PCET ACBA - Version CC du 14022014

PCET Agglomération Côte Basque – Adour –décembre 2013
Janvier 2014
L’Agglomération
Côte Basque-
Adour
s’engage pour un
Plan Climat Energie Territoire

L’Agglomération Côte Basque Adour s’engage pour un Plan Climat Energie Territoire

L’Agglomération Côte Basque - Adour s’engage pour un Plan Climat Energie Territoire
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S OMMAIRE
Introduction .................................................................................................................................................. 5
1- Contexte général ................................................................................................................................ 6
1.1. Effet de serre ..................................................................................................................................... 6
1.2. Impact de l’effet de serre sur le climat ....................................................................................... 8
1.3. Raréfaction des énergies fossiles ................................................................................................ 12
1.4. Consensus international................................................................................................................ 13
1.5. Engagements de la France pour 2020 et 2050 ........................................................................ 14
1.6. Engagements à l’échelle locale ................................................................................................ 15
2- Politique énergie-climat de l’Agglomération ................................................................................ 18
2.1. Contexte local ................................................................................................................................ 18
2.2. Axe « Patrimoine et Services » : Rappel du diagnostic et du plan d’actions 2009-2013 19
2.3. Axe « Territoire » : Rappel du diagnostic et plan d’actions 2009- 2013 ............................... 20
3- Plan Climat et Agendas 21 communaux ....................................................................................... 23
3.1. Des communes engagées dans la mise en œuvre du Plan climat de l’Agglomération23
3.2. Prise en compte du Plan climat dans les Agendas 21 communaux ................................... 25
3.3. Vers une amélioration de la cohérence entre Plan climat et Agendas 21 communaux26
4- Profil Climat de l’Agglomération aujourd’hui ................................................................................ 29
4.1. Volet « Patrimoine et Services » de l’Agglomération .............................................................. 29
4.2. Volet « Territoire » ............................................................................................................................ 31
4.3. Vulnérabilité climatique du territoire .......................................................................................... 36
5- Quel scénario retenir afin de réduire les émissions de GES ? ..................................................... 39
5.1. Du SRCAE au Plan Climat Agglomération (Outil de simulation DREAL Aquitaine) .......... 39
5.2. Mise en cohérence des objectifs régionaux avec le diagnostic GES du territoire de
l’Agglomération .......................................................................................................................................... 41
5.3. Objectifs stratégiques retenus en matière de réduction des émissions de GES .............. 42
6- Programme d’actions interne et territorial ..................................................................................... 45
6.1. Une institution engagée dans l’amélioration continue de son fonctionnement ............ 45
6.2. Une agglomération qui intègre le changement climatique dans son action publique 52
7- Animer et suivre la mise en œuvre du Plan Climat ....................................................................... 69
7.1. Animation du Plan Climat ............................................................................................................ 69
7.2. Suivi du Plan Climat ....................................................................................................................... 70
Conclusion ................................................................................................................................................. 72
Annexes...................................................................................................................................................... 73

L’Agglomération Côte Basque Adour s’engage pour un Plan Climat Energie Territoire
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Ce document a été élaboré par l’Agglomération Côte Basque-Adour - Direction générale des
services - Mission développement durable avec l'appui du bureau d’études GEOCIAM
Document présenté en Conseil Communautaire du 14 février 2014

L’Agglomération Côte Basque - Adour s’engage pour un Plan Climat Energie Territoire
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I NTRODUCTION
Atypique dans sa construction, l'Agglomération Côte
Basque-Adour (ACBA) est aujourd'hui constituée de cinq
communes : Bayonne, Anglet, Biarritz, Boucau et Bidart et
compte 125 851 habitants sur son territoire (2013).
L’Agglomération priorise ses interventions et ses
compétences autour de 5 principaux domaines :
 Economie, Enseignement Supérieur, Recherche et
Formation,
 Aménagement urbain, Habitat,
 Eau et littoral, Assainissement et Hydraulique,
 Collecte et valorisation des déchets,
 Transports, Mobilités, Défi climatique.
Il est précisé qu’en matière de transport et de mobilité, c’est à travers le Syndicat Mixte des
Transports en Commun SMTC que l’Agglomération engage et met en œuvre une politique de
mobilité respectueuse de l’environnement. D’autre part, le traitement des déchets est délégué
aux syndicats Bil Ta Garbi et Bizi Garbia.
Au-delà de ces obligations, l'Agglomération Côte basque-Adour engage également des
politiques volontaristes notamment du point de vue du développement durable.
C’est ainsi qu’en 2007, l'Agglomération s'inscrit dans une démarche de Plan Climat Territorial
(l’un des 1
er
s territoires de France) pour lutter, à l'échelle de son territoire, contre le
réchauffement climatique tout en œuvrant à des pratiques économes en énergie,
respectueuses de l’homme et de son environnement (démarche rendue obligatoire pour les
collectivités de plus de 50 000 habitants par le Grenelle II de l’Environnement en 2010).
Aujourd’hui dans le cadre de sa politique d’évaluation et d’amélioration continue, renforcée
par le Grenelle de l’Environnement, l’Agglomération a identifié la nécessité d’évaluer
l’efficacité des actions menées sur cette thématique et son territoire et d’en saisir l’opportunité
afin d’actualiser le Plan énergie-climat incluant les villes de Bidart et Boucau (ayant intégré
l’Agglomération au 1
er
janvier 2011).
Le Conseil communautaire du 30 mars 2012 à approuver les termes de la conduite de projet
permettant d’actualiser le Plan climat de l’Agglomération Côte Basque- Adour (2009) afin de
répondre aux obligations des lois 1 et 2 Grenelle de l’environnement et d’établir une prise en
compte du Schéma régional Climat-Air-Energie (SRCAE) approuvé en 2012.
Il a été proposé de mener à bien l’actualisation du Plan climat de l’Agglomération en 3 étapes :
 Actualisation des Bilans Carbone « Patrimoine et services » et « Territoire » (méthode
ADEME) ainsi que l’élaboration des Bilans Carbone « Patrimoine et services » pour le
compte des communes de Boucau et Bidart,
 Actualisation du Plan d’actions,
 Partage des réflexions avec les communes afin d’appréhender les enjeux, les objectifs et
la mise en œuvre du plan d’actions.
Ce travail a été engagé sous la responsabilité du Vice-président Michel Veunac et dans le
cadre d’un COPIL Plan climat associant élus et techniciens communautaires et des communes
membres ainsi qu’un représentant technique du Conseil de développement du Pays Basque.
Les services de l’Etat, de la Région ainsi que l’ADEME ont été tenus informés de la démarche.
Figure 1: Répartition population ACBA