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AUDIT ENVIRONNEMENT – MANAGEMENT VERT – ÉTUDE D’IMPACT
Siret : 403 116 858 00040 – APE : 7112B
P
ROLONGATION D
EXPLOITATION
ICPE
« L
A
C
ARRIERE
»,
COMMUNE DE
D
URTAL
(49)
E
TUDE ECOLOGIQUE
Version
Date
Remarque
958 3.3 30 mai 2011
958 3.4 22 mai 2012 Modifications suite remarques de la DREAL
Prolongation d’exploitation ICPE « La Carrière », commune de Durtal (49)
DURAND S.A
Etude écologique - ECE Environnement – mai 2012 Page 2 sur 24
SOMMAIRE
1 PRESENTATION DU PROJET ET DE L’AIRE D’ETUDE ......................................... 3
1.1 P
RESENTATION DU PROJET
.................................................................................... 3
1.2 O
BJECTIFS ET METHODES
...................................................................................... 3
1.3 Z
ONE D
ETUDE ET CONTEXTE REGLEMENTAIRE
....................................................... 4
2 ANALYSE DU PAYSAGE ET DES INTERETS ECOLOGIQUES .............................. 6
2.1 P
HYTOGEOGRAPHIE
.............................................................................................. 6
2.2 A
NALYSE DU PAYSAGE ECOLOGIQUE
...................................................................... 6
3 ANALYSE DE L’ETAT INITIAL DU SITE .................................................................. 8
3.1 R
ESULTATS DE L
EXPERTISE ECOLOGIQUE
.............................................................. 8
3.2 A
NALYSE DE LA SENSIBILITE DU SITE
:
BIOEVALUATION
...........................................15
4 ANALYSE DES EFFETS NOTABLES, TEMPORAIRES OU PERMANENTS DU
PROJET ...................................................................................................................18
4.1 E
FFETS LIES A LA PHASE TRAVAUX
........................................................................18
4.2 E
FFETS PERMANENTS LIES AU STOCKAGE ACTUEL
..................................................18
4.3 E
FFETS TEMPORAIRES LIES A LA REMISE EN ETAT DU SITE
......................................20
5 MESURES DE SUPPRESSION OU DE REDUCTION DES IMPACTS ....................23
5.1 M
ESURES PROPOSEES EN PHASE DE STOCKAGE
....................................................23
5.2 M
ESURES PROPOSEES EN PHASE DE REMISE EN ETAT DU SITE
................................23
Prolongation d’exploitation ICPE « La Carrière », commune de Durtal (49)
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1 PRESENTATION DU PROJET ET DE LAIRE D’ETUDE
1.1 P
RESENTATION DU PROJET
Le présent diagnostic a été réalisé dans le cadre d’une prolongation d’exploitation d’ICPE,
afin de pouvoir éliminer les stocks restants de l’exploitation de la carrière, au lieu-dit « La
Carrière », sur la commune de DURTAL, et exploitée par la société LUC DURAND S.A.
L’exploitation de la carrière étant terminée, la société d’exploitation souhaite pouvoir stocker
ses matériaux jusqu’à ce qu’ils soient éliminés avant la remise en état du site.
La remise en état de ce site se traduira par un retour de cette parcelle en tant que domaine
agricole, en cohérence avec l'usage général de la zone bordée de prairies pâturées. Au fur
et à mesure de l’élimination des stocks, des matériaux de remblais seront déposés en
attendant d’être utilisés pour remblayer l’excavation. Les seuls déchets inertes qui seront
utilisés pour combler l'actuelle excavation sont des "Terres et cailloux ne contenant
pas de substances dangereuses" (codifiées 17.05.04 selon l'arrêté du 18/10/2010
relatif aux ISDI).
Une fois remblayé, se site sera recouvert d’une terre végétale déjà stockée dans la carrière,
laquelle favorisera une colonisation végétale rapide.
La revégétalisation ne concernera que l'intérieur de la parcelle puisque les haies
périphériques n'auront pas été affectées par l'exploitation. Ainsi, le couvert de terre
disponible qui sera rétabli (entre 30 et 40 cm d'épaisseur) permettra l'exploitation d'une
prairie de type permanente (faibles contraintes agronomiques) identique à celles jouxtant la
parcelle.
1.2 O
BJECTIFS ET METHODES
Le but de cette étude est de fournir un diagnostic sur les enjeux liés à la faune, la flore et les
habitats naturels.
Deux investigations ont été réalisées :
Le 29/04/2011 : prospection de la carrière pour déterminer les habitats naturels, et
inventorier les oiseaux, lépidoptères et insectes présents sur la carrière.
Le 12/05/2011 : prospection de la carrière pour la recherche de reptiles et
détermination du paysage écologique de l’environnement
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1.3 Z
ONE D
ETUDE ET CONTEXTE REGLEMENTAIRE
Le projet se situe au Sud-est de la commune de DURTAL, en contexte bocager et forestier.
Aucun périmètre de protection ou de réglementation vis-à-vis du milieu naturel
n’intercepte la zone d’étude.
Toutefois, la DREAL signale à proximité immédiate, et au Nord du secteur étudié, la zone
écologique sensible de la Vallée du Loir comprenant :
Une Zone naturelle d’intérêt Écologique, faunistique et floristique (Z.n.i.e.f.f.) de type
2 (
2ème
génération) « Vallée du Loir» N° 520007293.
Une Zone naturelle d’intérêt Écologique, faunistique et floristique (Z.n.i.e.f.f.) de type
2 (
2ème
génération) « Vallée du Loir de Pont de Braye à Bazouges sur Loir »
520007289.
1.3.1 Présentation des Zones naturelles d’intérêt Écologique, faunistique et
floristique (ZNIEFF)
Deux ZNIEFF de type 2 (2ème génération) – « Vallée du Loir » 520007293 et « Vallée du
Loir de Pont de Braye à Bazouges sur Loir » 520007289 sont présentes à l’est et à
l’ouest de la zone d’étude.
Elles sont décrites comme une « vallée alluviale assez large présentant une très grande
diversité de milieux humides ou marécageux, et bordée par des coteaux calcaires à
végétation xérophile, creusés de nombreuses caves, le tout abritant de nombreuses espèces
rares et protégées. Elle constitue la limite nord de certaines espèces végétales d'affinité
méditerranéenne. Les nombreuses caves creusées dans le tuffeau permettent le
stationnement de belles populations de chiroptères. Enfin, il s'agit d'un axe migratoire avec
sites de stationnement pour les oiseaux. »
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Figure 1 : Carte des Z.n.i.e.f.f « Vallée du Loir » et « Vallée du Loir de pont de Braye à Bazouges »
Z.n.i.e.f.f de type
2
« Vallée du Loir »
Z
type 2
« Vallée du
Loir de
Pont de Braye
à Bazouges »
ZONE D’ETUDE
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