe de recherche sur le développement, Projet sur les coûts
et la facilitation du commerce, et du Fonds d'affectation spéciale multidonateurs pour le commerce.
Les constatations, interprétations et conclusions exprimées dans le présent document sont entièrement celles de l'auteur.
Elles ne représentent pas nécessairement le point de vue de la Banque mondiale, de ses administrateurs ou des pays qu'ils
représentent, ni du FANDC ou de l'un quelconque de ses organismes partenaires ou donateurs.
Pour de plus amples renseignements, prière de contacter John S. Wilson, Économiste principal, Groupe de la recherche sur le
développement, Banque mondiale ([email protected]), et le Fonds pour l'application des normes et le développement
du commerce (STDFS[email protected]).

iii
TABLE DES MATIÈRES
I. INTRODUCTION .................................................................................................................... 1
II. CONTEXTE GÉNÉRAL ......................................................................................................... 2
III. DOMAINES D'INTERVENTION LIÉS AU CHANGEMENT CLIMATIQUE
ET AUX QUESTIONS SPS ..................................................................................................... 8
A. ÉVALUATION DES RISQUES ......................................................................................................... 8
B. CAPACITES DE GESTION SPS DANS LES PAYS EN DEVELOPPEMENT ......................................... 10
C. DEVELOPPEMENT DE LA RESILIENCE AU CHANGEMENT CLIMATIQUE ...................................... 13
D. DEFIS EN MATIERE DE RECHERCHE ........................................................................................... 14
IV. CONCLUSION ....................................................................................................................... 14

iv
SIGLES
CIPV Convention internationale pour la protection des végétaux
CMP Commission des mesures phytosanitaires (CIPV)
DECTI Groupe de recherche sur le développement, Commerce et intégration internationale
EFSA Autorité européenne de sécurité des aliments
EMPRES Système de prévention et de réponse rapide contre les ravageurs et les maladies
transfrontières des animaux et des plantes (FAO)
FANDC Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce
FAO Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture
GID Gestion intégrée des déprédateurs
GIEC Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC)
GIZ Deutsche Gesellschaft für Internationale Zusammenarbeit
GLEWS Système d'alerte précoce et de réaction rapide pour les maladies animales
transmissibles à l'homme
OIE Organisation mondiale de la santé animale
OMC Organisation mondiale du commerce
OMS Organisation mondiale de la santé
PMA Pays les moins avancés
SPS Sanitaire et phytosanitaire
UE Union européenne
WAHIS Système mondial d'information sanitaire (OIE)