Programme - irenee - Université de Lorraine

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Amphithéâtre AR06, Campus Carnot/Ravinelle
Faculté de Droit de Nancy, 13 place Carnot, 54000 Nancy
Pour plus de renseignements : 03.72.74.20.63
JOURNÉE D’ÉTUDES
Journée organisée par l’IRENEE - Institut de Recherches sur l’Evolution de la Nation Et de l’Etat
Sous la direction de Yves PETIT, Professeur de droit public, directeur du CEU, Université de Lorraine / IRENEE
et de Jochen SOHNLE, Professeur de droit public, Université de Lorraine / IRENEE
IR NEE
PROTECTION
INTERNATIONALE
DU CLIMAT
ET SOUVERAINETÉ ÉTATIQUE
19 mai
2016

PRÉSENTATION
En décembre 2015 (30 nov. au 11 déc.), la
COP 21, 21e conférence des États parties à la
Convention-cadre des Nations unies sur le climat
(CCNUCC) s’est réunie à Paris. Cette COP 21 a
suscité de grandes attentes, car la gouvernance
climatique internationale n’a pas ou très peu pro-
gressé depuis de nombreuses années, alors que le
réchauffement de la planète est déjà une certitude
et que ses effets se font indiscutablement sentir.
La lenteur de la gouvernance onusienne est en effet
régulièrement pointée du doigt.
D’un côté, le changement climatique affecte
les attributs traditionnels de la souveraineté de
l’Etat, à savoir son territoire, sa population et son
autorité. Il ne fait effectivement plus aucun doute
qu’aujourd’hui des territoires insulaires et côtiers
seront immergés par les océans, et des éléments
territoriaux mobiles, tels les ressources en eaux
douces, perturbés. Ces modifications territoriales
ont comme conséquence des mouvements de
population et l’augmentation du nombre des réfugiés
écologiques. De nouveaux enjeux naissent égale-
ment autour du concept de souveraineté écono-
mique, dans la mesure où le climat mondial est
directement influencé par l’exploitation et
l’utilisation des ressources énergétiques fossiles.
L’ensemble de ces éléments sera examiné pendant
la matinée de la journée d’étude.
D’un autre, le réchauffement climatique a engen-
dré des modalités de gouvernance internationales
qui mettent à l’épreuve le fonctionnement tradi-
tionnel des institutions onusiennes. En effet, les
négociations multilatérales, où les Etats régnaient
en maîtres, sont désormais accompagnées d’une
multitude d’acteurs non étatiques dont le poids
politique est variable. A titre d’illustration, les obser-
vateurs scrutent à chaque Conférence des Parties
le rôle joué par l’Union européenne. Ces négocia-
tions internationales font clairement ressortir que la
protection du climat progresse au rythme de
l’équité et de la justice climatique, qui s’appuient
principalement sur le principe des responsabilités
communes mais différenciées. Cette gouvernance
climatique complexe sera au cœur de l’après-midi de
la journée d’étude, qui sera organisée essentiellement
autour d’une table ronde sur ce thème. Elle sera
suivie d’une discussion avec la salle et le public,
puis de conclusions générales.
PROGRAMME
9H15 | ACCUEIL
Stéphane PIERRÉ-CAPS, Directeur de l’Institut de Recherches sur l’Évolution de la Nation Et de l’État
(IRENEE), Professeur de Droit Public, Université de Lorraine (UL)
Fabrice GARTNER, Doyen de la Faculté de Droit Sciences Economiques et de Gestion de Nancy et d’Epinal,
Professeur de Droit Public, UL - IRENEE
9H30 | RAPPORT INTRODUCTIF
La lutte contre le réchauffement climatique après l’accord de Paris : quelles perspectives ?
Yves PETIT, Professeur de droit public, Directeur du CEU, UL - IRENEE
MATINÉE |
LE RÉCHAUFFEMENT CLIMATIQUE ET SON IMPACT SUR LA SOUVERAINETÉ ÉTATIQUE
9H55 | LE RÉCHAUFFEMENT CLIMATIQUE ET SON IMPACT SUR LES ESPACES TERRESTRES ET MARITIMES
Jean-Félix DELILE, Maître de Conférences en droit public, UL - IRENEE
10H20 | LE RÉCHAUFFEMENT CLIMATIQUE ET SES RÉPERCUSSIONS SUR LES ÉLÉMENTS
TERRITORIAUX MOBILES
Jochen SOHNLE, Professeur de droit public, UL - IRENEE

10H45 | PAUSE
11H10 | LE RÉCHAUFFEMENT CLIMATIQUE ET LES MIGRATIONS DES POPULATIONS
André MOINE, Maître de Conférences en droit public, UL - IRENEE
11H35 | LE RÉCHAUFFEMENT CLIMATIQUE ET LA SOUVERAINETÉ ÉCONOMIQUE
Sophie LAVALLÉE, professeure à l’Université Laval de Québec
12H00 | DÉBAT
12H20 | DÉJEUNER
APRÈS-MIDI |
LE RÉCHAUFFEMENT CLIMATIQUE ET LES MODALITÉS DE LA GOUVERNANCE INTERNATIONALE
14H15 | LE MULTILATÉRALISME ONUSIEN À L’ÉPREUVE DE LA GOUVERNANCE CLIMATIQUE
Mélanie DUBUY, Maître de Conférences en droit public, UL - IRENEE
14H40 | TABLE RONDE
GOUVERNANCE ET JUSTICE CLIMATIQUE
Présidence : André ROSSINOT, Président de la Communauté Urbaine du Grand Nancy (CUGN)
14H55 | RÉGIME INTERNATIONAL DU CLIMAT ET DIFFÉRENCIATION ENTRE LES PAYS
Maia HAMROUNI, ATER, Université Paris Descartes
15H10 | VERS UNE GOUVERNANCE MULTI-NIVEAUX EN MATIÈRE CLIMATIQUE
Jean-François HUSSON, Sénateur de Meurthe-et-Moselle, Vice-président de la CUGN
15H25 | LE RÔLE DE L’UNION EUROPÉENNE DANS LA NÉGOCIATION CLIMATIQUE INTERNATIONALE
Maria FARTUNOVA, Maître de Conférences, Université Paris Est Créteil
15H40 | LES FINANCEMENTS EN FAVEUR DES PAYS EN DÉVELOPPEMENT
Léonard MATALA TALA, Maître de Conférences/HDR, Université de Lorraine - IRENEE
15H55 | PLAIDOYER POUR L’ALIGNEMENT DES OBJECTIFS SUR LES POLITIQUES CLIMATIQUES
Romain MOREL, Chef de projets, I4CE, Institute for Climate Economics
16H10 | DÉBAT
17H00 | CONCLUSIONS
Agnès MICHELOT, Maître de Conférences/HDR, Université de la Rochelle, Présidente de la Société
Française de Droit de l’Environnement

CODE WIFI | LOGIN : IRNmai | MOT DE PASSE : 0vDSQRm2
CONFÉRENCE | Amphitéâtre AR06 (RDC)
PAUSES | salle ER05 (RDC)
Campus Carnot/Ravinelle,
Faculté de Droit Sciences Economiques et de Gestion
13 place Carnot, 54000 Nancy
INFORMATIONS
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Grand Amphithéâtre
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Campus Carnot/Ravinelle
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Sciences Economiques et de Gestion de Nancy
Bibliothèque Universitaire
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Amphi
CHAUMONT
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Amphi
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Entrée 13 place Carnot
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IRENEE - 3e étage
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